TAOP // Wyn // Brigandage (entre VI et LY) // Cou

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Citation :: En ce jour du 30 octobre 1463,

Moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Wyn.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant au barreau.

*Le procureur fit signe à un grouillot de porter un plan à l'accusée*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fais pas la demande.

*Elle marqua là une pause, se redressa bien et dit :*

Wyn, vous êtes accusée d'avoir agressé dans la nuit du 27 au 28 octobre 1463, Dame Nefertianne, entre Lyon et Vienne. Les descriptions faites par la victime vous désignent directement ainsi que Meunotte, Clipper, Skylane et Shipper qui sont également en procès pour les mêmes faits. Je vous lis la déposition de la Victime à la prévôté.

« 28/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane .

28/10/1463 04:32 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Semper paratus" dirigée par Samthebeast.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

Ben voilà.... je n'ai plus rien.... J'avais 200 écus et 15 miches.... »

Restés où vous étiez, vous avez très certainement, la nuit suivante, détroussé un groupe mené par Eleonore. et également composé, selon les rapports des douanes, de Gildas, Arme_verte, Heratus et Allo.gene. Voilà la déposition d'Eleonore. au maire de Vienne :

« Messire le Maire,
Mes amis et moi , groupe de cinq voyageurs, venons d'être brigandé sur le noeud entre Lyon et ici. Je n'ai pas reconnu nos agresseurs mais vous demande de faire passer l'information sur votre tableau en mairie, que des brigands sévissent dans le coin. Merci de prévenir le maire de Lyon qu'il en fasse autant.
Je vous remercie.

Eleonore. »

Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique, que je vous lis :

« Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également :

« Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins, vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante. Nous demanderons aux témoins des événements de la seconde nuit de confirmer visuellement votre identité.

Afin de vous éviter une lourde peine de prison et pour que les victimes puisse être dédommagées, je vous propose de rendre à dame Nefertianne ce que votre groupe lui a pris, à savoir :

200 écus,
15 miches de pains

Ceci représente pratiquement 300 écus.
De même nous vous proposons de restituer à vos victimes de la seconde nuit leurs biens.

Si vos victimes avérées récupèrent ce qui leur appartient, je solliciterai auprès du juge une peine symbolique.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc la victime Nefertianne et la présumée victime Eleonore. à témoigner et à nous confirmer que l'accusée fait bien partie des agresseurs, à nous donner leur ressenti et à nous parler de leurs éventuelles séquelles. Je sollicite dans le même temps Dame Anastasie, Prévôt et Maistre Douanière afin qu'elle nous confirme que l'accusée était bien présente sur les lieux des faits, en groupe.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Déposition d'Anastasie, à lire avant le réquisitoire :

Citation :: Anastasie de Clairesses, Prévôt

après avec fait quelques recherches, je peux dire que le groupe de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane. ont été vu à Vienne le 27 octobre. Ils ne sont réapparus que le 30 octobre à Lyon

à Vienne le 27/10
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Hadalrick, Merryadoc_lodbrok, Mickay, et un groupe composé de Malaky de Enguerrand de Floreal.pierrik et de Aciscle.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

à Lyon le 30/10
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Ivanne, de Asdrubal1 et de German., un groupe composé de Clipper, de Meunotte, de Shipper, de Wyn et de Skylane, et un groupe composé de Kenshiro, de Jeanne.., de Samy. et de Bloodie.

Entre temps ils sont restés sur les chemins pour mieux brigander et passer inaperçu

merci de m'avoir lu

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

L'accusation a appelé Nefertianne à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Bonjour Madame le Procureur. Hé bien voilà dans la nuit du 27 au 28 Octobre de cette année, j'ai été agressé par un groupe de 5 personnes.
Nef montre les differentes personnes qui sont là
Ces 5 personnes sont ici devant vous Madame le Procureur. Je les reconnais bien. Vous savez j'ai l'habitude car j'ai été dans l'OST pendant trés longtemps et on a l'oeil. Par contre étant seule je n'ai rien pu faire pour me défendre et ils m'ont pris 200 ecus que j'avais et 15 miches de pain. Je sais que je ne recupérerai rien, mais j'espére que vous ne vous montrerez pas clémente envers eux. Je vous remercie Madame le Procureur

L'accusation a appelé Eleonore. à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *J'entre dans le tribunal, missive en main, étant appelée à témoigner pour un procès.
Un signe de tête vers la Cour, je m'avance .*
- Bonjour membres de la magistrature, je suis Eleonore., voyageuse de passage en Lyonnais-Dauphiné.
Dans la nuit du 28 au 29 octobre, sur le nœud entre Lyon et Vienne le groupe que je dirige a été attaqué par un groupe dont je n'ai reconnu aucun visage. Cela m'attriste beaucoup, je possédais 2975 écus, une semaine de nourriture, une belle épée, une petite échelle, un bonnet.. bref j'ai beaucoup perdu mais il serait malgré ma colère et mon désire de vengeance, illogique d'accuser des gens que je n'ai pas reconnu. Il faisait nuit et bien-sur ces personnes n'ont pas laissé leur nom, ne l'ont pas non plus cité.
S'ils ont été reconnu par d'autres alors tant mieux justice sera peut-être rendue.
Je quitte votre duché ayant un voyage à poursuivre, si besoin, je reste disponible par missive.
* Je me retire, sachant que de toute façon aucune victime ne récupèrera jamais ses biens.. et reste toujours dubitative devant la manière dont certains reconnaissent les gens croisés...*

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Cette fois Nefer a témoigné j'ai encore alourdi du coup.

Réquisitoire et petite lettre qui partira après publication.

Citation :: Avant d'en arriver à mes conclusions et à la peine que je vais requérir je tiens à vous lire un document supplémentaire. Il s'agit d'une lettre de Dame Anastasie, Maistre Douanière.

* Le Procureur-adjoint s’éclaircit la gorge et lut la missive. *

Anastasie de Clairesses, Prévôt

après avec fait quelques recherches, je peux dire que le groupe de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane. ont été vu à Vienne le 27 octobre. Ils ne sont réapparus que le 30 octobre à Lyon

à Vienne le 27/10
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Hadalrick, Merryadoc_lodbrok, Mickay, et un groupe composé de Malaky de Enguerrand de Floreal.pierrik et de Aciscle.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

à Lyon le 30/10
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Ivanne, de Asdrubal1 et de German., un groupe composé de Clipper, de Meunotte, de Shipper, de Wyn et de Skylane, et un groupe composé de Kenshiro, de Jeanne.., de Samy. et de Bloodie.

Entre temps ils sont restés sur les chemins pour mieux brigander et passer inaperçu

merci de m'avoir lu

Considérant que la lettre de Dame Anastasie indique que l'accusé était forcément sur les lieux du brigandage et qu'il a été mis en procès pour des similaires il n'y a aucun doute à avoir quant sa culpabilité,
Considérant que le témoignage de Dame Eleonore ainsi que celui de Dame Nefertianne à qui on peut parfaitement faire confiance pour son regard affuté ,
Considérant que l'accusé se défend sans témoin et qu'il ne peut contester les éléments que j'ai apporté précédemment,
Considérant que l'accusé n'a pas répondu à la médiation proposée,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande votre Honneur de faire preuve de sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assortie d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves. Le Lyonnais-Dauphiné n'a jamais toléré le brigandage et ce n'est pas maintenant que cela va commencer. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 9 jours et 500 écus d'amende. En effet la somme dérobée est telle qu'on ne peux pas lui demander de tout reverser, seul la prison peut malheureusement compenser. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et le reste pour compenser les gains.
Excepté si l'accusée souhaite se repentir, rendre ses biens à la victime et présenter ses excuses. Auquel cas je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que le réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché du Lyonnais-Dauphiné a été fait. Voici une copie des minutes.

Citation :: Avant d'en arriver à mes conclusions et à la peine que je vais requérir je tiens à vous lire un document supplémentaire. Il s'agit d'une lettre de Dame Anastasie, Maistre Douanière.

* Le Procureur-adjoint s’éclaircit la gorge et lut la missive. *

Anastasie de Clairesses, Prévôt

après avec fait quelques recherches, je peux dire que le groupe de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane. ont été vu à Vienne le 27 octobre. Ils ne sont réapparus que le 30 octobre à Lyon

à Vienne le 27/10
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Hadalrick, Merryadoc_lodbrok, Mickay, et un groupe composé de Malaky de Enguerrand de Floreal.pierrik et de Aciscle.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

à Lyon le 30/10
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Ivanne, de Asdrubal1 et de German., un groupe composé de Clipper, de Meunotte, de Shipper, de Wyn et de Skylane, et un groupe composé de Kenshiro, de Jeanne.., de Samy. et de Bloodie.

Entre temps ils sont restés sur les chemins pour mieux brigander et passer inaperçu

merci de m'avoir lu

Considérant que la lettre de Dame Anastasie indique que l'accusé était forcément sur les lieux du brigandage et qu'il a été mis en procès pour des similaires il n'y a aucun doute à avoir quant sa culpabilité,
Considérant que le témoignage de Dame Eleonore ainsi que celui de Dame Nefertianne à qui on peut parfaitement faire confiance pour son regard affuté ,
Considérant que l'accusé se défend sans témoin et qu'il ne peut contester les éléments que j'ai apporté précédemment,
Considérant que l'accusé n'a pas répondu à la médiation proposée,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande votre Honneur de faire preuve de sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assortie d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves. Le Lyonnais-Dauphiné n'a jamais toléré le brigandage et ce n'est pas maintenant que cela va commencer. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 9 jours et 500 écus d'amende. En effet la somme dérobée est telle qu'on ne peux pas lui demander de tout reverser, seul la prison peut malheureusement compenser. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et le reste pour compenser les gains.
Excepté si l'accusée souhaite se repentir, rendre ses biens à la victime et présenter ses excuses. Auquel cas je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Sire Ericx, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 21/12/1463.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

et hop. !!

Titi vous abattez un boulot phénoménal merci.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Titi rougit légèrement au compliment de la Procureure.

Merci. Mais vous savez pour ces procès ils sont quasiment tous identiques. Je peux envoyer les courriers ?

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Avec plaisir

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Envoyé !

Verdict rendu !

Citation :: *Et ça continuait... Pfff... En verrait-elle le jour ?
Eléanna, juge intérimaire, était là pour rendre le verdict. Après avoir pris connaissance du dossier... Pas de défense... Bon, ben on y va :*

En ce vingtième jour de janvier de l'année 1464, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier, je vais rendre mon verdict.

Considérant que l’accusée n’a pas daigné se présenter devant la Cour pour se défendre,
Considérant que la victime a identifié ses agresseurs qui l'ont dépossédé, la rendant en situation d'extrême pauvreté,
Considérant que l'accusé est accusé de deux troubles à l'ordre public en deux nuits, et qu'il est ce jour jugé pour ces deux faits,
Considérant que l'accusé n'a pas jugé bon de saisir la généreuse proposition du procureur de rendre les biens demandés à la victime,

Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au brigandage
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine

Considérant les pièces et témoignages rapportés devant cette Cour

Attendu qu'un tel comportement n'est pas pas acceptable, et que le Duché ne saurait tolérer qu'on puisse brigander sur ses routes en toute impunité,
Attendu qu'il s'agit de faits commis en groupe. Que cela constitue autant une circonstance aggravante.

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de deux Troubles à l'ordre public et vous condamne par conséquent à 8 jours de prison et 150 écus d'amende, que vous n'aurez pas de mal à trouver dans les différents biens immobiliers que vous procédez, de ce que m'en ont dit mes huissiers.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Coup de maillet et hop ! Au suivant !*

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Je range !

» TAOP // Skylane // Brigandage (entre VI et LY) // Cou
» TAOP // Meunotte // Brigandage (entre VI et LY) // Cou
» TAOP // Shipper // Brigandage (entre VI et LY) // Cou
» TAOP // Clipper // Brigandage (entre VI et LY) // Coupable
» Brigandage entre Montélimar et dié