impots qui et comment

Sujet: impots qui et comment Jeu 29 Mar 2018 - 15:06

voila il y a tres longtemps ( deja quand j'etais maire) que j'aimerais une vrai discution sur la possibilité au villes de pouvoir elle meme deposé des impots pour leurs propre compte

alors biensur pas sans controle et n'importe comment

mais je voyais plus un truc du genre

une autorisation ( ne veux pas dire obligation) d'imposé une fois par mois maximum avec demande prealable au duché et avec un montant maximum genre 5 ecus par possesion

enfin un truc du genre pour laisser aux villes une reel action possible dans ce domaine , cela serrait un vrai argument lors des elections

je pense que certaine villes pourrait avoir besoins de cela, sans pour autant vouloir gonfler encore et encore

merci de vos avis

je vais egalement passer en legature demander l'avis des maires
si ils sont majoritairement contre pas la peine de discuté des années la dessus

Sujet: Re: impots qui et comment Jeu 29 Mar 2018 - 23:16

C'est une très bonne idée certaine mairie peine a avoir de la trésorerie pour les soldes de la milice et pour pouvoir gardé le marché avec le minimum vital cela donnera un peu d'oxygène au maire

Pour le montant peut être 1 ou 2 écus en plus a mon avis

Sujet: Re: impots qui et comment Jeu 29 Mar 2018 - 23:27

Il faudra peut être aussi pense au impôt ducal depuis plusieurs mois maintenant il ni en a pas eu mais si un conseil futur doit prélevé l'impôt faudra t il maintenir le droit au maire de prélever eux aussi un impôt pour leur ville

Sujet: Re: impots qui et comment Jeu 29 Mar 2018 - 23:35

Pour moi oui c est deux chose différente

Pour moi le duche a pas besoins d impots sa valeurs général reste stable avec des perte minime sauf que on remplace les ecus par du stock

Sujet: Re: impots qui et comment Ven 30 Mar 2018 - 9:10

Personnellement je serai assez d'accord pour autoriser les Maires à prélever un impôt après autorisation du Duché, comme le dit tomb certaines villes ont besoin d'oxygène pour ne serait-ce que payer la milice.

Je suis pour sur le principe: donner un peu plus d'autonomie aux mairies dans leur gestion financière.

Dans la réalisation pratique, je peux voir quelques écueils. Disons qu'un maire est élu, il dispose donc de 30 jours en tout pour mener à bien son mandat. Disons qu'il décide de prélever des impôts, je ne pense pas qu'il fasse la demande dès le premier jour, car il faut toujours un temps de mise en place et d'évaluation des ressources. Donc, il remonte la demande au conseil ducal, et que ce dernier se prononce rapidement (vote?) on peut espérer qu'en 10 jours, voire peut-être moins, le maire a enfin le droit de prélever un impôt. Il lui restera 20 jours sur son mandat, et le temps que tout un chacun paie son impôt, disons 10 jours de plus, il n'aura donc pas une marge énorme pour agir de manière pratique avec les écus prélevés. Bref tout cela pour dire qu'un prélèvement à l'échelle d'un mandat de maire, cela fait court.

Je suis pour mettre un plafond de prélèvements et mettre une restriction sur le nombre demandes: on peut pas prélever 2 impôts à la suite ou un truc du genre.

Je suis pour aussi plus de volant de manœuvre pour les maires, avec des gardes fous pour ne pas trop prélever trop souvent. Comme mes petits camarades donc.

Mon idée de base était
Un prélèvement max de 5 ecus

Et un truc du genre
Demande au conseil
Annonce par courrier
Et 1 seule prélèvent fait entre le 5emme et 15emme jours du mandat en court

A partir du.moment où le système est accepter ici plus besoin de vote si les condition son remplis donc pas de perte de temps

Et comme dit à côté cela est obligatoirement a l échelle d un mandat

Un maire elu ne peu pas mettre ca en place et dire au maire suivant tu prélevé

Donc un prélèvement tot dans le mandat
Passer 15eme jour de mandat trop tard

Sauf qu'un nouveau venu le temps qu'il se mette dans le bain c'est compliqué pour lui

Bon, je suis allé fouiller dans le coutumier, et je suis tombé sur ce passage:

Citation :: VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande.
En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

J'ai souligné le passage qui me semble pertinent. Il semblerait qu'il soit déjà possible pour un maire de demander un prélèvement supplémentaire en faisant une demande écrite et justifiée au conseil ducal. En ce moment, le conseil ducal ne demande pas d'impôts, et donc selon mon interprétation de notre loi, n'importe quel maire pourrait déjà faire une demande pour imposer.

Est-ce que vous partagez mon interprétation du coutumier ou pas?

oui pour moi tu interprètes bien ce texte

J ai voter ce texte a l époque

Et ce n etais du tout l esprit de la loi

Un impots supplémentaire soys entend qu il faut que le duche impose

Pour moi un texte plus claire unique sur une autorisation des maires serrait mieu

Dans le cas d un nouveau texte il n y as pas de demande de justification alors que dans l autre c etais le cas du genre la mairie a été prise o est a 0

donc ?

Dans ce cas on rajoute un article et hop le tour est joué donc

Moi je trouve que le coutumier est suffisant, car tout est dit. Un maire peut demander à imposer en cas de difficulté et le conseil ducal lui donner l'aval.

Peu importe que le duché impose ou non.

Maintenant, il se peut que dans le futur le duché impose de nouveau et donner la liberté aux maires de choisir c'est bien pour les maires responsables, hors on sait avec l'expérience qu'ils ne le sont pas tous. certains pourront imposer et se barrer avec la caisse, et même sans aller jusque là, masquer son manque d'investissement ou sa défaillance de gestion. Les habitants n'ont pas aujourd'hui tant le choix; un seul candidat c'est déjà bien.
D'autre le feront tous les mois etc...
Je suis donc complètement contre.

On laisse une porte ouverte pour les deux fonctionnement en ajoutant un article pour la propositiond e taz et en laissant celui qui est notifié

donc on fait quoi ?

un vote ?

pour ou contre

et si c'est oui on planche sur un texte ?

en tout cas les maire demandants ou ca en et faudrait prendre une decision

Dites moi ce que vous voulez qui apparaisse et disparaisse et j'en ferai la rédaction.

ben si les autres sont d'accord

je supprimerait le texte existant et je le remplacerait par un qui dit

que les maires on le " droit " pas une " obligation " de prelever l'impots sous certaine conditions

prevenir au moins 2 jours a l'avance le conseil ducal et les habitants ( courrier du maire)

avec un maximum de ( 5 ecus )

et une fois sur un laps de temps de 30 jours ( pour pas se retrouver avec un prelevement le 28 decembre et un autres le 5 janvier qui son deux mois different) donc en gros 1 fois par mandat de maire

on vote et je suis d'accord avec ce que viens de proposer Taz un prélèvement par mandat pour le montant de l'impôt 6 ou 7 écus serai mieux a mon avis

6 ou 7 écus par possession? en tout? D

je suis d'accord mais 6 ou 7 écus ça fait trop à mon goût, je serai plus comme l'a suggéré Taz pour un prélèvement MAXIMUM de 5 écus

Oui mon idem c'était pour le 5 écus maxi pour le total

J'avais suivi les débats sans vraiment participer, mais bientôt j'allais être confrontée à ce problème pour la mairie de Vienne

Je pense aussi que 5 écus serait raisonnable, au delà je crains quelques grincements de dents

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