Brigandage - Pinguoin ( languedoc) COUPABLE

Victime : Laureyndec
Prévenu : Pinguoin

Citation :

un revenant tiens , Pinguoin a deja eu au moins 3 affaires minimum en Dauphiné et j'ai du en gérer 2 , la peine capitale ne sera pas de main mise

Il est à Uzès là aussi...On peut voir pour une coopération judiciaire?

Oui bien sur, on peut pas le laisser dans la nature!

ah oui faut lui couper la tête là

C'est parti, y'a plus qu'à attendre une réponse.

J'ai contacté ce jour mon homologue en Languedoc vu qu'il a été vu a Uzes hier...
A suivre

S'il est plus loquace que le prévôt, tant mieux :)

Pas plus de réponse de mon coté!

Voici la réponse tant attendue:

Citation :

Expéditeur : I3asilus
Date d'envoi : 2007-03-11 22:26:31


Bonjour,
tout d'abord je tiens à m'excuser du retard dans ma réponse. Pour pouvoir lancer le procès il me faudrait la référence exacte de l'article de vos lois qui dit que Pigouin a commis un acte illicite, que je puisse le mettre dans l'actre d'accusation sinon ce dernier pourrait faire casser le procès.
Respectueusement.

Je lui ai de mon côté répondu pour l'informer que je n'étais plus Procureur et lui ai donné ton nom Shynji. J'en ai profiter pour lui fournir l'article de notre Corpus dont il a besoin.
Par contre Messire le Procureur en question est en retraite...

où en est ce dosier?

contact pris avec le proc local! :)

Pleins pouvoir délégués, on se la coule douce et on attends les minutes du procès. 8)

Citation :

Voici les minutes du procès pingouin :
Acte d'accusation
Nous, procureur du Languedoc intentons un procès à Messire Pingouin, pour trouble à l'ordre public.
Ce procès a été instruit ans le cadre d'une collaboration juridique avec le Dauphiné-Lyonnais.
Messire Pingouin est accusé d'avoir brigandé sur les terres de nos alliés. Il s'agit d'une récidive. Il a volé
Le juge languedocien est autorisé à juger cette affaire (accord tacite du procureur dauphinois Shinji de Kiriyama, Seigneur de Bocsozel et le juge Demons).


Article IV.3.B Les catégories des peines encourues :
Brigandage, sorcellerie et trahison : une peine de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.


Nos alliés dauphinois attendent que justice soit faite !

https://2img.net/r/ihimizer/img408/6485/laureyndeczm2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img245/5750/laureyndeczp3.jpg

Nous vous informons que vous pouvez faire appel au barreau du Languedoc pour assurer votre défense.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne s'est point manifesté, pourtant il est bien en vie et recpetif à nos accusation.

L'accusation réquisitione une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende à lencontre de l'accusé. La peine réclamée est accrue en conséquence au silence de l'accusé.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Marguerite se leva, verdict en main, pour le lire.*

"Accusé, levez-vous ! Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans le cadre du traité de coopération judiciaire liant le Languedoc au Lyonnais-Dauphiné.

Attendu que sieur Pinguoin a été déféré devant Nous pour y être jugé pour brigandage, pour avoir agressé dame Laureyndec, l'avoir dépouillée d'une partie de ses biens et l'avoir blessée.

Attendu que l'accusé n'a présenté aucune défense valable, n'ayant pas daigné venir plaider sa cause devant ce tribunal.

Attendu que la victime dame Laureyndec fait état d'une perte de 1945 écus, une houpelande, un couteau, un chapeau, une ceinture, deux morceaux de viande et deux miches de pain.

Attendu que les faits sont considérés comme récidive, le précédent jugement à l'encontre du sire Pinguoin pour des faits similaires (en Languedoc) ayant été rendu le 18 février de l'an d'Horace 1455 par le juge Vanyë I Chia.

Attendu que le procureur a requis à l'encontre de l'accusé une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles IV.1.E, IV.3.C et IV.3.B du corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné, à une peine de 3 jours de prison et 150 écus d'amende.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique.

Informons les parties qu'elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, pour le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 9 avril de l'an d'Horace 1455.

L'audience est levée !"





Codrialement


docfusion, procureur du Languedoc