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 Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation

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Titi04

Titi04


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MessageSujet: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeSam 18 Juil 2015 - 18:17

Citation :
Sir,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Je vous écris car conformément à la Loi vous et l'ensemble de votre liste n'êtes éligibles, je vous demande donc d'informer vos colistiers de leur inéligibilité et de les inviter à se retirer. Toujours en vertu de la Loi je vous demande d'annoncer publiquement votre inéligibilité. Vous avez 48h pour répondre à ma sollicitation. Dans le cas contraire je me devrais de vous poursuivre ainsi que vos colistier pour Haute-Trahison.

Je vous joins les articles du coutumier régissant l'éligibilité ainsi que le statut Lyonnais-Dauphinois.

"o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne."

"Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné."

Je vous prie de bien vouloir accéder à ma demande.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die le 18/07/1463.

PS : une copie de cette lettre a été adressé à l'ensemble des membres de la liste.
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 12:32

Citation :
De Lavava de Challand Date d'envoi Le 20 Juillet 1463 à 12h04
Objet Re: Médiation: inéligibilité
Expire le 09 Août 2015

Salutations Procureur,

Je vous certifie sur mon honneur que j’ai, conformément à la loi, demandé à ma tête de liste Ryoka Lavorel de me retirer de la liste. Comme rien ne le lui interdit, il a décidé de décliner ma demande. Ceci est malheureux, mais au moins je suis désormais en totale conformité avec la loi du Lyonnais-Dauphiné, et c’est pour moi un énorme soulagement.

Je suis navrée que vous ayiez du prendre sur votre emploi du temps très chargé pour gérer cette affaire, j’aurais du vous avertir immédiatement qu’en fait, tout avait été fait dans les règles.

Je vous souhaite une bonne fin de mandat,

Cordialement,

Lavande Lavorel,

Vicomtesse de Challand, Baronne du Bourget, commandeur de Savoie.

Ex duchesse de Savoie, vice duchesse et moult postes de conseillers.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 15:18

Citation :
De Nikolai_jagellon de Beaufortain Date d'envoi Le 20 Juillet 1463 à 15h12
Objet Re: Médiation: inéligibilité
Expire le 09 Août 2015
De Nikolaï Jagellon, Duc de Beaufortain, Vicomte de St-Hélène, Baron de Cavaglia, Seigneur d'Andorno Micca et Pettinengo.
A Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Salutations.

C'est fort surpris de votre missive que nous avons découvert ce jour notre présence sur la dite liste Suprise. Bien qu'ancien membre de cette dernière en Savoie, nous n'avions, jusqu'à ce jour, reçu aucune invitation de la part de notre bien aimé vassal.
Rappelant par ce fait que l'inscription des noms se trouvant libre de toutes autorisations, ayant moi même placé celui de l'Empereur il y a quelques temps dans un simple bute de trollage, le temps de trouver quelques noms, Je vous prierai ainsi de retirer ces menaces de ma gracieuse personne et vous renseigner directement auprès du Seigneur du Boudin.

Ceci étant dit, ayant enménagé le 18 et disposant depuis ce jour d'un champ, et, selon vos lois, il apparait que, quoiqu'il se passe à l'avenir, je me trouverai bien éligible pour le jour des élections.

Sincèrement,

N.J.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 16:07

Citation :
De Bartholome du dule Date d'envoi Le 20 Juillet 1463 à 15h46
Objet Re: Médiation: inéligibilité
Expire le 09 Août 2015
Salutations Procureur,

Je vous certifie sur mon honneur que j’ai, conformément à la loi, demandé à ma tête de liste Ryoka Lavorel de me retirer de la liste. Comme rien ne le lui interdit, il a décidé de décliner ma demande. Ceci est malheureux, mais au moins je suis désormais en totale conformité avec la loi du Lyonnais-Dauphiné, et c’est pour moi un énorme soulagement.

Je suis navré que vous ayiez du prendre sur votre emploi du temps très chargé pour gérer cette affaire, j’aurais du vous avertir immédiatement qu’en fait, tout avait été fait dans les règles.

Pour la publication par la tête de liste de la mention d’inéligibilité, je vous demande de bien vouloir patienter jusqu’au prochain lever du soleil : elle sera faite d’ici là, en même temps que la publication de notre programme.

Je vous souhaite une bonne fin de mandat, et, si je n’ai pas l’occasion de vous revoir, de bonnes vacances par la suite.

Cordialement,
Bartholomé Lavorel
- Ancien maire de Tours
- Ancien conseiller ducal en Touraine et en Savoie
- Vierge de toute condamnation par un quelconque tribunal
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 21:00

Citation :
Objet Re: Médiation: inéligibilité Expire le 09 Août 2015 Salutations Procureur,

Je vous certifie que l’ensemble des membres inéligibles de ma liste (Nikolai Jagellon, Lavande et Bartholomé Lavorel) m’ont, conformément la loi du Lyonnais-Dauphiné, demandé à être retiré de la liste. Cependant, comme rien dans la loi ne me l’interdit, j’ai choisi de décliner leur demande.

Par ailleurs, je vous informe que je ferai publiquement mention de l’inéligibilité de ma liste avant le prochain lever du soleil, en même temps que la publication en gargote de notre programme.

Merci pour le travail zélé que vous réalisez pour le bien de ce duché dans lequel j’ai grandi.

Cordialement,
Ryoka Lavorel
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 12:16

Sujet assez vieux, dois-je le déplacer dans les archives ou dans les affaires sans suite? Je m'attelle à faire une salle d'instruction claire et à jour. Plusieurs sujets du même type.
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Temperance

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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 12:18

Celui-là on peut y archiver. Y'a par contre un procès en cours sur le même méfait.
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 12:21

Si il y a le procès en cours, je le transfère dans affaire en cours avec le cas de Tugaluso.
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Temperance

Temperance


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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 12:24

Non non, c'est pas exactement la même chose. Le procès n'a été ouvert que pour la tête de liste, les autres membres dont il s'agit ici al ont point de procès. Ce dossier précisément est à classer.
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Arthurus.

Arthurus.


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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 12:26

Ok, affaire classée
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MessageSujet: Re: Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation   Duché // HT - liste "Surprise Bouya" // médiation Icon_minitime

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