Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -39%
Ordinateur portable ASUS Chromebook Vibe CX34 Flip
Voir le deal
399 €

 

 [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



[TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Empty
MessageSujet: [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT   [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Icon_minitimeMer 27 Sep 2006 - 11:22

Merci de bien vouloir mettre en accusation cette personne, car il n'a pas respecté la pein qui lui était donné :

Citation :
Vous allez donc vous rendre ici :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=45510, tout lire, le trouver ma grille de salaire et ensuite me la copier 20 fois ici :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=170257
Si vous n'avez pas purgé votre peine avant lundi 20h00, je demanderais votre remise en procès pour trouble à l'ordre public.

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=170257

J'ai reçu un courrier de cette personne :

Citation :
Expéditeur : Legolas114411
Date d'envoi : 2006-09-22 22:53:47


V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme.

V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme.

Expéditeur : Legolas114411
Date d'envoi : 2006-09-22 22:55:20


V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme. V - De l'esclavagisme

Article V-1 : L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article V-2 : Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (0 point de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (19 et + de caractéristiques) : 20 écus minimum

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme.

Courrier auquel j'ai répondu que je lui avais donné le chemin pour purger sa pein (bureau du JAP) et qu'en plus l'article n'était pas le bon, et qu'en conséquence, pour moi, la peine restait encore à purger.

Pas de réponse de sa part, on recolle en procès cheers


Dernière édition par le Ven 6 Oct 2006 - 11:26, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

[TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Empty
MessageSujet: Re: [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT   [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Icon_minitimeVen 29 Sep 2006 - 21:09

acte d'accusation rédigé!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Empty
MessageSujet: Re: [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT   [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Icon_minitimeLun 2 Oct 2006 - 15:12

bon, ben lui, il est mort... Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

[TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Empty
MessageSujet: Re: [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT   [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Icon_minitimeLun 2 Oct 2006 - 21:06

arf pas cool ca Rolling Eyes Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

[TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Empty
MessageSujet: Re: [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT   [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Icon_minitimeLun 2 Oct 2006 - 21:30

réquisitoire de l'accusation rédigé
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Empty
MessageSujet: Re: [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT   [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Icon_minitimeVen 6 Oct 2006 - 11:25

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Peine perdue, il est mort.

Paix à son âme
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Empty
MessageSujet: Re: [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT   [TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[TAOP] Legolas114411 COUPABLE mais MORT
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: