Trahison: Révolte/Libellux/ Relaxe

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Libellux .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Flavie vint promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Holaaaaa Holaaaaaaa Messire Juge je conteste !
Me suis contenté de suivre mon chef d'armée, il est possible qu'en passant dans les environs votre maire se soit enfuie, mais moi j'ai fait que suivre les ordres. Ca je conteste pas, mais trahison de qui de quoi ? J'ai suivi les ordres du chef, j'ai trahi personne.
Par la suite on a croisé d'autres soldats visiblement pas des copains, et un mauvais coup d'épée dans le bide m'a collé sur un lit de votre bonne ville de Briançon et ce pour quelques temps encore... Alors si vous voulez transporter mon lit dans une prison, réfléchissez bien, mes amis risquent de ne guère gouter l'ironie de la situation et de revenir dans les parages...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Le sieur Libellux est accusé de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465.

Dans sa plaidoirie, l’accusé ne conteste pas avoir participé à la révolte, bien au contraire ! De plus, il se justifie en expliquant qu’il s’est contenté de suivre les ordres. Des ordres de brigands car rien ne justifiait la prise de cette mairie. Il n'y avait aucune autorisation Ducale ou supérieure reconnue en notre Duché.

A cela, j’ajouterai le témoignage de l’ancienne Mairesse de Briançon qui a dû, après avoir caché les vivres et richesses de sa mairie, quitter les lieux précipitamment avant l’attaque de ces vils personnes dont fait parti Libellux

Enfin, d’après le témoignage de la défense, j’ajouterai que ce dernier ne s’est pas contenter d’attaquer une mairie mais a participé à un combat aux alentours de Dié, quelques jours après.

Concernant le refus du sieur Libellux d’être accusé de trahison, je citerai simplement les premières lignes de notre coutumier s’appliquant à toute personne présente dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné: La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Si le sieur Libellux avait pris la peine de prendre connaissance de notre coutume, il se serait rendu compte qu’il aller commettre un acte de trahison en participant à la prise de la mairie de Briançon.

Votre honneur, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries, nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trahison.

De plus, En vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine qui stiule que « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe.

Aussi nous réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Axwell
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 25 Mars 1465

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Rolala on dirait que vous avez jamais vu une guerre. La dame Flavie l'a bien dit, on a plutôt des gros sabots et on fait du bruit, et en effet la guerre se fait pas tout seul avec un petit baton dans les mains. Mais bon 6 jours vu qu'il m'en reste 30 pour être rétabli ma foi je vais peut être finir par apprécier le coin héhé.

La défense a appelé Alejandro à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

[B]Bonjour,

Je suis Alejandro de Castilla Villareal. Je me présente à vous, bien que ne comprenant pas pourquoi je suis appelé par une personne que j'ai mis à trépas la nuit du 12 Mars 1465 dans les campagnes alentour de Dié.
Voici d'ailleurs le relevé de mes opérations de la dite nuit :
12/03/1465 04:08 : Vous avez frappé Libellux. Ce coup l'a probablement tué.
12/03/1465 04:08 : Vous avez engagé le combat contre l'armée "La Compagnie Rouge " dirigée par Moumoutt et l'armée "L'Ost des Renards" dirigée par Auron.

Citation :

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 18 avril 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Libellux, celui-ci étant accusée de trahison. Je déclare une relaxe par décision de sa grâce la duchesse du Lyonnais-Dauphiné Axel Baccard d'Irissarri.

Le prévenu est donc relaxé.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu.