[DOCUMENTS] Cartes, Bannières, Décorations & Charte

A éditer par le Capitaine seulement

Citation :

INDEX

- Cartes de l'Europe
- Carte du Royaume de France et des provinces francophones du Saint-Empire
- Cartes du Lyonnais-Dauphiné
- Cadastres du Lyonnais-Dauphiné
- Carte du Royaume d'Angleterre
- Carte du Royaume d'Aragon
- Cartes des provinces non francophones du Saint-Empire

Dernière mise à jour: 10 mai 1455
Lien de la Société Royale de Géographie: http://uaderegeo.superforum.fr/index.htm

Cartes de l'Europe Renaissante

Carte générale:
https://2img.net/h/i17.photobucket.com/albums/b91/baiboe/renaissance%20kingdoms/europa.gif
Carte détaillée:
http://www.le317.fr/images/monde2.jpg


Carte du Royaume de France

Royaume de France et provinces francophones de l'Empire:
http://img62.imageshack.us/my.php?image=maprr010720066mk.jpg


Cartes du Lyonnais-Dauphiné

Carte routière:

Citation :

Légende des nœuds tirée de l'œuvre de Messire Zwyrowsky de Ribiers
Nœud 1 = Sainte Foy
Nœud 2 = Givors
Nœud 3 = Romans
Nœud 4 = Loriol
Nœud 5 = Crest
Nœud 6 = Dieulefit
Nœud 7 = Asprès
Nœud 8 = Gap
Nœud 9 = Guillestre
Nœud 10 = Col de la Croix Haute (dit aussi Mont-Aiguille)
En Savoie suite à la création de la route de Dié à Chambéry
Nœud 11 = Vizille (dit aussi Vif)
Nœud 12 = Grenoble
Premiers nœuds extérieurs sur les routes traversant le duché
Nœud A (vers Macon) = Belleville
Nœud B (vers Montbrison)
Nœud C (vers Uzès) = Pont Saint Esprit
Nœud D (vers Aix) = Orange
Nœud E (vers Chambéry) = Montmélian

MAJ Nestor 28/02/56

Carte détaillée, carte RP:
Plan :
https://2img.net/r/ihimizer/img292/6325/projet8uy8.png
Légende :
https://2img.net/r/ihimizer/img292/7940/lgendedtailleor4.png


Cadastres du Lyonnais-Dauphiné:

Ville de Lyon:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=234361
Ville de Vienne:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=135265&start=0
Ville de Valence:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=231951&start=0
Ville d'Embrun:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=214603
Ville de Briançon:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=139106&start=0


Carte du Royaume d'Angleterre

https://s17.photobucket.com/albums/b91/baiboe/renaissance%20kingdoms/?action=view&current=england2.gif


Carte du Royaume d'Aragon

https://2img.net/h/i17.photobucket.com/albums/b91/baiboe/renaissance%20kingdoms/spain2.gif


Cartes des provinces non francophones du Saint-Empire

Provinces d'Allemagne:
https://2img.net/r/ihimizer/img504/2024/vorabzug1bd0.jpg
Cantons Suisses:
https://2img.net/r/ihimizer/img65/1985/helvetievu2.jpg
Provinces d'Italie:
https://s17.photobucket.com/albums/b91/baiboe/renaissance%20kingdoms/?action=view&current=italy.gif
Duché de Hollande:
https://s17.photobucket.com/albums/b91/baiboe/renaissance%20kingdoms/?action=view&current=holland.gif

Bannières et Uniformes de l'Ost Ducal Lyonnais-Dauphinois

Code:

[img]http://img193.imageshack.us/img193/862/15197361654459aa14886070sx.gif[/img]

Code:

[img]http://img381.imageshack.us/img381/9788/brdz0.png[/img]

Code:

[img]http://img427.imageshack.us/img427/4829/di3ur.png[/img]

Code:

[img]http://img427.imageshack.us/img427/9918/embrun4xa.png[/img]

Code:

[img]http://img427.imageshack.us/img427/9470/montlimar2of.png[/img]

Code:

[img]http://img189.imageshack.us/img189/4932/valence5cs.png[/img]

Code:

[img]http://img427.imageshack.us/img427/8712/vienne5tz.png[/img]

Code:

[img]http://img369.imageshack.us/img369/803/lyonuniny9.png[/img]

Les décorations peuvent être portées sur l'uniforme et les bannières, ou à leur côté.

Citation à l'Ordre de la Garnison (de x)

Code:

[img]http://img56.imageshack.us/img56/5763/ordreregiment1ap.jpg[/img]

Citation à l'Ordre de l'Ost

Code:

[img]http://img493.imageshack.us/img493/37/cocorps1rn.jpg[/img]

Ordre de Saint-Georges

Code:

[img]http://img377.imageshack.us/img377/5626/photo158wn.jpg[/img]

Fiefs de fonction

GRAND MAITRE DES LANCES: Anthon
"De gueules au dragon d'or à face humaine"

Code:

[img]http://img70.imageshack.us/img70/556/anthon0ev.gif[/img]

GARDE DUCALE: Pusignan
" D’azur, à la fasce haussée d’argent, accompagnée de dix losanges d’or, quatre en chef et six en pointe, ces dernières, quatre et deux".

Code:

[img]http://img179.imageshack.us/img179/333/pusignan2dz6.gif[/img]

BRIANCON: Châteauneuf de Galaure
"D'azur à la fasce d'or, accompagnée en chef de deux croisettes d'argent et pointe d'une étoile aussi d'or"

Code:

[img]http://img138.imageshack.us/img138/4610/stra4sw.gif[/img]

DIE: Genay
"De gueules à deux chevrons d'or et trois annelets de même, deux en chef et un en pointe"

Code:

[img]http://img305.imageshack.us/img305/5253/genaydc0.gif[/img]

EMBRUN: Baternay
"Ecartelé d'or et d'azur".

Code:

[img]http://img412.imageshack.us/img412/7042/baternaybx3.gif[/img]

LYON: Ecully
" Au premier d'argent au chêne de sinople posé sur un mont du même, au second de gueule au griffon d'argent".

Code:

[img]http://img512.imageshack.us/img512/6498/ecullyoh1.gif[/img]

MONTELIMAR: La Rochette
"D'azur, à la fasce d'or, acc. de trois étoiles d'argent."

Code:

[img]http://img109.imageshack.us/img109/3804/larochettesu6.gif[/img]

VALENCE: Antonaves
"De gueules au mouton passant, accompagné en chef à dextre d'une étoile et à senestre d'un croissant versé, le tout d'or".

Code:

[img]http://img172.imageshack.us/img172/7305/antonavesrl3.gif[/img]

VIENNE: La Terrasse
"D'argent a un flanchis de gueules chargé d'un coeur d'or et surmontée d'une rose de gueule tigée et feuillée de sinople "

Code:

[img]http://img54.imageshack.us/img54/9784/laterrasse8dw.gif[/img]

A éditer par le Capitaine seulement

Citation :

CORPUS DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE - PREAMBULE

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné décrète :

Que soient réunis en un seul Corpus législatif les textes afférents à la définition, aux structures et au fonctionnement des services impliqués dans la sécurité du Duché du Lyonnais-Dauphiné, rassemblés au sein des Compagnies d'Armes du Duché ;
Que ce Corpus rassemble :
- la Charte des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (Livre I),
- la Charte des Gens d’Armes de l’Ost-Maréchaussée du Lyonnais-Dauphiné (Livre II),
- les Ordonnances de fonctionnement des Corps militaires (ou Ost) des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (Livre III),
- l’Ordonnance de fonctionnement du Corps de la Prévoté (Livre IV)
- le Code de Procédure de la Cour Martiale des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (Livre V),
- tout autre texte répondant aux objectifs du Corpus tels que définis ci-dessus.

Citation :

CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE I : CHARTE DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE


I. Définition

1. Définition
Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné représentent les forces armées officielles du duché du Lyonnais-Dauphiné. Elles réunissent toutes les forces placées sous la suzeraineté unique et l'autorité directe du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

2. Missions
Les Compagnies d'Ordonnance sont mandatées par le gouverneur du Lyonnais-Dauphiné pour assurer la défense du territoire ducal du Lyonnais-Dauphiné et de ses institutions; le maintien de l'ordre civil et de la sécurité des personnes et des biens sur le territoire ducal; et toute autre mission jugée utile par le Gouverneur, sur le territoire ducal ou en dehors, en fonction des règles établies par la suite et dans les diverses Ordonnances de Corps.

3. Contrôle par le Conseil Ducal
Les Conseillers Ducaux ont accès aux différentes instances des Compagnies d'Ordonnance en tant qu’observateurs mais sans droit d’intervention dans les débats, hors les Conseillers ayant autorité sur les Compagnies.

4. Engagements hors des frontières ducales
Un engagement militaire en-dehors du Duché ne pourra être déclenché sans l'approbation du Conseil Ducal à la majorité des votants, la décision du Gouverneur emportant la majorité en cas d'égalité des voix.

5. Exécution des Traités
Dans le cas de l'exécution des clauses de défense d’un Traité signé entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et une autre province, le Gouverneur a pour seule obligation d’informer le Conseil Ducal.

II. Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le commandement des Compagnies d'Ordonnance est assuré, par délégation du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, par le Capitaine, le Connétable et le Prévôt, sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui lui est propre. Chacun peut cependant, dans l’intérêt de la marche du service du Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Citation :

CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES


I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

1. Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire ; et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existance d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

2. Formation
Une fois inscrit auprès de l'école militaire ou des officiers de la prévôté, le candidat recevra une formation initiale adaptée au poste auquel il postule.

3. Admission
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final, autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Gouverneur selon les termes suivants :

"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."


II. Devoirs du Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance

[color=black]1. Devoir d’Assiduité
Le Gens d’Armes assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

2. Devoir d’Obéissance
Le Gens d’Armes obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.

3. Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.

4. Devoir d’Honneur
Le Gens d’Armes s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.

5. Port de l’Uniforme
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné est tenu de porter l’uniforme, sauf s'il accomplit une mission à caractère non amical.

6. Devoir d’Excellence
Le Gens d’Armes entretient constamment sa force physique et son charisme. Il entretient son niveau de formation générale et de compétences techniques en participant autant que possible aux exercices et manœuvres ordonnées par ses supérieurs.

7. Devoir d’Information
Le Gens d’Armes doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

8. Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :
- une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
- une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.
Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.

Devront être inscrit en compagnie nobiliaire, provisoirement, et dès dépots de candidature à une élection, tout prétendant au conseil ducal dans les 5 premiers de chaque liste, et les prétendant à la mairie.

Le poste vacant sera alors occupé par la doublure officielle du candidat : Aide fourrier, aide armurier ou aide de camp.

Une fois, les résultats connus, les personnes non élues au conseil ducal ou à la mairie retrouveront leur statut.

9. Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison est par contre perdue.

10. Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.


III. Droits du Gens d'Armes des COLD

Tout soldat des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné bénéficie également de droits qu'il peut faire valoir à tout moment.

1. Droit de Proposition
Tout supérieur sollicité par un soldat doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du Service.

2. Droit de Solde
Tous les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné ont droit à une solde indemnisant leurs journées de services. Ses modalités sont établies par Ordonnances spécifiques.

Par ailleurs, chaque Corps peut décider, avec l’accord de son commandant et du Connétable, l’attribution de gratifications exceptionnelles ou régulières, en fonction des services rendus hors des journées de service.

3. Droit de Congé
Tout Gens d’Armes peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

En dehors d'une opération en cours, tout gens d'arme peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le Gens d’Armes démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article III.1. de la présente Charte.

4. Réserve
L’inscription à la Réserve se fait par la perte de toute fonction en cours, et un ajustement du rang, selon lequel les Officiers (Grand Maitre, Conseillers Militaires) sont inscrits en réserve comme Conseillers Militaires; les Officiers Subalternes (Seigneurs, Maitres; Intendant; Lieutenant de la Prévôté) sont inscrits selon leur Corps comme Chef de Lance, Fourier, ou Sergent de la Prévôté; les Sous-Officiers (Chef de Lance ; Fourier ; Sergent de la Prévôté) et Homme d’Armes gardent leur rang précédent; et enfin les Soldats (Archer et Coutilier) sont inscrits comme Coutiliers.

5. Droit d’Equipement
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné exécutant une mission de Maréchaussée ou une mission militaire a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

6. Droit de Saisine du Conseil des Lances
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout Gens d’Arme peut et doit saisir directement le Conseil des Lances par le biais d’un de ses membres, quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Lances ou du Conseil Ducal.

7. Immunité Pénale
Les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

8. Recours
La Cour Martiale est compétente pour juger des manquements éventuels aux droits des gens d'armes.

Citation :

CORPUS EXECUTIF DE L'OST DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE III : ORDONNANCE DE FONCTIONNEMENT DE L'OST DU LYONNAIS-DAUPHINE


I. Définition

L’Ost Lyonnais-Dauphinois est constitué par la réunion des corps de Bataile, de Ravitaillement et de Formation.

II. Corps de Bataille

1. Définition
Le Corps de Bataille regroupe sous l’autorité du Capitaine le commandement opérationnel de l’Ost (Conseil de Guerre, Conseil des Lances), et les moyens tactiques à sa disposition (Garde Ducale, Garnisons de Lyon, Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon, Milice). Il est chargé de la planification et de l’exécution des missions de sécurité et de défense du territoire, et des missions extérieures le cas échéant.

2. Organisation
a/ Conseil de Guerre
Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Supérieurs nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), et Officiers de l’Ost nommés par le Capitaine (Grand Maitre des Lances, Conseillers militaires), et le Seigneur de la Garde Ducale.

b/ Conseil des Lances
Sont membres du Conseil des Lances : les membres du Conseil de Guerre, ainsi que les Officiers Subalternes de l’Ost (Seigneurs des Lances, Maitre-Armurier, Maitre d’Arme, Intendant, Maitre-Instructeur), et un Chef de Lance par Garnison désigné par son Seigneur.

c/ Garde Ducale
La Garde Ducale est l’unité d’élite de l’Ost Lyonnais-Dauphinois.

Le Capitaine, après approbation du Gouverneur, nomme un Seigneur de la Garde. Celui-ci peut nommer aides de camp ou chefs de groupe selon les besoins et les missions. En cas d’absence temporaire, il désigne un remplaçant. Les rangs et grades de l’Ost n’ont pas cours dans l’exécution des missions de la Garde Ducale.

Peut devenir membre de la Garde Ducale tout membre des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné faisant preuve de plus de 151 points de force, sur proposition d'un membre de la Garde, validée par le Seigneur de la Garde sur les fonctions des qualités personnelles (loyauté, fidélité, assiduité, engagement) du candidat.

Les Gardes membres des Compagnies d'Ordonnance doivent avertir discretement le commandant de leur unité de leur appartenance à la Garde.

La Garde Ducale est chargée de toute mission que jugerait bon de lui confier le Gouverneur ou le Capitaine. Les missions de la Garde sont prioritaires sur tout autre engagement confié par des autorités du Lyonnais-Dauphiné, qu’ils doivent pouvoir abandonner sans préavis, sur simple mention de leur appartenance à cette unité.

d/ Garnisons
Chaque ville du Duché doit abriter une garnison de l’Ost Lyonnais-Dauphinois, composée des soldats habitant la dite ville.

Les garnisons assurent la sécurité de leur ville et de ses institutions, en participant aux missions de Guet et le cas échéant en défendant le pouvoir en place ; la sécurité des routes environnantes en assurant les patrouilles de Gendarmerie ; et la sécurité du Duché et de ses institutions en obéissant à toute mobilisation et/ou déplacement et/ou engagement ordonnée par les Conseils du Corps de Bataille.

Le Capitaine nomme dans chaque garnison un Seigneur des lances ayant autorité et responsable de l’entrainement, de la motivation, de la formation et des promotions des hommes placés sous son commandement.

Le Seigneur des Lances est assisté par les Chefs de lances, qu’il nomme parmi ses soldats expérimentés ayant plus de 151 points de force.

Les Hommes d’Armes secondent Seigneur et Chefs de Lance dans l’encadrement de la troupe. Ce sont des soldats expérimentés, capables de conduire une Lance, et faisant preuve de plus de 101 points de force.

Les Archers constituent le gros de la troupe. Pour être promu Archer, un soldat doit avoir démontré sa motivation, avoir acquis l'expérience nécessaire et posséder au moins 51 points de force.

Les Coutiliers sont les soldats sortant de l’Ecole Militaire, n’ayant pas encore d’expérience particulière.

Le passage d'un grade à un grade supérieur à partir d'homme d'armes est soumis à un bref examen de l'expérience techniques à l'Ecole Militaire.

e/ Milice
Cf. Infra.


III. Le Corps de Ravitaillement

1. Définition
Le Corps de Ravitaillement regroupe sous l’autorité du Connétable l'ensemble des services pourvoyant aux besoins des Compagnies d'Ordonnance: recrutement de gens d'armes, solde, armement.
Il agit en coopération avec le Corps de Bataille et la Prévôté, qui doivent lui fournir toutes les informations nécessaires à l’exécution pleine et entière de sa mission, et avec les instances économiques ducales.

2. Organisation
a/ Conseil d’Intendance
Sont membre du Conseil d’Intendance le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, le Bailli, le Commissaire au Commerce, les Officiers Supérieurs des Compagnies d'Ordonnance (Connétable, Capitaine, Prévôt) et l’Intendant de l’Ost. Celui-ci est nommé par le Connétable pour assurer le contrôle de la distribution de la solde et de l'armement.

b/ Fouriers
Un fourrier est nommé dans chaque garnison par le Connétable sur avis du Seigneur des lances, pour assurer la distribution de la solde à ses camarades. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner des Aides-fourriers pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

b/ Sergents d'Armes
Un sergent d'armes peut être nommé dans chaque garnison par le Connétable sur avis du Seigneur des lances, pour assurer la distribution de l'armement à ses camarades. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner un aide pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

3. Recrutement
Le Connétable est responsable, en fonction des besoins, de l'organisation du recrutement de l'Ost.
Il peut nommer en concertation avec les Seigneurs des lances des Recruteurs dans les garnisons.

4. Solde
EN TRAVAUX


5. Armement
EN TRAVAUX


IV. Corps de Formation

1. Définition
Le Corps de Formation regroupe l’ensemble des services chargés de la formation technique des soldats. Il est ouvert à l’ensemble des autres services de l’Ost.

2. Organisation
a/ Ecole Militaire
L’Ecole Militaire est chargée de la formation et de l'examen initial des recrue,de la formation continue des soldats et des examens de montée en grade.

Elle est placée par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Instructeur, qui a rang d’officier subalterne. Celui-ci se fait assister des Instructeurs pour les aspects théoriques, et des Maitres d'Armes pour les aspects pratiques et RP.

b/ Arsenal
L’Arsenal est chargé de la diffusion des armes aux soldats, et en général de la diffusion et de la pratique dans les garnisons de toutes les connaissances et des aspects RP liés à ces équipements.

L’Arsenal est placé par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Armurier, qui nomme dans chaque Garnison un Armurier après consultation du Seigneur des Lances. L’Armurier veille à l'entretien et à l'exercice régulier par ses camarades des locaux sous son contrôle, et à la distribution des armes RP mises à disposition, par tous les moyens qu'il juge utile, avec l'accord de son Seigneur de lances et du Maitre-Armurier.

c/ Bibliothèque de l’Ost
La Bibliothèque de l’Ost a pour mission la collecte et l’entretien de tous les textes ayant référence aux Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphinois, à l’art de la guerre ou du combat, ainsi qu’à l’histoire militaire du Duché.

Elle est accessible à toute personne fréquentant le Château de Lyon où elle se trouve. En conséquence, elle ne peut contenir aucun document concernant les personnels actuels de l’Ost et les missions en cours ou à venir.

V. Des Récompenses

1. Citation à l'Ordre de la Garnison
La citation à l'ordre de la Garnison se fait par proposition du Seigneur des Lances au Capitaine, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la garnison.

2. Citation à l'Ordre de l'Ost
La citation à l'ordre de l'Ost se fait sur proposition du supérieur hierarchique du soldat au Capitaine et au Connétable, et peut récompenser douze mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à l'Ost.

3. Ordre de Saint-Georges
L'attribution de l'Ordre de Saint-Georges se fait sur proposition d'un des officiers supérieurs de l'Ost au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, et peut récompenser dix-huit mois de service actif et régulier, ou les services exceptionnels rendus à l'Ost ou au Duché du Lyonnais-Dauphinois dans le cadre d'activités militaires.

4. Fiefs attachés
Un fief lié à sa fonction est confié par le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné à tout Seigneur des lances dans la durée de l'exercice de ses fonctions.
A l'interruption des fonctions, le Seigneur des lances transmet ce fief à son successeur.

5. Fiefs octroyés
L'attribution d'un fief à titre définitif se fait sur proposition d'un des officiers supérieur de l'Ost au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et à la héraulderie, en fonction du service rendu.
Le titulaire devient alors franc seigneur, vassal du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné auquel il doit prêter allégeance.

Citation :

CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE IV : ORDONNANCE DE LA PREVOTE


I. Organisation

La Prévôté comprend un poste de Prévôté par ville du Lyonnais Dauphiné.
Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.

1. Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la prévôté.

2. Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Prévôté de sa ville.

3. Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Lieutenant après accord du Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant.

4. Cumul
Les Lieutenants et Sergents de la Prévôté peuvent cumuler leurs charges avec des fonctions militaires à condition d’intégrer la réserve de la caserne. En cas d'engagement opérationnel de l'Ost, ils ne pourront quitter leur poste qu'à la condition d'être remplacé ou que la continuité du service puisse être assurée.

5. Sanctions
a/ Un membre de la Prévôté qui ne respecte pas la Charte peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.

b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.


II. Exercice de la fonction de prévôté

La Prévôté assure le maintien de l’Ordre en assurant le respect du Corpus des lois du Lyonnais Dauphiné.

Devant toutes infractions aux lois de la coutume du Lyonnais Dauphiné, les membres de la prévôté doivent receuillir les preuves qu'ils intègrerons au dossier de la personne delictueuse.

Médiation:
Ils mettront en route une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48h (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) vera une plainte déposé au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférante au délit.

Récidive:
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

1. Surveillance douaniaire
Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le duché et de vérifier que leur arrivée est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du duché.

Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.

2. Contrôle des embauches

a/ Identification du préjudice
En cas de constat d’une offre d’emploi dont le salaire est inférieur à la grille de salaire en vigueur, les membres de la Prévôté sont chargés d’envoyer un courrier à l’employeur afin que ce dernier retire l’offre délictueuse. Une copie du courrier envoyé ainsi que de la preuve doivent être ajoutée au dossier de l’employeur.

Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, les membres de la Prévôté se doivent d’envoyer un deuxième courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime par leur intermédiaire. Une copie du contrat délictueux sera également ajoutée au dossier de l’employeur.

b/ Modalités de dédommagement des victimes :
La prévôté met en vente une marchandise plus chère à l’employeur, correspondant à la somme du préjudice commis et du prix moyen de la marchandise (la miche de pain est privilégiée). Lorsque ce dernier l’a acheté, la prévôté invite la victime à mettre en vente la même marchandise au même prix pour l’acheter.

3. Contrôle du marché
Devant tout non respect des règles économiques contenues dans la coutume ou des decrêts municipaux, les membres de la prévoté, mandatés par la mairie, doivent acheter un exemplaire des marchandises incriminées afin de connaître l'identité du vendeur.

Une fois l’identité du vendeur connue, une copie de la transaction doit être conservée et un courrier doit être envoyé au vendeur afin de lui demander de retirer du marché les marchandises en question, de racheter la marchandise ayant permis de le reconnaître ainsi qu'une copie de ses événements pour determiner l'ampleur des bénéfices occasionnés.

4. Contrôle des transactions foncières
En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières, les membres de la Prévôté doivent récupérer une copie de l’achat et de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.

5. Contrôle des taverniers

a/ La bonne gérance
En cas de découverte d’une taverne dont le propriétaire ne réside pas dans la commune de ladite taverne, un courrier sera alors envoyé au prévenu, lui demandant de fermer son établissement ou d’emménager.

b/ La véracité des menus
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.

6. Maintien de la moralité et des bonnes mœurs
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la coutume, devra porter plainte au poste de Prévôté, preuves à l’appui.

Citation :

CORPUS DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
Ordonnance partielle sur la solde (à intégrer au Livre III ultérieurement)

Chapitre 1 - Principes et généralités

1. Le Duché pourvoit au ravitaillement et à la solde des militaires. La solde est versée en nature. Par principe, la solde est identique quel que soit le grade. Chaque jour de service donne droit à la solde lorsque le militaire n'aura pas pu exercer une activité civile à cause de son engagement. Sur autorisation du responsable du ravitaillement, des primes peuvent estre attribuées pour des actions particulières, du travail administratif ainsi que pour des événements particuliers.

2. L'Intendance est responsable d'assurer la gestion et la distribution du ravitaillement et de la solde de l'Ost. L'Intendance dispose d'une hiérarchie et de moyens propres, bien que les membres de ce service gardent une fonction dans la troupe combattante. Le Duché fourni à l'Intendance les moyens d'assurer sa mission. En particulier, des locaux adéquats sont mis à disposition.

Chapitre 2 - Organisation de l'Intendance de l'Ost

1. Le Connétable est le responsable de l'Intendance. Pour l'assister, il nomme un officier comme Intendant. En accord avec l'Intendant, le Connétable nomme un responsable de la solde par garnison. Habituellement il s'agit d'un Fourrier, mais l'officier commandant peut assurer lui-mesme cette fonction. Fourrier est équivalent au grade de Chef de Lance.

2. Les fonctions de Fourrier et d'Intendant sont reconduites tacitement. Le Connétable peut révoquer l'Intendant ou un Fourrier pour manquement à la présente Ordonnance ou à la Charte de l'Ost.

3. Le responsable de la solde de chaque troupe doit établir un décompte des jours de service, des primes, des distributions de solde, des pertes ainsi que des stocks de la troupe. Ce document doit estre fourni régulièrement à l'Intendant pour un suivi des dépenses.

4. L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Sur demande, il doit fournir au Conseil toutes les informations requises par la vérification des comptes.

5. Le Connétable est responsable d'assurer la coordination et la transmission des informations entre l'Intendance, le Conseil de Guerre et le Conseil ducal. Il doit également veiller au respect de cette Ordonnance.

Chapitre 3 - Montant de la solde

1. Une prime d'engagement d'un morceau de viande est accordée à tout Coutilier suite à son admission dans l'Armée.

2. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire disposant de plus de 100 points de force pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits ou des légumes. Un militaire disposant de plus de 150 points de force pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences.

3. Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

A toucher auprès du responsable de la solde:
viande...............1
poisson..............1
lait....................1/2
légumes/fruits... 1/2

A toucher auprès de la Mairie pour 1 écu:
bois..................1/4
chemise............6 1/4
braies...............3 3/4
bas...................2 1/2
chausses...........1 1/2
ceinture............2 1/4
chapeau............3
mantel..............13 3/4
houppelande.....13 1/4
petite échelle.....1 1/2
grande échelle...4 1/2
barque..............6 3/4
couteau.............1
seau.................2 1/2
hache...............9 1/4

Chapitre 4 - Distribution de la solde

1. Sur demande du responsable du ravitaillement, le Commissaire au Commerce fournit directement par mandat un lot de marchandises au responsable de la solde de chaque garnison. Les transactions entre le responsable de la solde et le militaire concerné se font ensuite sur le marché des joueurs.

2. Pour réduire le risque d'interférence, les échanges se font par principe à prix élevés. Lorsque le manque de temps l'impose, la distribution de la solde peut estre accélérée en procédant à des échanges à des prix inférieurs. L'Intendant est responsable d'instruire chaque responsable de solde dans les techniques de distribution.

3. Lorsque le responsable de la solde n'est pas disponible et que le bon déroulement de la mission l'impose, le militaire peut exceptionnellement toucher sa solde directement auprès de la Mairie du village dans lequel il se trouve au prix de 1 écu l'objet. Ce prix étant à la charge du soldat et cette procédure représentant une charge supplémentaire pour la Mairie, il ne faut y avoir recours que si la procédure standard ne permet pas de répondre au besoin dans un délai raisonnable. Il est interdit de recourir à cette procédure sans autorisation du commandant responsable. Font exceptions les marchandises disponibles uniquement auprès des Mairies pour les militaires disposant de plus de 150 points de force.

Chapitre 5 - Cadre juridique

1. Les denrées destinées à la solde sont le bien du Duché jusqu'à réception par le militaire. Tout détournement sur le marché de marchandises destinées à la solde sera donc considéré comme de la trahison.

2. Tout manquement dans le respect de la procédure de distribution ou dans les contrôles pourra estre considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison selon la gravité des faits.

3. Les institutions civiles indispensables dans la distribution de la solde sont tenues de collaborer avec le Conseil et l'Ost. Selon la gravité, un manquement au devoir de collaboration pourra estre considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison.

Citation :

CORPUS DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
Ordonnance partielle sur la milice (à intégrer au Livre III ultérieurement)

Définition

La Milice est une force armée de réserve créée autour des nobles du Lyonnais-Dauphiné pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elle peut être appelée à renforcer en toute circonstance utile, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

Structure

Le Conseil de Guerre nomme un Major de la Milice. Le Major de la Milice assure la liaison entre les différentes troupes de la Milice et le Conseil de Guerre. Si nécessaire, il conseille les nobles dans le recrutement, l'organisation, l'équipement et la mobilisation de leur troupe.

La Milice de chaque ville est organisée et dirigée par les nobles résidents. Lorsque plusieurs nobles résident dans la même ville ou le même village, ils nomment l'un des leurs comme Maitre de Camp. Les nobles peuvent, gardant la responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix. Un entrainement à l'Ecole militaire leur est vivement recommandé.

Tout habitant du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance, peut être recruté par la Milice.

Droits et devoirs

Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie de la Milice, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance, ou ecclésiastique.

Hors des missions ordonnées par le duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur troupe dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume. Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe.

Chacun des membre de la Milice s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, la Milice se place sous le commandement du Conseil de Guerre. Les Miliciens sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission.

Tout manquement pourra être condamné de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.

Maj livre II chap. II point 2. Non cumul des postes.

Citation :

CORPUS EXECUTIF DE L'OST DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE V : CODE DE PROCEDURE DE LA COUR MARTIALE DU LYONNAIS-DAUPHINE

I- La Cour Martiale

La Cour est composée uniquement de membres des Compagnies d'Ordonnance.
Elle est présidée par un Officier général des Compagnies d'Ordonnance, assisté du Grand Maistre des Lances, et d'une Commission.

La sécurité de la cour martiale est assurée par les membres de la garde ducale, sous la responsabilité du Seigneur de la Garde Ducale.

1- L'Officier général
L'un des trois officiers généraux de l'Ost est choisi par ses pairs (Capitaine, Prévôt ou Connétable) pour présider la Cour.

Il peut:
- procéder à un interrogatoire de l'accusé devant la cour martiale, selon les les méthodes et les moyens qu'il jugera bon;
- exaucer ou de rejeter les demandes de la défense;
- accepter ou rejeter des pièces du dossier;
- procéder à des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés;
- rendre un procès public;
- autoriser des tiers à accéder au statut d'observateur lors d'un procès.

Il doit:
- rédiger le compte rendu du procès et de le joindre au dossier pour les archives;
- nommer un conseiller militaire pour composer la Commission;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné dans sa prise de décision;
- assurer la confidentialité des débats.

2- Le Grand Maistre des Lances
Le Grand Maistre des Lances du Lyonnais-Dauphiné représente l'accusation. Il constitue le dossier à l'encontre de l'accusé, et c'est lui qui en lit l'acte d'accusation.

Il peut:
- ajouter des pièces au dossier;
- interroger qui il jugera bon, selon les méthodes et avec les moyens qu'il jugera bon, pour faire avancer le dossier et d'y inviter les membres de la cour à y assister;
- déléguer la charge de l'enquête à un ou plusieurs officiers de son choix;
- convoquer des tiers à charge de témoin;
- proposer des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés.

Il doit:
- nommer un conseiller militaire pour composer la Commission;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné dans sa prise de décision;
- assurer la confidentialité des débats.

3- La Commission
La Commission est composée de deux conseillers militaires ou officiers des Compagnies d'Ordonnance, l'un choisi par l'Officier général, l'autre par le Grand Maistre des Lances avant le début du procès. Elle participe aux délibérations.

Elle peut:
- questionner le ou les accusés, au cours d'un interrogatoire ou durant le procès.
- soumettre une question au procureur;
- demander la révision d'une pièce du dossier par le juge;
- s'adresser au juge et/ou procureur.

Elle doit:
- écouter et questionner tous les intervenants;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné dans sa prise de décision;
- assurer la confidentialité des débats.

4- La défense
La défense est composée uniquement de l'accusé.
S'il y a plusieurs accusés lors du même procès, chacun devra se défendre individuellement.
La Cour n'accepte aucun avocat pour représenter la défense.
En cas de non réponse de l'accusé à sa convocation, la Cour pourra juger par contumace: s'il est noble, il sera alors représenté symboliquement par son blason; autrement, par une chaise vide.

La défense peut avec l'autorisation de l'Officier général:
- appeller un témoin;
- apporter des pièces au dossier.

La défense doit:
- répondre sur son honneur aux questions qui lui sont posées;
- se soumettre aux interrogatoires.

Tout manquement à ces devoirs pourra être sanctionné par un retrait d'une partie ou d'une totalité des droits de la défense et/ou pourra être considéré comme un fait aggravant.

5- Les observateurs
Les observateurs sont des tiers ayant fait part au Capitaine de leur désir d'assister au procès.
Ils n'ont strictement le droit que de regarder et d'écouter les échanges lors du procès.
Ils peuvent être révoqués ou congédiés par l'Officier présidant la Cour, définitivement ou temporairement, sans justification et à n'importe quel moment.


II- Procédures suivies par la Cour Martiale

1- Cas particuliers attenant à la réunion de la Cour
Un procès en cour martiale peut-être conduit en tout lieu, seule la réunion de l'Officier général présidant, du Grand-Maistre et de la Commission sont des conditions nécessaires à sa validité.

Dans le cas où les Officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance seraient absents ou mis en accusation, le Gouverneur en fonction nommera, à la requète du conseil de guerre, un Officier supérieur des Compagnies d'Ordonnance pour présider la cour martiale

Dans le cas où Grand-Maistre serait absent ou mis en accusation, il sera replacé par un Officier supérieur ou subalterne des Compagnies d'Ordonnance, nommé par l'Officier général présidant la Cour.

Dans le cas où l'accusé serait de manière notoire en retraite spirituelle au jour de sa convocation, son procès peut-être retardé de trois semaines maximum.

2- Juridiction de la Cour
La Cour est compétente pour juger tout membre des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné pour des faits survenus pendant ou en lien avec son service.

La Cour est compétente pour juger tout civil dans les cas suivants:
- pouvoir spécial donné par le Conseil Ducal
- l'accusé était soldat au moment des faits
- l'accusé est sous le coup de poursuites pour désertion
- l'accusé a nui par ses actes au fonctionnement des forces armées
- l'accusé est soupçonné d'espionnage

Enfin, la Cour est compétente pour juger les militaires étrangers non-alliés et prisonniers de guerre, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou en campagne, pour les faits commis à son endroit.

3- Délibérations
Lorsque la cour se déclare satisfaite des éléments obtenus, elle se retire pour délibérer.
Si le procès se prolonge sans que la cour martiale n'arrive à se déclarer unanimement satisfaite des éléments obtenus, l'Officier général présidant peut décider d'entamer les délibérations.

Les délibérations réunissent l'Officier général, le Grand Maistre et la Commission.
Si les quatre membres de la Cour s'accordent, leur décision est appliquée sans être soumise à vote.
En cas de divergence, trois propositions au maximum (décidées par le président) sont soumises à un vote à main levée, chaque voix étant pondérée: ainsi la voix de l'Officier général présidant est égale à 2 voix, celles du Grand Maistre et de chaque conseiller de la Commission à une chacun.

4- Verdict
Les verdicts rendus ne peuvent faire l'objet d'appel de la part des accusés.

Chaque procès sera archivé dans son intégralité. Ces archives ne seront accessibles qu'au Conseil de Guerre, qui peut décider d'en révéler le contenu, en intégralité ou en partie, si on lui en fait la demande.

La Cour se réserve le droit de réétudier toute condamnation ou de réintégrer l'accusé dans son honneur si des faits nouveaux venaient à le disculper. Elle peut ordonner alors notamment la suppression de la mention de la condamnation de son dossier militaire, et la restitution ou la compensation des avantages et honneurs perdus.


III - Des Crimes

Les crimes constituant des chefs d'accusation devant la Cour Martiale sont définis ci-après et assortis de leur sanction maximale:

1- Violation de la Charte des gens d'armes
Toute violation de la charte des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné (Livre II du présent corpus) non prévue ci-après pourra être étudiée par la Cour.

En temps de paix: 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre: peine capitale.

2- Désertion
La désertion est l'abandon non autorisé du service.

En temps de paix: 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre: peine capitale.

3- Insubordination
L'insubordination est la contestation de l'autorité d'un supérieur, hors des procédures prévues à cet effet.

Insubordination mineure (contestation, critique outrancière): corvées
Insubordination majeure (injures directes, provocation, ...): 30 coups de fouet, cachot.

4- Manquement au devoir
Le manquement au devoir est l'abandon non autorisé d'une mission avant son accomplissement.

En temps de paix: amende au duché.
En temps de guerre: peine capitale.

5- Dégradation du matériel
La dégradation de matériel est la vente, l'usage non autorisé, ou tout détournement, du matériel ducal fourni aux soldats.

En temps de paix: bannissement.
En temps de guerre: peine capitale.

6- Mutinerie
La mutinerie est l'agression physique de tout supérieur, ou tout abandon de poste assorti de violence envers un quelconque gens d'arme des Compagnies d'Ordonnance, ou tout obstacle volontaire et délibéré mis au fonctionnement des Compagnies d'Ordonnance.

Peine capitale.

7- Intelligence avec des puissances étrangères
L'intelligence avec des puissances étrangères (ou espionnage) est la fourniture à toute province ou ordre étranger au Lyonnais-Dauphiné de toute information concernant le nombre, la position, les moyens, l'identité ou les projets de quelque partie que ce soit de ses Compagnies d'Ordonnance.

Peine capitale.


IV- Des Châtiments

Toute liberté est laissée à la Cour Martiale dans l'application des peines infligées, notamment leur caractère public ou interne à l'Ost.

Par ordre de gravité décroissante pour chacune des catégories:

1- Peines infligeables par le Juge du Lyonnais-Dauphiné, sur réquisition de l'Officier général présidant au nom de la Cour Martiale des Compagnies d'Ordonnance (ig)
- peine capitale
- bannissement
- emprisonnement
- amende au duché

2- Peines infligeables par l'Intendance des Compagnies d'Ordonnance: (ig)
- amende aux Compagnies d'Ordonnances par privation de solde

3- Peines infligeables par la hierarchie des Compagnies d'Ordonnance (rp)
- bastonnade (une peine au-delà de cinquante coups de verge équivalent à une peine de mort, sera exécutée par les instances ducales par l'intermédiaire du Juge ducal)
- flagellation (une peine au-delà de cent coups de fouet équivalent à une peine de mort, sera exécutée par les instances ducales par l'intermédiaire du Juge ducal)
- exposition au pilori (une exposition au-delà de cinq jours consécutifs équivalent à une peine de mort, sera exécutée par les instances ducales par l'intermédiaire du Juge ducal)
- retrait d'honneurs consentis
- cachot
- exercices physiques et militaires
- corvées d'utilité commune

Si quelqu'un se sent d'humeur à ajouter les couleurs...