TAOP - *Dubois et Talia1 (coop judiciaire Bourgogne)

Village : Lyon
Prévenus : *dubois et Talia1
Victime : Tolsom
Lieutenant Loolne


Le vingt sept mai 1455, Messire Tolsom est victime de brigandage orchestré par *dubois et de Talia1.

Voici la preuve amenée par la victime au bureau des gens d'armes de Lyon :

Citation :

Sylvb1 et moi-même Tolsom, revenons de voyage et n'avons eu aucun problème de ce genre jusqu'à hier.

27-05-2007 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de *dubois et de Talia1 .
27-05-2007 04:31 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

Je dépose donc plainte pour pour trouble à l'ordre public contre *dubois et contre Talia1

Pas moyen de les mettre en procès ils ne sont plus dans le Duché.

Je pense qu'ils ne doivent pas être loin.

je surveille

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Mâcon, le 2007-6-01 à 13:02.

Ils sont en bourgogne je viens d'écrire au procureur

Citation :

Expéditeur : Theognis de Montereau
Date d'envoi : 2007-06-08 15:14:24


Bonjour,

Ils ont été mis en procès. Je vous communiquerai plus tard leurs plaidories de défense.
Concernant le sieur Pouetpouet, une rumeur a prétendu qu'il était mort, il n'en était hélas rien, mais je suis au regret de vous informer qu'il nous a échappé.
Avec toutes mes excuses,
Theognis Montereau

Citation :

"Honorable juge, affaire Duché du Lyonnais-Dauphiné contre Dubois,
Sieur Dubois, vous passez en jugement en vertu du traité de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Dauphiné:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5482499#5482499

*tire un papier de sa poche et commence à lire*
"Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire *Dubois / dame Talia1.

La cour vous reproche d’avoir racketté sieur Tolsom et dame Sylvb1 sur la route de Lyon du Lyonnais Dauphiné le 27 mai 1455.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

***********************
27-05-2007 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de *dubois et de Talia1 .
27-05-2007 04:31 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
*********************************

La parole est à la défense!"


Première plaidoirie de la défense

*Dubois entrainé deux maréchaux, les poings enchainés par le fer, s'assit face aux bancs des accusés et les chaines lui fûrent enlevés.

Le proc avança et commença à lire l'acte d'accusation, le pourquoi de sa présence en ce lieu sinistre ^^, et qu'elle fût sa surprise en découvrant qu'il s'agit d'une ancienne affaire de brigandage qui s'est déroulée en Lyonnais.

Surpris, le jeune homme commença à rire, il ne se souvint plus ni des noms des victimes citées ni de cette affaire.

Le proc avait terminé son acte d'accusation, Dubois se leva et s'adressa main sur la barre à la cour.*

" Monsieur le Juge,

Je ne nie pas que je suis brigand mais je me souviens de mes victimes, et celles ci, leurs noms ne me dit rien, mais croyez moi, on leur demande pas leur nom avant de les attaquer.

Peut être que si elle a eu la peine de se déplacer, j'aurai su de quoi parle-t-on.

Sur le nom, je ne peux pas vous dire si ce n'est pas un noble qui s'est laissé faire, ou bien une femme qui s'est défendue et réussit à me repousser ou même un autre brigand qui a réussit à me voler à son tour, les chemins sont une jungle où seul le plus fort survit.

Mais bon, je ne suis pas ici pour vous raconter mes souvenirs, mais plusieurs questions me viennent à l'esprit.

Comment être sûr que je suis le racketteur présumé de cette dame, elle n'est pas là et je ne lui ai pas donné mon nom.

Sur quelle preuve repose votre accusation??

Et puis, une autre question qu'est-ce-que vient faire la dauphiné dans toute cette histoire??

Je m'explique, je n'ai jamais brigander en terres dauphinoises, si ce racket a eu bien lieu, c'est en Bourbonnais, à l'est de Montbrisson, à vingt lieux, donc, cette affaire ne les regarde pas.

Un vice de procèdure ou je ne sais plus quoi, je crois.

Enfin bref, je vais laisser la parole à mon avocat pour voir s'il y a bel et bien vice de procèdure ou pas car je n'ai absolument pas beaucoup de connaissance judiciaire"

Dubois relève ses mains du bareau et laisse sa place à son avocat.

[hrp/ je vais contacté quelques avocats pour savoir qui serait d'accord pour me représenter. ]"


Fowl,avocat de Dubois:

"Messieurs de la cour,
voici un procès bien embêtant que celui ci, où la justice bourguignonne doit s'occuper des affaires du lyonnais dauphiné. La cour bourguignonne se doit d'être exemplaire face à un duché étranger, mais est-ce pour autant que vous devez bâcler le procès afin de satisfaire ce duché ?

Car messieurs, c'est ce qui se passe actuellement. quelles sont vos preuves ? car de telles preuves, je peux aussi en fournir, regardez :
***********************
27-05-2007 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Persan et Armoria.
27-05-2007 04:31 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
*********************************
Et pourtant, je n'oserai mettre en doute l'honneur et l'intégrité de ce couple ducal.

De plus, en vertu de Art. 521-2 – "Du mode de preuve admis lors des instructions" qui dit :
"Les copies de registres [screenshots] et les témoignages sont les seuls modes de preuve admis. "

Je ne vois ici ni copie de registre, ni témoingnage. Il n'y a donc rien qui puisse prouver la culpabilité de mon client, c'est pour cela que je demande la relaxe de mon client ici présent, sieur *dubois.

Maitre fowl."

Je viens d'écrire à la victime pour lui demander son témoignage

Citation :

Titre : Re: procès Dubois et talia

Expéditeur : Tolsom
Date d'envoi : 2007-06-11 17:37:40


Bonjour Clara,

Je sui réellement content de m'appercevoir qu'il existe une justice et suis ravi de voir que certains malfrats se font un jour ou l'autre arrêter.

Voici Mon témoignage.

En date du 27 mai 2007, ma future epouse Sylvb1 et moi même, étions en voyage du côté de Macon.
A notre en direction de Lyon, nous nous sommes fais rakéter. Messire Dubois et Dame Talia1 nous ont volé toute notre nourriture ainsi que notre argent.
Du coup, nous avons passé la nuit en prison, car nous nous sommes fait prendre pour vagabondage. Ce qui est très dégradant pour ma compagne !

Nous avons perdu en tout environ 40 écus et environs 6 miches de pains.

C'est uniquement pour cette raison que je désire porter plainte, je souhaite sauver l'honneur de Dame Sylvb1.

(vous trouverez toutes les informations de notre agression, ainsi que mon screen à cette adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6357842#6357842)

En retant à votre entière disposition et en vous remerciant pour votre dévouement à faire respecter la loi,

Cordialement

Tolsom

voici le témoignage je prépare mon réquisitoire.

EDIT : Réquisitoire envoyé le 12/06

Citation :

De: lunkos
A: claraladouce
Posté le: Mer Aoû 22, 2007 1:29 pm
Sujet: Re: coopération judiciaire

Voici les minutes du procès *dubois pour vos archives :
(je portais la robe de Juge à cette époque et sans réponses à mes courriers de la part du Juge dauphinois de l'époque pour rendre verdict, je m'y suis collé)

Citation :

Honorable juge, affaire Duché du Lyonnais-Dauphiné contre Dubois,
Sieur Dubois, vous passez en jugement en vertu du traité de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Dauphiné:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5482499#5482499

*tire un papier de sa poche et commence à lire*
"Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire *Dubois / dame Talia1.

La cour vous reproche d’avoir racketté sieur Tolsom et dame Sylvb1 sur la route de Lyon du Lyonnais Dauphiné le 27 mai 1455.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

***********************
27-05-2007 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de *dubois et de Talia1 .
27-05-2007 04:31 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
*********************************

La parole est à la défense!"

Première plaidoirie de la défense a écrit:

Dubois entrainé deux maréchaux, les poings enchainés par le fer, s'assit face aux bancs des accusés et les chaines lui fûrent enlevés.

Le proc avança et commença à lire l'acte d'accusation, le pourquoi de sa présence en ce lieu sinistre ^^, et qu'elle fût sa surprise en découvrant qu'il s'agit d'une ancienne affaire de brigandage qui s'est déroulée en Lyonnais.

Surpris, le jeune homme commença à rire, il ne se souvint plus ni des noms des victimes citées ni de cette affaire.

Le proc avait terminé son acte d'accusation, Dubois se leva et s'adressa main sur la barre à la cour.

" Monsieur le Juge,

Je ne nie pas que je suis brigand mais je me souviens de mes victimes, et celles ci, leurs noms ne me dit rien, mais croyez moi, on leur demande pas leur nom avant de les attaquer.

Peut être que si elle a eu la peine de se déplacer, j'aurai su de quoi parle-t-on.

Sur le nom, je ne peux pas vous dire si ce n'est pas un noble qui s'est laissé faire, ou bien une femme qui s'est défendue et réussit à me repousser ou même un autre brigand qui a réussit à me voler à son tour, les chemins sont une jungle où seul le plus fort survit.

Mais bon, je ne suis pas ici pour vous raconter mes souvenirs, mais plusieurs questions me viennent à l'esprit.

Comment être sûr que je suis le racketteur présumé de cette dame, elle n'est pas là et je ne lui ai pas donné mon nom.

Sur quelle preuve repose votre accusation??

Et puis, une autre question qu'est-ce-que vient faire la dauphiné dans toute cette histoire??

Je m'explique, je n'ai jamais brigander en terres dauphinoises, si ce racket a eu bien lieu, c'est en Bourbonnais, à l'est de Montbrisson, à vingt lieux, donc, cette affaire ne les regarde pas.

Un vice de procèdure ou je ne sais plus quoi, je crois.

Enfin bref, je vais laisser la parole à mon avocat pour voir s'il y a bel et bien vice de procèdure ou pas car je n'ai absolument pas beaucoup de connaissance judiciaire"

Dubois relève ses mains du bareau et laisse sa place à son avocat.

[hrp/ je vais contacté quelques avocats pour savoir qui serait d'accord pour me représenter. ]

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

*Dijon le 12Juin de l'an de grâce 1455*
*Avant d'exposer le réquisitoire lapidaire de la procureur du Dauphiné, Théognis s'adressa à l'avocat de la défense*

Maître Fowl, voyons, feu le Duc Persan est mort depuis des semaines déjà, vous auriez pu choisir un exemple moins douloureux.
Ceci dit, je vous lis le réquisitoire final de Dame Claraladouce:
Ce temoignage ne faisant aucun doute sur la culpabilité de l'accusé je demande à la cour à la cour une amende de 100 écus et 1 jour de prison.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

* Dubois s'avança à la barre pour sa dernière plaidoirie *

"Toutes mes condoléances alors Mr le procureur.

Maintenant, j'entends dire que ma culpabilité ne faisant aucun doute après un témoignage.

Or je ne vois pas ici une preuve irréfutable ou un aveu de ma part pour ce délit.

Demandez au douanier de Mâçon, vous sauriez que j'étais à Mâçon et à ce titre, j'étais déjà en Bourgogne à la dite date.

Le 27, j'étais déjà à Maçon pour me reposer et retrouver une amie, donc, il est impossible que j'ai brigandé le 26 car au minimum, je voyageais pour rallier la première ville.

Un autre point que je déplore, c'est que personne ne m'a reconnu, aucune description n'a été faite par la victime ni une reconnaissance icilieu, il n'y a pas de victime dans ce tribunal et s'il n'y a pas de victime, il n'y a pas de délit, je n'ai jamais donné mon nom à quiconque.

Donc et au vue que ma culpabilité n'a pas été démontré contrairement à ce que dit la procureur dauphinoise, je demande à être relaxé pour le délit pour lequel on me poursuit.

* Dubois finit son réquisitoire en esperant que le juge ne fera pas de lui le premier venu qui servira à laver l'honneur d'un dauphinois dont la femme a été agressé en terres bourgignoises *

La défense a appelé Fowl à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
Messieurs de la cour,
voici un procès bien embêtant que celui ci, où la justice bourguignonne doit s'occuper des affaires du lyonnais dauphiné. La cour bourguignonne se doit d'être exemplaire face à un duché étranger, mais est-ce pour autant que vous devez bâcler le procès afin de satisfaire ce duché ?

Car messieurs, c'est ce qui se passe actuellement. quelles sont vos preuves ? car de telles preuves, je peux aussi en fournir, regardez :
***********************
27-05-2007 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Persan et Armoria.
27-05-2007 04:31 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
*********************************
Et pourtant, je n'oserai mettre en doute l'honneur et l'intégrité de ce couple ducal.

De plus, en vertu de Art. 521-2 – "Du mode de preuve admis lors des instructions" qui dit :
"Les copies de registres [screenshots] et les témoignages sont les seuls modes de preuve admis. "

Je ne vois ici ni copie de registre, ni témoingnage. Il n'y a donc rien qui puisse prouver la culpabilité de mon client, c'est pour cela que je demande la relaxe de mon client ici présent, sieur *dubois.

Maitre fowl.

L'accusation a appelé Theognis à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
*Theognis lut le témoignage de Tolsom*

En date du 27 mai 2007, ma future epouse Sylvb1 et moi même, étions en voyage du côté de Macon.
A notre en direction de Lyon, nous nous sommes fais rakéter. Messire Dubois et Dame Talia1 nous ont volé toute notre nourriture ainsi que notre argent.
Du coup, nous avons passé la nuit en prison, car nous nous sommes fait prendre pour vagabondage. Ce qui est très dégradant pour ma compagne !

Nous avons perdu en tout environ 40 écus et environs 6 miches de pains.

C'est uniquement pour cette raison que je désire porter plainte, je souhaite sauver l'honneur de Dame Sylvb1.

(vous trouverez toutes les informations de notre agression, ainsi que mon screen à cette adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6357842#6357842)

En retant à votre entière disposition et en vous remerciant pour votre dévouement à faire respecter la loi,

Cordialement

Tolsom


verdict a écrit:

*Le Juge de Bourgogne se présenta à la Cour de Justice et après avoir écouté avec attention les différentes plaidoiries et témoignages de ce procès, il prit la parole pour rendre son verdict*

Dans le procès opposant le sieur *dubois au Duché de Lyonnais-Dauphiné, en date du 8 Juin 1455, devant la Cour présidée en la bonne ville de Dijon par nous, Lunkos de Vivans, Juge de Bourgogne.

Vu le Traité de coopération judiciaire qui lie, entre autres, le duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché de Bourgogne du 2 septembre 1454, et plus particulièrement les articles deux et quatre.
Vu les loys du Duché du Lyonnais-Dauphiné et en particulier le Corpus des Lois du Lyonnais-Dauphiné,
Attendu des articles IV.1.E et IV.3.B du dit corpus,
Attendu que le prévenu n'a pas respecté les loys en vigueur du Duché ,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loy,
la Cour décide en son âme et conscience de condamner le Sieur *dubois à une amende de 100 écus et d'une journée de prison.

*après avoir rendu verdict le Juge s'adressa à l'accusé en ces mots*

Sieur,
je suis consterné devant vos mensonges éhontés en cette salle d'audience. Vous avez vous même proposé de parcourir le rapport des douanes de la ville de Mâcon couvrant cette période et bien faisant suite à votre demande, je m'en suis procuré une copie. Un rapport précis sur les semaines précédant et suivant la date hypothétique de votre arrivée, et votre inscription au registre a été datée au 1 juin de cette année vous laissant tout loisir pour perpétrer vos actes délictueux, dont la preuve a été présentée devant la cour je vous le rappelle.
Gardez-vous donc de toute récidive. Un second passage devant cette Cour, suite à une nouvelle infraction de la loy, pourrait se solder avec une peine beaucoup plus conséquente étant donné que j'ai décidé d'ouvrir un casier judiciaire en votre nom comme me l'impose la loy.

*Sur ces mots, le juge Lunkos de Vivans prononça la fin de la séance et quitta la salle d'audience. *

Justice a été rendue !

*et s'adressant aux gardes *

Que l'on emmène le sieur en son nouveau logis !

Fait en la ville de Dijon, le seizième jour du septième mois de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par nous, Lunkos de Vivans, Juge de Bourgogne, au nom de Messire Almaric de Margny dicte « Coluche », Duc de Bourgogne et Baron d'Antigny

verdict Talia envoyé

Citation :

rebonjour :)

affaire talia

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Dame Talia1, vous êtes accusée d'avoir rackettée sieur Tolsom et dame Sylvb1 sur la route de Lyon du Lyonnais Dauphiné le 27 mai 1455.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné,
Selon notamment la loi Article IV.1.E sur le brigandage stipulant : Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Vu le Traité de coopération judiciaire qui lie, entre autres, le duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché de Bourgogne du 2 septembre 1454, et plus particulièrement les articles deux et quatre.
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusée,

Attendu que l'accusée reconnait les faits,

par conséquent,
Déclarons l’accusée coupable de trouble à l'ordre public et la condamnons à une amende de 100 écus et une journée de prison.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 04 du mois d’Octobre de l'an 1455