Trahison: Révolte/Baal/ Relaxe

Citation :

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Baal

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Flavie courait de salle en salle pour promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour dame le procureur, je suis un des accusés dont le nom est apparu miraculeusement ou par sorcellerie peut être car même casqué, vous m'avez reconnu ! Il va donc falloir me donner immédiatement votre témoin que je puisse expérimenter quelques recherches sur ce don qu'elle a ! Je ne vous garantis pas de la retrouver en un seul morceau mais il ne faut pas m'en vouloir. En plus, sachez qu'elle a un sérieux problème car elle raconte exactement la même chose à tous les procès... C'est curieux ou alors c'est dicté par le sans nom ou un noble quelconque qui lui aura donné quelques piécettes pour raconter ce qu'elle n'a pu voir ????

Bref, désolé de vous bousculer mais pour ma défense, je suis médecin et le jour de notre arrivée, je devais sortir de l'armée mais vos belles plaines remplies de simples m'ont fait tourner la tête et je me suis retrouvé dans la tourmente. D'ailleurs cela n'a pas durer longtemps vu que je me suis fait sérieusement blessé dès le premier jour vu ma piètre qualité de combattant que je ne suis pas.

Je vous demande donc de prendre ma convalescence comme peine sachant que j'ai déjà perdu une épée et un bouclier, soit plus de 200 écus. J'ai pris partit de miner dans votre mine afin de démontrer que je ne suis pas le sauvage que tout le monde décrit ici.

Je m'en remet à vous et à votre clémence.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Le sieur Baal est accusé de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465.

L’accusé ici présent a été reconnu par l’ancienne Mairesse de Briançon,Flavie. Cette dernière a dû , après avoir caché les vivres et richesses de sa mairie, quitter les lieux précipitamment avant l’attaque de ces vils personnes dont fait parti Baal. Je tiens à préciser que la prise de la Mairie de Briançon n’a en aucun cas été ordonné par une instance ducale ou supérieure reconnue en notre Duché.

Votre honneur, l’accusé affirme ne pas avoir participé à la prise de la mairie mais pourtant et il ne le nie pas, il fait partie des troupes qui ont préparé et organisé cette prise de mairie. De plus, je constate que le sieur Baal dans sa défense ne précise pas clairement ni le jour, ni le contexte de ses blessures . Enfin, à aucun moment l’accusé ne justifie les raisons de sa présence à Briançon. L’accusé fait planer le doute sur ses intentions, remet en cause le témoignage de l’ancienne Mairesse de Briançon mais n’est pas capable de nous expliquer le pourquoi du comment de sa présence à Briançon, de ses blessures et de la perte de ses armes.

Piètre soldat ,peut-être, innocent, j’en doute fort.

Concernant ses actions à la mine, l’accusé devrez s’estimer heureux que notre Duché est encore la bienveillance de rémunérer son travail.

A propos de la perte de ses armes, il aurait fallu sans doute les utiliser à meilleur escient .

Votre honneur, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries, nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trahison.

De plus, En vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine qui stiule que « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe.

Aussi nous réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de trois jours de prison. Puisqu’il semble aimer miner, s'en suivront trois jours de travaux d’intérêts généraux dans une mine de notre Duché.

Ce sera tout votre honneur.

Axwell
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 27 Mars 1465

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Dame le juge, je n'ai rien à ajouter. Quoique je dise j'ai tort et le procureur ici présent a enfin trouvé le moyen d'atteindre la jouissance en écrasant des gens quoiqu'ils fassent pour se relever et tenter d'apaiser les choses. J'ai dis ce que je devais dire, la vérité de mon point de vue, mais de votre point de vue j'aurais toujours tort et je serais toujours le vil goupil chasseur de poules, brigand, bref à éliminer.

Je prendrais donc la peine que vous m'imposerez sans faire appel et partirais ensuite.

Je vous souhaite tout le bonheur dans votre vie royaliste et aristotélicienne. Continuez donc d'obéir à votre couronne et à votre église. Vous participez ainsi à leur enrichissement et à votre appauvrissement autant financier que spirituel.

Que le sans nom guide mes choix et ma vie !

Citation :

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 11 mai 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Baal, le prévenu étant accusée de trahison. Je déclare une relaxe par décision de sa grâce la duchesse du Lyonnais-Dauphiné Axel Baccard d'Irissarri.

Le prévenu est donc relaxé.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu.