| Coups de gueule des agents de la prévôté | |
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Auteur | Message |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Coups de gueule des agents de la prévôté Dim 27 Mai 2007 - 17:11 | |
| Je vous poste ici les critiques que je recois envers la cour de justice ... | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: Coups de gueule des agents de la prévôté Dim 27 Mai 2007 - 17:13 | |
| - loolne a écrit:
- !
Bonjour, prevot ... Voci ce que je voit actuellement dans la liste des affaires en cours au tribunal : - Citation :
Robert_d_artois Duché Trouble à l'ordre public En cours Robert_d_artois Duché Trouble à l'ordre public En cours
Il me semblais pourtant que : - Code:
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[b]Article IV.3.E L’unicité du jugement[/b] Une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction.
Vous chercher quoi avec le procureur ??? Vous voulez que les deux jugement soit annulés pour vices de forme ??? Ou vous le faite expres ou vous ne faite pas attention ??? Il n'est pas tolérable qu'une personne tel que Robert d'Artois sans sorte a cause ou grace à vous et le procureur ... la trop c'est trop ... Je ne sait pas lequel de vous deux à "oublié", pour rester correct, qu'un procés etait deja lancé ... mais un peu plus de communication, je pense serais le bienvenue... J'ai deja vu des jugement énnoncé annulés à cause de ca ... Si ca devient le cas, ca ne se passeras pas comme ca, Robert d'artois sevit depuis trop longtemps pour le laissé filé à cause d'un vices de forme. Par contre, un jugement RAPIDE, pour une fois et ceci : - Code:
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Chapître IV.2 La récidive Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine.
avec la plus lourde peine possible aurait été le bienvenue ... mais bon c'est vous qui gérer avec le procureur ... A bon entendeur ... Loolne, Lieutenant de la Prévoté de Lyon, en colere ! Je suis désolé, mais je comprends pas pourquoi un second procès a été lancé alors que nous rajoutons toujours les nouvelles plaintes au dossier en cour, le lieutenant Loolne est en raison de gueler, en attendant, c'est moi qui prend dans les dents... | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: Coups de gueule des agents de la prévôté Dim 27 Mai 2007 - 17:14 | |
| - Invictus* a écrit:
Tant qu'on y est pour les coups de gueule, je vais m'y mettre aussi. J'ai constaté également de nombreux flottements et des approximations à répétition au niveau de la cour de justice. De plus, les jugements sont beaucoup trop cléments. Très souvent, les accusés sont punis d'une amende inférieure ou égale au préjudice ou au bénéfice illégal commis. C'est un comble ! J'espère constater un changement à ce niveau et une prise de conscience du procureur et surtout du juge. Je n'exclut pas une action de protestation et de me mettre en grève dans le cas contraire. Je n'ai pas l'habitude d'être indiscipliné. Mais je ne veux pas que notre travail soit gâché. Voilà. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Coups de gueule des agents de la prévôté Dim 27 Mai 2007 - 18:16 | |
| C'est moi qui suis triste avec tout le boulot que je fournis ici entendre ce genre de reproche ça me démoralise completement ! - Citation :
- Article IV.3.E L’unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction. Ce ne sont pas les même fait puisque qu'il y a plusieurs affaires différentes . Lorsque que je m'occupe du casier judiciaire je vois continuellement des personnes se faire accuser d'escroquerie ou de brigandage à répétition.
Dernière édition par le Mar 29 Mai 2007 - 10:08, édité 1 fois |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Coups de gueule des agents de la prévôté Dim 27 Mai 2007 - 19:06 | |
| Alors ca serait bien que messire Loonle se calme, car comme le stipule Claraladouce ce sont deux procès différents car ce sont pas les mêmes faits qui sont jugés, ce sont des brigandages différents, donc non cette loi n'a pas à rentrer en vigueur.
en ce qui concerne les jugement oui il sont un peu trop souple il ne faut aps oubleir que quand une personne est coupable la peine doit comporter le préjudice (pour un esclavagisme à 12 ecus, c'est 4 etc .....) + une peine (ne pas oublier la grille à disposition si besoin) si la personne n'a pas beaucoup de sous on essaye de lui donner presque que le préjudice car c'est une erreur de jeunesse souvent où alors on lui donne une peine à effetuer dans la semaine (par exemple pour les affaires d'escroquerie on peut faire racheter le produit etc.....)
sinon pour finir Shinji serait il possible que tu ne travaille pas par coup de collier? car je vois qu'il y a quelques jugements à faire , au lieu d'en faire pleins un jour essaye d'en faire un ou deux quand tu as le temps et régulièrement comme ca les affaires n'attendant pas | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Coups de gueule des agents de la prévôté Dim 27 Mai 2007 - 19:08 | |
| pfff, il suffit simplement de demander la relaxe pour l'un et demander une peine pour l'autre.
çà m'est déjà arrivé ce genre de choses. | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Coups de gueule des agents de la prévôté Dim 27 Mai 2007 - 19:18 | |
| non là c'st pas deux fosi le même dossier, c'est l'un un brigandage spécifique et l'autre un regroupement de plusieurs birgandages sans le premier donc les deux procès sont bien valide ! | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Coups de gueule des agents de la prévôté Dim 27 Mai 2007 - 19:31 | |
| j'ai pris du retard avec deux ou trois dossier car je souhaitais des investigations supplémentaires.
sinon, je suis plutot à jour.
tu sait trés bien que avoir 0 affaire en cour est impossible.
j'ajoute que clara fait trés bien son travail. | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Coups de gueule des agents de la prévôté Dim 27 Mai 2007 - 19:38 | |
| ok alors si il ne te reste que 2.3 en cours excuse moi , le tout est de jamais en avoir plus de 4.5 et de pas trop les faire tarder mais je te comprends , certaines affaires ont besoin de ls de recherche et de comprehesion avant de rédiger un verdict sinon en ce qui concerne les peines fait attention et met au minimum le prejudice , et n'oublie pas de cliquer sur la fiche de la personne comme ca tu sais ses sous et c'est c'est une dame ou un homme :) | |
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