Trahison: Révolte/Zarathoustra/ Relaxe

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Zarathoustra.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Flavie vint promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mettre en procès des soldats tombés au combat, ce sont des pratiques barbares dignes des peuples les plus reculés. Les armes ont parlé, et nombre d'entre nous ont été défaits, et nous purgeons comme il se doit nos jours de civière, au milieu des plaintes et geignements des autres blessés. C'est pas une sinécure. Sans parler de l'odeur.

C'est d'ailleurs pour ça qu'on est venus, pour faire oeuvre de civilisation. Et pour libérer le Dauphiné de la colonisation provençale. Après on libérera la Provence de l'emprise de l'Eglise de Rome, chaque chose en son temps.

L'acte d'accusation ne qualifie pas les faits. Nous n'avons volé le pain de personne, et rien pillé. Le témoignage est une démonstration de haine aveugle, probablement causé par un excédent de bile et un déséquilibre des humeurs. Il est non nominatif, débité automatiquement pour chacun des accusés, et n'a aucune valeur probatoire.

Je n'ai pas de gros sabots, mais des bottes en cuir du Béarn, à la dernière mode automne/hiver 1457. Nous combattons éventuellement pieds nus, dans la pure tradition gymnopédique. Mais en gros sabots, jamais. Ce qui prouve bien que le témoin divague. D'ailleurs le témoin parle de bricolage et d'outils de jardin. Je pense qu'il n'a pas toute sa raison.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Le sieur Zarathoustra est accusé de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465.

Dans sa plaidoirie, l’accusé affirme être un soldat tombé au combat et ne nie pas les faits qui lui sont reprochés.

Votre honneur, un soldat aurait-il attaqué une mairie sans aucune raison valable et surtout, sans l’autorisation d’une instance Ducale ou supérieure reconnue en notre Duché ? Évidemment, la réponse est non ! Le sieur Zarathoustra n’est pas un soldat mais un brigand, qui accompagné de ses acolytes, a décidé de s’emparer de la Mairie de Birançon. Il suffit d’écouter le témoignage de l’ancienne Mairesse de Briançon, Flavie, qui a dû, après avoir caché les vivres et richesses de sa mairie, quitter les lieux précipitamment.

Le sieur Zarathoustra affirme que les faits ne sont pas qualifiés. Peut-être n’a-t-il pas bien entendu l’acte d’accusation ainsi que le témoignage de l’ancienne Mairesse qui, je l’affirme, a bien toute sa tête. D’ailleurs, elle a eu le réflexe de cacher les biens et les richesses de sa mairie avant que l'accusé et les autres brigands s’en emparent. Quant aux gros Sabots, l’accusé sait fort bien qu’il s’agissait d’une image utilisée par le témoin pour qualifier le manque de discrétion dont lui et ses hommes avaient fait preuve avant la prise de la mairie. Enfin ,le témoin ne parle ni de bricolage, ni d’outils de jardin mais des simples armes que ses villageois avaient en leur possession pour défendre leur ville.



Votre honneur, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries, nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trahison.

De plus, En vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine qui stiule que « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe.

Aussi nous réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Axwell
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 25 Mars 1465

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne suis jamais entré en armée dans Briançon, pas plus que l'armée à laquelle j'appartenais et qui est repartie. Ce témoignage est le produit du ressentiment. Il ne contient aucun élément qui permet de m'identifier, et pour cause! Il est le même pour une trentaine d'accusés. Je n'ai jamais combattu cette femme, et je défie quiconque de m'affirmer le contraire devant la face du Très Haut. Je demande au témoin d'affirmer haut et fort, si elle ne craint pas le parjure, que j'ai combattu les défenseurs de Briançon. Les seuls combats que j'ai livrés étaient contre les armées d'occupation provençale.

Citation :

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.

En ce jour du 17 avril 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Zarathoustra, celui-ci étant accusée de trahison. Je déclare une relaxe par décision de sa grâce la duchesse du Lyonnais-Dauphiné Axel Baccard d'Irissarri.

Le prévenu est donc relaxé.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu.