Escroquerie- Kraitos - COUPABLE

ville de : Dié
Affaire traitée par : Espoire
Prévenu : Kraitos

Espoire a écrit:

Aujourd'hui 25-06-1455 j'ai remarqué puis acheté de la laine a un prix au dessus du seuil autorisé dans le duché qui est de 12.20 écus.



Courrier envoyé:

Citation :

Bonjour Kraitos

Je vous ai acheté: une pelote de laine a 12.65 ecus
Le prix de vente de la laine est de 12.20 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.

Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

ayant deja été informé des prix, en vu d'une autre affaire, vous etes recediviste, et donc votre affaire sera dirrectement transmise au juge.

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations.

Bien à vous
Espoire, Lieutenant de police de Dié

un récidiviste

acte d'accusation lancé

Réquisitoire fait :)

Bon, il a réagi pour sa deuxième plaidoirie alors je m'en suis remise à ceci : Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine.

Citation :

Kraitos était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Kraitos,

Je suis heureuse de voir que vous avez finalement daigné vous présenter devant la Cour.

Toutefois :
- étant donné que ce n'est pas votre première comparution devant cette Cour pour escroquerie,
- étant donné que vous faites si peu de cas du Corpus en vigueur dans le Duché,

je vous condamne à une amende de 20 écus. Si récidive il y a de nouveau, vous aurez effectivement l'occasion d'envoyer une lettre de prison.

La scéance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Kraitos.

La cour vous reproche d’avoir mis en vente sur le marché de Dié des pelotes de laine à un prix superieur que celui fixé par la loi (12,65 au lieu de 12,20 ecus).

La cour note que vous êtes récidiviste.

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Les preuves de votre acte se trouve ici:

https://i.servimg.com/u/f18/11/25/73/46/captur24.jpg

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Messire Kraitos ayant déjà été comparu pour escroquerie et esclavagisme, et n'ayant fait l'effort de se déplacer au tribunal je demande au juge de le condamner à un jour de prison.

Dernière plaidoirie de la défense
(desoler de ne pas avoir venu (j'etait en week end chez mon pere , ma tite soeur C occuper de monn compte en faisant le stricte necesaire)
Vous pouvez me mettre en prison si sa vous chantelr le juge mais sachez que avec tout ,soi disant esclavagisme et escroquerie , je recomencerai car acheter une peau 0,45 ecus de + et me condammer je trouve sa asser ridicule .

Au revoir , je vous envoie une lettre de prison?