impots qui et comment

Voilà une proposition en fonction des désirs de sa grâce. Personnellement je ne suis toujours pas pour car l'ancienne version permet au maire d'imposer avec l'accord du conseil ducal dès lors qu'il en fait la demande et la justifie mais la majorité parle.
J'ai néanmoins essayé de mettre des gardes fous.

Seul un maire "élu" peut prélever à la fréquence d'une fois par mandat à hauteur maximale de 5 écus par habitants

Citation :

Livre VII : Code Fiscal


Le présent livre a pour but de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.


Seul Le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.
Un maire élu peut décider d'imposer les habitants de son village une fois par mandat sous certaines conditions



VII.2 : De la perception des impôts ducaux

VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires la charge de collecter l’impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au trésor ducal.
Les maires doivent relayer l’information auprès de tous leurs administrés.

VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande.
En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement de l’impôt demandé à leur ville selon les modalités suivantes :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales,
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci,
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci,
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat.

Pour le premier versement au Duché, les maires pourront se baser sur le quart du montant prélevé au mandat précédent.

VII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires peuvent payer une partie de l’impôt en marchandises, à condition d’avoir l’accord du pôle économique ducal, sur leur nature et leur nombre et selon le prix de rachat fixé par le pôle économique du Duché au moment de la transaction.

VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.

Un administré, en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal, ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard.

VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.


VII.3 : De la perception des impôts municipaux

VII.2.b : Du montant des impôts municipaux

Les maires sont libres d'imposer et  de fixer le montant des impôts une fois par mandat, sous réserve que ce montant ne dépasse pas 5 écus au total par habitant.
Le maire se devra de communiquer officiellement sur la levée de cet impôt et prévenir le conseil ducal.
En cas d'imposition ducale le maire pourra additionner les deux impôts mais devra s'en expliquer auprès des habitants en précisant par annonces et courriers le détail des sommes prélevées.
En cas d'imposition abusive dépassant le montant ou la fréquence, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

Ha ben ca aprzs le maire se debrouille un droit n est pas une obligation
Pis ca peu rentrer clairement dans les programme municipaux

mis au vote pour 4 jours
merci de voté promptement svp

et a voté

A voté

voté

A voté

Quid du mode calcul on garde celui qu'on avait avant ou pas ?

bha les somme tu les as deja les rentree et sortie via le fichier du mandat precedant

Pardon je me suis mal exprimé. Je parle de la répartition entre les villes.

Alors Sam tu vas devoir m'expliquer comment on fait,

J'ai une petite idée on prend la somme à imposer que l'on divise par le nombre total de possessions et cette somme est multipliée par le nombre de possessions de chaque ville

Cette somme à imposer on la prend où ?

Bha la somme il faut su on la determine si on prend les perte du.mois dernier elle srrait a la louche de 15 000 ecus

Tiend d ailleur combien y a t il de possesion et combien d impot repressenterais cette somme

Pour mois il faudrait max vraiment grand max 10 ecus par possession

C'est cela Sixte.