Dié - Escroquerie - Ho§§ - COUPABLE (02/07/1455)

Ville : Dié
Prévenu : Ho§§
Sergents : Axel2fersen et Espoire

axel2fersen a écrit:

courrier envoyé:

Citation :

Avis de la maréchaussée

Je viens de acheter une miche à 12,95 écus , or les lois du ducher fixe à 8 écus le prix maximum du pain.
Afin de vous éviter de passer devant un juge je vous propose une médiation.
Je vous demande donc de me racheter cette miche dans les 48 h au prix de 12,95 écus, ainsi que de retirer l'autre miche qui est au même prix.

Veuillez me contacter lors de la mise en vente, ainsi que pour toute question.

Cordialement axel2fersen.

axel2fersen a écrit:

il s'est connecté plus de 48 h après le début de la médiationet m'a fait parvenir ce courrier

Citation :

Expéditeur : Ho§§
Date d'envoi : 2007-06-05 19:20:12


Désolé je ne le savais pas.
D'accord je vais racheté les miches de pain mais comment dois-je faire.
Il y a une question:pourquoi je ne peux pas acheter à manger?
MERCI

et la il s'est pas connecté depuis ma réponse alors j'attends...

espoire a écrit:

N'ayant plus eu de nouvelle, et que le delai de 48h est depassé, je depose plainte contre Ho§§ pour Escroquerie.

acte d'accusation fait :)

Citation :

Fiche de Ho§§
Né(e) le 02 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié


Ho§§ entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 0
Points de réputation : 4
Argent : 21


Dernière connexion le 14 Juin 2007 à 19h32

j'attends un peu pour voir si il sort de retraite

Réquisitoire fait :)

Mon tout premier jugement, fait toute seule comme une grande

Citation :

Ho§§ était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Ho§§ est actuellement en retraite spirituelle et cela est fort regrettable.

Cependant le dossier est clair et l'accusé ayant eu droit à une tentative de médiation, il était donc parfaitement conscient de la situation dans laquelle il se trouvait avant de se retirer à l'Eglise.

Messire Ho§§, vous êtes reconnu coupable d'escroquerie et de spéculation, je vous condamne donc à une amende de 8 écus.

La scéance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.

Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Ho§§.

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Dié une miche de pain à un prix superieur que ceux fixé par la loi (soit 12,95 au lieu de 8 écus).

La cour note que vous n'avez pas donné suite à la demande de médiation adressé par la maréchaussée.

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici:

https://i.servimg.com/u/f16/11/25/73/46/captur27.jpg

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Au vu des pièces du dossier je demande au juge d'appliquer une amende de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]