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 le F.A.M.D

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Flavie

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeJeu 31 Mai 2018 - 17:48

ça se tente !
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tazspike

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeVen 1 Juin 2018 - 5:36

bon j'essais de pondre un truc qui explique ce que c'est et son mode de fonctionnement
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tazspike

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeDim 3 Juin 2018 - 23:33

Citation :


Le F.A.M.D
Ou Fond d'Aide aux Mairie en Difficulté




Introduction


Le FAMD est un fond destiné a aider les mairies qui pour différentes raisons se retrouvent en difficulté.

Ce fond ne donnera en aucun cas des écus aux mairies mais selon conditions une certaine somme alloué a une ville beneficient du F A M D pourra s'approvisioné aupres du duché ou des autres ville jusqu'à concurrence de la somme alloué , fond payant les denrées acheter

les denrée pouvant être achetées par le F A M D sont toutes les denrées de consommation allimentaire ( pain, maïs, lait, poissons fruits etc. )

Ainsi que les matières première ( bois, farine, carcasses, etc.)

Le but de ce fond est d'aider la ville a pouvoir poursuivre l'approvisionnement en denrées permettant aux habitants de pouvoir se nourrir.

Le mode d'approvisionnement du fond d'aide

Le fond serra alimenté en écus en partis par le conseil ducal qui décidera d'une somme a donner.
Avec un maximum de 2000 écus suivant les fonds possédé

Et en seconde partie par l'appel aux dons que les habitants ou ville pourrait faire
Avec presentation d'un recepicé de dons a des fins de remplissage du fond d'aide


Les règles

Seules des denrées alimentaires pourront être achetées avec l'aide.

Les benefices recuperer grâce a l'aide serront obligatoirement réinjecter dans l'économie municipal afin de poursuivre l'approvisionnement du marché

La ville bénéficie de l'aide prendra note qu'as tout moment le conseil ducal peu retiré une ville du programme.

en aucun cas la ville n sortant du programme pourra pretendre a obtenir les ecus non consommer dans la somme allouer au depart



Les conditions d'intégration du programme


Une commission composée du Duc, Commissaire au Commerce, Bailli, et Gérant du FAMD sont seul a décide de l'accession d'une ville au Programme

L'accession au programme se fera automatiquement dans le cas de la mise sous tutelle de la ville.

Chaque ville du duché pourra présenter un dossier avec les raisons et justificatif pour accéder au programme.
Chaque dossier serra examiné en commission qui prendra la décision d'intégration ou non de la ville.



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Alexa

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 1:08

Mais alors qui décide des mises sous tutelle ? Il y a un truc bizarre que je comprends pas. Ne vaut-il pas mieux déclarer alors que la commission décide des mises sous tutelle et non qu'elle décide de l'accession au programme puisque celui-ci est automatique.

Qui sera le gérant du FAMD ? Un membre non conseiller et non maire mais connaissant assez les fonctionnements en question et qui aura donc accès au conseil ? Là ce sera un peu compliqué de trouver une personne qui ne souhaite pas s'investir dans des charges électives. Ou cette charge peut être attribuée à un conseiller sans portefeuille ? Ce serait pas mal.
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tazspike

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 7:25

Ca n as rien a voir avec la tutelle

Tu peu avoir un.mzire compeyent et une ville en difficulte

Par contre un ville sous tutelle est obligatoirement en difficulter

Le gerant surement pas un maire
Et peu importe pour moi qu il soit au cd ou non
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sixtinee

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 9:04

Je pense qu'une ville sous tutelle peut avoir accès au FAMD.  Avoir accès ne veut pas forcément dire en bénéficier. Je m'explique

La commission est là pour étudier d'après l'inventaire des biens municipaux si cette mairie peut ou non être bénéficiaire.

Prenons l'exemple de Montélimar et de Lyon, Montélimar aurait pu bénéficier de ce fond, car le grenier et le marché étaient vides.

Pour Lyon, d'après les trois derniers inventaires, cette ville ne manque pas d'écus, et toujours d'après ces trois inventaires des marchandises et écus seraient à l'abri chez l'habitant. Donc a priori Lyon bien que mise sous tutelle ne devrait bénéficier du FAMD.

Par contre, mais ça fera l'objet d'une autre discussion, je me pose la question chez qui sont planquées les réserves ?
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sixtinee

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 9:39

J'ai corrigé quelques petites coquilles, et fait quelques modifs  

tazspike a écrit:
Citation :


Le F.A.M.D
Ou Fond d'Aide aux Mairie en Difficulté




Introduction


Le FAMD est un fond destiné a aider les mairies qui pour différentes raisons se retrouvent en difficulté.

Ce fond ne donnera en aucun cas des écus aux mairies mais selon conditions une certaine somme allouée à une ville bénéficiant du F A M D pourra s'approvisionner auprès du duché ou des autres ville jusqu'à concurrence de la somme allouée , ce fond payant les denrées achetées

les denrées pouvant être achetées par le F A M D sont toutes les denrées des produits de consommation alimentaire ( pain, maïs, lait, poissons fruits etc. )

Ainsi que les matières première ( bois, farine, carcasses, etc.)

Le but de ce fond est d'aider la ville à pouvoir poursuivre l'approvisionnement en denrées permettant aux habitants de pouvoir se nourrir.

Le mode d'approvisionnement du fond d'aide

Le fond serra alimenté en écus en partie par le conseil ducal qui décidera d'une somme a donner.
Avec un maximum de 2000 écus suivant les fonds possédés

Et en seconde partie par l'appel aux dons que les habitants ou ville pourraient faire
Avec présentation d'un récépissé de dons à des fins de remplissage du fond d'aide


Les règles

Seules des denrées alimentaires pourront être achetées avec l'aide.

Les bénéfices récupérés grâce à l'aide seront obligatoirement réinjectés dans l'économie municipale afin de poursuivre l'approvisionnement du marché

La ville bénéficiant de l'aide prendra note qu'à tout moment le conseil ducal peut retiré une villela sortir du programme, et qu' en aucun cas la ville  sortant du programme elle  ne pourra prétendre à obtenir les écus non utilisés dans la somme allouer au depart



Les conditions d'intégration du programme


Une commission composée du Duc, Commissaire au Commerce, Bailli, et Gérant du FAMD sont seul a décide de l'accession d'une ville au Programme

L'accession au programme se fera automatiquement dans le cas de la mise sous tutelle de la ville.

Chaque ville du duché pourra présenter un dossier avec les raisons et justificatif pour accéder au programme.
Chaque dossier serra examiné en commission qui prendra la décision d'intégration ou non de la ville.



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tazspike

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 11:11

Merci et moi je suis pret a le gerer le famd

Cela serrait un poste comme celui d amiral

Qui n est pas un poste du cd mais qui a acces a certzine chose pour gerer sa fonction

Et la tutelle et le famd sont deux choses completement diffetente

On peu avoir l un et pas l autre suivant la situation
Decrite par la commission pour le famd ou le cd pour la tutelle
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sixtinee

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 11:47

je suis d'accord pour que tu sois en charge de cette commission étant donné que tu en es l'initiateur, maintenant et pour ménager certaines susceptibilités peut être faut il procéder à un appel de candidatures,
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Aelys Rossal

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 15:34

Voici le texte définitif, les conseillers ont deux jours pour donner leur avis, après quoi nous passerons au vote.

Citation :
Le F.A.M.D
Ou Fond d'Aide aux Mairie en Difficulté




Introduction


Le FAMD est un fond destiné a aider les mairies qui pour différentes raisons se retrouvent en difficulté.

Ce fond n'a pas pour objet de donner des écus aux mairies, mais, selon des conditions précises, allouera une certaine somme à une ville bénéficiant du FAMD. Celle-ci pourra ainsi s'approvisionner auprès du duché ou des autres villes jusqu'à concurrence de la somme allouée , ce fond payant les denrées achetées

les denrées pouvant être achetées par le F A M D sont des produits de consommation alimentaire ( pain, maïs, lait, poissons fruits etc. )

Ainsi que les matières première ( bois, farine, carcasses, etc.)

Le but de ce fond est d'aider la ville à  poursuivre l'approvisionnement en denrées permettant aux habitants de pouvoir se nourrir.

Le mode d'approvisionnement du fond d'aide

Le fond sera alimenté en écus en partie par le conseil ducal qui décidera d'une somme a donner.
Avec un maximum de 2000 écus suivant les fonds possédés

Et en seconde partie par l'appel aux dons que les habitants ou ville pourraient faire
Avec présentation d'un récépissé de dons à des fins de remplissage du fond d'aide


Les règles

Seules des denrées alimentaires pourront être achetées avec l'aide.

Les bénéfices récupérés grâce à l'aide seront obligatoirement réinjectés dans l'économie municipale afin de poursuivre l'approvisionnement du marché

La ville bénéficiant de l'aide prendra note qu'à tout moment le conseil ducal peut la sortir du programme, et qu'en aucun cas elle ne pourra prétendre à obtenir les écus non utilisés


Les conditions d'intégration du programme


Une commission composée du Duc, Commissaire au Commerce, Bailli, et Gérant du FAMD sont seuls a décider de l'accession d'une ville au Programme

L'accession au programme se fera automatiquement dans le cas de la mise sous tutelle de la ville.

Chaque ville du duché pourra présenter un dossier avec les raisons et justificatif pour accéder au programme.
Chaque dossier sera examiné en commission qui prendra la décision d'intégration ou non de la ville.


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sixtinee

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 16:05

je suis d'accord pour entériner ce texte.
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Flavie

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 18:08

D'accord pour le texte, sauf cette phrase qui ne veut rien dire

Citation :
Ce fond ne donnera en aucun cas des écus aux mairies mais selon conditions une certaine somme allouée à une ville bénéficiant du F A M D pourra s'approvisionner auprès du duché ou des autres villes

Ce fond n'a pas pour objet de donner des écus aux mairies, mais, selon des conditions précises, allouera une certaine somme à une ville bénéficiant du FAMD. Celle-ci pourra ainsi s'approvisionner auprès du duché ou des autres villes...
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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 19:58

Pour moi je trouves que c'est une bonne idée mais peut on y rédiger le dossier d'admission et il sera près rempli, à moins que le dossier sera fait par les membres du FAMD. Ainsi on va au bout de l'idée du Duc
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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 22:01

je suis pour

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 23:32

j'ai changer la phrase omme notre mineuse en chef l'as conseiller

pour le dossier je dirait que plus qu un dossier c'est une demande a faire par le maire du moment et nous expliqué pourquoi il souhaite ou pense avoir le droit d'y rentrer
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Tymothé de Nivellus
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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeMar 5 Juin 2018 - 14:56

Vostre Grâce, chers conseillers et homologues,
Après réflexion, je pense que le mieux pour les Diocèses qui sont sur le territoire de notre Duché qui souhaitent faire un don aux municipalités devraient le faire dans le cadre de ce projet.
C'est à dire que je ne sais pas comment la caisse de ce fond va être alimenté, ni comment il sera gérer financièrement, y aura-il une caisse pour ce fond, ou il s'agira d'aider ponctuellement quand il le faut?

Bref dans ma réflexion le mieux est que notre Sainte Eglise effectue un don directement au duché qui le répercute dans les municipalités dans le besoin. Ce qui permet au duché de mieux gérer les aides et de pouvoir faire bénéficier non pas seulement la/les paroisse/s sur le territoire du diocèse.

Je vais prendre un exemple:

En ma qualité d'Archevêque je souhaite effectuer un don de 500 écus.
Si je fais la répartition on ira dans le sens 50/50 Briançon 250 et Embrun 250 nous irons d'office dans un partage égale...

Si je fais le don au Duché: le duché peut gérer de manière positive 300 Briançon 200 Embrun parce que son but est de faire un partage équitable et non égale!


Cela permettra également de gonfler le budget de ce Fond d'aide au municipalité.

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeMar 5 Juin 2018 - 15:57

Evidemment je suis pour
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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeMar 5 Juin 2018 - 21:32

Je trouve cela très bien que chaque communauté puisse y participer : pouvoir temporel, spirituel et les privés. J'ai juste 2 remarques :

- Une chose est pas très compréhensible içi :

Citation :
Une commission composée du Duc, Commissaire au Commerce, Bailli, et Gérant du FAMD sont seuls a décider de l'accession d'une ville au Programme

L'accession au programme se fera automatiquement dans le cas de la mise sous tutelle de la ville.

L'accession est pas automatique alors puisque c'est le pôle économique qui décidera. Ne vaut-il pas mieux écrire ainsi ?

Citation :
Une commission composée du Duc, du Commissaire au Commerce, du Bailli, et du Gérant du FAMD est seule a décider de la mise sous tutelle d'une ville.

L'accession au programme se fera automatiquement pour toute ville mise sous tutelle.

C'est juste un avis.


- Au sujet du gérant du FAMD alors il faut prévoir un statut quand même. Sera-t-il élu ou nommé ? et par qui ? Pour combien de temps ? Peux-on être gérant et Duc, conseiller ou maire ? Vous voyez ça peut partir loin les cumuls à risques là. Ne peut-on pas envisager de nommer un conseiller sans poste à ce poste là ? Moi je verrais assez bien cela.

Ensuite une interrogation, mais ne me tombez pas dessus mais parfois le Duché possède des denrées très chères comme du pain à 6.25 ou du maïs à 3.30. Ne peut-on pas penser que le Duché va être tenté de garder de tels prix très élevés pour son programme seulement ? Une ville pourrait par exemple trouver du pain à 5.90 pas cher chez un voisin mais faute d'écus sera obligé de prendre du pain à 6.25 au Duché alors qu'elle est déja en difficultés ? Je trouve pas très raisonnable, il faudrait un garde-fou. J'imagine dans le futur un telle situation devenir latente.

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tazspike

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeMar 5 Juin 2018 - 22:31

nan mais faut arreter de melanger famd et tutelle c'est completement different

donc ce que tu propose ne peux pas etre mis dans ce sens pour moi

c'est juste que une ville que le duché decide de mettre sous tutelle n'aura pas besoins de dossier pour entrer vu que si sous tutelle c'est que le mal est deja concretement validé




et pour le gerant je ne suis pas pour qu'il change au gres des conseil avec a sa tete des gens qui ne veulent aucun poste a qui on imposera de s'occuper de cela
c'est le meilleur moyens que cela soit mal fait

et pour les achats comme les ville ne toucherons aucun ecus oui les echanges serront obligatoirement fait entre ville par la legature et le duché rien d'autre
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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeMar 5 Juin 2018 - 23:52

Ah d'accord pour moi il s'agissait d'une seule et même chose. Dans ce cas pourquoi ne pas enblober cela dans une même mission ?

Pour le sans poste avec le manque de postulants ou ceux qui postulent pour aider juste ça devient grave et difficile en effet d'avoir des motivés. Mais c'est dommage qu'on en soit là malheureusement mais c'est mieux au vu de la situation.
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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeMer 6 Juin 2018 - 9:26

Je trouve cela bien que l'église propose de participer aussi à ce projet et cela mériterait d'être souligné.

(pst: encore une petite faute dans le titre: aide aux mairie S)
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tazspike

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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeMer 6 Juin 2018 - 9:44

J'ai mis un truc sur la nomination du gerant   qui est de la meme façon  que pour l'amiral en faite  pour moi cela peu etre n'imorte qui  a partir du momet ou il n'as pas acces aux fonds  et ne fait que de tenir a jour  le livre de compte   sans y avoir acces

sinon  mon seigneur  pour le mode d'approvisionement  c'est  une partie par le duché une partie par des dons  donc effectievement  financé le fond  est le meilleur moyens d'aider les villes


Citation :
Le mode d'approvisionnement du fond d'aide

Le fond sera alimenté en écus en partie par le conseil ducal qui décidera d'une somme a donner.
Avec un maximum de 2000 écus suivant les fonds possédés

Citation :
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Introduction


Le FAMD est un fond destiné a aider les mairies qui pour différentes raisons se retrouvent en difficulté.

Ce fond n'a pas pour objet de donner des écus aux mairies, mais, selon des conditions précises, allouera une certaine somme à une ville bénéficiant du FAMD. Celle-ci pourra ainsi s'approvisionner auprès du duché ou des autres villes jusqu'à concurrence de la somme allouée , ce fond payant les denrées achetées

les denrées pouvant être achetées par le F A M D sont des produits de consommation alimentaire ( pain, maïs, lait, poissons fruits etc. )

Ainsi que les matières première ( bois, farine, carcasses, etc.)

Le but de ce fond est d'aider la ville à  poursuivre l'approvisionnement en denrées permettant aux habitants de pouvoir se nourrir.

Le mode d'approvisionnement du fond d'aide

Le fond sera alimenté en écus en partie par le conseil ducal qui décidera d'une somme a donner.
Avec un maximum de 2000 écus suivant les fonds possédés

Et en seconde partie par l'appel aux dons que les habitants ou ville pourraient faire
Avec présentation d'un récépissé de dons à des fins de remplissage du fond d'aide

De la nomination du gerant


Le gerant est nommé et révoqué  sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. Le gerant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et se doit de tenir a jours  les comptes du FAMD

Les règles

Seules des denrées alimentaires pourront être achetées avec l'aide.

Les bénéfices récupérés grâce à l'aide seront obligatoirement réinjectés dans l'économie municipale afin de poursuivre l'approvisionnement du marché

La ville bénéficiant de l'aide prendra note qu'à tout moment le conseil ducal peut la sortir du programme, et qu'en aucun cas elle ne pourra prétendre à obtenir les écus non utilisés


Les conditions d'intégration du programme


Une commission composée du Duc, Commissaire au Commerce, Bailli, et Gérant du FAMD sont seuls a décider de l'accession d'une ville au Programme

L'accession au programme se fera automatiquement dans le cas de la mise sous tutelle de la ville.

Chaque ville du duché pourra présenter un dossier avec les raisons et justificatif pour accéder au programme.
Chaque dossier sera examiné en commission qui prendra la décision d'intégration ou non de la ville.




sinon ce soir mise au votes
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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeMer 6 Juin 2018 - 9:59

Rien à rajouter, cela me semble bon.
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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeMer 6 Juin 2018 - 23:03

mise au vote et voté
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MessageSujet: Re: le F.A.M.D    le F.A.M.D    - Page 2 Icon_minitimeJeu 7 Juin 2018 - 7:26

fait aussi
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