Réunion impôts : Des p'tits sous !

Non Rosy. On va leur demander de faire le recensement, on ajoutera le total de toutes les possessions. Et disons que l'on en trouve 500 à travers le duché, alors on dira que la part de chaque habitant du duché sera de 4600/500 = 9,20 écus. Puis, pour chaque mairie on multipliera leur nombre de possessions par 9,20 et cela fera le montant qu'elles devront payer d'impôt. Bien sûr, les chiffres plus haut étaient un exemple.

Rosy, tu veux mettre toi-même le message au maire? Je ne veux pas te griller la politesse.

Fait un sourire à Rosy.

Tu peux t'aider de cette archive si tu veux.

Lui tend un parchemin.

Citation :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31816-allez-hop-on-y-va-en-route-pour-les-impots-juin-juillet

Dans le coutumier, j'ai trouvé cela:

Citation :

Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai (des 17 jours), le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Les deux points ci-dessus me posent problème. Est-ce qu'avec les 4600 écus que l'on pense demander, on est pas très largement au-dessus des 50% d'augmentation par rapport aux derniers impôts? Et deuxième point, on a passé les 17 jours, donc si Titi veut nous ennuyer, on doit simplement reconduire les impôts du dernier mandat...

On a prélevé 4659,30 écus la dernière fois, donc on n'est pas du tout au dessus des précédents.

Quant au délai, oui il peut embêter s'il veut, clairement. Après comme je le disais, à lui de voir s'il veut jouer à ça, surtout si au final ça fait que tout le monde paie plus.

Pour le moment

Citation :

Soit 4659,30 écus

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :

Briançon : 58 possessions
Dié : 82 possessions
Embrun : .. possessions
Lyon : 49 possessions
Montélimar : 38 possessions
Valence : .. possessions
Vienne : 75 possessions

Soit un total de ... possessions, d'où un montant de .,.. écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : ....,.. écus.

La somme sera versée par les villages de la manière suivante:

Citation :

Briançon : ...,.. écus
Dié : ...,.. écus
Embrun : ...,.. écus
Lyon : ...,.. écus
Montélimar : ...,.. écus
Valence : ...,.. écus
Vienne : ...,.. écus

Spoiler:

Ne faut il pas mettre au vote avant de publier ? pouvez vous vérifier et apporter les corrections que vous jugerez utiles. Faut il ajouter que le délai de 17 jours étant passé on reprend l'imposition précédente ?

Citation :

Impôts

Comme à chaque mandat, le budget a été établi et le calcul des impôts effectué. La majorité des conseillers ducaux a accepté ceux-ci (xx pour,xx contre xxx abstentions).

Budget pour le mandat de juillet-août :

   

Citation :

Charges (moyenne des 3 derniers budgets et des chiffres du dernier mandat)
   - Salaire des mineurs : 66 765,52 écus
   - Céréales pour les animaux : 15 169,69 écus
   - Budget du guet et des armées : 13 172,50 écus
   - Coût du prestige : 9 756,25 écus
   - Salaire des fonctionnaires : 2 050,00 écus
   - RMI : 269,10 écus
   TOTAL : 105 548,3 écus

   

Citation :

Produits (moyenne des 3 derniers budgets et des chiffres du dernier mandat)
   - Revenu minier : 77 139,64 écus
   - Ventes d'animaux : 18 996,56 écus
   - Taxes sur les tavernes et les ports : 4 439,18 écus
   - Frais électoraux (mairies et duché) : 2 065,63 écus
   TOTAL : 102 641 écus

Soit une différence de 2907,3 écus

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :

Briançon : 58 possessions
Dié : 82 possessions
Embrun : 62 possessions
Lyon : 49 possessions
Montélimar : 38 possessions
Valence : 62 possessions
Vienne : 75 possessions

Soit un total de 426 possessions, d'où un montant de 10,90 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 4643, 40 écus.

La somme sera versée par les villages de la manière suivante:

Briançon : 632, 20 écus
Dié : 893, 80 écus
Embrun : 675, 80 écus
Lyon : 534, 10 écus
Montélimar : 412, 20 écus
Valence : 675, 80 écus
Vienne : 817, 50 écus


La totalité de la somme demandée devra être versée d'ici le 10 septembre.
Les modalités de versement seront discutée avec le bailli, qui assurera le suivi de ceux-ci.


Fait au Castel de Pierre-Scize le 16 août 1464
Signé et scellé par Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Sixt, je me suis permise de modifier en ce sens. Normalement pas besoin de vote pour une reconduction mais peut être que je me trompe.

Citation :

Impôts

Conformément à l'article VII.1.a du Code fiscal, le délai pour établir un nouvel impôt étant dépassé, le Conseil Ducal reconduit le montant d'imposition du précédent mandat soit un montant de 4659,30 écus.

En collaboration avec les maires, un nouveau recensement des possessions a été effectué :

Citation :

Briançon : 58 possessions
Dié : 82 possessions
Embrun : 62 possessions
Lyon : 49 possessions
Montélimar : 38 possessions
Valence : 62 possessions
Vienne : 75 possessions

Soit un total de 426 possessions, d'où un montant de 10,90 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 4643, 40 écus.


La somme sera versée par les villes de la manière suivante:

Citation :

Briançon : 632, 20 écus
Dié : 893, 80 écus
Embrun : 675, 80 écus
Lyon : 534, 10 écus
Montélimar : 412, 20 écus
Valence : 675, 80 écus
Vienne : 817, 50 écus

La totalité de la somme demandée devra être versée d'ici le 10 septembre.
Les modalités de versement seront discutées avec le bailli, qui assurera le suivi de ceux-ci.


Fait au Castel de Pierre-Scize le 16 août 1464
Signé et scellé par Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Merci Rosemary, oui pas de souci j'attends , de toute façon il faut que notre Duchesse signe et appose son scel