TAOP - Scorpeus RELAXE

Village : Lyon
Prévenus : Voyageurs
Lieutenant Boursiero
(contrôlé de 28/03)

Citation :

Voici une liste de voyageurs, n'ayant pas respectés l'obligation douanière au mois de mars, et étant toujours présent dans le Lyonnais-Dauphiné.

Phildebody (contrôlé le 09/03)
Turo (contrôlé le 09/03)
Pakkal (contrôlé le 18/03)
Eleane (contrôlé le 22/03)
Derva (contrôlé le 27/03)
Eldude (contrôlé de 28/03)
Anatos (contrôlé de 28/03)
Scorpeus (contrôlé de 28/03)

Je dépose plainte pour trouble à l'ordre public selon le Paragr.IV.1.G.ii L'obligation douainère.

5 Avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Scorpeus au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Scorpeus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Vu les circonstances, je pense que vous n'avez rien à vous reprocher. Je vous relaxe donc et j'espère vtre séjour en Dauphiné bon et que vous retrouverez une partie de vos biens.


Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.1.G.ii qui stipule que :
« A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre. ».

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense
En effet je n'ai pas fait d'inentaire contenant mes marchandisas à l'entrée de la ville mais cela pour de bonnes raisons. Prempièrement juste avant d'arriver en ville je me suis fait rackété tous mes biens. J'en ai donc informé Mr Boursiero qui m'a demandé de porter plainte ce que j'ai fait sans attendre. M'étant fait rackété juste avant mon arrivé en ville je ne voyais plus l'utilité de faire un screen de mon inventaire qui était évidement vide. De plus je n'ai pas été informé de cette nécessité de faire un inventaire de ses marchandises au duché. Je reconnait que Mr Boursiero m'a demandé de le faire quand je suis arrivé mais après je lui ai dit que je m'étais fait rackété la il m'a demandé de porter plainte mais rien d'autre. Et puis après je n'ai plus été informé que je devais encore faire ce screen. J'ai donc pensé que je n'avais plus à faire ce screen que l'affaire était réglée.

Réquisitoire de l'accusation
Vous êtes en effet fait racketté par Robert_d_artois.

Donc il est clair que vous n'ayez rien sur vous à l'entrée du Lyonnais-dauphiné.

Je demande donc la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense
Je vous en remercie

La défense a appelé Boursiero à la barre

La défense a appelé Boursiero à la barre