Esclavagisme - Toma4401 : COUPABLE

Ville - Lyon
Sergent - Boursiero
Prévenu - Toma4401

Citation :

Le treize janvier, Messire Toma4401 a embauché Messire Alcap38 pour un salaire de 12 écus pour un emploi ne demandant pas de qualifications.





Une offre de médiation lui a donc été envoyé. Voici le courier de médiation :

Citation :

Lyon, le treize janvier
Messire Toma4401

Vous avez embauché messire Alcap38 le treize janvier pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 12 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Boursiero, Sergent de la prévôté.

Voici la réponse à l'offre de médiation :

Citation :

Acte d'accusation rédigé :)

Et on ajoute...

Citation :

Le seize janvier, Messire Toma4401 embauche Messire Wakka pour un salaire de 17 écus pour un emploi demandant des qualifications.





Sieur Toma4401 est déjà connu de nos services pour esclavagisme, son procès n'est d'ailleur même pas terminé.

Je dépose plainte.

J'ai oublié de noter que j'avais rédigé mon réquisitoire! Je n'ai donc pas pris en compte cette récidive. On ouvre un nouveau dossier?

Sachant tout de même qu'il se fout de notre g... à mon avis car sa première plaidoirie il a été la pêcher dans un autre procès et je pense qu'il en va de même pour la seconde ( j'ai pas su retrouver, il a du aller chercher plus loin...)

On ouvre un second si tu veux bien.

Procès ayant opposé Toma4401 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Toma4401 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonsoir.

Voilà encore un cas d'esclavage aggravé par un courrier discourtois envers un Policier.

Je me vois contraint de vous rappeler nos lois :
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Comme vous le voyez, le coupable est bien celui qui embauche, non celui qui est embauché. Bien sur, si vous n'êtes pas d'accord avec nos loi, créez un parti politique pour devenir Gouverneur du Duché et ainsi réformer notre Corpus Legislatif.
Mais passons.

Voici ce qui est prévu comme sanction pour cette infraction :
Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

Attendu que vous avez rejeté assez vertement l'offre de médiation, je vous informe que vous êtes condamné à une peine d'une journée de prison et de 10 écus.

Qu'on emporte le prisonnier au cachot le temps qu'il apprenne nos lois - donc fournissez lui une bougie, tant qu'à faire.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Le prévenu est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Alcap 38 pour un salaire de 12 écus pour un emploi sans qualification requise. Sachant que le salaire minimum légal pour une telle embauche est de 16 écus.

Le prévenu a de plus refusé l'offre de médiation qui lui a été faite par le sergent Bousiero en lui envoyant le courrier ci joint:
https://2img.net/r/ihimizer/img355/7303/escclavagismemediationwp1.png
Je considère cette pièce comme charge aggravante au cas de notre accusé.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

OK je plaide la bonne foi ! certes nul n'est sensé ignorer la loi mais je pensais que comme le salaire proposé etait superieur au salaire minimal cela correspondait au bon droit.
D'autre part je m'insurge contre ce proces non pas pour l'accusation qui semble justifié mais sur le depot de plainte qui fait suite à un differend verbal que j'ai eu avec le citoyen maire qui veut se VENGER par cette plainte ! En d'autre termes si je n'avais pas eu cet echange avec lui il n'aurait porter cette plainte !
Pour ma defense je concluerai par une demande d'indulgence de la part de la court car c'est la premiere fois q'une telle chose m'est reproché et que je m'engage à l'avenir à respecter ce salaire minimum
Réquisitoire de l'accusation

Je suppose que votre défense ne vous a pas causé beaucoup de souci à préparer! Répeter les paroles d'un autre ( et oui j'ai une excellente mémoire...)est à la porter de tous mais savoir les adapter à sa propre situation est moins aisé!
Sachez que vous risquez d'être poursuivi pour diffamation tant par le maire que par le sergent de la maréchaussée auquel vous faites allusion.

Cela étant je pense que cet accusé mérite de comprendre que l'on ne s'amuse pas avec la Justice pas plus qu'avec les Lois. Aussi je vous demande Monsieur Le Juge une peine de prison de 2 jours à l'encontre de Sieur Toma4401.
Dernière plaidoirie de la défense

je tiens a préciser que "esclavagisme" est un bien grand mot étant donné que la personne qui est venu travaillé dans mon champs est venu de son plein gré et donc que je ne l'ai pas forcé. je l'aurais forcé soite , je n'aorait rien dit mais , ce n'est pas le cas. Par conséquent je trouve que la prison est une bien grande sentance pour un délit dont je ne suis pas exclusivement responsable .
Sur ce ; je vous laisse a vos procès
Au revoir