TAOP - Ibnrustah d'Ispahan COUPABLE

Ville - Lyon
Lieutenant - Boursiero
Prévenu - Ibnrustah d'Ispahan

Le prévenu n'a pas voulu se conformer à la coutume en présentant son inventaire en gargote ou à un membre de la prévôté.

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

25 janvier 1544

Citation :

Procès ayant opposé Ibnrustah au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Ibnrustah était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Madame la Procureur , Messire le prevot , Madame la Greffière,
Etant donné que vous jouez la sourde oreille Messire Ibnrustah n'arrange pas votre cas , au contraire cela l'attenue et nous montre votre coupabilité. En outre pour ne pas vous être presenté suite au courrier de la maréchaussé , je vous condamne à 40 ecus d'amende!

Ne sortez pas maintenant de ce lieu votre second procès tire aussi à sa fin.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Ibnrustah ne s'est pas conformé à la loi concernant l'obligation douanière selon laquelle:
"A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public."
Il devra donc répondre de trouble à l'ordre public devant cette cour.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé ne souhaite pas se présenter devant cette Cour, ce sera donc à ses dépens.

Monsieur Le Juge, je demande une amende de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.