GONZALVE - Coopération Judiciaire avec le BA - COUPABLE

Le prévôt du BA m'avait contacté pour une affaire de brigandage il y a de ça plusieurs jours, le prévenu se trouvait alors sur un noeud donc impossible de savoir ou il se trouvait vraiment.

Aujourd'hui, nous avons du nouveau et je vous transmets tout le dossier en ma possession.

Mr le procureur, je vous remercie de faire le nécessaire et de recontacter le procureur du BA au plus vite

Le 30 Avril, je recevais donc un 1er courrier du prévôt du BA :



Voici celui reçu aujourd'hui :






(voici les liens des preuves car le screen est pas complet :
Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img392/6621/gonzalvevc9.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img392/2275/retourversmbpi8.jpg
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img107/4967/lettre1fx1.jpg
Preuve 4 : https://2img.net/r/ihimizer/img392/5333/lettre2hx1.jpg
Preuve 5 : https://2img.net/r/ihimizer/img107/5965/lettre3zs6.jpg
Preuve 6 : https://2img.net/r/ihimizer/img240/7052/lettre4yp3.jpg)



et voici sa fiche :

peux tu me mettre les lettres en format word et pas en capture d'écran svp, çà sera plus facile pour la tanscription.

oki

Voici le 1er courrier :

Citation :

Expéditeur : Althiof de Neschers
Date d'envoi : 2007-04-30 14:55:19


Bonjour Messire,

Je me présente, Althiof Prévot des maréchaux du Bourbonnais Auvergne. Je vous contacte parce que ma femme Korydwen a été rackettée entre Lyon et Montbrisson par Gonzalve. Je ne sais s'il se rendra chez vous ou reviendra chez nous mais pourriez vous surveriller ses éventuels deplacements chez vous.

Comprenez que vue la personne attaquée je n'aurai cesse de le pourchasser.

Merci d'avance de me tenir au courant de vos éventuelles informations.

Cordialement
--
Althiof
Prévot des maréchaux du BA

et le second :

Citation :

Expéditeur : Althiof de Neschers
Date d'envoi : 2007-05-04 22:00:37


Bonsoir Messire Fredido,

Je vous recontacte n'ayant pas eu de nouvelles depuis l'autre jour. Messire Gonzalve n'est pas réapparu en BA et s'est même vanté d'avoir commis son méfait sur le noeud du LD entre Montbrison et Lyon. Je sais par un ami qu'il n'est pas à Lyon mais peut être se cache t il dnas un autre village.

Si vous le trouvez je vous transmets le dossier que j'ai monté contre lui. Les lois du LD ne sont évidemment pas les mêmes mais au moins vous aurez les preuves de ces actes.



I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé :

Fiche de Gonzalve
Né(e) le 03 Janvier 2007
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Thiers
Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 52
Gonzalve cultive des légumes.
Dernière connexion le 01 Mai 2007 à 18h37

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gonzalve

b) Fiche de la victime :

Fiche de Korydwen
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montbrisson
Niveau : 3
Points de réputation : 209
Argent : 45
Korydwen est boucher.
Korydwen cultive du maïs, du blé.
Dernière connexion le 04 Mai 2007 à 21h48

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Korydwen


II Enoncé des faits :

a) Commis par l’accusé :

Dans la nuit du 29 avril au 30 avril 1455, Messire Gonzalve a racketté Dame Korydwen sur la route qui mène de Lyon à Montbrisson (preuve 1).

b) Commis par la victime :

La victime, Korydwen, a été rackettée par Gonzalve. Ce dernier lui a dérobé tout ce qu’elle possédait (preuve 2) à savoir 1 morceau de viande, 3 petites échelles et 30 écus et 92 centimes.

c) Commis par les forces de l’ordre :

Dame Korydwen a porté plainte contre le Sieur Gonzalve qui l’a racketté et m’a fourni comme preuve de ce délit la preuve 1. En tant que prévôt des maréchaux je lui ai proposé la réforme sur le brigandage (preuves 3 à 6). Le brigand ayant refusé j’ai monté ce dossier et le porte à votre connaissance afin qu’il soit instruit.


III Pièces et preuves :

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img392/6621/gonzalvevc9.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img392/2275/retourversmbpi8.jpg
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img107/4967/lettre1fx1.jpg
Preuve 4 : https://2img.net/r/ihimizer/img392/5333/lettre2hx1.jpg
Preuve 5 : https://2img.net/r/ihimizer/img107/5965/lettre3zs6.jpg
Preuve 6 : https://2img.net/r/ihimizer/img240/7052/lettre4yp3.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre D : Du trouble à l'ordre public

Article 1 : Principe général
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.



Cordialement

Althiof
Prévot des maréchaux du BA

J'en profite pour rajouter cela au dossier :

Village : Montélimar
Sergent Gerbo


Le 6 mai, un individu nommé Gonzalve(originaire du BA) a sauvagement agrresser un sujet Dauphinois nommé MouneaToulon; il lui a ensuite dérobé l'intégralité de ses biens. Nous n'avons comme estimation de la valeur des bien que le témoignage de la victime:

Citation :

Bonjour je desire porter plaine contre Monsieur Gonzalve qui m'a derober 4 miches de pains et 3 sacs de Mais

[img]

actes d'accusation fait! :)

Nouvelle pièce ajoutée au dossier :

Village : Valence
Victime : Sarcoleon
Lieutenant Invictus


Le sieur Sarcoleon, résident à Toulon, a été victime de brigandage le 07 mai.
L'attaque a eu lieu sur la route entre Montélimar et Valence.
Le brigand est Gonzalve, bien connu des services de la maréchaussée (2 procès actuellement pour le même motif).

Voici la preuve fournie par la victime :



Il affirme s'être fait délester de 2 poissons et de 36 écus.
Voici la présentation de son inventaire en date du 09 mai :

J'ai fait les 2 réquisitoires pour les deux premières affaires.

Par contre je peux pas le mettre en procès pour la troisième affaire il est partit

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Bah suffit que le juge rajoute cela comme piece au dossier a prendre en compte lors de son verdict, parce que là, il fait fort le Gonzalve, j'en ai un autre qui se plaint de lui :



Bebouzard souhaite déposé plainte pour brigandage
Le sergent Stéfie de Montélimar a traitée la plainte

Citation :

Gonzalve était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce n'est visiblement pas le courage ou l'honneur qui vous incarne, vous n'assumez même pas vos actes.

Non content de racketer des citoyens français, vous vous attaquez à présents aux sujets Dauphinois.

Vu que vous êtes un multi-récidiviste, je vous condamne à une peine de 4 jours de prison et à une amende de 100 écus.

Gardes, enmenez cet individu en prison!

la séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.1.E qui stipule que :
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (http://www.hebergement-images.com/05/1178491191_gonzlave.jpg).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

S'agissant d'un brigant récidiviste je demande à la cour une amende de 40 écus et 2 jours de prison.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu le 16 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.

Citation :

Gonzalve était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Aux vues des preuves irréffutables de votre culpabilité et compte-tenu du coutumier du BA, je vous condamne à 100 écus d'amende et à 1 jour de prison.

Gardes, emmenez cet individu!

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Vous vous retrouvez chez nous suite à la coopération judiciaire avec le BA.

Voici dequoi vous êtes accusé :

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé :

Fiche de Gonzalve
Né(e) le 03 Janvier 2007
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Thiers
Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 52
Gonzalve cultive des légumes.
Dernière connexion le 01 Mai 2007 à 18h37

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gonzalve

b) Fiche de la victime :

Fiche de Korydwen
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montbrisson
Niveau : 3
Points de réputation : 209
Argent : 45
Korydwen est boucher.
Korydwen cultive du maïs, du blé.
Dernière connexion le 04 Mai 2007 à 21h48

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Korydwen


II Enoncé des faits :

a) Commis par l’accusé :

Dans la nuit du 29 avril au 30 avril 1455, Messire Gonzalve a racketté Dame Korydwen sur la route qui mène de Lyon à Montbrisson (preuve 1).

b) Commis par la victime :

La victime, Korydwen, a été rackettée par Gonzalve. Ce dernier lui a dérobé tout ce qu’elle possédait (preuve 2) à savoir 1 morceau de viande, 3 petites échelles et 30 écus et 92 centimes.

c) Commis par les forces de l’ordre :

Dame Korydwen a porté plainte contre le Sieur Gonzalve qui l’a racketté et m’a fourni comme preuve de ce délit la preuve 1. En tant que prévôt des maréchaux je lui ai proposé la réforme sur le brigandage (preuves 3 à 6). Le brigand ayant refusé j’ai monté ce dossier et le porte à votre connaissance afin qu’il soit instruit.


III Pièces et preuves :

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img392/6621/gonzalvevc9.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img392/2275/retourversmbpi8.jpg
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img107/4967/lettre1fx1.jpg
Preuve 4 : https://2img.net/r/ihimizer/img392/5333/lettre2hx1.jpg
Preuve 5 : https://2img.net/r/ihimizer/img107/5965/lettre3zs6.jpg
Preuve 6 : https://2img.net/r/ihimizer/img240/7052/lettre4yp3.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre D : Du trouble à l'ordre public

Article 1 : Principe général
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

Qu'avez vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 100 écus et 1 jour de prison.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu le 16 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.

courrier au prêvot envoyé! :)