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| Sujet: Esclavagisme - Olvan COUPABLE Dim 28 Jan 2007 - 13:09 | |
| Village - Die Prévenu - Olvan Lieutenant - Coolprlj La médiation a échoué. |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Olvan COUPABLE Mar 30 Jan 2007 - 14:44 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Olvan COUPABLE Mer 31 Jan 2007 - 14:21 | |
| Voici la plaidoirie de l'accusé: - Citation :
- bonjour, monsieur le juge oui j`ai embauché le Ms Arios cependant jài recu un message pour acheter a Ms arios sois ( du blé ,sois du mais, sois du pain en payens la diferente) je nèst jamais pux connumiquer avec lui mi avec represantant de la justice , j`ai même acheter un pain a 12.75 ecus, je ne sais pas quoi fair
Bon je suis peut être un peu bouchée( ou blonde au choix^^) mais j'ai du mal à suivre... Estt ce qu'il est possible de savoir si ce pain qu'il a acheté provient d'une médiation ou s'il a comme il me semble rien capté et acheté n'importe quoi.. |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Olvan COUPABLE Jeu 1 Fév 2007 - 15:52 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Olvan COUPABLE Sam 3 Fév 2007 - 11:56 | |
| 3 fevrier 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Olvan au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Olvan était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. *Saluant la Cour Demons pris la parole:* Messire Olvan , la prochaine fois vous ferez attention en embauchant quelqu'un , les lois ne sont pas faites pour passer à côté. Etant donné que vous êtes deja puni en achetant un produit à fort prix je serais indulgent. Je vous declare donc coupable et vous condamne à 1 ecus d'amende. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Olvan est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché à un salaire de 12 écus Sieur Arios alors que le salaire minumum légal dans le duché est de 16 écus pour 0 point de caractéristique. L'accusé n'a pas répondu à la médiation tentée par le Lieutenant coolprlj.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense
bonjour, monsieur le juge oui j`ai embauché le Ms Arios cependant jài recu un message pour acheter a Ms arios sois ( du blé ,sois du mais, sois du pain en payens la diferente) je nèst jamais pux connumiquer avec lui mi avec represantant de la justice , j`ai même acheter un pain a 12.75 ecus, je ne sais pas quoi fair Réquisitoire de l'accusation
J'avoue que cette affaire est un peu obscure pour moi. Mais je crois comprendre que vous avez un peu interféré avec la médiation tentée par l'Officier de police en achetant une miche de pain tout à fait quelconque. Prenons en compte qu'il s'agit d'une étourderie de votre part dans un souci de bien faire, je pense que nous pouvons considérer que le prévenu à essuyer sa dette même maladroitement.
Aussi je demande Monsieur Le Juge, pour cet accusé une peine de 1 écu symbolique afin de classer cette affaire. Dernière plaidoirie de la défense
je n`est plus rien a ajouter | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Olvan COUPABLE | |
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