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 Récapitulatifs des textes de loi

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AuteurMessage
Quatrebarbe

Quatrebarbe


Nombre de messages : 3488
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 24/04/2018

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MessageSujet: Récapitulatifs des textes de loi   Récapitulatifs des textes de loi Icon_minitimeJeu 28 Mar 2019 - 0:02

Citation :
Oyez, Oyez!

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (à cet endroit)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en sept Livres décrits ci-après:

  • Livre I : Le duché du Lyonnais-Dauphiné et ses habitants
  • Livre II : Promulgation et application des lois
  • Livre III : Droit politique
  • Livre IV : Droit commun
  • Livre V : Droit économique
  • Livre VI : Code pénal
  • Livre VII : Code fiscal


- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

  • Charte des offices économiques (Intendant au commerce, conseillers financiers, marchands ambulants dauphinois)
  • Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
  • Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
  • Corpus des Compagnies d'Ordonnance : Charte des Compagnies d'Ordonnance & Ordonnance de Fonctionnement du Guet du Lyonnais-Dauphiné
  • De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
  • Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
  • Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné
  • Charte de la Justice familiale.


- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

  • Statuts des Collections Ducales, Patrimoine Culturel Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
  • Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône
  • Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
  • Charte des Annonceurs Ducaux
  • L'Université du Lyonnais-Dauphiné


- LES TEXTES INFORMATIFS ET RÈGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.

  • Bureau des notables
  • Charte de l'Ordre de Sainct-Georges


- LES TRAITÉS DIPLOMATIQUES (à cet endroit - forum 2  )

Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi !

MaJ par Quatrebarbe, le 28.03.1467
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