TAOP - Turo - COUPABLE

Village : Lyon
Prévenus : Voyageurs
Lieutenant Boursiero

Voici une liste de voyageurs, n'ayant pas respectés l'obligation douanière au mois de mars, et étant toujours présent dans le Lyonnais-Dauphiné.

Phildebody (contrôlé le 09/03)
Turo (contrôlé le 09/03)
Pakkal (contrôlé le 18/03)
Eleane (contrôlé le 22/03)
Derva (contrôlé le 27/03)
Eldude (contrôlé de 28/03)
Anatos (contrôlé de 28/03)
Scorpeus (contrôlé de 28/03)

Je dépose plainte pour trouble à l'ordre public selon le Paragr.IV.1.G.ii L'obligation douainère.

20 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Turo au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Turo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Turo est actuellement en retraite spirituelle est sa bourse est plus ue vide, il a même fait des emprunts.
Je le déclare donc coupable de trouble à l'ordre public en ne se presentant pas à nos frontières et le condamne à 1 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.1.G.ii qui stipule que :
« A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre. ».

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 10 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.