Esclavagisme-Acedric - COUPABLE

Ville de : Dié
Affaire traitée par : espoire
Prévenu : Acedric

espoire a écrit:

Aujourd'hui 16-6-1455 j'ai remarqué une offre d'emplois non conforme a la grille des salaires.

Citation :

Bonjour Acedric

vous avez deposer une auffre d'embauche a 12 ecus et 2 pts de porce

c'est une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Espoire, Sergent de police de Dié

espoire le 20/06 a écrit:

N'ayant pas reçu de reponse au courrier envoyé, et que le delai de 48h est depassé, je depose plainte contre Acedric pour Esclavagisme.

acte d'accusation fait :)

réquisitoire fait :)

Citation :

Acedric était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que l'acusé n'a pas daigné se présenté et que sa culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 15 écus.

La séancee est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Acedric.

La cour vous reproche d’avoir embauché messire Gamnir pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi.

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Les preuves sont les suivantes :

https://i.servimg.com/u/f16/11/25/73/46/12_210.jpg
https://i.servimg.com/u/f16/11/25/73/46/captur34.jpg

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé étant de nouveau absent devant nous je demande au juge d'appliquer une amende de 20 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 28 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]