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 Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe

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3 participants
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axwell55

axwell55


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MessageSujet: Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe   Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe Icon_minitimeLun 27 Mar 2017 - 22:44

Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Nicbur.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
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dame-isabeau

dame-isabeau


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Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe   Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe Icon_minitimeLun 27 Mar 2017 - 23:41

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
Flavie courait de salle en salle pour promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner !


Première plaidoirie de la défense

Citation :
L'issime entra dans la salle d'audience, surpris de cette convocation...
Votre honneur, je ne comprends pas la raison de ma présence en ces lieux... Je n'ai nullement participé à la prise de votre mairie... Je n'ai intégré l'armée des renards qu'une fois que celle-ci était entrée dans la ville.
Avez vous des témoins de ce que vous avancez? A défaut, je me réserve le droit de déposer une plainte à mon tour, mon honneur ayant été bafoué

La défense a appelé Ka_devirieux à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
*il se pointa avec son 4h. Tant qu'à passer la journée au tribunal, autant se sustenter sur place hein*

Salut tout le monde, quelqu'un veut une tartine? j'ai ramené un ptit paté mes amis...une tuerie!

*Et de s'en couper une tranche*

A vrai dire, je me demande bien ce que je fais ici ! J'ai bien entendu tout ce qui se dit, mais à ce moment là, j'étais à Dié en train de préparer la contre-attaque sur les armées Renardes... *schkrounch - il mordit dans sa baguette.

Sinon, jpeux vous parler de comment on fabrique la rosette à Lyon! C'est bon la rosette vous savez! Pi on a aussi le génépi à Briançon ! Et la Clairette à Dié...

Vous savez comment c'est fabriqué vous la clairette? Nan mais quand y'a des bulles? y font comment? Ils les ajoutent après?
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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe   Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe Icon_minitimeDim 16 Avr 2017 - 11:09

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Le sieur Nicbur est accusé de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465.

Dans sa plaidoirie, l’accusé nous explique ne pas comprendre les raisons de sa convocation et nie avoir participé à la prise de la mairie. Pourtant et il le dit lui même, il fait partie de la bande de brigand qui a osé s’attaquer à la mairie de Briançon. En réalité, peu importe le moment de son intégration dans l’armée Renard, cela ne justifie pas son innocence et il le sait. Que faisait-il à Briançon ? En l’écoutant, il n’est certainement pas venu cueillir des pâquerettes !

Des témoins ? Je m’appuierai sur le témoignage de l’ancienne Mairesse de Briançon, Flavie, qui a dû, après avoir caché les vivres et richesses de sa mairie, quitter les lieux précipitamment avant que l’accusé ne vienne avec ses camarades saccager la mairie.

Votre honneur, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries, nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trahison.

De plus, En vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine qui stipule que « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe.

Aussi nous réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Ce sera tout votre honneur.

Axwell
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 28 Mars 1465

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,
Je ne puis que contester ce que vient de dire l'accusation: Que je sois un soldat, je ne le nie pas, que j'ai combattu contre les armées souhaitant reprendre la ville de Briançon, je ne le nie pas non plus, mais ici il n'est pas question de cela: On souhaite me condamner pour avoir participer à la prise de la ville, et CA, je le conteste vigoureusement!!!! Je n'ai pas participé à la prise de la mairie. Prouvez moi le contraire, c'est impossible!
C'est pourquoi, votre honneur, je demande la relaxe pure et simple
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Jenifael..Luna

Jenifael..Luna


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Date d'inscription : 05/08/2013

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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe   Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe Icon_minitimeJeu 11 Mai 2017 - 17:52

Citation :
Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 11 mai 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Nicbur, le prévenu étant accusée de trahison. Je déclare une relaxe par décision de sa grâce la duchesse du Lyonnais-Dauphiné Axel Baccard d'Irissarri.

Le prévenu est donc relaxé.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu.
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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe   Trahison: Révolte/Nicbur/ relaxe Icon_minitime

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