Escroquerie - Ayrelle [Récidive] coupable

Village : Valence
Prévenue : Ayrelle
Lieutenant Invictus

Le prévenu a déja été jugé pour une même affaire, et il lui avait, lors du jugement, été demandé de revendre ses miches de pains, aucune transaction n'a été faite à ce jour :

Citation :

Je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vosu condamne à 5 ecus d'amende , à 2 jours de travail à la mine (il faudra m'envoyer un screen) AINSI qu'à revendre ces 3 pains à la mairie de Valence.

Achat de pains réservés aux vagabonds. Ayrelle est niveau 1.
Elle est récidiviste.

Je dépose plainte. Merci d'intervenir rapidement car elle a quitté Valence aujourd'hui.

acte d'accsation fait! :)

réquisitoire fait! :)

30 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Ayrelle au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Ayrelle était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Si les gens estiment que même leur procès ne les interesse pas , qu'est ce qui interesse les gens? en tout cas même plus leur cas
je déclare donc devant ce silence Dame ayrelle coupable d'escroquerie et la condamne à 35 ecus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir acheté de la marchandise réservée ce qui constitue une infraction à l’article IV.1.D.iii qui stipule que :
« Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img204/8343/pain2ea3.jpg).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 35 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.