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 Annonces du Conseil Ducal

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 19:52

Dame Colombine d'Albon me demande de vous informer

Citation :
Oyez oyez! Peuple du Lyonnais et Dauphiné !



Comme vous le savez tous à présent, la parole vous sera donnée lors de l'assemblée du Peuple, sur la colline de Fourvière,
ce dimanche 21 juin et ce jusqu'au jeudi 25 juin de l'an de grasce 1457.


A l'ordre du jour, grande question!

Qu'attendez-vous du conseil ducal?


En espérant que vous serez nombreux à venir participer à ce vaste sujet,
je vous dis à dimanche.


Colombine d'Albon,
Tribun de l'assemblée du Peuple
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 21:24

Le conseil à voté et adopté la modification sur la cour martiale



Citation :
V.2.b : Juridiction de la Cour
La Cour est compétente pour juger tout membre des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné pour des faits survenus pendant ou en lien avec son service.

La Cour est compétente pour juger tout civil dans les cas suivants:
- pouvoir spécial donné par le Conseil Ducal
- l'accusé était soldat au moment des faits
- l'accusé est sous le coup de poursuites pour désertion
- l'accusé a nui par ses actes au fonctionnement des forces armées
- l'accusé est soupçonné d'espionnage

Enfin, la Cour est compétente pour juger les militaires étrangers non-alliés et prisonniers de guerre, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou en campagne, pour les faits commis à son endroit

Dans le cas où l'accusé est ou était un membre des Compagnies d'Ordonnance au moment des faits, la Cour ne peut être saisie qu'après une sanction déjà prononcée par la hiérarchie de l'accusé et sur demande de ce dernier s'il s'estime injustement traité.
Elle a alors pour but de réexaminer l'ensemble des charges et du dossier afin de confirmer la sanction, de l'ajuster ou de l'annuler en adéquation avec le corpus de Compagnies d'Ordonnance, avec les chefs d'inculpation et sanctions préconisées dans le présent code de procédure, et avec la jurisprudence.
Dans le cas où l'accusé est d'un grade supérieur ou égal au rang de Seigneur des Lances, la Cour est automatiquement saisie pour délivrer un unique verdict.
Dans le cas où le chef d'inculpation est la désertion, la mutinerie ou l'intelligence avec une puissance étrangère, la Cour est automatiquement saisie également pour délivrer un unique verdict
.

Faict au Castel de Pierre Scize le dix huitième du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeSam 20 Juin 2009 - 7:48

Le conseil à voté et adopté
Citation :

De la contribution aux collections ducales.

Préambule

Afin de faire des collections ducales (bibliothèque et galerie ducales) du Lyonnais Dauphiné un haut lieu de culture et d'art au sein du Royaume de France et au dela, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de celles ci.

Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.


Des contributions

Contributions à la bibliothèque ducale
La bibliothèque ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (devra alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raison, etc.

Contributions à la galerie ducale

La galerie ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures ou tout autre support.

Sélection des contributions

L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé par un comité composé de l'intendant des collections ducales, du recteur de l'université et des doyens de chacune des facultés qui composent celle-ci.

Ce comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions


Des contributeurs



Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.

Chaque contribution ayant été acceptée par le comité de sélection sera récompensée par une prime symbolique de 5 écus versée par le Duché à la personne l'ayant présentée.
En outre, le nom de cette personne sera ajouté à la liste de contributions.

Les étrangers au Lyonnais Dauphiné peuvent également proposer des contributions et toucheront une prime de 20 écus

Faict au Castel de Pierre Scize le dix vingtiéme du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeJeu 25 Juin 2009 - 23:57

Bilan du XXIIIe Conseil Ducal

Habitants du Lyonnais Dauphiné, nous sommes arrivés au dernier jour de ce mandat.
Les conseillers donnent leur bilan.

Nous commencerons par Sieur jeremdehuit


Citation :
Lyonnais-Dauphinois le bonjour !

Me voici à la fin de mon deuxième mandat ducal où j'ai occupé le poste de Connétable suite à l'échange que j'ai effectué avec Messire Phelim, Commissaire aux Commerces.

OST :

Pendant un mois j'ai eu la charge de Connétable, durant ce mois j'ai essayé en compagnie de notre Intendant de distribuer le plus de soldes possibles pour nos soldats.
J'ai eu un réel plaisir de travailler avec ce dernier et Princesse_Lotus, Fourrier spécialisé exclusivement au Grenier de l'Ost.

La modification du Coutumier proposée par mon prédécesseur concernant la solde a été aboutit par notre Conseil.

Conseil Ducal :

Lors de mon précédent mandat j'avais proposé un corps de réserve concernant la Prévôté avec le Grand Officier de la Prévôté, messire Kederick, ce projet a été voté et accepté.
Ce mois-ci j'ai également participé à divers discussions, voté plusieurs projets.

Votre procureur alité actuellement , s'est levé pour pouvoir rédiger et rendre compte le travail qu’il a fourni durant ces 2 mois au Conseil ducal



Citation :
Pour commencer ce bilan de fin de mandat je tenais à remercier tout particulièrement certaines personnes :
Dame Dameisabeau actuellement Procureur adjointe et Mairesse de valence pour le travail qu’elle fournit tout les jours, pour le soutien qu’elle a pu m’apporté, pour sa gentillesse, pour ces deux mois passés.
Messire Vortiris actuellement Greffier au palais de justice qui sans lui les dossiers ne seraient pas rangés au bon endroit.
Messire Matom le Juge qui a réalisé un travail énorme au palais de justice qui a prit le temps de me demander des conseils dans certain rendus de verdict dans notre complicité au palais.

Pour mon travail et bien de ce coté là je peux déjà vous annoncer que les affaires ont été traitées au jour le jour et que les procès sont lancés dés leur arrivée en nos bureaux.
Qu’il a fallu traiter les dossiers en attente des mon arrivée au palais de justice.
Qu’il a fallu gérer l’état d’alerte en lançant en priorité les personnes qui étaient encore dans notre duché âpres avoir reçu l’ordre de quitter notre duché.
Que les coopérations judicaires que je recevais de nos voisins on été traitées dans de bonnes conditions, que grâce au CJ les brigands on pu être retrouvés et condamnés.
Je peux aussi dire que la maréchaussée travaille sans relâche grâce à elle plusieurs brigands ou même escrocs on pu êtres arrêtés et jugés.

Voici un petit bilan de tous les dossiers traités depuis le début de mon mandat

Esclavagisme = 1 procès
Escroquerie = 13 procès
HT = 1 procès
Sorcellerie = 1 procès
Trahison = 4 procès
TOP = 19 procès

Pour terminer, je tiens enfin à remercier l'ensemble des membres du Conseil ducal avec qui nous avons travaillé tous les jours pour le bien de notre Duché

Au tour du capitaine, dame Penelope



Citation :
Dauphinoises, Dauphinois,

Le mandat se termine, le temps de dire ouf et hop c'est déjà l'été, le temps des cerises et le temps de ranger les piles de dossiers ouverts.
Je garderai un très bon souvenir de mon mandat de Capitaine, et ce malgré les deux Etats de siège, les révoltes repoussées et la course à la défense. Je n'ai pas eu le temps de m'ennuyer, tant mieux car je déteste m'ennuyer, j'aurais été obligée de faire de la broderie et je ne sais pas broder.

Des projets sont en cours de discussion, aussi vous comprendrez que je n'en parle pas ici tant qu'ils ne sont pas votés.

Je remercie l'ensemble des soldats qui sur le terrain se sont pliés à toutes mes exigences ainsi que les membres des Compagnies Nobiliaires et les civils qui ont défendu notre Duché spontanément.

Je souhaite une bonne continuation à l'ensemble des Conseillers avec qui j'ai travaillé durant ces deux mois.

Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône
Capitaine de l'Ost du Lyonnais Dauphiné

Votre prévôt préféré Dédé

Citation :
Lyonnais et Dauphinois,

Voici que se termine le mandat, et l'heure du bilan à sonné.

Pour ma part j'ai donc veillé à ce que vos villages soient les plus surs possible en y plaçant des défenseurs chaque jour. Avec mes collaborateurs lieutenants et sergents, j'ai également contribué à faire respecter les lois de notre Duché et faire punir les récalcitrants. Bien sur, il nous manque toujours du temps pour pouvoir faire ce que l'on souhaite mais globalement j'ai fait presque tous ce que je voulais faire. Je tiens à vous alerter tout de même à propos de la situation de la prévôté dans les villages de VALENCE et MONTELIMAR. En effet, j'observe dans ces villes un manque cruel d'agent, ce qui handicape serieusement notre travail quotidien. Aussi, n'hésitez pas à vous renseigner et à vous engager si vous souhaitez défendre notre Duché, ses lois et faire rendre la justice !

J'ai aussi assuré le transfert de dossiers vers le palais de justice et notre procureur le Sieur Xyphos afin que celui ci puisse instruire les dossier de ces vils brigands, maraudeurs, escrocs ou esclavagistes.

J'ai aussi fourni une petite aide et mon point de vue de Prévôt des maréchaux au Capitaine Dame Penelope et à son Conseil de Guerre que je connaissais plutôt bien jusqu'ici.

Enfin j'ai comme tous les autres conseillers ducaux participé à la vie du conseil, à ses votes et à ses débats au maximum de mes capacités.

Je pense ne pas avoir fait un trop mauvais mandat, j'ai appris beaucoup de choses à ce poste. Je remercie encore une fois ceux qui en votant pour ma liste souhaitaient me vois figurer au sein de ce conseil et espérant ne pas les avoir déçu. Je resterai toujours fier d'avoir appartenu à la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné et je souhaite à tous mes collaborateur Lieutenants et Sergents un avenir radieux au sein de celle-ci.

Je souhaite enfin à tous les conseillers ducaux avec qui j'ai travaillé une bonne continuation.

DeDeLagratte,
Votre dévoué Prévôt des marechaux
X

POuPou votre Bailli

Citation :
Dauphinoises, Dauphinois, Lyonnaises, Lyonnais, bonjour.

Mon second mandat de Conseiller ducal arrive à terme, cette fois en tant que Bailli. Je ne suis pas encore convaincu que certains lisent ces bilans de fin de mandat, mais sait-on jamais.

J'ai eu tout d'abord un peu de mal à commencer, bien que les informations le furent transmises. J'avais du mal à me familiariser avec les feuilles de calcules banales. Au court des jours, c'est devenu très facile. Mon principal souvenir sur ce mandat sera le parchemin sur lequel j'écrivais mes rapports. Contrairement au dernier mandat, je n'ai eu aucune absence. J'ai donc rédigé 180 rapports et en fais des cauchemars.

Peu avant la mi-mandat, il y eut aussi des complications. Aldraien, avec qui je travaillais, a démissionné après avoir été absente, et pendant quelques jours, le poste de CaC était loin d'être fixe, et a même été inoccupé une journée, ce qui ne facilitait pas le travail en commun. Heureusement, Phelim a bien repris la suite.

Le Conseil a été très actif, et, malgré le fait que ceux qui intervenaient étaient rares, je pense que nous avons bien avancé. J'ai surtout suivi les discussions économiques et sur la justice, n'étant pas encore familiarisé avec la diplomatie, la religion et les compagnies d'ordonnance, même si je pense avoir bien appris.

Durant ce mandat, les Dauphinois ont été au moins aussi actifs, montrant leur intérêt pour le Dauphiné en salle de doléances, interrogeant ou critiquant, souvent à bon escient, malgré quelques mauvaises interventions. Merci !

C'est pas tout ça, mais les vacances ne sont que dans quelques jours. Je retourne à mes chiffres !

Antoine de Navarre,
Bailli.

Dame Anne de Culan qui a eu la lourde tache de gérer les mines

Citation :
Je profite de ce bilan de fin de mandat pour remercier une fois de plus les Maires et Tribuns, relais efficaces dans le combat pour le remplissage des mines.
Merci également à vous, Lyonnais et Dauphinois qui n'hésitez pas à descendre régulièrement à la mine, pour le bien-être de tous. Nos efforts conjugués commencent à payer : tous les postes de havage sont pourvus dans les mines d'or depuis quelques jours, nos réserves de pierre et de fer nous permettent non seulement de faire face aux inévitables travaux d'urgence, mais encore aux demandes de duchés en manque de ces matériaux.
Ma collaboration avec les CaC successifs a sur ce plan été très fructueuse.

Les mines ne sont cependant pas mon seul centre d'intérêt, même si j'avoue volontiers qu'elles sont au cœur de mes préoccupations quotidiennes. En tant que Conseillère ducale, je me suis efforcée, tout au long de ce mandat, de ... conseiller, quel que soit le sujet abordé, chaque fois que j'avais en mains les données nécessaires pour le faire. Une certaine méfiance vis-à-vis des conseillers dits "non militaires" a cependant été de mise durant l'alerte de mai, et je ne puis que la déplorer.

Anne-Blanche Cornedrue de Culan,
Commissaire aux Mines

voici Phelim premier conseiller actuellement CAC

Citation :
Salut à tous,

J'ai commencé ce mandat, en tant que connétable. J'avais déposé dans mon bureau une proposition de modification concernant le ravitaillement des soldats, je remercie Jerem de l'avoir transmise par la suite et d'avoir conduit les débats.

Ensuite, j'ai été nommé CaC suite à la démission de Dame Aldraien. J'ai pu avoir des contrats pour exporter laine, viande, carcasses et lait ... d'autres contrats sont actuellement en cours de négociations.

Le fait que le conseil précédent ait laissé les caisses ducales quasi vide, a ralenti le paiment des soldes. J'espère que cela s'arrangera au conseil suivant, en tout cas, tous l'argent "disponible" (donc non nécessaire au fonctionnement) du duché est passé dans leur paiment. De plus, des contrats doivent rentrer régulièrement durant les trois prochaines semaines, permettant ainsi de voir venir et de pouvoir réfléchir tranquillement au montant du prochain impôt pour nos remplaçants.

Que dire d'autres, et bien, je pense que ma collaboration avec la cam, le bailli et le connétable a été fructueuse ...
Ainsi qu'en général avec les autres conseillers ...

Voilà, à la prochaine.

Phel.
Votre porte parole bounette tiens ce nom ne dit quelque chose

Citation :
Nous voici déjà au dernier jour de ce mandat! Deux mois d'écouler que je n'ai pas vu passé .

Mon début de ce mandat a été laborieux vu mon manque d'expérience , mais grâce à l'aide du premier conseiller Phelim et au gouverneur dame Lavoyageuse j'ai pris mes marques et de l'aisance au sein du conseil.
Je remercie cette dernière , que j'ai appris à connaître et apprécier , de sa compréhension .

Ce poste de Porte-Parole est très instructif j'ai commencé par préparer la cérémonie d'allégeance ou un protocole est de vigueur .

Comme mes prédécesseurs , j'ai posté les annonces du conseil , fait les comptes-rendu des activités ducales.

j'ai aussi participé à différentes discussions et voté dès que l'occasion se présentait.

J'ai remis les coutumiers à jour aussi bien celui en gargote mais aussi celui du castel de Lyon.

Comme vous pouvez constater des journées bien remplies avec mes autres fonctions , mais ce fut un réel plaisir de me mettre au service du duché

Bounette porte parole

Votre Gouverneur a eu un empêchement de dernière minute et n'a pu me transmettre son courrier
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeVen 26 Juin 2009 - 8:08

Citation :
RÉSULTAT DES Elections au conseil du Duché du Lyonnais-Dauphiné : GONES en tête, mais sans majorité
PARIS (AAP) - La liste Gouverner, Observer, Négocier, Ecouter, Servir est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Duché du Lyonnais-Dauphiné, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc constituer un gouvernement de coalition.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Gouverner, Observer, Négocier, Ecouter, Servir" (GONES) : 43.4%
2. "Les Compagnons du Grand Oeuvre pour le Lyonnais-Dauphiné" (GOLD) : 28.5%
3. "Alliance Pour le Dauphiné " (APD) : 28.2%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Penelopedefrance (GONES)
2 : Xyphos (GONES)
3 : Tenshikuroi (GONES)
4 : Jeremdehuit (GONES)
5 : Princesse_lotus (GONES)
6 : Phelim (GOLD)
7 : Arwel (GOLD)
8 : Plumedange (GOLD)
9 : Anne_blanche (APD)
10 : Kederick (APD)
11 : Walan (APD)
12 : Hazram (GOLD)

Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages à son souverain, et nommer aux principales charges du Duché.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeVen 26 Juin 2009 - 17:48

Bilan de fin de mandat du gouverneur : Lavoyageuse

Citation :
Voici un mandat qui se termine, un autre va commencer, le cycle continue mais le mien s’arrête, que vous dire de ces deux mois ? C’est la question que je ne cesse de me poser depuis plusieurs jours déjà !

Tout d’abord, le mandat a connu des débuts difficiles, beaucoup de personnes me détestaient et estimaient que je n’avais rien à faire à ce poste de gouverneur, je ne dirai rien la dessus, je ne fais que constater. Que pouvais-je faire ? Pour tout ceux qui ont posé des questions j’ai tenté d’y répondre au mieux et ceux qui ont travaillés avec moi malgré leur rancœur et leur désaccord je leur dis merci.

J’ai, malgré cette impression permanente de ne pas avoir le droit d’être gouverneur, essayée de toutes mes forces de gérer le duché, d’agir autant que possible en mon âme et conscience, même si cela n’a pas toujours plus. J’ai donné tout ce que j’avais au duché, à mes conseillers, je leur ai tous accordé ma confiance et j’ai essayée de tous les motiver pour qu’on avance ensemble. Je pense que ça n’a pas trop mal réussi. D’une équipe au départ qui n’existait pas vraiment, où chacun travaillait dans son coin, nous sommes passer en seconde partie de mandat, à une équipe plus présente et plus efficace, les conseillers ont changés et se sont mis à travailler en groupe.

Concernant le changement de CAC, notre ancien CAC : Aldraien a démissionné par désaccord avec moi, j’estimais qu’elle ne faisait pas son travail correctement, ne postant pas ses rapports, oubliant de nous donner des informations importantes au conseil ducal et commettant des erreurs refusant de l’admettre et de se remettre en question, d’accepter les conseils des personnes qui connaissaient le poste et le travail attendu, je lui ai donc offert une dernière chance de se ressaisir et de travailler avec moi, mais elle l’a refusée. Il valait donc mieux qu’elle s’en aille et je ne peux que me réjouir de cela, car Phelim a été un excellent CAC, il a tout reprit comme il fallait et s’est donné beaucoup de mal pour décrocher des contrats, nous partons avec une trésorerie plus que correcte et le prochain conseil n’aura pas à s’inquiéter des finances en prenant place.

Concernant Phelim, je suis contente de l’avoir choisis en 1er conseiller, il a su m’épauler et me faire part de son expérience pour que je puisse prendre les bonnes décisions. Je soulignerai aussi que le sieur Argael qui aurait pu prétendre à ce poste, a su laisser sa fierté de côté pour son duché et m’a beaucoup aider, même si nous ne sommes pas toujours d’accord et que souvent nous ne sommes pas tendre l’un envers l’autre, nous avons travaillé ensemble et ces conseils m’ont été précieux sur certains sujet.

Conernant l’état de siège que nous avons connu, je vous en ai déjà parlé et je ne reviendrai pas dessus sauf pour souligner que notre capitaine qui prenait ce poste pour la première fois à très bien travaillée, ce n’était pas facile mais elle a su garder la tête froide et assumer ses fonctions.

Concernant l’avancée des projets, tout ce que je souhaitais n’a pas été mis en place pour diverses raisons. Mais nous avons tout de même avancé sur pas mal de choses, nous avons notamment rétablie la communication avec les prélats pour les inviter à venir à l’office ecclésiastique du conseil ducal.

Côté mines, je sais que la nouvelle grille laisse plus que perplexe, mais l’objectif est de pousser les gens à embaucher des personnes qualifiées pour leur champs, afin d’obliger les plus jeunes et non qualifiés à aller à la mine. Je rappelle que des mines pleines c’est de l’argent qui rentre pour le duché et un impôt évité ! Nous avons bien entendu, avant cela, tout tenté pour inciter les gens à aller à la mine. Notre CAM Anne de Culan à déployé énergie et patience pour pousser les gens à y aller, travaillant avec les tribuns qui collaborent très bien, envoyant des courriers tous les jours, faisant tout son possible pour que les gens se rendent aux mines. Aujourd’hui ces efforts portent leur fruits, les mines d’or sont remplies à 100% mais ça ne suffit pas, les mines de fer et pierre ne sont pas pleines, au global nous avons un taux de remplissage entre 75% et 80% et si nous voulons y arriver il nous faut du 100% ! Voilà pourquoi nous pensons que cette grille aidera, cela faisait plusieurs mandats que nous réfléchissions à une solution avec la grille des salaires, nous l’avons trouvée.

Enfin, que vous dire, je suis fière de chacun des conseillers, car malgré notre manque d’expérience, malgré la jeunesse des conseillers, ils ont tous fais de leur mieux pour remplir leur fonctions. Celle qui m’a le plus surpris fut Bounette. Notre Porte Parole qui a eu du mal à démarrer et avec qui je n’ai pas été tendre à terminée en beauté, anticipant tout et étant une des plus présentes. Elle aurait pu comme d’autres démissionner et claquer la porte mais elle s’est accroché, est restée et à prouver qu’elle avait parfaitement sa place au conseil, c’est son exemple que je garderai pour le mot de la fin, elle a su rebondir et se battre, elle a su remonter la pente et garder la tête haute. Elle a su écouter conseil et critique et s’en servir pour avancer, je ne peux que la féliciter, car j’avoue qu’elle m’a véritablement surprise.


C’est donc sur ces paroles que je vais laisser la place. Ma prestation vous la jugerez vous même lorsque vous m’attribuerez une épithète, certains pourront alors se défouler et avoir leur vengeance tant attendu. En attendant, je vais donner les consignes et explications au prochain gouverneur et j’irai ensuite me reposer.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeVen 26 Juin 2009 - 19:07

Citation :
Ce jour le gouverneur en accord avec le conseil de guerre a choisi à la majorité Lady antlia comme nouveau Major des compagnies nobiliaires.


Faict au Castel de Lyon, le vingt- sixième jour du mois de juin de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept

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Walan

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeDim 28 Juin 2009 - 12:16

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le XXIVe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné par six voix contre quatre, et deux abstentions, messire Phelim, seigneur de Tassin la Demi-Lune, XXIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.


Adoncques, qu'il soit dit que la répartition des postes au sein du Conseil sera la suivante :
  • Kederick, baron de Montfort, seigneur d'Aubenasson et de la Rué, rendra la justice ducale en tant que Juge ;

  • Item, Pénélope, dame de Mirmande et de Neuville-sur-Saône, continuera de diriger l'ost ducal en tant que Capitaine ;

  • Item, Plumedange, dame de Sauzet, organisera l'exercice de la prévôté en tant que Prévôt des maréchaux ;

  • Item, demoiselle Anne de Culan continuera d'avoir pour charge la surveillance des mines et des affaires liées à elles en étant reconduite dans ses fonctions de Commissaire aux mines ;

  • Item, dame Lotus aura la charge du ravitaillement et du recrutement des compagnies d'ordonnance ducales en exerçant les fonctions de Connétable ;

  • Item, dame Arwel s'occupera des échanges et transactions avec les maires et provinces extérieures au poste de Commissaire au commerce ;

  • Item, messire Tenshikuroi gérera les fonctionnaires, les ventes de bétail et les finances en tant que Bailli ;

  • Item, messire Xyphos est reconduit dans ses fonctions de Procureur ;

  • Item, messires Jeremdehuit et Hazram seront conseillers sans portefeuille ;

  • Enfin moi même, Walan dit "Sans Repos", vicomte d'Ancelle, baron de Charpey et seigneur de Meyrieu, aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte parole.

Qu'il soit su que messire Tenshikuroi faisant actuellement retraite, il ne prendra ses fonctions que demain, demoiselle Anne de Culan assurant l'intérim ce jour.

Qu'il soit su enfin que sitôt que le nouveau Gouverneur aura prêté allégeance connue et reconnue auprès du Roy Levan le Troisième aura lieu la cérémonie d'allégeance du nouveau conseil ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné.


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-huitième jour de juin de l'an mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeLun 29 Juin 2009 - 7:53

Citation :
A tous ceux qui liront, ou se feront lire,



Nous, Phelim, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et Seigneur de Tassin la Demi Lune, au vu de la situation en notre duché, annonçons qu'à ce jour, nos armées ont reçu l'ordre de tuer, sans sommation, toute personne considérée comme suspecte par nos services.

Rappelons que les voyageurs ne doivent pas se promener avec des personnes qu'elles ne connaissent pas, et ce afin d'éviter qu'elles soient tuer accidentellement par les compagnies d'ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Nous appelons à la prudence.



Faict à Pierre-Scize, à Lyon, le vingt neuvième, du mois de Juin, de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Seigneur de Tassin la Demi Lune.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeMer 1 Juil 2009 - 8:11

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Par la présente, le XXIVe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné affirme avoir pris connaissance du compte rendu de la troisième séance de l'Assemblée du Peuple, transmis par demoiselle Colombine d'Albon.

Fort de cette synthèse, le Conseil Ducal s'accorde à dire :
Qu'il est d'ores et déjà et a toujours été dans ses intentions d'agir pour le bien du Duché et de l'ensemble de ses habitants, d'assurer le bon fonctionnement de ses institutions et de veiller au bon usage de celles-ci.

Que le peuple est consulté lors des élections ducales pour élire les membres du Conseil et que, par là même, celui-ci se voit alors octroyer légitimité et pouvoir de prendre les décisions nécessaires au respect de l'engagement annoncé ci-avant.

Qu'en ce qui concerne les autres points, le Conseil Ducal va discuter des tenants et aboutissants qui y sont liés et fera part de ses conclusions et mesures ultérieurement.

Qu'il regrette néanmoins le peu de participation du peuple à cette troisième séance et tient à remercier les personnes étant intervenues.

Qu'on se le dise !

Faict au castel de Pierre-Scize le trentième jour de juin de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que messire Jeremdehuit a démissionné de ses fonctions pour des raisons qui lui sont propres. Son remplaçant, messire Sozaburo, ayant rejoint le Très Haut -paix à son âme-, c'est messire Licenscar qui entre au conseil ducal et prend ses fonctions dès à présent.

Que cela soit dit et su !
Faict au castel de Pierre-Scize le vingt-neuvième jour de juin de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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[HRP : Le remplaçant IG, Sozaburo, est mort et éradiqué IG et ne peut pas démissionner. Licenscar occupera donc un poste RP de conseiller sans portefeuille]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeSam 4 Juil 2009 - 13:56

Citation :
Au peuple Lyonnais et Dauphinois,


Nous, Phelim, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, en ce triste troisième jour du mois de Juillet :
alors que des troupes brigandes déferlent en Bourgogne,
alors que Vaxilart, duc de Bourgogne, nous demande de l'aide, au nom d'une amitié réelle et sincère, plus profonde qu'un simple traité,
alors que l'ennemi qui est présent chez nos voisins, et par là même à nos portes, est aussi une menace pour le Lyonnais-Dauphiné.

Nous avons décidé de répondre présent à l'appel de notre allié et de porter aide à la Bourgogne contre ceux qui veulent devenir les oppresseurs de leur peuple.

La situation de crise, nous oblige à réagir promptement, et dans l'urgence. Aussi, c'est l'armée de notre propre capitaine que nous avons envoyé par delà la frontière pour débotter les hérétiques, avec une partie du Conseil de Guerre, de l'ost du Lyonnais-Dauphiné et la compagnie de Grignan, que nous remercions d'avoir répondu présent à l'appel.

Nous demandons, à ceux de l'ost du Lyonnais-Dauphiné qui restent, de se tenir prêt pour le cas où nous viendrions à avoir besoin que ses soldats rallient à leur tour la Bourgogne.
Nous demandons aux nobles de se rapprocher du Major, afin d'être prêt à remplir leur devoir d'aide militaire envers notre duché.
Nous demandons, à ceux qui seraient volontaires pour aider à la défense, de se rapprocher de leur maire.

Puisse Sainct Georges guider votre main quand vous combattrez et mettre à genou un ennemi aujourd'hui plus nombreux et plus menaçant.


Faict à Pierre Scize à Lyon.

Phelim,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeDim 5 Juil 2009 - 19:38

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXIVe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce cinquième jour du mois de juillet, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos consillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la gradeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le vingt-huitième jour du sixième mois et le cinquième jour de ce septième mois.

Evénements et déclarations :

Pour commencer leur mandat, les conseillers se sont réunis afin de désigner le Gouverneur et la répartition des différents postes.
Les douze ont ainsi désigné Phelim, seigneur de Tassin la demi-lune comme XXIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné. Celui ci a prêté alégeance au Roy Levan le troisième, mais nous attendons toujours que celle-ci soit rendue pour commencer la cérémonie d'allégeance du Conseil Ducal et de la noblesse.

Il est à noter également que le petit-fils de Sa Majesté, fils de feu Morgennes de Mortain "le bâtard", nous fait actuellement l'honneur de résider en Lyonnais-Dauphiné avec sa suite.

Par ailleurs, le nouveau conseil ducal a déjà dû intervenir et faire des déclarations sur différents sujets :
  • Notre Gouverneur a ainsi annoncé le vingt-neuf juin que nos armées avaient reçu l'ordre d'attaquer sans sommation toute personne considérée comme suspecte et menaçant le sécurité du Duché
  • Le conseil ducal a fait état de sa prise de connaissance du compte rendu de la troisième séance de l'assemblée du peuple.
  • Le Gouverneur toujours, a rendu public le départ d'une partie de nos troupes pour la Bourgogne, afin de lui prêter main-forte face aux hordes de brigands qui s'abattent sur elle.

En ce qui concerne les absences et changements de postes :
  • Messire Jeremdehuit a démissionné de son poste le vingt-huit juin. Messire Sozaburo n'étant plus de ce monde, c'est messire Licenscar qui a été nommé pour le remplacé. Il faut néanmoins encore que ce dernier se présente au conseil.
  • Dame Arwel ayant dû faire retraite durant hier et aujourd'hui, messire Hazram s'est chargé de la remplacer au poste de commissaire au commerce.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé, ou réalisé :
  • L'envoi de troupes en Bourgogne afin d'honorer les traités qui nous lient à elle et de répondre à son appel à l'aide (transmis par messire Phelim).
  • Un accord de coopération avec l'Ordre Hospitalier de Saint Jean de Jérusalem (transmis par messire NDJ).
  • L'archivage d'un certain nombre de dossiers anciens et poussiéreux qui encombraient le conseil ducal (réalisé par messire Walan)

Le Conseil vote actuellement :
  • Un arrêté municipal sur le bois pour la ville d'Embrun.

Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : le calcul du montant des nouveaux impôts qui seront levés par le Duché (par messire Phelim).
  • En justice : une réorganisation du coutumier afin de le rendre plus lisible et ordonné (proposée par messire Walan)
  • En matière de sécurité : l'étude des possibilités de légiférer concernant les listes d'ennemis et les ordres d'attaques de nos armées (proposée par dame Pénélope), l'examen de la conduite à tenir face aux arrivées de divers suspects.
  • En diplomatie : une demande de traité d'amitié avec Venise, un traité d'amitié et de coopération avec la Champagne, l'étude de la situation à la frontière entre Champagne et Artois.
  • En terme de festivités : la mise en place d'un projet de courses de chevaux (proposé par demoiselle Anne)


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeMer 8 Juil 2009 - 8:01

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'à des fins de lisibilité et de clarté, le coutumier du Lyonnais Dauphiné a été séparé en trois parties de la manière suivante :
- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (ici)
  • Livre I : Territoire de la province
  • Livre II : Promulgation et application des lois
  • Livre III : Droit politique
  • Livre IV : Droit commun
  • Livre V : Droit économique
  • Livre VI : Code pénal
  • Livre VII : Des rapports avec l'église
  • Livre VIII : Code Fiscal

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (ici)
  • Corpus des Compagnies d'Ordonnance
  • Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
  • De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
  • Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
  • Statuts du Barreau
  • L'Assemblée du Peuple

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (ici)
  • Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
  • Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
  • L'Evergétisme
  • Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
  • Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
  • Relais de Poste


Qu'en conséquence, les diverses copies du coutumier doivent être revues pour tenir compte de cette nouvelle organisation.

Nous rappelons également que l'unique version de référence du coutumier est celle visible de tous au Castel de Pierre-Scize.

Qu'on se le dise !

Faict au castel de Pierre-Scize le septième jour de juin de l'an mil quatre cent cinquante et sept,
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeVen 10 Juil 2009 - 19:11

Citation :
Nous, Damoiselle Plume de Fairdowns, Dame de Sauzet, en notre qualité de Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.

Tenons tout d'abord à remercier, Kederick, Baron de Montfort, pour les services qu'il a rendu à la prévôté au poste de Grand Officier.

Nommons Sieur
Ayorléo au poste de Grand Officier de la Prévôté.
Nous le félicitons pour son engagement au sein de la prévôté, sa motivation et son travail exemplaire qui lui valent aujourd'hui cette nomination.
Et rappelons qu'il prend ses fonction dès à présent.


Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, au vu de l'implication pour la prévôté du Sieur Ayorleo, appuyons cette nomination afin que nul ne la remette en question.


Fait à la caserne de Belle-Cordière le
9 Juillet de l'an 1457

Plume de Fairdowns,
Dame de Sauzet,
Prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.

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Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

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Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les habitants d'Embrun,

Qu'il soit dit que le conseil ducal a accepté le décret municipal suivant :
Citation :
Afin de palier aux besoin de bois et au déficit qu’il procure, la ville d’Embrun pose l’arrêté suivant :

1)Il est interdit de vendre sur le marché d’Embrun du bois au delà du seuil des 3,80 écus. Ce bois est expressément réservé à la mairie.

2) La mairie revend aux habitants d’Embrun du bois au prix de 4,01 écus uniquement.

3) Aux personnes étrangères ou n’étant pas Embrunaises, la mairie d’Embrun vend du bois au prix de 4,21 écus uniquement.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi comme tel jusqu'en justice, et dans les geôles ou sur la place publique, où il sera fustigé sur un pilori.

Felryn, maire d'Embrun.

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Qu'on se le dise !
Faict à au castel de Pierre-Scize le dixième jour de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeDim 12 Juil 2009 - 21:59

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A la noble assemblée des hérauts du royaume de France,

Qu'il soit su que le XXIVe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné tient à féliciter dame Nynaève "la Modeste" de Mornant, vicomtesse du Monestier de Clermont, à la charge de Dauphiné.

Que ledit Conseil accueille cette nomination avec plaisir, nomination qui dote à nouveau le Duché d'un héraut pleinement en charge de sa marche et qui lui faisait défaut depuis de trop longs mois.

Qu'on se le dise !

Faict au castel de Pierre-Scize le douzième jour de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que l'allégeance du Gouverneur au Roy lui a été rendue et que sa légitimité est ainsi pleinement reconnue.

Qu'en conséquence, la cérémonie d'allégeance des conseillers ducaux et vassaux du Duché va débuter dès ce lundi treize du mois de juillet en gargote.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le douzième jour de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeLun 13 Juil 2009 - 13:18

Citation :
Comme chacun le sait, quand la Bourgogne a sollicité l'aide du LD, nous avons accepté de nous y rendre sans sourciller. L'armée Praetoria composée de soldats et de civils bénévoles a rejoint Mâcon, elle y a stationné quelques jours afin d'intégrer des savoyards, puis des Bourguignons à Chalon.
Une fois à Dijon, elle a pris la direction de Langres en Champagne, afin de faire reculer les deux armées ennemies sur Joinville. Cette nuit-là fut sanglante puisque les armées de félons ont littéralement été détruites.

Les quelques survivants se sont rassemblés en lances et ont tellement craint les soldats du Lyonnais-Dauphiné qu'ils ont préféré se jeter dans les bras meurtriers de l'armée de la Franche-Comté plutôt que de nous affronter.
Praetoria a pris le même chemin afin de les repousser sur Vesoul où ils se sont fait poutrer comme nous l'espérions.

J'adresse donc mes remerciements à tous les membres de l'armée Praetoria pour m'avoir suivie jusque là-bas.
Grâce à eux, le Lyonnais-Dauphiné a largement contribué à débarrasser la Bourgogne de ces vils scélérats.

Par Sainct Georges et Dalphiné.

Pénélope de Barsac, Capitaine de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné
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Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais Dauphinois,
Au Premier Secrétaire d'Etat de Sa Majesté,

Qu'il soit su qu'étant donné que:
- Les accès aux offices diplomatiques du conseil ducal relèvent des compétences et du niveau du Secrétaire d'Etat, nommé pour exercer la liaison entre le Duché et les instances royales, et pas du Grand Officier chargé de superviser l'ensemble des secrétaires d'état de l'ensemble des provinces ;

- Jamais et dans nulle autre province un tel accès n'a été donné ;

Le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a voté contre la demande qui lui était faite de donner accès aux offices diplomatiques du conseil au Premier Secrétaire d'Etat.

Que cela soit su !
Faict au castel de Pierre-Scize le treizième jour de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXIVe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce douzième jour du mois de juillet, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le sixième et le douzième jour de ce septième mois.

Evénements et déclarations :

Le Conseil Ducal commence à prendre ses marques et discute désormais sur de nombreux domaines. Il est à noter que l'allégeance du conseil ducal au Gouverneur, puis des nobles au Gouverneur, commence dès à présent.

Le conseil est également intervenu et a fait des déclarations sur différents sujets :
  • Le conseil ducal félicite dame Nynaève de Mornant pour sa nomination en tant que héraut en charge du Duché, sous le nom héraldique de Dauphiné.
  • Le gouverneur et le prévôt ont annoncé la nomination de messire Ayorléo comme nouveau Grand Officier de la Prévôté.
  • Le capitaine félicite et remercie les membres de l'armée Praetoria envoyés en Bourgogne pour l'y aider à s'occuper des brigands qui la menaçait.


Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé, ou réalisé :
  • La réorganisation du coutumier en trois parties (proposée et réalisée par messire Walan).
  • La publication du manque à gagner dû à la mauvaise fréquentation des mines (proposée et réalisée par demoiselle Anne).
  • Le refus de l'ouverture des offices diplomatiques du conseil ducal au Premier Secrétaire d'Etat.
  • L'autorisation d'un arrêté municipal pour la ville d'Embrun.
  • L'organisation de la cérémonie d'allégeance et le protocole associé (proposé par messire Walan).
  • Un traité de coopération avec la Champagne (transmis par messire NDJ)

Le Conseil vote actuellement :
  • Le montant de la prochaine levée d'impôts (lancé par messire Phelim).
  • Une modification du code fiscal incluant la possibilité pour les mairies de payer en marchandises (proposée par messire Hazram)

Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : l'amélioration et la mise en place à plus grande échelle du grenier de l'ost (par dame Lotus), une discussion sur la création d'une guilde des mineurs (par messire Xyphos), la recherche de méthode pour améliorer le remplissage des mines (par demoiselle Anne), une réforme de l'utilisation des marchands ambulants (par messire Hazram), une discussion sur l'utilité de la nouvelle grille de salaires (par messire Phelim).
  • En justice : l'étude de l'ensemble du coutumier pour en supprimer, modifier ou éclaircir les points obsolètes, inappliqués ou imprécis (par messire Walan), l'étude de la possibilité de transformer les peines de justice en travaux forcés à la mine (par messire Xyphos).
  • En matière de sécurité : l'étude de la conduite à tenir concernant l'intégration dans l'ost de certaines personnes au passé trouble.
  • En diplomatie : l'étude de la situation à la frontière entre Champagne et Artois, une discussion concernant une alliance avec la Bourgogne (par messire Phelim), l'extension des accès du secrétaire d'état à l'ensemble de l'office diplomatique du Conseil Ducal.
  • En terme de festivités : la mise en place d'un projet de courses de chevaux (proposé par demoiselle Anne), l'étude de la possibilité de créer un hymne ducal (par messire Licenscar).
  • En matière de religion : le rappel au nonce apostolique de la volonté du conseil ducal à ouvrir son office ecclésiastique à l'ensemble des prélats du Duché (par messire Phelim).


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeMar 14 Juil 2009 - 20:06

Citation :
Aux Lyonnais et aux Dauphinois,

Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,



La majorité d'entre vous, citoyens du Lyonnais-Dauphiné, ne connaissent pas ces personnes, et pourtant, ce qu'est le duché aujourd'hui, c'est en partie grâce à eux deux qui ont oeuvré longtemps avant la majorité d'entre nous pour celui-ci.

Leur disparition est aujourd'hui terrible pour ceux qui ont eu le privilège de connaître le Vème et le VIIème Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné !

Aussi, pour rendre hommage à Wulfen dit le Vénérable et à Numalane dit l'Indomptable, nous décrétons le duché du Lyonnais-Dauphiné en deuil, pour la durée de 15 jours, à compter d'aujourd'hui.

Nous invitons chacun à revêtir les habits blancs du deuil, signe de respect pour ceux qui ont participé à la gloire de ce duché et qui ne sont plus ..

Par sainct Georges et Dalphiné !


Faict à Pierre-Scize à Lyon, le treizième jour du mois de Juillet de l'an de grasce mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeMer 15 Juil 2009 - 18:08

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté ce jour la modification et l'ajout suivants au chapitre trois du code fiscal du Lyonnais Dauphiné :
Citation :
VIII.3 De la perception

VIII.3.a Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville, impôt qu'ils reverseront ensuite intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal. Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés.
De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.3.b Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante.

VIII.3.c Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.3.d Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition que ce soit des matières premières issues de l'élevage. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

Qu'on se le dise !
Faict au castel de Pierre-Scize le quinzième jour de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeSam 18 Juil 2009 - 12:43

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les volontaires pour appartenir à l'Ost du Lyonnais Dauphiné,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, la prime d'engagement d'un morceau de viande sera désormais remplacée par l'octroi d'un solide bâton [IG : manche] avec lequel les recrues commenceront entraînement et premières missions au service de la défense du Duché.

Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize le dix huitième jour de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les marchands ambulants dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté les modifications et ajouts de la Charte des Marchands Ambulants Dauphinois suivants :
Citation :
II. Droits et devoirs

Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou en salaire fixe.
Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD. S'il juge que cela est nécessaire, les frais de l'escorte lui reviendront.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

Qu'on se le dise !
Faict au castel de Pierre-Scize le dix huitième jour de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeDim 19 Juil 2009 - 19:29

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXIVe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce dix-neuvième jour du mois de juillet, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le treizième et le dix-neuvième jour de ce septième mois.

Evénements et déclarations :

L'allégeance du nouveau conseil ducal a commencée au castel de Pierre Scize, et celle des nobles va suivre rapidement après.

Dans les diverses déclarations du conseil ducal de cette semaine, on trouve :
  • Le décret par le Gouverneur d'un deuil ducal jusqu'au vingt-sept de ce mois en mémoire d'Anthony, dit Wulfen "le Vénérable" et Numalane, dite "l'Indomptable", de Massigny. Requiescat in Pace
  • La nomination par le Porte Parole de demoiselle Irinaii comme tenant poste de la ville de Briançon.


Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé, ou réalisé :
  • La modification du code fiscal pour permettre d'augmenter le nombre de versements possibles et de payer en marchandises (proposée par messire Hazram).
  • La modification de la prime d'engagement des soldats (proposée par messire Hazram).
  • La modification de la charte des marchands ambulants dauphinois au niveau de leurs devoirs et de leur rémunération (proposée par messire Hazram).

Le Conseil vote actuellement :
  • La conduite à tenir concernant la nouvelle grille de salaires (proposée par messire Phelim).
  • Un traité d'alliance avec la Bourgogne (proposé par messire Phelim).
  • La modification du nom de l'académie militaire pour rendre hommage aux Massigny (proposée par messire Nestor avec accord des érudits, transmise par demoiselle Anne).

Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : la modification du coutumier pour prévoir les peines en cas de non paiement des impôts (par messire Hazram).
  • En justice : l'étude de l'ensemble du coutumier pour en supprimer, modifier ou éclaircir les points obsolètes, inappliqués ou imprécis (par messire Walan), une modification de la définition des sujets du Lyonnais Dauphiné (par messire Walan), l'étude de la possibilité de transformer les peines de justice en travaux forcés à la mine (par messire Xyphos).
  • En matière de sécurité : l'étude de la conduite à tenir concernant l'intégration dans l'ost de certaines personnes au passé trouble, la possibilité de faire participer les recrues de l'ost en formation aux missions (par dame Lotus), un projet d'échange militaire avec les provinces voisines (par dame Pénélope et messire Tenshikuroi).
  • En diplomatie : l'examen des conditions de la prise d'Aix (transmis par messire NDJ), un guide des voyageurs leur résumant ce qu'il leur fois savoir sur les lois ducales (par dame Pénélope).


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeMer 22 Juil 2009 - 17:41

Citation :
Au peuple du Lyonnais et du Dauphiné

Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,



Souhaitons aujourd'hui apporter des explications concernant l'impôt, plus élevé qu'à l'ordinaire.

Une erreur de calcul du Conseil Ducal sous le second mandat d'Hardryan, au niveau de l'impôt, a fait qu'une partie de l'argent, qui aurait dû être utilisé pour le paiement des soldes de la prévôté et de l'ost, a été versé pour les frais de fonctionnement du duché.
Sous le mandat de Lavoyageuse, les chiffres de l'impôt s'inspirant de ceux du Conseil Ducal précédent, la même erreur s'est alors répétée, augmentant le déficit, en plus du fait que l'impôt pour les tavernes n'était plus prélevé.

C'est beaucoup d'argent qui aurait dû être prélevé et qui ne l'a pas été, entraînant des dettes envers l'ost et la prévôté. Dettes qui n'est pas de leur responsabilité à eux, mais à ceux qui s'étaient engagés à les payer.

Voici, la part d'utilisation de l'impôt prélevé, pour vous donner une idée :
Pour combler le déficit du budget de ce mandat : 69.42 %
Dette des deux mandats précédents que nous souhaitons en partie rattraper : 28.26 %
Mobilisation en Bourgogne : 2.32%

Au vu de ce que nous avons ouï dire, nous souhaitons remettre certaines choses dans leur contexte. L'ost dispose d'un budget, avec une certaine somme fixe reversée à celui-ci chaque semaine. C'est l'accumulation de cette somme qui aurait dû être remise et qui ne l'a pas été qui a créé la dette, et non la politique de défense du capitaine.

Ce que le Lyonnais-Dauphiné doit, est dû ... nous sommes des gens d'honneur ...

Ceci dit, en parallèle, le Duché a proposé aux mairies la possibilité de verser la somme en 5 fois, permettant ainsi un étalement de l'impôt, et accepte certaines marchandises, permettant ainsi que l'achat de celles-ci remplissent à nouveau vos bourses.

Enfin, que chacun sache que le Gouverneur et son Conseil Ducal ne sont pas exempts d'impôt, et que ce que chacun paie, nous le paierons aussi.

Nous en profitons, pour rappeler les calculs de la Commissaire aux Mines, Anne de Culan, si les mines sont tous les jours pleines, le duché n'aura plus besoin de prélever des impôts .. c'est du devoir de chacun d'y aller au moins une fois par semaine pour aider à réduire l'impôt.

Pour conclure, que chacun sache, en particulier les maires, que nous restons ouvert à toute question, toute doléance ou toute demande d'aide. L'agressivité ou un silence passif si problème il y a, n'aidera en rien à le résoudre.


Faict à Lyon, le vingt deuxième jour du mois de Juillet, de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeDim 26 Juil 2009 - 22:38

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les étrangers sur les terres du Duché,

Qu'il soit rappelé le décret qui est toujours de vigueur au vu de la situation en Lyonnais-Dauphiné, plaçant le duché en alerte et susceptible d'intercepter toute personne suspecte :
Citation :
A tous ceux qui liront, ou se feront lire,



Nous, Phelim, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et Seigneur de Tassin la Demi Lune, au vu de la situation en notre duché, annonçons qu'à ce jour, nos armées ont reçu l'ordre de tuer, sans sommation, toute personne considérée comme suspecte par nos services.

Rappelons que les voyageurs ne doivent pas se promener avec des personnes qu'elles ne connaissent pas, et ce afin d'éviter qu'elles soient tuer accidentellement par les compagnies d'ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Nous appelons à la prudence.



Faict à Pierre-Scize, à Lyon, le vingt neuvième, du mois de Juin, de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Seigneur de Tassin la Demi Lune.


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Qu'il soit également rappelé la loi du Lyonnais et Dauphiné :

Citation :
o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

o VI.4.a.i : Haute-trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 6mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

Qu'on se le dise !
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeLun 27 Juil 2009 - 14:03

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les érudits du Duché,

Qu'il soit su qu'en hommage à Anthony, dit Wulfen "le Vénérable", et Numalane "l'Idomptable" de Massigny et afin que leur nom et ce qu'ils ont fait pour le Duché demeurent dans les mémoires, l'académie militaire du Lyonnais Dauphiné sera désormais appelée "Académie Massigny".

Qu'on se le dise !
Faict au castel de Pierre-Scize le vingt-septième jour de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeDim 2 Aoû 2009 - 20:13

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXIVe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce deuxième jour du mois d'août, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le vingtième jour du septième mois et le deuxième jour de ce huitième mois, soit les deux semaines dernières.

Evénements et déclarations :

Plusieurs déclarations ont été faites durant cette période :
  • Une explication sur le montant plus élevé de l'impôt par le Gouverneur.
  • Un rappel de la loi en vigueur et de la politique actuelle sur l'utilisation des armées ducales.
  • L'annonce du baptême de l'académie militaire en tant qu'"Académie Massigny"


Travaux en cours :

Le Conseil vote actuellement :
  • La dénonciation du traité avec l'ordre royal du Saint-Esprit

Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : la modification du coutumier pour prévoir les peines en cas de non paiement des impôts (par messire Hazram), l'étude d'un arrêté municipal sur le blé pour la ville de Vienne (transmis par dame Arwel), une éventuelle aide au comté de Toulouse (transmis par dame Arwel).
  • En justice : l'étude de l'ensemble du coutumier pour en supprimer, modifier ou éclaircir les points obsolètes, inappliqués ou imprécis (par messire Walan), une modification de la définition des sujets du Lyonnais Dauphiné (par messire Walan), l'étude de la possibilité de transformer les peines de justice en travaux forcés à la mine (par messire Xyphos), la conduite à tenir vis à vis d'un certain nombre de suspects ou brigands sur les terres ducales (par dame Pénélope).
  • En matière de sécurité : la possibilité de faire participer les recrues de l'ost en formation aux missions (par dame Lotus), un projet d'échange militaire avec les provinces voisines (par dame Pénélope et messire Tenshikuroi), une discussion sur les liens entre prévôté et compagnies nobiliaires (par dame Plumedange), des propositions de modification de l'ordonnance des compagnies nobiliaires (par messire Phelim), la séparation des comptes de solde du conseil de guerre de celles des garnisons (par dame Lotus), l'organisation d'une cérémonie pour la prévôté (par dame Plumdange), une réflexion sur des critères de promotion des soldats (par messire Tenshikuroi) .
  • En diplomatie : l'examen de plusieurs traités et concordats, l'étude des informations provenant de l'Artois et de la Provence, une discussion sur la territorialité des ambassades (le tout transmis par messire Sagaben).
  • En terme de festivités : une discussion sur l'organisation de festivités pour fêter les quatre ans du Duché.


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 9 Icon_minitimeLun 3 Aoû 2009 - 21:03

Citation :
Au peuple Lyonnais et Dauphinois,

Nous, Phelim, de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,



Nous revenons sur le cas Xyphos.

Ce dernier a été brûlé le vingt huitième jour du mois de Juillet de cette même année, pour sorcellerie. En effet, le même esprit possédait deux corps, celui qui était Conseiller Ducal, et celui qui se faisait appeler Almar.

Nous rappelons que l’immunité pénale que lui offrait par protection le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné n’a pu s’appliquer dans son cas, attendu que la loi Royale interdisant la sorcellerie a pris le pas sur la législation locale.

Si toutefois, l’esprit ait survécu aux flammes, et soit revenu hanter ce duché, qu’il soit su qu’il devrait être livré aux autorités du Lyonnais-Dauphiné afin d’être jugé pour Haute Trahison.

En effet, le corps Almar, par l’esprit de Xyphos, a donné des informations militaires à des nobtables Languedociens grâce à ses accès de Conseiller Ducal afin de les convaincre qu’il était un haut gradé militaire de notre ost. Il a ensuite profité des informations données dans son parti pour dire que nous allions devenir le régnant et se donner l’air d’être encore plus sérieux. Enfin, une fois la confiance de la plupart acquise et le doute bien semé, il a annoncé que nous comptions attaquer le Comté du Languedoc, tentant ainsi de mettre en conflit le Lyonnais-Dauphiné et le Languedoc.

De plus, une source nous a appris que différentes bandes de brigands avaient été contactées par Xyphos pour leur donner des informations sur la défense du Lyonnais-Dauphiné. En outre, nous le soupçonnons d’avoir été l’informateur des Chevaliers de l’Ombre sur les discussions se déroulant au sein du Conseil de Guerre.

Nous saluons la discrétion du Conseil de Guerre, qui a fait que malgré que nous ayons cette taupe, les opérations visant à détruire les deux armées qui nous menaçaient se sont très bien déroulées.

Il y a eu, il y a, et il y aura toujours, dans ce duché, des personnes qui se prétendent citoyen du Lyonnais-Dauphiné, et qui pourtant, n’hésitent pas à lui nuire … Honte à eux !


Faict à Lyon, le troisième jour du mois d'Août de l'an de grâce mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.


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