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 mairie de die

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4 participants
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Axel_Baccard

Axel_Baccard


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MessageSujet: mairie de die   mairie de die Icon_minitimeDim 4 Sep 2016 - 22:09

J'ai une question

On vient de porter plainte auprès de moi contre le maire de die qui achète des sacs de blé destinés aux meuniers diois (message en halle de reservation) pour les revendre à la mairie et faire spéculer la mairie.  Elle a acheté avec ses propres deniers.

Elle a également vidé toutes les viandes du marché en deça de 18 écus pour les revendre plus cher avec les deniers de la mairie cette fois...

On peut faire quoi contre ça du coup ?
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Madeleine_df

Madeleine_df


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MessageSujet: Re: mairie de die   mairie de die Icon_minitimeDim 4 Sep 2016 - 22:32

Mmmh... Médiation ?
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Axel_Baccard

Axel_Baccard


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Localisation IG : dié
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MessageSujet: Re: mairie de die   mairie de die Icon_minitimeLun 5 Sep 2016 - 8:29

Bon il semble qu'après s'être écharpé en conseil municipal a ce sujet , la mairesse soit revenu sur sa décision de faire de l'argent sur les denrées réservées
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Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
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MessageSujet: Re: mairie de die   mairie de die Icon_minitimeLun 5 Sep 2016 - 9:48

Qu'une mairie achète avec sa trésorerie des denrées en dessous d'un prix pour les remettre à ce prix ou un peu au dessus ne me choque pas particulièrement.
Par contre si c'est la maire qui achète à bas prix sur ses deniers et qui revend ensuite à la mairie plus cher, là c'est carrément de l'abus de pouvoir et de la spéculation (d'un particulier).
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Markram

Markram


Nombre de messages : 5384
Localisation IG : Dié la Magnifique
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MessageSujet: Re: mairie de die   mairie de die Icon_minitimeLun 5 Sep 2016 - 10:35

Au delà du problème juridique, nous avons un problème de personnes: règlement de compte entre Arwel et Emma (qui est donc la nouvelle mairesse). Vous pouvez rajouter Quercus et Titi qui s'y mêlent, le premier comme protecteur de sa douce et le second comme déçu de sa défaite.

Pas évident pour moi que de me positionner. Je pourrai tenter une médiation en tant que préfet de Dié, mais je suis trop mal placé. Je crains que cette histoire ne dégénère en guerre de tranchées.

Vous êtes certaine qu'Emma soit revenue sur sa décision, car elle aurait quand même répondu cela à Arwel:


Emma_rose_ a écrit:
Missive reçue :

[rp]De Arwel de Clérieux Date d'envoi Le 04 Septembre 1464 à 20h53
Objet Blé Expire le 25 Septembre 2016 Bonjour,

Je vous prierais de remettre sur le marché le blé que j'y avais déposé à 11 écus afin que je puisse le racheter et le remettre à disposition des meuniers de la ville. Je l'ai mis en marchandises réservées pour les meuniers et vous ne l'êtes pas. Si vous refusez, j'intenterai donc un procès contre vous.

J'en profite pour vous signaler que la viande que je mets à 17 écus est destinée aux habitants et aux voyageurs pour se nourrir et non pour que vous vous en empariez pour faire du profit sur le dos des Diois.

Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante. [/rp]

Réponse :

[rp]Le bon soir,

Le blé acheté l'a été pour que la mairie puisse le mettre sur un mandat pour qu'un meunier puisse en faire de la farine pour le marché. Je le remettrai pas en vente sur le marché puisqu'il ne reste que 2 sacs de farine et 2 miches de pains.

Je ne remettrai pas non plus la viande puisque l'ancien maire Titi a signé un contrat avec Dame Sheryann au nom de la mairie pour avoir des fruits contre 10 morceaux de viande. Viande que la mairie n'a pas.

Je préfère garnir le marché et honnorer les contrats signés par la mairie. Intentez-moi un procès si cela vous chante et si vous n'avez que cela à faire.

Emma dicte La Rose, maire de Dié que cela vous plaise ou non.[/rp]


Je sens que ce ne va pas être bien drôle sur Dié dans les prochains jours...

Soupire doucement.
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Walan

Walan


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Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

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MessageSujet: Re: mairie de die   mairie de die Icon_minitimeLun 5 Sep 2016 - 10:56

Juste pour rappel (pas forcément à replacer tel quel ou autre) :
Citation :
Article V.3 : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, le vendeur ou l'acheteur affiche dans la halle concernée, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.

Arwel peut réserver des marchandises si elle veut, mais comme elle n'entre pas dans les cas prévus elles ne sont pas protégées légalement (et ça ne date pas de notre réforme du livre V, c'était déjà le cas avant). Donc elle peut toujours intenter un procès sur ce point, elle n'a pas la loi pour elle vis-à-vis de cet article en particulier.
Comme dit plus haut, si les achats ont été faits avec des fonds personnels pour revendre plus cher à la mairie, c'est l'abus de pouvoir ou l'escroquerie qu'il faut viser. Sauf que là, on dirait que ce n'est même pas ce qui a été fait et qu'il y aurait eu achat sur des fonds personnels pour faire don à la mairie (ce n'est pas très clair).

Par ailleurs, Arwel est égale à elle même : elle se prend pour celle qui décide et dirige même lorsqu'elle n'est pas au poste concerné et n'a aucune légitimité pour imposer ses décisions ; et elle n'hésite par ailleurs pas à tordre les lois pour leur faire dire ce qu'elles ne disent pas si ça peut l'arranger pour faire pression.
Sauf que ce n'est pas à un conseiller municipal de faire sa loi sur le maire, quelle que soit son expérience ou sa longévité. Qu'il y ait des désaccords, c'est évidemment possible (et même nécessaire, un conseiller toujours d'accord ne sert à rien) mais au final ça reste le maire qui décide aussi bien de la composition de son conseil que des actions qu'il mène.

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MessageSujet: Re: mairie de die   mairie de die Icon_minitime

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