Annonces du Conseil Ducal

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su qu'après analyses et discussions des différentes candidatures reçues, le Procureur Thiberian Baccard a finalement décidé de nommer Huna à la charge de Procureur adjoint.

Cette nomination est effective dès ce jour.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Le mandat ducal touchant à sa fin, voici venu les bilans de fin de mandat du XXXVème Conseil Ducal. Nos onze Conseillers ainsi que le Duc ont sorti leur plume pour vous !

Bonne lecture !

Nous commençons par celui d'Asarine, Prévôt des maréchaux puis Conseillère sans porte-feuille:

Citation :: Que dire sur ce mandat…Tellement différent du premier. Ce mandat était mon second, j’ai occupé le poste de Prévôt durant presque la totalité du mandat, soit 50 jours.
Durant ces 50 jours, j’ai fait ce que j’ai pu pour réussir à maintenir une surveillance et une protection constante à toutes les villes de ce duché, malgré le fait que les effectifs de la Prévoté ont été plus que tendus.
Dès les premiers jours de ma prise de poste, j’ai du faire face à un état de siège. Une fois cet état d’urgence passé, j’ai tenté d’apporter à la prévôté mes idées et d’en améliorer le fonctionnement. Même si la situation à l’intérieur de la prévoté n’a pas toujours été facile, et ne m’a pas permis de faire tout ce que j’avais envie de faire, je suis tout de même ravie d’avoir pu travailler avec ses membres.
J’avoue être déçue de ne pas avoir pu mener à son terme ce mandat en tant que Prévôt. J’aime ce duché et cette institution, mais parfois, le mieux que l’on puisse faire et de s’effacer.
Je souhaite que le prochain Prévôt réussisse là où j’ai semble-t-il échoué. Le plus important étant l’institution elle-même et non pas la personne qui la représente.
Pour le reste de mes fonctions, en dehors du fait que j’étais Prévôt, j’étais avant tout conseillère ducale du Lyonnais-Dauphiné et de Sa Grâce Raituge. J’ai participé à de nombreux débats et apporté ma modeste expérience ainsi que ma vision des choses sur de nombreux dossiers.
Même si un bilan de fin de mandat ne devrait contenir que le bilan des choses faites durant celui-ci, je tiens également à vous remercier, vous peuple du Lyonnais-Dauphiné, pour m’avoir permis de comprendre et d’apprendre énormément de choses durant ces deux mandats. Le temps est venu pour moi de m’effacer, j’espère pour quelque temps seulement, et de pouvoir revenir encore plus compétente pour servir mon Duché comme je l’ai fait depuis maintenant quatre mois.
Je souhaite remercier les personnes qui m’ont entourée durant ces deux mandats également, que ce soient les personnes avec qui j’ai eu du mal a m’entendre que les autres, toutes m’ont apporté quelque chose, bonne ou mauvaise.

Asarine d’Izoard, Dame de la Batie-Roland

Continuons avec celui de Monseigneur Oiselier, qui a exercé la fonction de Juge:

Citation :: Mon bilan, le mandat s'est bien passé.

Bien commençons par ma fonction de juge, je pense avoir bien oeuvré,
j'ais traité les différents troubles a l'Ordre Publique liés a l'état de sièges,
Affaires ma foi assez facile,
mais a côté de cela il y eut deux affaires plus compliquées qui m'ont obligé a de plus longues méditations.

Pour ce qui est de mon rôle de conseiller, je n'ais point failli et j'ais fait entendre le message Aristotélicien.

Que le Trés-Haut vous bénisse tous

Mgr Oiselier

Celui du Conseiller sans-portefeuille, Guillem de Fontvell:

Citation :: En toute franchise, j'eusse aimé que ce mandat ce passe mieux.
Touché par une rechute de fièvre paludéenne que j'avais contacté il y a quelques années, je dus quitter mes fonctions de juge pour accepter celles de Conseiller sans portefeuille.
Si à mon passif, je dois reconnaitre un manque certain d'activité lié a la fatigue intellectuelle et physique, je suis fier d'avoir pu soumettre deux propositions qui ont été acceptées par le Conseil à l'unanimité : la condamnation de l'usurpation des emplois de Hauts Fonctionnaires et surtout la création de l'Institut des Études Politiques.
Je souhaite de tout mon cœur que cet Institut trouve rapidement son Directeur et que celui désigne des professeurs dont l'enseignement permettra aux futurs Conseillers d'assimiler les finesses des charges qu'ils auront à exercer car, et j'en ai fait l’expérience, il est difficile de se mettre à travailler efficacement sans avoir les connaissances de base inhérentes aux postes qui leur seront attribués.

A présent, je vous invite à lire celui de notre Capitaine Aude Di Constantini:

Citation :: Il est donc temps de plier bagages et de faire le bilan de ces deux nouveaux mois passés à la charge de Capitaine.

Tout d'abord, un mandat raccourci par une longue absence de trois semaines durant le mois de Mai, ayant entraîné un retard dans le calendaire de projets que je m'étais fixé ; mais un Capitanat qui fut source de quelques changements au sein de cette grande et complexe institution qu'est l'Ost.

Tout d'abord, grâce au travail du Conseil de Guerre et du Conseil des Lances, la Garde Ducale a enfin pu voir son statut révisé, cette unité d'élite étant aujourd'hui visible aux yeux des soldats. Un nouveau Seigneur de la Garde a par ailleurs été nommé à sa tête, remplaçant le très dévoué Baron Samarel Kennedy, en la personne du Seigneur Thiberian Baccard.

Plusieurs autres nominations ont eu lieu durant ce mandat :

Un nouveau Maistre-Armurier, en la personne de Rotule, succédant à ce poste au Seigneur Thiberian Baccard après une formation réussie.
Un nouveau Seigneur des Lances pour Lyon en la personne de Soleil, faisant suite au départ du Seigneur Helsinki, départ qui sera regretté au sein de l'Ost ; et à qui nous souhaitons la meilleure continuation possible pour l'avenir.
Un nouveau Maistre-Recruteur est en passe d'être nommé à l'heure où je prends la plume, toujours pour faire suite au départ du Seigneur Helsinki.
D'autres nominations sont en projet, tâche qui incombera à mon successeur pour l'avenir de l'Ost.

Et ce successeur se verra également la charge d'achever la création de l'Ecole d'Officiers, Ecole créée sous l'impulsion du Conseiller Thiberian et qui semble pour l'instant tenir ses promesses et rencontre un accueil favorable des premiers aspirants-officiers accueillis en son sein pour son développement, que je regrette de ne pas avoir pu mener à terme.

L'Ecole Militaire de l'Ost a d'autre part reçu la visite du Capitaine Provençal, qui souhaite s'inspirer de notre modèle de fonctionnement et de formation pour créer une Ecole Militaire au sein de son Ost. Espérons qu'un tel rapprochement avec nos voisins méridionaux sur le plan militaire permettra à nos deux Provinces de mieux parer aux menaces futures et assurer ainsi la protection aux voyageurs et aux habitants sur nos terres.

Concernant ma participation au sein du Conseil Ducal, un démarrage plutôt actif en début de mandat, et ce jusqu'à mon départ en retraite, avec une participation à presque tous les débats, avant de redevenir discrète, et surtout plus concentrée sur l'Ost et Grenoble, à mon retour.

Pour conclure ce bilan, plutôt positif à mes yeux malgré quelques accrochages houleux, je tenais à remercier l'ensemble du Conseilde Guerre pour son soutien et ses lumières ; l'ensemble du Conseil des Lances qui semble retrouver un second souffle après de nombreux mois de passivité ; et l'ensemble des soldats de l'Ost qui ont toujours su se dévouer corps et âmes à la sécurité du Duché et de ses sujets.

Fièrement,
Aude di Constantini,
Capitaine de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné.

Le bilan suivant est celui de notre Commissaire au Commerce, demoiselle Somica:

Citation :

Bilan du commissaire au commerce.

Un premier mandat ducal que j'ai débuté avec quelques difficultés à me positionner en tant que CaC et non en tant que bourgmestre, fonction que j'avais occupée sur plusieurs mandats. Le travail est différent dans le sens ou, chaque démarche doit être validée par le conseil, c'est a dire douze personnes et non par une seule. Ce qui m'a valu un avertissement en début de mandat, parce que je ne communiquais pas suffisamment....Puis au fil du temps les choses se sont posées et j'ai pu prendre plus facilement mes marques. J'ai souhaité créer une bonne ambiance au sein de mon bureau avec les maires, ce qui a mon sens a été plus que favorable mais aussi favoriser et élargir un réseau de professionnels, intra et extra ducal, cela dans l'objectif d'effectuer le plus possible de commerce et de communication. Recenser les différentes possibilités que le duché et mairies possédaient et les exploiter autant que possible. Cela a été du commerce fluviale, à la liquidation des surproductions municipales....
En parlant commerce, je vous présente les chiffres du mandat quant aux ventes et achats faits par le duché.

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Export10

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Plusieurs contrats ont été effectués avec les duchés voisins et je remercierai toutes les personnes qui m'ont aidé a transporter les marchandises. Financièrement un bilan très positif. Cependant j'annoterais tout de même une déception quant à l'intérêt des autres conseillers hors pôle économique sur notre domaine de travail. Qui était plus que succinct. Mais également sur le fait que le choix de l'intendant au commerce a été bien trop long . L'équipe du pôle économique a effectuer du bon travail a mon sens et doté d'une bonne cohésion.
Il y a eu aussi la création de la cave de l'oncle sam' qui a une belle perceptive d'avenir. L'implication de l'intendant au commerce est dès plus appréciable dans ce domaine. Et ne le croyez pas, je n'es pas prit un gramme a goûter chaque produit comme il le sous entend. Mes courses effrénées dans le castel m'empêchait de cumuler les kilos.

Deux mois passent très vites, et si on veut faire les choses biens, il nous faudrait bien plus de temps pour tout mettre en place, j'espère seulement que mon successeur n'hésitera pas a me contacter pour travailler dans la même ligne de conduite.
Je clôturais ce bilan en donnant la parole aux sept maires et l'intendant de notre duché, qui sans eux rien n'est faisable dans ma fonction. C'est avant tout un travail d'équipe. C'est pourquoi j'ai souhaité qu'ils me fassent tous un bilan de mon mandat, ils sont les meilleurs à juger du travail fournit par leur hiérarchique, je pense.

Citation :: Un mandat très calme, pas de soucis et une CaC présente. J'aurais apprécié un investissement qui aurait dépassé la gestion des tâches quotidiennes, mais c'est déjà ça de fait, tous les CaC n'ont pas pu en dire autant.

Antoine de Sevillano, Maire de Dié

Citation :: Pour une première expérience de bourgmestre, ce fut fort agréable de travailler avec notre Cac. Elle a géré avec tact et équité les échanges commerciaux. Et elle s'est montrée très compréhensive avec les soucis d'un débutant que des gardes mal-lunés ne laissaient pas entrer sur la foire ducale.

Romuald MacCornell, Maire d'Embrun

Citation :: une personne presente a quasi permanente a toutes heures du jours ou de la nuit pour satisfaire les demande des maires

les reponses aux interogations faite par les maires assez rapide

la ville de vienne ayant peu eu avoir besoins des service autre que les affaires courantes (impots ventes hebdomadaire ou denrée naturel) est entierement satisfaite de l'investissement du CAC somica

tazspike de Pierrellatte
maire de Vienne

Citation :: ** Ayant travaillé à la fois comme bourgmestre et comme intendant avec Dame Somica, j'avoue avoir été agréablement surpris par son implication et l'utilisation assez importante de parchemin qu'elle a fait afin de pouvoir exporter les surplus municipaux. Comme pour le bois par exemple. Après une période de grand calme économique qui a failli voir notre cac partir elle-même pour vendre je trouve qu'elle a plutôt bien terminé son premier mandat.
D'un point de vue plus personelle, elle a tellement bien poussé à la création de " la cave de l'oncle Sam " qu'elle croit avoir le droit de gouter tout ce qui s'y trouve à toute heure du jour et de la nuit. Si vous la croisez regardez bien elle a pris du poids...
A part cela un mandat positif je dirais.

Samthebeast,
Ancien bourgmestre d'Embrun
Intendant au Commerce du duché**

Citation :: Une gestion efficace du fonctionnement ordinaire des relations entre mairie et duché, inter-mairies et une implication bénéfique dans la recherche du commerce extérieure. Le mandat de dame Somica est du point de vue de Montélimar positif.
La collecte des impôts s'est faite sans heurs, de façon souple, et le CaC fait acte d'une présence et d'une disponibilité particulièrement appréciées.

L'implication dans la création des organes de recherches et commerce des produits de luxe auprès de l'Intendant Sam qui a développé des efforts dans ce sens a été aussi remarquée.

Hiboupreufen,
Bourgmestre de Montélilmar

Citation :: Contente d'avoir travaillé avec Dame Somica, elle a su gérer avec brio les difficultés rencontrées et a réussis avec la participation de certains Coneillers Ducaux à trouver des contrats pour exporter les surplus de certaines mairies.
De plus sa présence a permis de faciliter des négociations ou transactions.
Pour finir elle a instauré une bonne ambiance de travail ce qui facilite l'insertion des nouveaux maires, comme cela a été le cas pour moi.

Je lui souhaite une bonne continuation pour la suite et j'espère la revoir à nouveau dans les couloirs du Château du Lyonnais-Dauphiné.

Bonissima, Bourgmestre de Valence.

Citation :: En complément, bilan de son équipe de travail

Maire de Lyon

Personne efficace et agréable,a toujours été présente .,J'ai beaucoup apprécié de travailler avec Somica!

Citation :: Bilan de la mairie de Briançon

Concerne : le CAC prochainement sortant Dame Somica

Au cours des 2 mandats écoulé, Dame Somica c'est montré très présente selon moi vis à vis des différents maires faisant fonctions,
Proposant régulièrement diverses contrats et offres afin de faire participer les différentes villes, et leurs permettant ainsi d'évacuer leurs surplus,

Elle à toujours fait preuve d'une grande disponibilité qu'elle que soit le jour ou l'heure à laquelle nous avions besoin d'elle, Elle fut également de bon conseil lors de mes débuts à la mairie de Briançon ce qui grâce à elle a permis d'être vite au fait de tout ce qu'il fallait savoir,

Pour la mairie de Briançon,

Megujin

Fait à briançon ce 10 juin 1459

Somica, Commissaire au Commerce

Poursuivons avec un autre conseiller économique, Nathiavel, Commissaire aux mines et aux Grands Travaux:

Citation :: Tout l'or de Cortès
L'argent de Pizarro
Ne seront que fadaise
demain pour les héros.
Et feront grises mines
comparé alors à l'or
l'or qui d'or dans ces mines d'or
Déterrons le trésor

Pelles pioches
Remplissons nous les poches
Pics pioches
Creusons la roche
à coups de pics, de pioches

Comme vous l'avez surement comprit, ce mandat est donc celui du CaM.
Nathiavel pour vous servir.
Alors ce mandat, s'est assez bien passé coté mine.
Dans les choses à retenir, la suspension de la lois dominicale mais comme le dit le mot, ce n'est pour l'instant qu'une suspension, nous verrons par la suite ce qu'il sera fait.

Un gros boulot est en court pour essayer de repeupler les villes montagnarde, ou l'on a élevé le salaire de la mine à 17écus.
Des gens sont occupé à arriver pour s'installer dans ces villes, et pour ceux qui me lirons, je leur remercie et éspère qu'il se plairont dans leurs nouveaux villages.

En générale, un peu décu de mon mandat mais je suis rarement satisfait de moi meme. Comme à mon habitude je refuserai donc de donner des chiffres sur les mines mais je trouve que c'est a tout le monde de faire des efforts pour qu'elles aient des taux d'occupation plus élevée surtout dans des villes comme Dié ou l'on trouve trés rarement un nombre de mineur satisfaisant.

Fuire la mine, ce n'est pas lutter contre le Duché qui en gros sert à rien vu que les conseillers ducaux travail ou doivent travailler pour votre confort de tous. J'aimerai tout comme certains me prendre du bon temps et travailler moi aussi sans relache sur les meilleures offres d'emploie pour avoir plein d'écus et devenir trés riche. Mais si c'est pour que vous le donnier d'un autre coté pour votre sécurité par exemple, ou pour que l'on vous trouve du pain pour manger ou exporte vos produits... bref suffit à tout le monde d'aller 2fois par semaine à la mine, des concours sont régulier pour améliorer votre salaire si vous etes chanceux et joueur.

Ayez du répondant et le duché vous fournira encore plus de satisfaction. C'est comme votre reflet dans l'eau vous avez ce que vous réalisez, Donc à vos pioches pardi.

Passons, coté navigation, 2foncets ont été construit ce mandat, et le duché recherche actuellement le capitaine du Bateau ducal la Tempète Dauphinoise.

Pour le reste, je crois avoir participé un peu à chaques débat là ou j'en avais les capacité. Je pense que l'on aura rien à me reprocher de mon mandat et ne pourrai vous fournir des bulletins de bon mandat n'en ayant demandé à chaques mineurs, ce qui aurait été bien trop long à lire.

On pioche tic tac, tic tac,
Dans la mine, le jour entier.
Piocher tic tac, tic tac,
Notre jeu préféré.

On pioche tic tac, tic tac, tic tac
Du matin jusqu'au soir.
On pioche tic tac, tic tac,
Tout ce que l'on peut voir.

Nathiavel, Commissaire aux mines.

Suivi du bilan du Procureur, Messire Thiberian Baccard:

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,

Voici l'heure du bilan de fin de mandat !
Un mandat particulier pour moi car ce fut le premier où je fus placé à un poste non demandé, celui de procureur.
En effet, à part un mandat ou j'ai cumulé Capitaine et Juge durant un petit mois...je n'avais pas vraiment d'expérience en matière de justice même si mon sens logique me permet en général d'en comprendre les tenants et les aboutissants.

Je fus donc jeté dans l'arène judiciaire en ayant aucune expérience en procure et en plein milieux d'un état de siège qui causait chaque jours l'arrivée d'une masse de dossier à traiter dans la plus grande urgence.
Pour corser le tout Dame Isabeau que tous connaissent et respectent pour sa très grande implication, son expérience et ses connaissances en justice depuis trois ans et qui était mon Adjoint a annoncé sa démission de ce poste peu de temps après le début du mandat.

C'est donc dans les pires conditions possibles qu'à démarré ma première expérience au poste de Procureur et pour en faire le bilan je pense ne pas avoir à rougir de ma prestation comme lors de mes autres mandats ducaux où j'étais pourtant aux postes que je souhaitais.
J'ai donc fais de mon mieux jours après jours pour tenir la justice à bout de bras en me sentant parfois un peu seul vu le peu de présence du juge mais j'avoue que l'aide du Greffier m'a été précieuse, je dirais même salutaire.
Donc je remercies grandement Plume de Fairdowns, pour son aide, son implication et sa motivation n'ayant pas tari en deux mois.

Au cours de ce mandat les chiffres sont donc :

- 22 actes d'accusation.
- 26 réquisitoires.
- 15 affaires classées sans suite.

Des chiffres peu impressionnant si on les compares à ceux d'un monstre sacré dans le milieux de la justice tel qu'Isabeau mais plus qu'honorables si on les compares à quiconque autre que la dite Dame.

En parlant de Dame Isabeau d'ailleurs, je remercies grandement cette dernière pour être restée disponible afin de répondre à mes question durant tout le mandat et de participer à l'actuelle réforme du système judiciaire étudiée actuellement au Conseil Ducal, plus qu'une participation d'ailleurs elle en est même l'auteur et je la remercier encore une fois de ne pas avoir abandonné totalement la justice même si, plus que quiconque, elle mériterait des vacances.

Un nouveau Procureur Adjoint sera également nommé d'ici quelques jours et le prochain Procureur pourra amorcer son mandat avec toute l'aide nécessaire.

Le Conseil Ducal dans son ensemble a pu profiter de ma présence quotidienne ainsi que de ma participation à presque tous les sujets et mon vote à tous les suffrages.
Pourquoi "presque tous les sujets" et pas "tous" ? Et bien parce qu'il existe des expert en économie qui pourront très bien se passer de mes interventions à la compétence douteuse en la matière pour accomplir honorablement leur devoir et je pense que c'est le seul domaine ou ma participation resta modeste.

J'ai pas mal participé à la Diplomatie depuis les récents évènements tels que l'armée du Bourbonnais-Auvergne ayant monté son camp devant les portes de Lyon où j'ai moi même demandé une réponse forte et ferme.
De même pour l'évènement plus grave encore d'un navire de la Confédération Helvétique commandé par le Capitaine Cendres ayant envoyé par le fond un navire de l'Ordre Teutonique commandé par le Capitaine Chevreux et ce devant le port de Lyon et donc dans les eaux souveraines du Lyonnais-Dauphiné.
Beaucoup le sauront, d'autres s'en douterons...ma position quant à ces faits est plus que ferme et je serais même en faveur d'une réponse armée à ce que je considère comme un acte de guerre de la Confédération Helvétique si celle ci ne se plie pas à nos exigences.

Et bien sur en tant qu'habituel spécialiste au niveau des Compagnies d'Ordonnance, l'office des COLD n'a pas souffert d'un quelconque manque d'implication de ma part puisque j'y passais autant de temps qu'à l'office de justice afin d'offrir mes conseils et mon expérience à tous les élus du domaine.
J'ai participé au projet de l'Ecole des Officiers lancé au Conseil de Guerre et là je répondrais au bilan du Capitaine : même si ce projet était mon idée, c'est bien elle qui l'a lancé et fait avancé durant ce mandat.
J'ai également participé activement à la réforme de la Garde Noir et en ais été nommé Seigneur afin de la mener, et j'avoue nourrir de bons espoirs pour l'avenir de ce régiment d'élite.

En tant qu'homme et en tant que vassal je me dois également de remercier sa Grâce Authieux qui aura su se tenir à son serment de justice en intervenant auprès de sa Majesté la Reyne de France pour lui demander de blanchir mon nom des mensonges et diffamations de l'incompétent Roy d'Armes sortant.
L'affaire est en cours mais il a bien voulu s'en occuper et je salues donc cette volonté de faire respecter ses vassaux.

Voila, un bilan calme pour un mandat calme c'est donc tout pour moi.

Sainct Georges et Dalphiné !

Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf.

Thiberian Baccard,
Seigneur de Brindas et du Bois d'Oingt,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Le septième bilan est celui d'Arwel, la Duchesse de Clérieux alors Bailli:

Citation :: Aux Lyonnaises-Dauphinoises, aux Lyonnais-Dauphinois, à tout voyageur que cela pourrait intéresser,

le terme de mon troisième mandat et demi en tant que Bailli de notre cher Duché arrive. Une nouvelle fois, au sein de ce pôle économique, j'ai eu à coeur de voir baisser les impôts. Au vu du bilan économique de ce mandat, je pense que l'on pourra poursuivre sur cette voie lors du prochain mandat ducal.

En ce qui concerne le domaine des finances, messire Nathaviel, notre CAM, damoiselle Somica, notre CAC et moi-même, nous sommes régulièrement réunis afin de trancher sur des dossiers épineux et pour nous accorder sur la direction à insuffler à la ligne de conduite en matière financière. Cela nous a permis de pouvoir travailler efficacement. Je ne sais si je ferai partie du prochain pôle économique, mais si tel est le cas, j'espère que je pourrai à nouveau travailler de concert avec mes collègues.

Dans les autres domaines, j'ai essayé dans la mesure du possible, d'intervenir lorsque je le jugeais nécessaire. Je pense avoir été particulièrement active dans le domaine des festivités, en lançant un projet qui me tenait à coeur : une loterie ducale concernant la valeur du prestige. Cette loterie est accessible à toute personne ayant travaillé aux mines. J'aimerais qu'elle puisse perdurer, alors n'hésitez pas à venir me rejoindre sur la grand place !

Comme mon collègue CAM, je ne puis que vous demander de poursuivre vos efforts en matière de fréquentation des mines, c'est grâce à cela que nous pourrons poursuivre la baisse des impôts, ainsi que par le renouvellement régulier de vos bêtes, chers éleveurs Lyonnais-Dauphinois ! Aidez-nous à faire en sorte qu'on puisse un jour voir un Lyonnais-Dauphiné sans impôts ! Surtout que dans ma grande naïveté, j'ai juré de ne pas quitter le Conseil Ducal avant d'avoir atteint ce but...

Je profite de ce bilan pour rappeler aux érudits qui ne le sauraient pas, que le duché propose chaque jour des offres d'emploi et qu'il suffit de se rendre à Pierre-Scize, à l'Institut d'Etat, pour pouvoir déposer sa candidature. Si vous en ignorez le chemin, n'hésitez pas à prendre contact avec moi, je me ferai un plaisir de vous faire parvenir un plan de Lyon afin que vous puissiez vous y rendre. Par la même occasion, je remercie les érudits qui viennent me rendre visite chaque jour, c'est une réelle satisfaction de savoir que je peux compter sur leur assiduité.

Il ne me semble pas avoir oublié quoi que ce soit,

Qu'Aristote veille sur vous, sur vos familles, sur vos élevages et vos récoltes, ainsi que sur notre Duché !

Fait à Pierre-Scize, dans la nuit du treizième au quatorzième jour du mois de juin de l'an 1459.

Arwel Chanvigny, dicte La Bienveillante, Bailli du Lyonnais-Dauphiné, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly.

Suivi du bilan de Colombine d'albon ayant été Conseillère sans Porte-feuille puis Prévôt des Maréchaux:

Citation :: A tous les lyonnais-dauphinois que le présent écrit liront ou se feront lire.

Fraîchement arrivée au conseil, le deux juin pour être précise, j'ai eu tout loisir de participer aux débats en cours puisque sans portefeuille, je dois avouer que c'est bien plus confortable que lorsque l'on a en charge une institution.
Cet état ne dura point, fini de prendre son temps entre deux débats, la prévôté chère à mon coeur avait besoin de moi, j'ai donc accepté le poste de Prévôt le six juin, soit quatre jours après mon arrivée.

Hormis le travail quotidien du Prévôt poste que j'avais déjà occupé bien heureusement, je me suis employée à faire règler les arrièrés de nos braves gardes qui chaque jour assurent la sécurité de nos villages ainsi que d'achever le règlement des soldes.

Une vague de démissions au sein de la prévôté dont l'ancien premier conseiller ainsi que l'ex-Prévôt m'ont obligée à réagir au plus vite et de dépècher une personne supplémentaire pour le recrutement.

J'ai tenté une expérience qui s'avère fructueuse à la maréchaussée de Lyon, nos frères d'armes de l'OST viennent confirmer que cette coalition est une des clefs d'une défense parfaite. Seul souhait à long terme, que cette coalition se généralise dans tout le Duché et que nous marchions main dans la main pour la sécurité de tous.

Mais il demeure que nous avons un cruel besoin de personnes motivées non seulement par la sécurité mais aussi par l'envie de rendre service aussi bien à son village qu'à ses habitants. Alors ceci sera ma dernière phrase...

La prévôté a besoin de vous, venez grossir nos rangs afin que règne l'ordre et la sécurité!

Rédigé à la caserne de Belle-Cordière,
le quartorzième jour du mois de juin de l'an MCDLIX

Colombine d'Albon
Prévôt des maréchaux

Pour continuer, je vous propose de lire celui de la damoiselle Larentina ayant occupée le poste de Connétable:

Citation :

À tous ceux qui souhaiteront lire,

Si mes souvenirs sont bons j'ai fait mon entrée au Conseil Ducale le deuxième jour du mois de Mai en tant que Conseiller sans Porte-feuille. Moi qui espérait apprendre doucement et me faire une petite idée de chaque postes eh bien deux jours plus tard je me suis retrouvée, non sans surprise, au poste de Connétable !
Et... que pourrais-je dire de plus à par le fait que j'ai essayé de faire au mieux mon travail !
Mais la personne avec qui j'ai passé beaucoup de temps sera sans doute la mieux placé pour parler de cela.

Citation :

Une personne présente et quasi permanente a toutes heures du jour et de la nuit pour satisfaire nos demandes, agréablement surprise de son implication ,elle a sut gérer avec brio les soucis ,elle a su aussi s'imposer et nous avons collaborées toutes les deux avec facilitée.Je lui souhaite une bonne continuation pour la suite et j’espère la revoir a nouveau parmi nous.

Intendante Gaelle de Montestier.

Fait à Pierre-Scize, le 15 juin de l'an 1459

Larentina,
Connétable

Voici mon propre bilan en tant que Porte-parole:

Citation :: Au peuple Dauphinois,
A qui veut le lire,

En bref.

Tout commence le 18 Avril de cette même année. A cette date, j'ai alors été nommé Porte-parole ducale, qu'on appelle plus communément PP.
Un premier poste, pour un tout premier mandat.

Ce poste m'a été bénéfique et enrichissant à tous niveaux, me permettant de suivre les débats.
Poste, me laissant également le temps d'apprendre le fonctionnement du Conseil Ducal.

J'ai donc eu la charge de « porter la parole » ces deux mois durant : ma principale préoccupation était d'informer, au peuple dauphinois le travail effectif du Conseil en publiant les annonces, mais surtout en rédigeant régulièrement (tous les dix jours pour être précise) des comptes-rendus des activités du Conseil ducal.

Parallèlement, je me suis assurée que chaque ville disposait d'un tenant-poste pour porter les nouvelles ducales aux oreilles et à la vue de tous les Lyonnais-dauphinois, sans exception.
A quelques villes près, ce fut fructueux.
J'en profite pour annoncer que les villes de Montélimar et d'Embrun n'en ont actuellement toujours pas. Les intéressés peuvent toujours me contacter !

En outre, pendant cette mandature, une nouvelle réorganisation du Coutumier a été effectué.

J'ai par ailleurs, comme tout autre conseiller, hormis ma tâche de rédiger et transmettre les annonces ducales, participé à plusieurs débats, là où il m'était possible tout du moins...

Pour conclure, je remercie celles et ceux qui m'ont apportés leur confiance et qui m'ont aidé dans mes premiers pas. Je profite de ce présent bilan pour que vous sachiez que j'ai effectué mon travail de tout mon cœur et de mon mieux possible.

Merci de m'avoir lu.

Fait dans les couloirs du Château de Pierre-Scize le treizième jour du mois de juin mil quatre cent cinquante neuf (avec comme appui, le généreux dos du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux).

Votre Porte-parole.
Svetlna.

Enfin, nous terminons par le douzième et dernier bilan, et pas des moindres : celui de Sa Grâsce Raithuge Authieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné:

Citation :: A tous les Lyonnais Dauphinois qui liront ou se feront lire,

Et voici mon premier bilan en tant que Duc du Lyonnais Dauphiné....et c'est avec une certaine émotion que je le rédige.
Cela fait 8 mois que je parcours ce conseil ducal, et les murs de Pierre-Scize, et me voici enfin à l'apogée de tout ceci.... J'en ai donc un bilan assez fort à ressortir, que j'essaierais de faire bref.

Tout d'abord, je remercie quasiment l'ensemble de mes conseillers pour leur activité et leurs conseils. Je pense notamment à l'intégralité du pôle économique qui a été remarquable, au procureur qui a été très bon, au porte parole qui a été mon agréable découverte de ce mandat, ainsi qu'au nouveau connétable... Les autres conseillers s'étant montré trop peu discret à mon goût pour être cité... Je remercierais également les intendants au commerces, le Grand Maître des Lances, et notre ancien procureur adjoint pour leur travail respectif, qui a été très précieux.

Maintenant, si l'on passe du coté de l'économie, notons donc les économie apportées au prestige avec le maintien au niveau attendu, les mines qui continuent d'être optimisées vers le rendement maximum, la création de la halle aux produits de luxe pour tout nos érudits qui se ravitaillent, la création de deux foncets pour des transports maritimes, deux gros contrats d’import de pierre juteux, et j'en passe un certain nombre...vous l'aurez compris, le pôle économique a fait un travail incommensurable et je l'en remercie.

Concernant, les compagnies d'ordonnance, il a fallut faire beaucoup de travail puisque nous avons eu un état de siège à gérer dès mon entrée en fonction, puis ensuite, il a fallu reformer l'école de la prévôté, recruter pour combler le manque de miliciens à Briançon, où les Compagnies Nobiliaires ont été obligés d'aider, puis ensuite ce fut le tour de Montélimar qui a été attaqué mais repoussé également.. nous avons donc subi de nombreux actes d'attaques, et avec une prévôté peu nombreuse, nous avons donc travaillé de concert sur ce sujet, et sur un début de rapprochement Ost-prévôté, à poursuivre sans aucun doute... Merci à tous mes conseillers militaires pour leur aide quotidienne.

Maintenant, passons à la diplomatie, qui ne fut pas de tout repos. Entre la révision du statut de celle-ci,d 'un accord de Coopération Judiciaire avec nos voisins, il a fallu également s'atteler à des sujets plus ardues comme la croisade qui nous a amené à un point critique puisqu'un bateau allié a été coulé dans le port de Lyon, et que nous sommes en pleine discussion avec les helvètes pour avoir le coupable de cette agression, ou encore, les différentes lettres à la Reyne qui ont amené la révocation du Roy d'Armes, l'hérauderie royale étant devenue un simple fantôme d'elle même, il fallait changer les choses... Je remercie notre chancelier pour son aide qui a été très précieuse, ainsi que tout son conseil diplomatique.

Continuons si vous le voulez bien par les festivités, qui ont surtout été remué par le président et la bailli... entre le décathlon, ou la désignation des vêtements des membres du comité, vous avez pu avoir accès à un sacré festival haut en couleurs..Tout comme la nomination de notre nouvel intendante aux collections ducales qui nous manquait à tous! De plus, un de nos projets qui nous tenait à coeur, la loterie du prestige a enfin été mis en place et vous permet d'être sensibilisé sur ce qu'est le prestige, et l'impact de celui-ci, le tout en allant à la mine... je remercie donc ceux qui participe et je vous invite tous à participer... 50 écus de lot, ce n'est pas rien.

Enfin, le dernier office, celui dont on a beaucoup parlé ces derniers jours, l'office de justice, qui fait également le lien avec le rectorat. Dans cet office, vous avez vu ou entendu parler de la création de la charte des conseillers ducaux, du poste de procureur adjoint, de la création de l'institut d'etudes politiques pour former les futurs conseillers ducaux ou les bourgmestres, pour ne citer que ça, sans oublier, la réforme et réorganisation du coutumier qui a une toute nouvelle tête, bien plus facile à s'y retrouver, et bien plus conforme à la coutume... tout cela, nous n'y serions arrivés sans l'aide des conseillers et des conseillers en justice, je les remercie tous. Et pour le dernier sujet sur lequel je travaille jour et nuit, la réforme de l'université.. En effet, cela faisait 8 mois que j'entendais, duc et rectrice, conseiller ducaux et étudiants, disant qu'il fallait changer tout ça.. et bien moi, j'en ai eu ras le bol, et j'ai fait ce qu'ils voulaient tous, j'ai agi. Aujourd'hui ce chantier n'est pas terminé, une nouvelle organisation est en cours de vote, et je m'engage, à terminer ce projet, même si cela se déroule après mon mandat... je demanderais l'autorisation au nouveau régnant de terminer mon travail.... je vous rassure, je ne partirais pas en l'état...surtout que la nouvelle mouture devrait tenir de nombreuses promesses pour étudiants, futurs étudiants et doyens.

Voila, c'était le mot de la fin... Certains seront remerciés à posteriori de mon mandat, comme le veut la coutume... Je remercie tout ceux qui m'ont accordé leur confiance, et j'espère que mon mandat est à l'image de ce qu'ils espéraient..... Merci à tous!

Par Saint Georges et Dalphiné!!!

Raithuge Authieux,
Duc du Lyonnais Dauphiné

Fait à Pierre-Scize, le 15 juin de l'an 1459

Fait à Pierre-Scize le quinzième jour du mois de juin de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld2

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal en ce seizième jour du mois de Juin, a voté à la majorité la réorganisation de l'Université du Lyonnais-Dauphiné et dont le texte final est le suivant:

Citation :

Université du Lyonnais Dauphiné

PREAMBULE

L'université du Lyonnais Dauphiné regroupe les étudiants, les érudits, les professeurs ainsi que toute l'organisation administrative relative aux dispenses de l'enseignement au sein du duché. En ces lieux, sont visibles également de nombreux documents, textes, parchemins, livres en libre accès à quiconque est désireux d'étudier.

ORGANISATION

Structure et Rectorat

L'université est composée d'un Conseiller aux étudiants, d'un Recteur, d'un Vice-Recteur et de six Doyens ayant en charge une faculté : Eglise, Etat, Médecine, Armée, Navigation et Etudes Politiques

Le Conseiller aux Etudiants est un conseiller ducal qui prendra en charge le suivi de l'université et de son activité. Il coordonnera l'organisation des cours, et remontera vers le conseil ducal les différents besoins émis par les étudiants, ou les doyens.
Le Recteur, nommé et révoqué par le duc avec aval des 2/3 de son conseil, valide les cours et valide le planning des cours sur un mois, organisé conjointement avec le Vice-Reteur.
L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.
Le Vice-Recteur, nommé et révoqué par le duc sur proposition du recteur, crée les plannings de cours, choisit les professeurs selon leur implication et leur sérieux et organise l'ensemble selon la demande remontée par les doyens.
Le vice recteur remplace le recteur lors des absences temporaires de ce dernier.
L'activité du Vice-Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.
Les Doyens recensent les étudiants de leur voie, vérifient les différentes mises à jour des fiches étudiantes et transmettent les demandes des étudiants et professeurs au Vice-Recteur, afin d'optimiser au maximum l'organisation de l'université.
L'activité des Doyens est non lucrative et représente une aide pour le Recteur.

Composition de l'Université

Conseiller aux étudiants : A définir à chaque début de mandat
Recteur : A définir
Vice-Recteur : A définir

Doyens :

Académie Militaire : Florian de Barsac dict Feanaro56
Faculté Frère Nicolaïde : A définir
Faculté de Médecine : Demons
Institut-d'Etat : Myao
Académie Navale : Miséricus
Institut Politique : A définir

FONCTIONNEMENT

Pour les débutants - Comment se faire connaître ?

Chaque nouvel étudiant doit créer une fiche, dans la faculté le concernant, faisant état de ses connaissances, et la tenir à jour régulièrement. Cela permet de voir l’évolution et la participation de l’étudiant au sein de l’université. Les fiches non mises à jour au bout de trois mois sont supprimées.

Programmation des cours

Un planning est établi chaque semaine par le Recteur et le Vice-Recteur.
Les cours varient en fonction des besoins des étudiants, besoins qui sont remontés par les doyens au vice-recteur.
Lorsqu’une particularité est nécessaire, les doyens ou les professeurs interpellent le Vice-Recteur afin d’adapter le planning en conséquence.

Les cours sont validés vers 13h en semaine, le week-end, les jours fériés et les vacances.

Un cours ne peut être validé que si le professeur a postulé avant l’heure prévue.

Le choix des professeurs se déroule de la façon suivante, comme indiqué plus haut, et est décidé par le recteur et le vice-recteur

Tarification des cours

En Lyonnais-Dauphiné, les cours ne dépassent pas 15 écus. Certains professeurs pratiquent des prix plus bas. Pour un remplacement, un cours à 12 écus est souhaitable mais pas obligatoire.

Charte des Professeurs

Elle doit être lue et signée afin de pouvoir enseigner.

Citation :: - Les cours sont réservés aux dauphinois.

- Chaque élève doit avoir sa fiche à jour (au moins depuis 30 jours).

- Tout professeur s'engage à postuler avant 14h. Dans le cas contraire un professeur de garde sera engagé. Le professeur retardataire aura un avertissement la première fois et une suspension de son enseignement en cas de récidive.

Une fois son cours donné, il doit afficher sous 48h le nom de ses élèves sur le panneau d'assiduité des cours.

- S'il voit un élève non recensé à la faculté, il lui enverra un courrier l'incitant à le faire et lui indiquant la marche à suivre.

- Si un professeur retenu pour le planning hebdomadaire est indisponible, il devra le signaler au recteur.

- Il est accordé l'entrée libre à tous les cours à partir de 20h tous les jours si les cours ne sont pas remplis.

COULOIRS DE L’UNIVERSITE

Hall d'accueil de l'Université
L’endroit où vous vous faites connaître et vous retrouverez les informations générales de l’université
Rectorat
Bureau privé où se retrouvent le duc, le conseiller aux étudiants, le recteur, le vice-recteur et les doyens.
Panneau d'affichage
Affichage du planning, de l’assiduité des cours, des salles de cours et du recensement des étudiants dauphinois.
Institut d'Etat
Faculté où se retrouvent les étudiants voie de l'état avec leur doyen pour exprimer leurs besoins d'études, mettre à jour leur fiche et postuler aux offres du bailli.
Académie Massigny
Faculté où se retrouvent les étudiants voie de l'armée avec leur doyen pour exprimer leurs besoins d'études, mettre à jour leur fiche et postuler aux offres du capitaine.
Faculté Frère Nicolaïde
Faculté où se retrouvent les étudiants voie de l'église avec leur doyen pour exprimer leurs besoins d'études, mettre à jour leur fiche et postuler aux offres de diacres disponibles dans le duché.
Faculté de Médecine
Faculté où se retrouvent les étudiants voie de la médecine avec leur doyen pour exprimer leurs besoins d'études, mettre à jour leur fiche et postuler aux offres de médicastres disponibles dans le duché.
Académie Navale "Le Sextant"
Faculté où se retrouvent les étudiants en navigation avec leur doyen pour exprimer leurs besoins d'études, mettre à jour leur fiche et postuler aux offres de capitaines disponibles dans le duché.
Insitut Politique
Faculté où se retrouvent avec leur doyen, les étudiants aspirant à un rôle politique de conseiller ducal ou de bourgmestre.

Fonctionnement In Gratibus

Informations sur l'université

Nombre maximal de professeurs par jour : 2
Nombre maximal d'élèves par professeur par jour : 5

Soit 70 places de cours par semaine

Pour les débutants – Comment étudier ?

Pour étudier avec un professeur :

Spoiler:

Pour étudier seul :

Spoiler:

Pour les débutants – Comment enseigner ?

Se faire connaître, être disponible et le faire savoir auprès des doyens, avoir lu et signé la charte des Professeurs, avoir une participation active au sein de l’université.

Spoiler:

Bibliothèque de l'université

"Éthique à Nicomaque : IV - Les différentes vertus - Aristote - Grec"
"Éthique à Nicomaque : V - La justice - Aristote - Grec"
"Timée - Platon - Grec"
"Métaphysique Ε - Aristote - Grec"
"Physique - Aristote - Grec"

La lecture est gratuite.

ASTUCE

Spoiler:

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld2

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que, suite aux élections du seizième de ce mois, les résultats ont été les suivants:

1. "Grand Oeuvre du Lyonnais-Dauphiné" (G.O.L.D.) : 40.8%
2. "G.O.N.E.S." (gones) : 30.1%
3. "Liste de Simples Dauphinois" (LSD) : 29.1%

Qu'il soit su également que, le XXXVIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a designé, Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly, Duchesse du Lyonnais Dauphiné et que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante:

* Sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

* Messire Thiberian Baccard, Seigneur de Guillestre et du Bois d'Oingt, sera Capitaine et exercera la fonction de Premier Conseiller;

* Messire Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac, exercera la fonction de Bailli;

* Messire Nathiavel, sera Commissaire aux mines;

* Messire Nopus exercera la fonction de Juge;

* Monseigneur Oiselier sera Conseiller sans Porte-feuille;

* Dame Somica exercera la fonction de Commissaire au Commerce;

* Damoiselle Larentina, exercera la fonction de Prévôt des maréchaux;

* Demoiselle Elywenn exercera la fonction de Connétable;

* Messire Rotule, sera Conseiller sans Porte-feuille;

* Messire Binette exercera la fonction de Procureur;

* Et enfin, Dame Svetlna, sera le Porte-Parole.

Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour de Juin mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Ldave13

De Nous, Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
appuyée de son Conseil et de sa Chancellerie

A vous Dame Tatoumi, Avoyère de Genève,
À l'attention de la Confédération Helvétique, de ses Avoyers et de ses représentants,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Rappelons que le 8 juin dernier un navire a été attaqué et coulé par un bâtiment de guerre Genèvois. Dans un esprit de justice et non de revanche, le Lyonnais-Dauphiné a vivement réagi en demandant que le Capitaine de l’embarcation, Messire Cendres, soit traduit sans délais devant la justice Dauphinoise pour réponse de cette exaction dans un territoire neutre de tout conflit actuel. Il ne semblait en effet pas irréaliste de penser qu’une province, quelle qu’elle soit, refuserait de cacher l’auteur d’un acte de piraterie ayant eu lieu sur les terres d’un Duché actuellement en paix.

Pourtant, le Lyonnais-Dauphiné est triste de constater que devant la proposition de règlement par les tribunaux, Genève n’ait eu à opposer que le silence. Le silence devant la violation d’un territoire souverain et de son désir de justice. Un silence nous contraignant à envisager d’autres méthodes que celles de la Procure.

Dans une ultime main tendue, le Lyonnais-Dauphiné accorde un délai de 7 jours à compter d’aujourd’hui à la République de Genève pour répondre publiquement à cette déclaration et pour livrer ledit Cendres entre les mains de la justice Dauphinoise. Passé ce délai, le Lyonnais-Dauphiné considérera que le préjudice subi par son Honneur et sa Souveraineté n’est pas digne d’intérêt de la part des autorités Genèvoises. Il se considérera alors en droit d’user de tous les moyens nécessaires au rétablissement de sa dignité, y compris par les armes.

Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf.

Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Tenshi2

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Tenshi2

Citation :: Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su qu'en ce vingt-sixième jour du mois de Juin, le Conseil Ducal a prolongé la suspension provisoire de la loi dominicale interdisant les embauches en Lyonnais-Dauphiné.

Que cette suspension s'applique pour les deux dimanches prochains, suite à quoi, une décision définitive sera prise sur l'abrogation ou non de ladite loi.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su qu'une réunion a lieu le vingt-cinquième jour de ce mois.

À cette réunion, qui est tenue dans une des salles de l'Université, prendront part les Doyens, les érudits, ainsi que les conseillers ducaux, ayant préalablement reçu de la part de Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, une convocation permettant d'assister à ladite réunion.

Lors de cette réunion, les participants discuteront de la nomination d'un nouveau recteur ainsi que des fonctions de celui-ci.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'erratum, qui suit:

Citation :

ERRATUM
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU BÉARN ET DU LYONNAIS-DAUPHINE

Nous, Hautes autorités du Lyonnais-Dauphiné,

Et nous, Hautes autorités du Comté du Béarn,

Dénonçons par la présente l'article 5 du Traité susmentionné, qui avait été supprimé mais s'est vu réintégré dans le texte à l'insu des deux parties suite à une erreur du copiste.

Citation :: Article 5:
Le Comté du Béarn s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Béarn sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Fait ce jour du 26 juin de l'an de grâce 1459

Pour le Comté du Béarn

Sa Grandeur Yolaine de Nay, Comtesse du Béarn

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Signatureyolainedenay

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Bearnvertez3

Son Excellence Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn
Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Fond_t10

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Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais Dauphiné

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld3

Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Tenshi3

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième jour du mois de Juin mil quatre-cent cinquante-neuf.
Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld2

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su qu'en vertu de l'indisponibilité du sieur Nopus exerçant alors la fonction de Juge, ce dernier est désormais Conseiller sans Porte-feuille.

Qu'il sera remplacé par Monseigneur Oiselier, qui prend ses fonctions dès ce jour.

Que cela soit su !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-huitième jour du mois de Juin mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :: COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL

Note liminaire:

Tout comme le précédent mandat ducal, toujours dans l'optique d'une communication plus proche entre le Conseil ducal et la population dauphinoise, nous vous proposons un Compte-rendu des activités du Conseil Ducal ci-après.
Ce présent bilan sera établi sur le même modèle que les précédents:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.

Les annonces officielles:

Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné est en cours de préparation.

Que Monseigneur Oiselier est nommé Juge et remplace de ce fait le sieur Nopus.

Les travaux de la semaine:

I. Justice:

Les discussions en cours:

- Discussion toujours en cours autour d'une nouvelle répartition des tâches en vue d'une meilleure efficacité de la justice dauphinoise.

- Proposition relative aux peines d'intérêt général.

II. Economie:

Travaux effectués:

- Prolongation de la suspension provisoire de la loi du Dimanche.

Le Conseil ducal vote actuellement :

- La construction d'un second foncet privé.

Débats et travaux en cours:

- Discussion à propos de la disparition de la foire ducale.

- Calcul de l'impôt Juin/Juillet.

- Solutions envisagées pour pallier au manque de mineurs dans la ville de Dié.

- Discussion sur les Marchands Ambulants.

III. Festivité:

- Projet sur la création d'un grenier pour le comité des fêtes.

IV. Diplomatie:

A été voté à la majorité par le Conseil ducal:

- La signature d'un erratum relatif au traité portant sur le statut des ambassadeurs du Béarn et du Lyonnais-Dauphiné.

- Une déclaration lançant un ultimatum à la Confédération Helvétique suite à des troubles survenus sur nos eaux ( pour de plus amples informations sur ce sujet, se référer à cette déclaration-même publiée dans les annonces ducales le 26ème de ce mois).

Le Conseil ducal vote actuellement:

- Signature d'un Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre

V. Général:

Divers: Un projet concernant les archives ducales en tant que nouvelle institution est en cours de discussion.

Université: Réunion à laquelle les participants discutent de la nomination prochaine d'un nouveau Recteur et de ses fonctions.

Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.

Fait à Pierre-Scize le vingt-huitième jour du mois de Juin de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que, le Conseil Ducal a voté à la majorité la signature du Traité portant sur la libre circulation entre le Lyonnais-Dauphiné et l'Ordre Royal du Saint Sépulcre, qui suit:

Citation :: Traité de libre circulation entre le Lyonnais-Dauphiné et l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Préambule

Les Ordres Royaux sont des Ordres de Chevalerie reconnus par la couronne de France. De par leur mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la libre circulation de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre , sur les terres du Lyonnais-Dauphiné.

Article 1 : de la reconnaissance de chacun et de l'isonomie

-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre reconnait les régnants reconnus par la Couronne, comme les légitimes représentants de celle-ci sur leurs terres. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.

-Le Duc régnant reconnait le Grand Maître de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre comme le dirigeant légitime de l' Ordre. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.

- L'ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à respecter dans son intégralité toutes les lois et coutumes du Lyonnais-Dauphiné hormis exceptions clairement spécifiées ci-après.

Article 2 : de la libre circulation

- Toute personne ayant prêté serment à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre est autorisée à se déplacer librement sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans restriction, aussi bien en temps de guerre que de paix. Toutefois, les membres et accompagnants devront informer au minimum une journée avant le passage de la frontière les autorités locales et régionales.

- Les éventuelles Lois Martiales ne s’appliquent donc pas aux membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et à leurs accompagnants, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté et de ses vassaux.

Pour ce faire, le Grands Maître, les membres du Haut Conseil ou leurs membres en déplacement envoient au préalable un courrier aux autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné annonçant leur venue contenant leurs noms et celui de tous ceux les accompagnant.

Si les dites autorités ont un doute sur l’appartenance à l’Ordre Royal nommé, elles peuvent demander confirmation auprès d’un membre du Haut Conseil de l’Ordre .

Article 3 : du port des armes

-Les membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et les personnes placées sous leurs ordres et responsabilités, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.

-Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et aux personnes les accompagnant.

Article 4 : de l’échange d’informations

-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à informer les autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné en cas de menace envers le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

- Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à transmettre à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre toutes les informations concernant les missions qu'il souhaite lui confier.

Article 5 : de l’engagement de l' Ordre auprès du Lyonnais-Dauphiné

-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

-Le Duc régnant adressera sa demande auprès du Grand Maistre ou d’un membre du Chapitre de l'Ordre ou du Grand Ecuyer de France.

-Le Grand Maître et son Chapitre se réservent le droit de refuser une mission suite à des contraintes logistiques, humaines, économiques et/ou morales mais devront, par courtoisie, motiver ce refus par quelques mots auprès du demandeur.

Article 6 : du ravitaillement

-L'Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à proposer son aide de façon bénévole.

-En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres de l' Ordre Royaux s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales effectuée dans les 15 jours après le payement effectif de ladite solde.

-Les membres et accompagnateurs de l' Ordre Royal accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maître ou du Chapitre de l' Ordre Royal ou du Grand Escuyer de France, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.

Article 7 : de la pérennité de cet accord

-Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.

- Des modifications totales ou partielles de ce présent texte peuvent être décidées par consentement mutuel.

-En cas de manquement de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre à ses devoirs envers le Lyonnais-Dauphiné, ce traité peut être rompu en toute légalité. Le Duc constatant ce manquement dans sa province doit transmettre un dossier au Grand Ecuyer de France contenant les faits reprochés et preuves.

- De même, si les intentions du Lyonnais-Dauphiné sont contraires aux valeurs que défendent l' Ordre Royal du Saint Sépulcre , à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.

- une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix en le Lyonnais-Dauphiné devra respecter la procédure suivante:

a) Une missive validée par le Duc en exercice sera adressée au Grand Maistre de l'Ordre Royal du Sain Sépulcre. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans la gargote du Lyonnais-Dauphiné et dans les ambassades.

b) L'annulation ne stoppera pas les traversées en cours dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

- Ce traité ne peut être rompu en temps de guerre impliquant une province du Domaine Royal ou en cas de levée du ban royal.

Faict au Domaine de Mercurol le vingt huitième jour du mois Juin, an de grasce 1459

Pour l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Le Chevalier David Dandolo de Pola, Seigneur d'Andiran et de Sourdeval , Grand Maitre de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Son Excellence Raphael Kamps, dict Raphael83, Sehner de Bonneval, Grand Chancelier de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Pour le Lyonnais-Dauphiné

Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld2

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Montélimar menée par Dame Plumedange s'étant déroulée la nuit du trentième jour de Juin au premier jour de Juillet mil quatre-cent cinquante-neuf a été autorisée par un vote à la majorité des Conseillers ducaux, et ce étant donné que le bourgmestre Hiboupreufen n'a point donné de signe de vie depuis quelques jours.

Qu'il soit su que la présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publiée qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurité.

Fait au Castel de Pierre-Scize le trentième jour de Juin mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :: A tous les érudits, universitaires, étudiants du Lyonnais-Dauphiné,

Je vous informe par la présente qu'un vote a été ouvert au sein du castel de Pierre-Scize afin de connaître quel sera le nouveau Recteur de l'Université. Votre choix devra se faire entre le sieur Ghell et le duo messire Taz et dame Vaness. Je vous remercie de bien vouloir participer à ce vote qui est ouvert pendant trois heures. [hrp = trois jours, c'est-à-dire jusque lundi soir ; vote ici /hrp]

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Fait au castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de juillet 1459.

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que, suite à la demande d'un particulier valentinois d'autorisation de construire un second foncet privé, un vote au sein du Conseil a été lancé.

Qu'à travers ce vote, le Conseil ducal s'est exprimé défavorable à cette construction, et qu'une seconde place sur le port valentinois ne saurait leur être attribuée.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de juillet de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

De Nous, Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
appuyée de son Conseil et de sa Chancellerie

A Vous, Sa Grasce LLyr di Maggio et d'Astralgan, Duc de Touraine
A Vous, Messire Georgepoilu
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Salut et Paix

C'est encore une fois avec inquiétude que les yeux du Lyonnais-Dauphiné sont tournés vers l'ouest du Royaume. Nous ne pouvons que constater avec désespoir que le Berry est aujourd'hui dirigé par une personnalité dont la légitimé a clairement été rejetée par Sa Majesté la Reyne Béatrice de Castelmaure-Frayner. Les évènements, propos et positions passés ont conduit Sa Majesté à prendre cette décision qui ne saurait souffrir aucune contestation.
Dès lors, le maintien au pouvoir contre la volonté royale de Messire Georgepoilu est frappée de félonie. Devant le soutien historique d'une partie de la population berrichonne mais aussi, d'une partie des dirigeants politiques du Berry, il apparaissait bien impossible de voir le Duc élu se plier à la législation royale de son plein gré.

C'est pourquoi, le Lyonnais-Dauphiné reconnaît en l'action militaire entreprise par la Touraine, l'option la plus viable de faire appliquer la décision de Sa Majesté. Cette opération recevra notre soutien moral tant que l'objectif sera clairement le départ de Messire Georgepoilu et la mise en place d'un régent dont l'allégeance à la Couronne de France ne souffrira d'aucune contestation. Jusqu'à ce que le Berry soit pleinement, et de façon durable, de retour sous la bienveillance de la Couronne de France, le Lyonnais-Dauphiné suspend donc toutes relations diplomatiques ou commerciales envers lui et rappellera dans les plus brefs délais son ambassadrice.

Toutefois, le Lyonnais-Dauphiné met en garde contre tous débordements et toutes actions qui s’avéreraient contre-productives au regard du but recherché. En effet, dans sa déclaration du 27 juin 1459, le Duc de Touraine, Sa Grasce LLyr di Maggio et d'Astralgan, annonçait que « la guerre entreprise contre le Poilu n’est en aucun cas une guerre contre le Berry » expliquant donc qu'il n'avait aucune animosité envers les institutions du Duché. Nous appelons donc au plus strict respect de ces paroles pleines de sagesse et à ne rien faire qui puisse donner l'image d'un Martyr au dirigeant félon qu'ils viennent déloger.

Nous saluons enfin l'initiative entreprise par le Comté du Limousin et de la Marche d'envoyer Son Excellence Elisa de Lahaye Malemort, Chancelière ainsi que Son Excellence Aldraien Carsenac, Vice-Chancelière, afin de trouver une issue pacifique à cette crise.

Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le 7ème jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf.

Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Tenshi2

Citation :: COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL

Note liminaire:

Dix jours écoulés depuis le précédent bilan, voici venu le temps de vous proposer un second Compte-rendu résumant les activités du Conseil Ducal depuis le vingt-neuvième jour de Juin au huit Juillet, qui se trouve ci-après.
Ce présent bilan est organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.

Les annonces officielles:

Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, a débuté.

Que Vanesfagg dame de Pierrelatte et Messire Tazpike, seigneur de Pierrelatte ont été respectivement nommés Recteur et Vice-recteur de l'Université.

Les travaux de la semaine :

I. Justice:

Les discussions en cours:

- Discussion toujours en cours autour d'une nouvelle répartition des tâches en vue d'une meilleure efficacité de la justice dauphinoise.

- Proposition relative aux peines d'intérêt général.

Le Conseil ducal vote actuellement:

Modification à l'article III.3.a : Brigandage subi par un individu ainsi qu'à l'article III.2.

II. Economie:

Travaux effectués ou décisions prises par le Conseil ducal :

- Refus de construction d'un second foncet à un particulier valentinois.

Le Conseil ducal vote actuellement :

- Le montant de l'impôt Juin/Juillet.

Discussions en cours à propos :

- De l'abrogation définitive ou non de la loi dominicale.

- D'une activité ayant pour objectif une évolution du nombre de mineurs diois.

- D'une nouvelle grille des prix conseillés

- D'une mise en place d'une location à gage des mandats.

III. Compagnie d'ordonnance:

Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:

- La prise de la mairie montilienne par Dame Plume, constatant que l'ancien bourgmestre Hiboupreufen ne manifestait aucun signe de vie depuis plusieurs jours.

IV. Festivité:

- Le Comité des fêtes ducales vous propose une partie de chasse et vous invite vivement à venir y participer (Cela se passe en ce moment en gargote ! ).

V. Diplomatie:

A été voté à la majorité par le Conseil ducal:

- Signature d'un Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre.

- Une déclaration sur la situation en Berry.

Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.

Fait à Pierre-Scize le huitième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
Aux habitantes et habitants de Dié,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'une activité, avec l'aval du Conseil ducal, est mise en place par le Commissaire aux mines et le Bailli, ayant pour objectif une augmentation du nombre de mineurs en carrières dioises.

Que cette activité est programmée et débutera ce Dimanche 10 Juillet.

Que son fonctionnement a été défini de la manière suivante:
Une personne sera chargée d'annoncer chaque jour à la population dioise le salaire de la carrière de pierre, dont le montant variera négativement ou positivement en fonction de la fréquentation de ladite carrière.

Cette carrière comportant dix-sept places, la variation sera effectuée comme suit:

17 mineurs : 17 écus
16 mineurs : 16,8 écus
15 mineurs : 16,6 écus
14 mineurs : 16,4 écus
13 mineurs : 16,2 écus
12 mineurs : 16,0 écus
11 mineurs : 15,8 écus
10 mineurs : 15,6 écus
9 mineurs : 15,4 écus
8 mineurs : 15,2 écus
7 mineurs : 15,0 écus

Note: Pour plus d'informations, rendez vous directement en halle de Dié, ou bien contactez le bourgmestre diois ou même le Commissaire aux mines.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie d'Embrun menée par Messire Jacochere s'étant déroulée la nuit du neuvième jour de Juillet au dixième jour de Juillet mil quatre-cent cinquante-neuf a été autorisée par un vote à la majorité des Conseillers ducaux, face à l'inquiétude et le doute qui planaient concernant la présence ou non, du bourgmestre MacCornell, à ses fonctions municipales dans la ville d'Embrun.

Qu'il soit su que la présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publiée qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurité.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de Juillet mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les ajouts et modifications relatifs aux articles III.3.a : Brigandage subi par un individu, l'article III.2 :Procédures de vote au conseil ducal, ainsi qu'à l'article III.2.c : De la validité des amendements de la coutume, extraits du troisième Livre du Coutumier : Droit politique.

Ont été supprimés les passages en rouge, ont été ajoutés et/ou modifiés les passages figurant en bleu dans les articles suivants:

Citation :: III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit subi sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

Citation :: III.2 :Procédures de vote au conseil ducal
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

III.2.c : De la validité des amendements de la coutume
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume

Toutes dispositions entrainant la modification, l'ajout ou la suppression d'un ou plusieurs articles du Coutumier ne pourra être ratifiée qu'après l’affichage en gargote de la version finale et non biffée du dit texte., dûment scellé et daté par le Duc régnant ou régent en place.
Sa validité prendra effet dès sa retranscription dans le coutumier

Fait à Pierre-Scize le onzième jour du mois de Juillet de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld2

Citation :: A Tatoumi, Avoyère des Genevois,

Concernant vos regrets, sachez que nous en avons tout autant. En effet, malgré la rupture effective de nos relations diplomatiques, c’est avec sincèrité que nous avons accueilli votre émissaire dans un salon privé de la Chancellerie. La volonté de dialogue que semblait à l’époque montrer la République de Genève, partagée par le Lyonnais-Dauphiné a donc été saluée comme il se doit.

Toutefois, peu me chaut de savoir qui était le propriétaire du bateau qui a été coulé dans le port de Lyon, peu me chaut de savoir si vous considérez cela comme un acte de guerre ou comme le dernier amusement à la mode. Ce qui m'importe, c'est qu'un de vos ressortissants s'est introduit dans un port lyonnais-dauphinois et y a pratiqué acte de piraterie, selon la Coutume en vigueur sur nos terres. Je me moque donc de connaître le point de vue de vos juristes à ce sujet, étant donné que pour un acte perpétré sur NOS terres, ce sont NOS lois qui s'appliquent. La prochaine fois qu'une telle situation se présentera, si vous désirez que ce soient vos lois qui s'appliquent, alors restez dans les limites de vos frontières pour commettre vos forfaits.

Concernant maintenant ma Chancellerie et en l'occurrence, dans le cas présent, mon Chancelier, je puis vous rassurer, ils ne sont ni défaillants ni incompétents. Au vu de l'attitude dénigrante, menaçante de votre envoyé et de sa piètre tentative de chantage, j'ai soutenu leur décision de mettre fin à un entretien qui tournait plus à la farce grotesque qu'à la négociation.

Ceci ayant été rétabli, je vais maintenant répondre à ce que votre envoyé nous a dit, ainsi qu'à vos "propositions" :

- Je commencerai par cette histoire de lettre de votre ancienne Avoyère Notwen qui répondrait à la déclaration faite par notre ancien Duc Raithuge, après l'attaque du bateau dans notre port : cette lettre était datée du neuf juin de l'an 1459 et est parvenue à notre Duc dans la matinée du dix juin, alors même que sa déclaration n'avait pas encore quitté le Castel de Pierre-Scize... Vous comprendrez donc notre effarement, quand vous venez nous affirmer que nous devions considérer que ce courrier arrivé AVANT la parution de cette déclaration en soit la réponse. J'aimerais vraiment que vous m'expliquiez comment vous pouvez soutenir qu'un courrier antécédent à une déclaration puisse en être la réponse. En Lyonnais-Dauphiné, on nomme tel acte mensonge, mais je suis certaine que votre cohorte de juristes trouverait un terme bien plus technique pour renommer cela.

- Je poursuis avec la mise en cause de la neutralité du Lyonnais-Dauphiné dans le conflit qui vous a opposé aux armées croisées et votre reproche que cette neutralité n'ait pas été proclamée. Sachez tout d'abord qu'il n'est pas de tradition en Lyonnais-Dauphiné de perdre son temps à rédiger des déclarations de neutralité par rapport aux divers conflits. Nous préférons les actes aux paroles et le fait qu'aucune armée battant pavillon lyonnais-dauphinois n'ait mis le pied en Confédération Helvétique pour prendre parti pour l'un ou l'autre des belligérants, ni qu’aucune déclaration n’ait jamais été prononcét en faveur ou en défaveur de la Croisade, étaient pour nous des preuves suffisantes. Je me permets même de vous signaler qu'un dénommé Wahl, résidant désormais à Grandson, Seigneur de Bardonnêche, vassal du Lyonnais-Dauphiné, a pris part aux combats dans vos rangs, contre les armées croisées et que le Duc du Lyonnais-Dauphiné ne lui a jamais demandé de rentrer sur ses terres et ne l'a ni même menacé de le destituer de son fief si il persistait à conserver cette position. Pire, dans notre déclaration sur le procès de Son Eminence MrGroar, nous reconnaissons le droit du peuple genevois à défendre ses terres. A ce compte, l'Eglise Aristotélicienne pourrait également mettre en cause notre neutralité mais cette fois en votre faveur... Comme quoi, avec une démonstration par l'absurde, on peut faire dire ce que l'on veut à des faits pris séparément les uns des autres.

- J'en arrive maintenant à vos risibles tentatives de nous faire admettre quelque complicité avec les actes perpétrés ou avortés sur votre territoire. Lorsqu'on avance des accusations telles que celles que votre envoyé nous a crachées au visage, c'est-à-dire que notre ancien Duc et notre ancien CAC auraient soutenu les actions des Croisés contre Genève en leur fournissant armes et vivres, encore faut-il les prouver. Or, je suis certaine que vous ne pouvez posséder l'ombre d'une preuve à ce sujet, puisqu'étant Bailli au Conseil Ducal Lyonnais-Dauphinois de l'époque, je puis affirmer qu'aucune arme, qu'aucun ravitaillement ont été fournis par le Lyonnais-Dauphiné lors de l'amarrage du bateau coulé dans le port de Lyon. Par contre, de notre côté, nous avons la preuve des exactions d'un de vos ressortissants, nommé Cendres, sur notre territoire.

- Je finirai avec votre exigence de vous remettre notre ancien Duc, il est bien évident qu'elle ne peut être recevable. Vos allégations étant improuvables et totalement infondées, nous ne saurions y accorder une issue favorable.

En conséquence, je vous annonce que tant que le capitaine de l'Ambuleuse, le dénommé Cendres, ou tout autre responsable désigné par vos soins qui aurait donné l’ordre de s’en prendre à un port souverain de notre Duché, n'aura pas été jugé devant nos tribunaux, selon nos lois, pour les actes perpétrés sur nos terres, Genève sera déclarée ennemie du Lyonnais-Dauphiné, tout ressortissant genevois sera déclaré personna non grata en Lyonnais-Dauphiné et s’exposera aux mesures appropriées en cas de défiance de cette proclamation.

Fait à Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juillet 1459

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et son Conseil Ducal.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 19000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :: Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7500 écus
- Prévôté : soldes en marchandises : 1800 écus.
- Frais d'embauche pour les PE : 780 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 3100 écus
- Ost : 7000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 41000 écus.

Total des dépenses : 103880 écus.

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 49000 écus.
- Revenus miniers :24000 écus.
- Commerce : 7 000 écus
- Taxe tavernes : 3360 écus.
- Taxe listes électorales : 3600 écus.

Total des revenus : 86960 écus.

Montant de l'impôt : 19000 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli et le Commissaire aux mines vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

Citation :: Possessions de la ville de Briançon :

Résidents présents:
- Total des artisans présents: 33
- Total des cultivateurs présents: 58
- Total des éleveurs présents: 7

Résidents en voyage:
- Total d'artisans en voyage: 7
- Total des cultivateurs en voyage: 14
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 120

Citation :: Possessions de la ville de Dié :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 44
- Total des cultivateurs présents: 76
- Total des éleveurs présents: 23

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 11
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 161

Citation :: Possessions de la ville d'Embrun :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 42
- Total des cultivateurs présents: 80
- Total des éleveurs présents: 14

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 13
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 156

Citation :: Possessions de la ville de Lyon :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 26
- Total des cultivateurs présents: 68
- Total des éleveurs présents: 12

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 8

Total des biens imposables: 120

Citation :: Possessions de la ville de Montélimar :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 31
- Total des cultivateurs présents: 57
- Total des éleveurs présents: 21

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 12
- Total des cultivateurs en voyage: 13
- Total des éleveurs en voyage: 4

Total des biens imposables: 138

Citation :: Possessions de la ville de Valence :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 47
- Total des cultivateurs présents: 110
- Total des éleveurs présents: 22

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 10
- Total des cultivateurs en voyage: 17
- Total des éleveurs en voyage: 2

Total des biens imposables: 208

Citation :: Possessions de la ville de Vienne :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 65
- Total des cultivateurs présents: 106
- Total des éleveurs présents: 31

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 9
- Total des éleveurs en voyage: 3

Total des biens imposables: 220

Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 1123 échoppes, champs et élevages => 16,92 écus/possession.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:

Citation :: - Briançon : 120 / 10,7% = 2033
- Dié : 161 / 14,3% = 2717
- Embrun : 156 / 13,9% = 2641
- Lyon : 120 / 10,7 % = 2033
- Montélimar : 138 / 12,3% = 2337
- Valence : 208 / 18,5% = 3515
- Vienne : 220 / 19,6% = 3724

Total = 19000

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 26 Juillet 1459, au moins la somme attendue.
- un second versement pour le 2 Aout 1459, le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le douzième jour du mois de Juillet mil quatre-cent cinquante-neuf.
Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld2

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la modification de la grille des prix aux articles: V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux, et V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal, extraits tous deux du quatrième chapitre du cinquième Livre du Coutumier : Droit économique.

Que la précédente grille des prix est annulée et remplacée par la présente grille:

Citation :: o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal

Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 23 écus. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Prix des marchandises

bâton : 9,10 écus
barque : 114 écus
bas : 46,60 écus
bottes : 85 écus
bouclier : 69,50 écus
braie : 70,20 écus
bustiers : 131,50 écus
capes : 178,70 écus
casques : 157,60 écus
chapeau : 54 écus
chausse : 27 écus
chemise : 117,40 écus
ceinture : 38,50 écus
coiffes : 77,60 écus
cols : 70,20 écus
coque : 36,20 écus
corde : 50,30 écus
couteau : 15,80 écus
épée : 204,40 écus
épée non aiguisée : 181,80 écus
farine : 14,70 écus
fer brut : 51,80 écus
foulard : 46,60 écus
gilet : 131,50 écus
grande échelle : 77,80 écus
hache : 161,70 écus
hache non aiguisée : 139,10 écus
houppelande : 250,90 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 132,20 écus
lame hache : 102,40 écus
lame non forgée : 79,20 écus
manche : 9,10 écus
mantel : 262 écus
pain : 6.25 écus
petite échelle : 27,40 écus
poulaines: 69,50 écus
rame : 27,40 écus
robes: 242,10 écus
seau : 43,20 écus
seau non cerclés : 27,40 écus
tabard/tablier : 116 écus
toque : 54 écus
viande : 17,60 écus

Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 23 écus.

Fait à Pierre-Scize le treizième jour du mois de Juillet de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.
Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld2

Citation :: Aux Lyonnaises-Dauphinoises,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su qu'à ce jour, le Conseil Ducal décrète l'abrogation définitive de la loi dominicale interdisant les embauches en Lyonnais-Dauphiné.

Cependant, lors des travaux d'amélioration des mines, le Conseil Ducal se réserve le droit d'interdire toutes embauches afin de rentabiliser au maximum ces travaux et d'éviter d'alourdir inutilement les impôts. Cette interdiction sera effective les jours des travaux ainsi que le lendemain des travaux, et prendra la forme d'une annonce ducale deux jours avant sa date d'effet, laquelle sera relayée par les instances municipales.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su qu'en ce quatorzième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité, la modification de l'article V.3.1., extrait du troisième Chapitre du Livre V du Coutumier : Droit économique.
Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge . Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.

Citation :: V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée

Citation :: V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant lors des travaux d'amélioration des mines sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi lors des travaux d'amélioration des mines, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

V.3.1.c : Les jours de travaux d'amélioration des mines
Lors des travaux d'amélioration des mines, le Duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). Toute embauche ou prise d'embauche le jour des travaux, ainsi que le lendemain des travaux sont formellement interdites.

Seuls emplois tolérés seront alors ceux des mines, ceux de l’église, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld2

Citation :

De Nous, Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
appuyée de son Conseil et de sa Chancellerie

A vous Dame Tatoumi, Avoyère de Genève,
À l'attention du peuple de Genève,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Le délai accordé à la République de Genève pour désigner le coupable de l'agression dont nous fûmes victimes et pour le confier à la Justice Dauphinoise est maintenant écoulé. Nous sommes déçus que, aussi bien l’émissaire de la République, Messire SembreEnDevant, que l'Avoyère de Genève, Dame Tatoumi, n'aient eu à nous opposer que mauvaise foi et interprétation fallacieuse et malhonnête d'un fatras juridique genevois qui n'a aucune prise en Lyonnais-Dauphiné.

Les faits sont pourtant clairs et méritent d'être rappelés publiquement une dernière fois. Le 8 juin dernier, alors qu'un navire commandé par Monseigneur Chevreux était amarré, sans défense, au port de Lyon, une embarcation Genevoise, l'Ambuleuse, commandée par Messire Cendres a fait irruption dans le port pour l'éperonner et le couler.

Ce faisant, Genève, qui a reconnu sans ambiguïté et à plusieurs reprises, avoir commandité l'assaut au sein même du port de notre Capitale, a violé le territoire Dauphinois, bafouant ainsi la plus stricte neutralité que le Lyonnais-Dauphiné avait observé jusqu'alors.

Ainsi, devant le mépris affiché par les dignitaires genevois allant même jusqu'à accuser le Lyonnais-Dauphiné de complot contre eux, devant leur refus d'assumer pleinement un acte de guerre à l'encontre du Lyonnais-Dauphiné et devant le camouflet qu'ils ont infligé à la tentative de médiation menée à Mercurol, savoir faisons :

Que la République de Genève est désormais considérée comme ennemie du Lyonnais-Dauphiné.
Que tout ressortissant genevois est désigné comme personna non grata sur notre territoire et s'exposera aux mesures les plus fermes en cas de défiance de cette déclaration. Les éventuels genevois présents en Lyonnais-Dauphiné, au moment de cette proclamation, sont donc priés de quitter le territoire ducal dans les plus brefs délais.
Que les termes annoncés aujourd'hui s'appliqueront jusqu'à ce que la Justice Dauphinoise ait vu comparaître Messire Cendres ou tout autre responsable désigné par la République de Genève pour répondre de l'attaque contre le port de Lyon.

Faict au Castel de Lyon, le quinzième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et neuf.

Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Tenshi2

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications au Chapitre trois, du troisième Titre: Du statut des auxiliaires de justice, extrait de la Charte de l'organisation judiciaire du Lyonnais-Dauphiné.
Ont été supprimés les passages en rouge, et ont été ajoutés les passages figurant en bleu dans les articles suivants:

Citation :: Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire
o Article 3.c.i :
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.c.iv :
L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.v :
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenues devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vi :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.c.vii :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

o Article 3.c.viii :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Chapitre 3.c : Le Juge adjoint:
o Article 3.c.i :
Le Juge peut nommer un juge adjoint afin de lui confier la responsabilité de l'application des peines données.
Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant.
Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
Le Juge adjoint doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
Le Juge adjoint prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

o Article 3.c.iv :
Le Juge adjoint est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois.

o Article 3.c.v :
Le Juge adjoint peut être révoqué par le Juge sans motif à tout moment. Le Juge adjoint peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.vi :
Le Juge adjoint a pour tâche la vérification de l'application de chaque peine donnée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vii :
Le Juge adjoint aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.c.viii :
La fonction de Juge adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauhpiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 23 Sceauld2

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'à la suite de la création d'un nouvel assistant juridique, le Conseil ducal ouvre , en ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Juge Adjoint.

Il vous est possible d'envoyer vos candidatures motivées dès à présent jusqu'au 22 Juillet inclus au Juge, Monseigneur Oiselier.

Pour rappel:

Citation :: Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice
Chapitre 3.c : Le Juge adjoint:
o Article 3.c.i :
Le Juge peut nommer un juge adjoint afin de lui confier la responsabilité de l'application des peines données.
Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant.
Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
Le Juge adjoint doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
Le Juge adjoint prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

o Article 3.c.iv :
Le Juge adjoint est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois.

o Article 3.c.v :
Le Juge adjoint peut être révoqué par le Juge sans motif à tout moment. Le Juge adjoint peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.vi :
Le Juge adjoint a pour tâche la vérification de l'application de chaque peine donnée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vii :
Le Juge adjoint aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.c.viii :
La fonction de Juge adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Que cela soit dit et su !

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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