Escroquerie - Chenipan - COUPABLE (mort)

Village : Montélimar
Prévenu : Chenipan
Sergent Gerbo

Citation :

La spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Comme cette personne est niveau 0, il ne peut s'agir que d'une spéculation.

J'ai lui ai envoyé plusieurs courriers pour lui proposer de me racheter le couteau ou pour s'expliquer, et il n'a pas daigner répondre.(je n'ai pas conservé les courriers)

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait!

5 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Chenipan au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Chenipan était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'accusé est mort. Je le déclare donc selon nos lois coupable d'acte d'escroquerie à titre postume et le condamne à 1 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir spéculé, c'est à dire acheté et revendu plus cher dans le seul but de vous enrichir (https://2img.net/r/ihimizer/img402/8595/chenipangy2.png).

Qu'avez vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 10 écus d'amende en plus du rachat du couteau vendu à un prix trop élevé.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.