Invité Invité
| Sujet: Esclavagisme - Cariatus Mort COUPABLE Jeu 18 Jan 2007 - 20:00 | |
| Village - Valence Prévenu - Cariatus Lieutenant - Invictus La médiation a échoué. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cariatus Mort COUPABLE Ven 19 Jan 2007 - 11:11 | |
| Encore lui! Mais comment fait il alors qu'il est mort! EDIT: j'ai parlé trop vite: le délit est ancien! |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cariatus Mort COUPABLE Mer 24 Jan 2007 - 10:11 | |
| Mauvais réveil pour lui Acte d'accusation rédigé! |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cariatus Mort COUPABLE Dim 28 Jan 2007 - 13:59 | |
| Il est RE mort! Tant pis réquisitoire rédigé! |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cariatus Mort COUPABLE Mer 31 Jan 2007 - 14:26 | |
| 31 janvier 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Cariatus au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Cariatus était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Mesdames , Messire la Cour, Devant votre silence , en vertu de nos lois je vous condamne à 40 ecus ! Que justice soit faite!
Gardes ne le laissez pas partir tant qu'il n'a rien payé! Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Sieur Cariatus s'est rendu coupable d'esclavagisme pour non respect des salaires en vigueur dans le Duché. Il a en effet embauché Blume pour un salaire de 12 écus alors que je me permet de rappeler à notre accusé que le salaire minimum légal est de 16 écus pour une embauche sans caractéristique.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
La ort a emporté notre prévenu avant que nous ayons clos son procès... Mais vu la répétition des ses infractions à la loi cela vaut il peut être mieux!
Monsieur Le Juge, je demande une amende de 40 écus. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Cariatus Mort COUPABLE | |
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