Impôts Août/Septembre

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

9 votants... Peut mieux faire. Merci aux présents !
Les impôts seront tels que présentés. Youhouuu.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Pour l'annonce voici les informations à indiquer

Citation :: Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 28 Mai jusqu'au 27 juillet

- Budget Guet : 15 666 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 1 505 écus
- Consommation de céréales pour les animaux : 14 912.10 écus
- Budget Prestige : 13 000 écus
- salaires miniers: 72 239.57 écus
- Salaire du RMI : 423.24 écus
- Remboursement des taxes des tavernes aux mairies : 1 260 écus

Total des dépenses: 118 705.91 écus

- Ventes de bétail: 19 535 écus
- Revenus miniers: 79 789.92 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4 407.40 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 4 400 écus

Total des revenus: 108 132.32 écus

Soit une différence de 10 573.59 écus

Nombre total de possessions : 594

Soit un montant de 17.80 écus par possession

Spoiler:

Citation :: Nombre de possession par ville :

Valence : 104 possessions = 1 851.20 écus
Montélimar : 65 possessions = 1 157 écus
Vienne : 76 possessions = 1 352.80 écus
Embrun : 74 possessions = 1 317.20 écus
Dié : 79 possessions = 1 406.20 écus
Briançon : 85 possessions = 1 513 écus
Lyon : 111 possessions = 1 975.80 écus

Soit un total de 10 573.20 écus

Spoiler:

Pour les versements:

- le 11 août pour le premier quart
- le second quart pour le 25 août
- le troisième pour le 8 septembre
- le dernier quart le 22 septembre

Il faudra également indiquer que pour les revenus miniers, comprend la création de monnaie et l'excédent de pierre et de fer. De même pour les possessions relatives à la ville de Montélimar, faute d'information données par le Maire en place malgré plusieurs demandes, il s'agit de celle du mandat précédent.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Dépose une copie de la note du maire de Vienne et ne dira rien de plus parce qu'elle en avait vraiment sa claque depuis hier

dastan69 a écrit:

Au Conseil ducal, aux Maires,

vous savez que vous devez maintenant Imposer le même Impôts que les deux dernier moi selon la loi ?!

Citation :: Livre VII : Code Fiscal
VII.1 : De la décision d’imposer.
VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Citation :: Chapitre II.1 : Les Lois
Article II.1.a : Domaine d'application
Les lois et décrets sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Donc vous devez prendre les même impôts que le mandat précédant et je trouve cela dommage.
Il avais été fait en conséquence suite au différentes alertes que le duché avais eux en matières de sécurité !

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Si on considère le résultat des élections ducales comme la désignation du duc et d'un nouveau conseil, on est dans les clous si on publie aujourd'hui. Le droit électoral est suffisamment flou à ce sujet. Mais flûte de flûte quand même.

Ba normalement il aurait fallu poster hier l'annonce, si on la poste aujourd'hui, on peut pas dire que la date limite pour payer le premier quart est aujourd'hui même, il faut au minimum un jour.

Maintenant faut savoir si pour Montélimar on laisse comme ça, si tout le monde s'en fout qu'une ville ne paye pas la somme qu'elle devrait, que ce soit en plus ou en moins.... Faudra juste pas s'étonner si y a un écart à la fin... Maintenant si c'est un écart négatif, on pourra toujours pénaliser Sidney pour ne pas avoir donner le nombre de propriétés, mais si c'est un écart positif, la mairie s'enrichira sur les taxes payées par les montiliens.

Citation :: Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales,

Après le résultat des élections çà veut tout dire non , donc on aurait déjà dû donner les impôts et beaucoup vont refuser de payer les impôts que vous donnerez après la date. Si çà se passe comme déjà vu, certains maires paieront le montant des impôts du mandat dernier, et ils auraient raisons.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

C'est vrai, Dame Anastasie, mais en l'occurrence, les impôts qu'on calcule sont moins élevés que ceux du mandat précédent, je trouve injuste que pour une question de dates, le peuple paie.
L'esprit de la loi c'est pour éviter des impôts astronomiques, là... c'est à leur avantage d'accepter notre calcul, même aque deux jours de retard.

Pour Montélimar... C'est de la faute du maire, pas la nôt'. J'espère juste que ça y pénalisera point.

Perso 2 jours de plus, 2 jours de moins, je m'en fiche hein !! çà changera pas ma vie. Mais il y à des personnes qui vont vous faire la réflexion Maires ou pas d'ailleurs. Ils ne regarderont pas que le montant mais la date. Et ce qui ressortira c'est que nous n'avons pas respecté les délais.

Après faites comme vous voulez, encore une fois je m'en fiche mais faudra pas vous pleurer s'il y à des plaintes

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Ça sentait la grève à plein nez pour elle ou carrément la démission du poste de Bailli parce que les remarques à la noix la fatiguait réellement. Malgré son agacement, elle répondit le plus calmement possible

Et bien vous allez aller trouver le maire de Montélimar pour lui demander de donner ses chiffres. Ce n'est pas comme si je l'avais relancé cinq fois, un peu partout depuis le 27 juillet, mais il ne répond nul part. Vous irez également expliquer aux autres maires pourquoi ils n'auront pas le montant des impôts qu'ils doivent payer à cause de cette personne. Je suis certaine qu'ils vont apprécier.

Tout comme je suis ravie de voir qu'au final, je n'aurais pas dû trouver une alternative pour faire au mieux et que les informations soient données en temps et en heure aux maires. La prochaine fois, soyez certain que je brasserais du vent.

Ceci étant dit, le premier quart est pratiquement payé par tout le monde sauf encore une fois le Maire de Montélimar.

Dépose une copie de la mise à jour pour les impôts faites ce jour

Spoiler:

Je ne suis pas Bailli, çà c'est votre boulot, alors de un vous allez calmer vos nerfs, car comme je l'ai dis moi je m'en tape de la publication, et de deux je vous parle seulement de ce qui risque d'arriver. Après si vous n'avez pas eu de réponse du Maire de Montélimar, vous auriez dû publier et préciser que c'était tant pis pour le Maire de Montélimar qui n'est pas capable de faire son taf et de vous transmettre les possessions.

Facile de rejeter la faute sur les autres, je trouve, juste à cause d'une personne.

Fin bref, patienté encore jusqu'à la fin du mandat pour publier si vous voulez, moi je m'en tape

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Mes propos ne vous concernait en rien Anastasie. Quant au Maire de Montélimar il était très clairement prévenu en légature de ce qui serait fait si les chiffres n'étaient pas fournis. Il en était de même pour le Maire de Valence qui lui non plus n'avait rien fourni lorsque j'ai informé les maires du montant pour le premier quart comme il a toujours été coutume de le faire en attendant la parution des impôts.

Mais qu'on ne vienne pas ensuite me faire des remarques comme certains se permettent de le faire depuis hier parce que les données sont soient disant faussées, parce que grand dieu j'ai osé reprendre les chiffres du précédent mandat faute de mieux.

Désolé j'ai cru que vous me parliez.

Pour ce qui est des chieurs qui râlent pour des données faussées, bah vous n'aurez qu'à leur faire fermer leurs clapets, vu que vous ne pouvez travailler qu'avec ce que vous avez et non les inventés.

Il me semble que lorsque les chiffres n'étaient pas donnés, le bailli reprenait les anciens pour calculer les impôts. Pas besoin de chercher plus loin.

Cecilia ne va pas passer son temps à courir après un fantôme. Ce maire ne sait même pas répondre aux questions de ses pairs pour des commandes qu'il passe lui même. A un moment donné, il faut avancer. Sans chiffre exact de la part du maire de Montélimar, ce sera l'ancien qui sera pris. Tant pis pour les Montiliens, mais on ne peut pas pénaliser toutes les autres villes à cause d'une seule.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Il n'y a pas de mal Anastasie. Et c'est effectivement ça Meya, lorsque nous n'avons pas les données, c'est effectivement ce qu'il faut faire afin d'éviter toute contestation possible de la part d'un maire puisque les chiffres sont fournis par celui-ci ou un prédécesseur. Donc en cas de problème, la faute sera impactée sur la personne qui a commis l'erreur dans le recensement et non plus nous.

Maintenant je ne vois pas ce que je peux faire de plus puisque les maires ont reçu une missive in gratibus pour le recensement des impôts ainsi que pour les possibles demandes de mandat en attente pour que nous puissions traiter les choses assez rapidement, que le sujet a été lancé le 28 juillet en légature pour laisser le temps à tout le monde de donner les informations, que les 3,5 et 7 août il y a eu relance des maires qui n'avaient pas fournis les informations et que malgré cela j'ai encore laissé un délais pour leur permettre de répondre tout en donnant le montant du premier quart basé sur les impôts du mandat précédent afin de ne pas pénaliser les autres.

A un moment donné, je veux bien être gentille mais j'ai mes limites.

Je vous avais bien dis que çà râlerai pour les impots, là vous avez Dastan et Rose qui râlent

En même temps, ils râlent tout le temps ces deux là Rolling Eyes

Pour Dastan je ne suis pas étonnée, Rose je ne la connais pas :)

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

J'a suis allée en salle des maires présenter les choses.
Très simplement : s'ils veulent payer le montant du mandat précédent, ils ont le droit. C'est plus cher pour eux (sauf pour une ville si j'ai bien lu). Ce sera à eux d'en rendre des comptes à leurs administrés.

là faut pas rêver, ils diront que c'est notre faute car on a trop tardé.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Remue la tête. C'est vrai que quand qu'on veut jouer au plus benêt, on trouve toujours meilleur que soi ! M'enfin, on verra bien... Al z'ont point non plus de trésorerie illimitée à gaspiller pour le plaisir de dire que c'est not' faute. On y croit.

Pendant le mandat de Tibétain, nous avons repris les chiffres du mandat précédent le temps de décider de la ristourne que l'on pouvait faire raisonnablement.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Je vous en fait profiter puisque nous avons le droit à de charmantes paroles Meya et moi. Nous volons les maires depuis des lustres à présent au travers des impôts ...

Je paris que çà vient de Dastan

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

C'est Emma_Rose qui se fait porte parole des maires cette fois-ci et Dastan qui met également le boxon en gérant nos postes parce que nous n'allons pas assez vite pour lui.

Je vois ils forment un beau couple tout les deux

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