Esclavagisme - Cariatus Mort COUPABLE

Invité

Village - Valence
Prévenu - Cariatus
Lieutenant - Invictus

Esclavagisme - Cariatus Mort COUPABLE Cariatusdd6

La médiation a échoué.

Invité

Encore lui! Mais comment fait il alors qu'il est mort! Mad

EDIT: j'ai parlé trop vite: le délit est ancien! Razz

Invité

Mauvais réveil pour lui Wink

Acte d'accusation rédigé!

Invité

Il est RE mort! Evil or Very Mad

Tant pis réquisitoire rédigé!

Sujet: Re: Esclavagisme - Cariatus Mort COUPABLE Mer 31 Jan 2007 - 14:26

31 janvier 1455

Citation :: Procès ayant opposé Cariatus au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Cariatus était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Mesdames , Messire la Cour,
Devant votre silence , en vertu de nos lois je vous condamne à 40 ecus ! Que justice soit faite!

Gardes ne le laissez pas partir tant qu'il n'a rien payé!
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Cariatus s'est rendu coupable d'esclavagisme pour non respect des salaires en vigueur dans le Duché. Il a en effet embauché Blume pour un salaire de 12 écus alors que je me permet de rappeler à notre accusé que le salaire minimum légal est de 16 écus pour une embauche sans caractéristique.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La ort a emporté notre prévenu avant que nous ayons clos son procès... Mais vu la répétition des ses infractions à la loi cela vaut il peut être mieux!

Monsieur Le Juge, je demande une amende de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.