Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Esclavagisme - Heartland COUPABLE Mer 23 Mai 2007 - 19:52 | |
| Village : Briançon Prévenu : Heartland Sergent Nethaa Voici une affaire d'esclavagisme, je vais supposer que ct pour un boulot à 16 écus. - Citation :
- Sieur Heartland,
Vous avez embauché Sieur Magid avec votre offre à 12 écus pour 0 Points de compétences sur le marché.
Pour rappel, salaire minimum autorisé : pour 0 points de caractéristiques : 16 écus pour au moins 1 point de caractéristiques : 22 écus
Vous avez donc recruté Sieur Magid pour un salaire de 12 écus au lieu de 16 écus, salaire minimum en vigueur pour 0 points de caractéristiques. Afin de réparer cette erreur, je vous propose de vendre à Sieur Magid une miche de pain à 8 écus et de lui racheter à 12 écus pour rattraper le manque qu'il a eu au niveau du salaire (avec des capture d'écran comme preuve).
Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis à la justice. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Nethaa, Sergent de la maréchaussée de Briançon
P.S : Vous avez 2 jours pour répondre a ce message Délai écoulé, aucune nouvelle du prévenu, plainte déposée. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Heartland COUPABLE Mer 23 Mai 2007 - 21:19 | |
| acte d'accusation fait |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Heartland COUPABLE Dim 27 Mai 2007 - 21:49 | |
| Réquisitoire fait |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Heartland COUPABLE Mer 30 Mai 2007 - 20:59 | |
| - Citation :
- Heartland était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Etant donné que vous ne daignez pas vous déplacer et que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 10 écus.
La séance est levé. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Heartland. La cour vous reproche d’avoir embauché sieur Magid dans la ville de Briançon pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (12 écus au lieu de 16). Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule : « Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme. - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum La preuve est la suivante: https://2img.net/r/ihimizer/img72/7425/embauchefw6.jpg La parole est à la défense!
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne daignant pas se déplacer au tribunal pour se justifier je demande à la cour une amende de 20 écus. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Jugement rendu le 30 mai 1455 par Shinji de Kiriyama. | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Heartland COUPABLE | |
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