Procès ayant opposé Phillipon au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Phillipon était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévot,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.
Alors comme ca, vous clamez votre innocence la plus totale malgré les preuves évidentes, puis vous vous enfermez dans un silence absolu...
Je vous rappelle la loi en vigueur et la peine prévue pour l'esclavagisme dont vous vous êtes rendu coupable :
Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.
Dans le cas présent, je vous condamne à une amende de 30 écus, pour vous apprendre à faire des esclaves et à mentir à la Cour.
La prochaine fois, tenez vous à carreau.
La séance est levée, pas de prison aujourd'hui : l'accusé peut partir libre dès qu'il a payé son amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Phillipon est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Genesa pour un salaire de 12 écus quand le minimum autorisé par la loi est de 16 écus et sans que le médiation engagée par le Sergent Coolprlj n'est pu donner se suite.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense
je nes jamais engager personns ms le juge
Réquisitoire de l'accusation
Le Sergent Coolprlj nous a fourni toutes les preuves nécessaires pour prouver cette infraction Sieur Phillipon. Aussi pour vous permettre de retrouver la mémoire voici une copie du dossier:
https://2img.net/r/ihimizer/img56/7657/3010infractionphilliponva6.pngJe vous demande Monsieur Le Juge, vu les finances plus que modestes de l'accusé une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Genesa à la barre
Voici son témoignage :
oui j ai bien travailler pour l accuser mais je ne savais pas qui aurais du me donner un salaire plus eleve avoir sus je n aurais pas postuler pour cette emploi