Annonces du Conseil Ducal

Oyez ! Oyez ! Voici le rapport du commissaire au commerce, messire Ingresstar1er.

Citation :

Monseigneur Ingresstar1er avait pris du retard dans la rédaction de son rapport de mi mandat, après ses longues journes passées à la mine pour aider la production de fer , il avait recompté les mandats effectués jusqu'à ce jour.

19 mandats à destination de l'armée ou de la prévoté ont été réalisés.
L'ensemble des denrées fournies est de 539 miches de pain,380 viandes, 293 poissons, 141 légumes.
Tous ces mandats ont été remplis dans un délai de maximum de 4 jours.

Concernant l'exportation vers les autres Duchés , 500 kilos de fer ont été livrés ; actuellement un de nos marchands livrent une commande qui comprend 1000 stères de bois, 150 fruits et des minérais.
Cette livraison indispensable pour nos recettes a été malheureusement retardée par la difficulté pour trouver un MA disponible pour réaliser cette mission qui nécéssite une absence de 3 semaines.
Une livraison de 500 pierres est actée vers l'un de nos voisins.


Concernant la politique économique du Duché et de nos villes, l'augmentation de l'élevage a été mis en place pour augmenter les recettes ducales et permettra un approvisionnement suffisant à moyen et long terme en viande pour notre armée.
Cette augmentation doit se faire de façon équilibrée pour ne pas conduire à avoir de manques sur d'autres produits.
Actuellement , un effort est demandé aux forgerons et charpentiers pour fournir de façon importante les éleveurs en seaux et couteaux.
Tous les marchés doivent offrir en quantité suffisante ces produits pour ne pas voir notre politique d'augmentation de l'élevage freinée.


Sur la situation financière globale , nous n'avons pas toujours reçu le moindre écu de remboursement de notre dernière campagne militaire en Bretagne , ces dizaines de milliers d'écus nous font fortement défaut et m'empeche d'augmenter mes rachats aux mairies et donc aux citoyens.
J'espère que nous pourrons voir une partie de ces créances rejoindre au plus vite nos caisses.

Je tiens à rappeller l'importance pour notre économie d'avoir des mines remplies ( notamment celle d'or et de fer).
Si vous voulez soutenir votre Duché , pratiquez l'élevage au lieu de la culture.
Concernant la mise en place de l'évergétisme , le Duché vient de revoir un don personnel de 500 écus de la part de Messire Coppensbe, bourgmestre de lyon, qu'Aristote lui en rende grâce .

Citation :

Le Conseil Ducal a adopté ce jour :

Citation :

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom de la justice dauphinoise dans les 6 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.
- toute personne ayant subi une condamnation pour trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise ou de celle de ses voisins immédiats dans les 3 mois précédents le jour de l'élection.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura la possibilité d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :

1. Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
   
2. S'il est élu, le Gouverneur et le Capitaine donneront l'ordre de reprendre la Mairie, le jour même de son élection.
   
3. Le maire déposé sera jugé pour haute trahison. L'éventuel pillage ou amoindrissement du patrimoine de la mairie ainsi que la défense indue de celle-ci pourront être considérés comme circonstances aggravantes.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité :

1. Devra demander à être retiré de sa liste s'il n'est pas tête de liste ou, s'il est tête de liste, modifier son annonce pour faire part de son inéligibilité.
   
2. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
   
3. S'il n'effectue aucune de ces actions, il se verra accusé de haute trahison et n'obtiendra aucune des clés données aux Conseillers Ducaux, quelle que soit l'instance du Duché (castel de Lyon, de Grenoble, domaine de Mercurol). La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.

III.1.b : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

Faict au Castel de Pierre Scize le neuvième jour du mois d'octobre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Compte rendu des activités du XIXe Conseil Ducal


A vous Lyonnais, à vous Lyonnaises,
A vous Dauphinois, à vous Dauphinoises,

Oyez mes paroles, oyez le compte rendu des activités du conseil du mercredi 30 septembre à ce jour.


Evènements :

* La présence de la cour en Lyonnais-Dauphiné

* Récemment, un problème avec les points institutions à empêcher les insitutions ducales de fonctionner correctement. Tout a été mis en oeuvre pour qu'il soit rapidement résolu.

* Démission de dame Imationgirl remplacée par messire Fontvell

* Nomination de messire Sagaben au poste de vice chancelier

Les absences :

=> Absence de messire Sagaben du vendredi 3 Octobre au dimanche 5.

=> Présence limitée pour messire Ingresstar1er du lundi 6 Octobre au samedi 11 Octobre

=> Absence de messire Sagaben du vendredi 10 Octobre au dimanche 12

Travaux en cours


Le conseil vote actuellement

. Le traité de paix avec la Bretagne. (transmis par dame Espoire)


Le consei a voté et approuvé :

. Le traité d'amabassadeurs avec le Perigord (proposé par dame Espoire)

. L'inégibilité des candidats (proposé par messire Argael)

Le conseil travaille actuellement sur :

° Le collège nobiliaire (transmis par messire Walan)

° Etiquette et protocole (proposé par messire Walan)

° Réflexion économique sur les Cold (proposé par dame Nynaeve87)

° Des ajouts sur la charte des ambassadeurs (proposé par dame Espoire)

Citation :

Le Conseil Ducal a adopté ce jour les modifications suivantes :

Citation :

III.3 : Le Corps de Ravitaillement
III.3.a Définition
Le Corps de Ravitaillement regroupe sous l’autorité du Connétable l'ensemble des services pourvoyant aux besoins des Compagnies d'Ordonnance : recrutement de gens d'armes, solde, armement.
Il agit en coopération avec le Corps de Bataille et la Prévôté, qui doivent lui fournir toutes les informations nécessaires à l’exécution pleine et entière de sa mission, et avec les instances économiques ducales.

III.3.b : Organisation
o III.3.b.i : Conseil d’Intendance
Sont membre du Conseil d’Intendance le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, le Bailli, le Commissaire au Commerce, les Officiers Supérieurs des Compagnies d'Ordonnance (Connétable, Capitaine, Prévôt) et l’Intendant de l’Ost. Celui-ci est nommé par le Conseil de guerre sur proposition du connétable pour assurer le contrôle de la distribution de la solde et de l'armement.

o III.3.b.ii : L'Intendant
Il est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Sur demande, il doit fournir au connétable toutes les informations requises à l’exercice. Maître de tout ce qui touche à son domaine de responsabilité, il reste révocable par le conseil de guerre. Il est membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions.

o III.3.b.iii : Le Fourier
Un fourrier est nommé dans chaque garnison par l’intendant sur avis du Seigneur des lances, pour assurer la distribution de la solde à ses camarades. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner des Aides-fourriers pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

o III.3.b.iv : Le Maistre Armurier
Il est responsable du recensement et de l'état des armes IG de l’ensemble de l’ost. Nommé et révoqué par le Conseil de guerre, sur proposition du Connétable et du Maistre Armurier sortant, il devra évaluer la nécessité d’un prêt éventuel des armes en fonction des actions menées. Membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions. Il est assisté d'un Armurier par garnison qu'il nomme et est habilité à révoquer, après consultation du Seigneur des Lances de ladite garnison .

o III.3.b.v : L’Armurier
Un Armurier est nommé dans chaque garnison par le Maistre Armurier sur avis du Seigneur des lances, pour assurer le recensement de l'armement des soldats de son unité, ainsi que de leur état. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner un aide pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

III.3.c : Recrutement
Le Connétable est responsable, en fonction des besoins, de l'organisation du recrutement de l'Ost et est assisté dans cette tâche d'un Maître Recruteur.

o III.3.c.i : Le Maistre Recruteur
Celui-ci coordonne les actions de recrutement entreprises dans les différentes garnisons du Duché. Il élabore des stratégies (permanentes ou ponctuelles) de recrutement avec l'aide des Recruteurs et soumet les idées au Conseil des Lances pour approbation de celui ci avant de lancer les opérations.
Le Maistre Recruteur veille également à l'implication des Recruteurs dans leur tâche en lien avec les Seigneurs des Lances de chaque garnison.
Il nommera, sous réserve du connétable, et en concertation avec les Seigneurs des lances des Recruteurs dans toutes les garnisons.
Nommé et révoqué par le Conseil de guerre, sur proposition du Connétable, il est membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions.

o III.3.c.ii : Le Recruteur
Le Recruteur a la charge de trouver de nouvelles recrues pour remplir les casernes. Il a un grade de sous officier dans l'exercice de ses fonctions pour faciliter celles-ci, à savoir : organiser les différentes actions de recrutement (permanentes ou ponctuelles), faire participer les soldats à celles ci, veiller ce qu'ils véhiculent les valeurs de l'Ost et s'assurer de la qualité des recrues potentielles. Il se devra également de participer aux débats du conseil des recruteurs.
Le Recruteur est une vitrine de l'Ost auprès des villageois, sa conduite et ses paroles devront donc être exemplaire.

Citation :

III.4 : Corps de Formation
III.4.a : Définition
Le Corps de Formation regroupe l’ensemble des services chargés de la formation technique des soldats. Il est ouvert à l’ensemble des autres services de l’Ost.

III.4.b : Organisation
o III.4.b.i : Ecole Militaire
L’Ecole Militaire est chargée de l'accueil, de la formation et de l'examen initial des recrues, de la formation continue des soldats et des examens de montée en grade.

Elle est placée par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Instructeur, membre du Conseil des Lances qui a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions, nommable et révocable par le Conseil de guerre. Celui-ci se fait assister des Instructeurs pour leur apprendre à devenir soldat, par la théorie et la pratique. Des sessions de cours de remise à niveau ou d'apprentissage dans divers domaines y sont effectués régulièrement à destination des soldats qui le souhaitent.

o III.4.b.ii : Arsenal
L'Arsenal de l'Ost est chargé de la supervision de l'équipement des soldats et de tous les aspects s'y rapportant (RP d'animations, d'entraînements, etc.).
Le Maistre Armurier est responsable de la gestion de l'ensemble des stocks (RP), du contrôle de la répartition équitable de ceux-ci entre les différentes garnisons, et d'en référer au Conseil de Guerre pour son financement (IG).
C'est également lui qui est chargé d'organiser, de gérer et de soumettre au Conseil des Lances (ou de Guerre) les différents projets impliquant l'ensemble ou une partie des armuriers (inter garnisons, animations RP à grande échelle, etc.).
L'Armurier de chaque garnison est responsable de la distribution et de la répartition du matériel (IG et RP) désigné pour son unité par le Maitre Armurier (et selon les directives du Conseil de Guerre pour les armes IG).
Il s'assure de la répartition juste et équitable de ce matériel, en procédant par attribution par ordre de grade, en fonction des souhaits de chacun. Ses choix ne sont contestables que par le Maitre Armurier, à qui il doit référer en cas de litige, ou d'insuffisance de dotation.
Il est également chargé de former et d'entraîner ses compagnons à l'utilisation dudit matériel (animation RP : combats en salle d'arme, leçon, etc.).
Il peut nommer des aides et les révoquer avec l'accord du Maitre Armurier et du Seigneur des Lances de la Garnison.
Dans le cadre de l'exercice de ses fonctions, l'Armurier dispose d'un grade équivalent à celui de Chef de Lance.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt quatrième jour du mois d'octobre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Lyonnais et Dauphinois !

Ce jour, Francesca-Amalya d'Avencourt la Pieuse, XIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, et Charles de Macquart le Preux, VIIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, ont été retrouvés assassinés en l'église de Briançon !

Ce jour, le Lyonnais Dauphiné perd deux de ses Grands, deux de ses serviteurs, deux de ses enfants !

Ce jour, l'obscurité s'abat sur les cœurs comme les flèches se sont abattues sur leurs corps !

C'est pourquoi ce jour, moi, Walan de Meyrieu, XIXe et actuel Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, décrète un deuil ducal d'une durée d'une semaine.

Car ce jour, le Lyonnais Dauphiné pleure ses disparus !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-huitième jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et six.

Walan de Meyrieu, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Oyez ! Oyez !

Voici le bilan de fin de mandat du XIXème conseil mené par Walan.


Honneur d'abord à celle qui a remplie leur carnet de bal .. voici le bilan du capitaine Lady_Antlia

Citation :

Dauphinoises ,Dauphinois,

Nous avons passé trois mois en état d'alerte . Ceci a monopolisé tous les services de l'Ost et grâce à cela , des menaces sur notre Duché, des tentatives de révolte ont été écartées .

Avec la mise en place d'une armée, en partenariat avec la prévosté , sillonnant les routes du Lyonnais Dauphiné, les routes sont redevenues un peu plus sure, n'écartant pas, bien sûr certains brigands de persister .

Ce dernier mois a été plus calme et il a permis de retrouver ses marques : les soldats sont revenus dans leur caserne, ont retrouvé leur amis et collegues . Les garnisons se sont alors réorganisées après une absence de près de 5 mois de ces soldats .

La cérémonie de l'Ost s'est terminée avec beaucoup d'émotions partagées, les jeux ont commencé où je dois avouer j'ai participé activement ( ^^) et le bal commence tout juste .

Une certaine sérénité a donc pris place, laissant plus de temps aux projets : la non cumulation de postes à responsabilités dans l'Ost, le remplacement de soldats à des postes importants, la mise en place de la Garde Noire, l'arrivée de la Cour, la discussion des textes du corpus dont parlera sans doute le Connétable, toujours un gros travail sur la réduction de paperasserie .

Bien sur, en tant que Conseiller ducal, j'ai également mis mes idées au service du Duché en participant aux débats.

Je dois avouer que je quitte ce poste avec regrets. Que chaque instant, je l'ai mis à contribution des soldats, et de la sécurité du Duché. Ces deux mandats m'ont beaucoup apporté .

Je quitte également la scène politique après 8 mois de service au Duché .... Je pense que cette ambiance quelque fois électrique , souvent bon enfant va me manquer également. Mais ma charge de maman m'appelle, et je vais me consacrer un moment à ma famille .


Je souhaite donc à mon successeur une bonne reprise du poste de Capitaine et autant de satisfactions et de plaisirs à travailler sur ce poste .

Voici venir ensuite celui du CAC Ingres

Citation :

Bien le bonjour à l’ensemble des citoyens de nostre beau Duché.
Je vous présente donc le bilan de fin de mandat qui correspond à mon activité de Conseiller au Commerce sur les 22 derniers jours (rapport de mi mandat achevé le dimanche 5 octobre).

J’ai donc pour réaliser ce rapport pointé très exactement les rachats que j’ai réalisés auprès des mairies Dauphinoises.
Donc sur les trois dernières semaines : 3 517 blés, 1 278 sacs de mais, 80 miches de pain, 60 bouteilles de lait, 230 poissons, 694 viandes, 180 fruits et 30 légumes.

Ces rachats importants sont pour la période d’un montant de 71 074,85 écus qui par conséquent sont venus remplir les caisses de vos mairies.
Vous vous demandez pourquoi ces rachats, la raison est bien simple :
- blé et mais sont utiles au Bailli pour faire naitre vaches, cochons, moutons.
- Les autres denrées servent pour les mandats de fourriers (paiement des soldats), mandats prévôté et pour les 20 repas ducaux prélevés quotidiennement (dépenses obligatoires liées à la dernière réforme sur le prestige).


Le rattrapage des soldes pour l’armée a constitué une des plus prenantes missions de cette fin de mandat, depuis le 5 octobre l’équivalent de 793 de jours de solde ont été mandaté aux fourriers Dauphinois ce qui leur permettra de répondre au mieux aux retards les plus importants.

Je tiens à préciser que le retard accumulé provient du retour du front Breton des soldats, l’importance de ce retard sera comblée au fur et à mesure si l’implication forte de l’ensemble des acteurs de l’Intendance perdure et que bien sûr on leur met à disposition de la viande.
Au début de ce mandat, le Grenier Ducal ne disposait d’aucune réserve de viande pour l’armée, à la fin de celui-ci malgré les nombreux mandats fourriers réalisés, un stock de 300 viandes est prêt pour le prochain CAC pour remplir les prochains mandats demandés (à ce jour il n’y a aucun mandat en attente).

Au niveau de la politique économique du Duché, une politique de réorientation vers les élevages se met en place progressivement, certaines villes ont déjà fortement augmenté leurs élevages et je les en remercie, les autres j’en suis sûr arriveront à se mettre au niveau dès qu’elles le pourront.
Pourquoi augmenter le nombre d’élevages que nous avions durant l’été, il y a plusieurs raisons à cela :
- la vente de bétail est l’une de deux ressources du Duché (l’autre étant les mines), en l’augmentant, c’est les recettes du Duché qui sont augmentées pour assurer de façon pérenne son équilibre financier.
- La viande n’était pas présente sur l’ensemble des sept villes durant l’été, désormais c’est l’assurance pour chacun des habitants de pouvoir augmenter sa force en toute sérénité.
- Pour terminer, les effets sont bénéfiques pour beaucoup d’acteurs économiques, le blé sera acheté en plus grande quantité par le Duché pour faire naitre les bêtes, les cochons se nourrissant de mais il sera plus consommé, les forgerons auront plus de travail avec la réalisation de seaux et couteaux qui nécessitent du bois ou bien l’aide des charpentiers.



Le dernier point primordial de mon activité concerne la vente de minerais, tous nos contrats ont pu être honorés et nous avons également aidé d’urgence notre voisin Languedocien qui a subi des désagréments sur l’ensemble de ses mines.
Un échéancier est prêt pour le prochain mandat, par contre le fer est actuellement très demandé, nos mines doivent tourner à fond pour pouvoir assurer notre contrat et obtenir de nouveaux contrats.

J’avais signalé dans mon rapport de mi-mandat que Messire Coppensbe avait fait un don au Duché pour le mois d’octobre ; il a été imité par Messire Demons avec un don d’un montant de 1 000 écus. Qu’Aristote lui en rende grâce.
Citoyen du Lyonnais Dauphiné quelquesoit votre rang social vous pouvez contribuer à la prospérité de nostre Duché soit en travaillant dans nos mines pour les plus jeunes (voire les moins jeunes j’y suis très régulièrement depuis quelques semaines) soit en privilégiant l’élevage à la culture.

Je conclue là-dessus, c’est avec plaisir que j’ai œuvré une nouvelle fois pour le Duché durant ces 4 mois, exercice difficile au vu des conditions économiques très difficiles (gestion du retour des soldats du front sans le moindre remboursement des frais de guerre) qui ont nécessité d’avoir les nerfs solides et une connaissance de l’ensemble des intervenants économiques du Duché.
J’éviterai les remerciements au niveau du Conseil Ducal et des maires, ceux que j’apprécie le savent déjà, je me félicite tout particulièrement du travail en commun réalisé avec la Connétable Nynaeve dans le cadre de l’approvisionnement des soldats qui pour ma part a été enrichissant et efficace.

Le rapport de la connétable préférée de tout le royaume ...

Citation :

Voici l’heure du bilan de fin de mandat.
Il me semble que le temps c’est accéléré et que ce mois c’est écoulé à grande vitesse.
Mis à part la routine, nous travaillons toujours sur la possibilité d’un budget plus fiable au niveau des Cold afin de garder à ces professions tout leur intérêt et de peser le moins possible sur la trésorerie ducale.
Il semble que sur ce point tout le monde a essayé d’être le plus raisonnable possible.
Je remercie donc Lady_Antlia et Hardryan pour leur collaboration.

Nous avons aussi mis à jour les statuts des différentes fonctions liées à l’intendance et au corps de formation afin de légitimer les personnes en place et de suive une évolution plus que compréhensible.

Pour rendre à césar ce qui est à césar, je remercie aussi notre gouverneur pour l’outil qu’il a mis à notre disposition et qui donne une vue d’ensemble plutôt exhaustive de ce que l’on a dépensé ainsi que Ingress qui s’est toujours empressé de remplir mes mandats avec la complicité de Matom…

J’ai toujours autant de plaisir à travailler au conseil, et à réfléchir sur les différents projets, même si parfois les choses furent un peu tendue, souvent d’ailleurs du fait d’interventions extérieures inévitables.

Je remercie Géronimo, intendant, et tous les fourriers de l’intendance pour leur investissement et leur rigueur. Les soldes se règlent régulièrement avec la plus grande intelligence possible…

Je vais avec une pointe de regret quand même, retirer mon uniforme, quoiqu’on me permettra peut-être de le garder en souvenir… suis pas sûre que le prochain connétable rentrera dedans…

Je salue bien bas, tout le peuple du Lyonnais- Dauphiné, je continuerais à servir de mon mieux.

Celui du prévôt des maréchaux ....

Citation :

Cette deuxième moitié de mandat aura été plus calme que la précédente, l'état d'alerte ayant été levé dans le duché il aura été plus facile pour moi de réfléchir sur des moyens de rendre la Prévôté plus efficace. Des idées et des réflexions ont surgi, certaines de celles-ci pourront être soulevées au prochain conseil, d'autres ont été appliquées, comme la révision du salaire des chefs maréchaux, l'établissement d'un tableau de suivi des absences et des soldes... Des choses simples, mais qui faciliteront et permettront d'économiser en temps et en énergie. La proposition de création d'une salle de communication entre les maires et la Prévôté n'aura pas soulevé un grand intérêt de la part des maires, aussi je laisserai le soin à mon successeur de décider de la nécessité d'une telle salle, bien que je demeure convaincu que cela pourrait être utile. La réflexion sur l'utilisation des salles existantes pourra aussi être abordée et en collaboration avec les représentants de l'Ost. Bref, encore beaucoup de travail de réflexion à venir pour le domaine de la Prévoté, ce que je me ferai un plaisir de poursuivre au prochain mandat, peu importe la fonction que j'aurai à assumer.

Dernière entrée au conseil ... ne pas trop l'approcher, il a la langue piquante ... le rapport de Fontvell

Citation :

En ce qui me concerne, ayant été appelé que tardivement au Conseil, je n'ai pu faire montre de beaucoup d'activité je n'ai pu en effet participer qu'à deux votes de projets.
Mon manque d'expérience que je reconnais volontiers m'ayant amené à être parfois "hors sujet" dans mes commentaires et réflexions, je tiens à remercier tous ceux qui m'ont conseillé et guidé pendant ce court mandat et cela quelque soit leur appartenance politique....

Si je pouvais émettre un souhait, ce serait que les Conseillers sans charge puissent à l'avenir être formés auprès d'un Conseiller avec portefeuille. C'est dans ce sens que je suis favorable au "doublement" des postes.

Citation :

Voici donc les deux mois de ce mandat écoulé et l'heure de faire le bilan.

Tout d'abord, comme certains auront pu le remarquer, et comme d'autres l'apprendront en lisant ceci, cette gouvernance marquait pour moi la fin de mon temps au Conseil Ducal. En effet, après huit mois au sein de celui ci, j'aspire à la fois au repos, à un certain détachement de la chose politique et à de nouvelles occupations. Mais passons sur mes états d'âmes et raisons propres pour en revenir au bilan de ce mandat.

Je m'excuse d'avance pour la longueur de ce texte. Je sais que les gouts de beaucoup vont plutôt vers la sobriété et la concision, mais je souhaite être aussi exhaustif que possible dans ce compte rendu, ce qui ne sera donc pas possible en dix lignes. Je me suis appliqué à tenter de le rendre relativement digeste mais cela ne sera peut être pas efficace.

D'avance également, je ne doute pas que ce bilan fera grincer des dents. Il ne fait guère de doutes qu'un certain nombre de "bien intentionnés" déformeront, interpréteront, altéreront mes mots pour leur faire dire tout et n'importe quoi, dans le but de me dénigrer, moi, un parti politique ou le conseil sortant, tout en ayant bien soin de se dédouaner quant à eux de toute responsabilité ou faute. A moins qu'ils ne s'imaginent que mes mots n'auront que pour but de me défouler après des résultats électoraux qui m'indiffèrent puisque comme je le disais je ne compte plus continuer la politique.
Comme d'habitude, d'aucun préfèrent tenter de détruire les efforts et mérites des autres plutôt que de faire valoir les leurs.
Soit. Qu'ils fassent donc, puisque tel est leur plaisir. Qu'il fassent donc, puisque tel est leur souhait. Qu'il fassent donc, puisqu'ils préfèrent ceci que servir le Duché.
En ce qui me concerne, j'ai l'heur de croire que les personnes qui me liront n'ont nul besoin qu'on leur explique mes propos et qu'ils sont suffisamment sensés pour se faire une idée autrement qu'en écoutant de quelconques maîtres penseurs.


Cela étant dit, passons aux choses sérieuses.

• Commençons par mes activités propres :
  J'ai tout d'abord continué de m'occuper de points déjà évoqués dans mon bilan de mi-mandat :
  
  • Ainsi, j'ai persisté dans l'organisation et la planification des animations ayant lieu pendant la visite de la Cour Royale. Ces festivités diverses auront réuni nombre de personnes, que je remercie pour leurs participations, et se seront pour la plupart déroulées de manière fort satisfaisante malgré quelques petites surprises, notamment un certain règlement de compte qui continue sans doute de faire parler de lui.
    
    J'aurai profité également de cette visite pour demander à la Princesse Armoria de Mortain, comme il me l'avait été suggéré par certains conseillers, s'il lui était possible d'évoquer au Roy les souhaits d'ouverture d'un route entre Briançon et la Savoie ou l'Italie. La Grand Maistre de France n'a pas tardé à en parler à notre souverain, mais aucune autre suite n'a été donnée pour l'instant.
    
    
  • Toujours concernant les institutions royales, j'ai également continué d'avoir des discussions avec la Surintendante aux Finances à propos du remboursement des frais de guerre. Malheureusement, force est de constater que celui ci est toujours loin d'être d'actualité et qu'il est probable qu'il ne le soit pas plus lors du mandat prochain.
    
    
  • Comme évoqué dans mon bilan de mi-mandat également, j'ai continué de gérer le projet d'épithètes aux gouverneurs. Chacun des seize gouverneurs m'ayant précédé s'est désormais vu octroyé un surnom choisi par le peuple. Ce projet, qui n'aura pas été sans provoquer quelques mécontentements lors de sa mise en place, est désormais rôdé et j'ose espérer qu'il perdurera dans l'avenir, que d'ici peu de temps s'ouvrira la discussion sur les propositions de surnom concernant ma propre personne et que tout ceci entrera dans les usages.
    
    
  • Pour en finir avec ce dont j'avais déjà parlé lors du bilan précédent, j'ai persisté dans mon nettoyage du Castel de Lyon. Les contenus de bons nombre de salles ont été archivés pour que celles ci soient réutilisées pour d'autres usages. Ainsi, une salle des cérémonie et des allégeances, une salle des évergètes ou encore de nouveaux bureaux pour les hérauts ès généalogie et en sigillographie ont été ouvert. Le système d'attribution des différentes clés à également été revu, pour normalement une gestion plus simple de celles-ci.
    [HRP : en clair, archivages et créations de sections, ménage et tri dans les groupes du forum du Castel de Lyon]
  
  Cependant, je me suis également occupé d'autres choses dont il n'avait pas ou peu été fait mention dans mon bilan précédent. En effet :
  
  • J'ai continué de développer un outil de gestion globale de l'économie afin de faciliter l'examen et la consultation de l'ensemble des données à la disposition du conseil ducal (trésorerie, flux de monnaie, bêtes, fonctionnaires, dépenses des compagnies d'ordonnance, prestige, ...). Cet outil aura déjà été utilisé durant tout ce mandat, en plus de regrouper les donnés du précédent également, et continue d'être régulièrement amélioré. J'ose espérer qu'il continuera d'être utilisé lors des mandats qui suivront et qu'il sera utile pour les prochains conseils.
    
    
  • Mes fonctions m'auront également conduit à gérer les repas ducaux, comme l'un des cuisiniers de Pierre Scize n'aura pas manqué d'en informer nombre de personnes avec moult détails culinaires avant d'être mis en retraite forcée [Par un bug du forum]. Ce qu'il n'a cependant pas dit, c'est que ces repas, qu'il n'est pas possible d'éviter [HRP : règles des réforme du prestige/PE] coutent au Duché la modique somme de 360 écus par jour, soit sur la durée d'un mandat plus de 21000 écus. Une partie de cette somme est néanmoins amortie par le fait que lesdits repas sont faits à base de viande, elle même nécessitant l'achat d'animaux au Duché.
    
    
  • De plus, pour continuer dans l'économie, j'ai eu à gérer les dépenses de festivités du Duché. Ma volonté aura été de minimiser les dépenses en question tout en tentant de maintenir le prestige du mandat précédent, mais force est de constater que les dépenses initiales de ce mandat étaient tout de même trop "faibles" pour réussir ce maintien. Les conclusions qui s'imposaient ont été tirées et les dépenses de fêtes réaugmentées légèrement, ce qui a relancé la croissance de notre prestige, qui devrait encore s'accroitre durant les semaines à venir [HRP : par le fait des disparition de malus passés.].
    
    Cela étant, il me parait important de savoir que, même en limitant ces dépenses, c'est près de 21000 écus qui auront été dépensés durant ce mandat en festivités diverses, soit de l'ordre de 12000 écus de moins que lors du mandat précédent et presque moitié moins qu'il y a deux mandats de cela.
  
  Je donne ces chiffres, ce qui sera sans doute désapprouvé par certains, afin de bien faire comprendre les dépenses que doit supporter le Duché en plus de celles dont a eu l'occasion de parler le Commissaire au Commerce dans son propre bilan. Cela permettra peut être également aux diverses personnes m'ayant demandé de leur expliquer les raisons de la baisse de notre prestige de comprendre ma volonté de baisser les dépenses liées à celui-ci, ainsi que la politique d'accroissement de la production de bêtes et de viande menée par le Commissaire au Commerce.
  
  Malgré ces dépenses la trésorerie de notre Duché n'a, pour la première fois depuis les réformes royales, pas chutée entre le début et la fin de ce mandat. L'inventaire ducal s'est quant à lui vu débarrassé de bon nombre de produits inutiles et regarni en denrées nécessaires, comme la viande. J'en termine là avec la partie économie et invite ceux qui veulent en savoir plus à consulter les rapports des conseillers économiques.
  
  
  
• Ceci m'amène à parler désormais de l'activité du Conseil Ducal et des conseillers :
  
  • De manière générale, chacun des conseillers ayant un poste s'est acquitté de celui-ci convenablement, excepté la disparition de dame Imationgirl alors qu'elle était Commissaire aux Mines lors du début de mandat et qui aura entrainé quelques difficultés. Cependant, l'activité du Conseil au niveau des débats et projets a quant à elle été des plus minces, ce que je déplore et regrette.
    Un certain nombre de projets, qui ont été rendus publics dans les divers compte-rendus et annonces, ont certes pu voir le jour, mais en faible nombre par rapport à ce que ce conseil était potentiellement capable de faire.
    
    Deux discussions concernant de gros projets ont été entamés mais n'ont pas encore abouti : l'Assemblée du Peuple et la réforme de l'Assemblée Nobiliaire en Collège Nobiliaire (proposée par Aliénor d'Avencourt et François de Macquart et qui reçoit l'adhésion de plus en plus de nobles dauphinois).
    Ces deux projets peuvent apporter beaucoup au Duché, si toutefois ils se voient étudiés relativement conjointement (afin que l'un et l'autre puissent fonctionner de concert sans avoir les même prérogatives) et avec bonne volonté, ce qui n'est à vrai guère le cas actuellement. En effet, vieilles rancunes et conflits partisans entachent ces projets et conduisent souvent à des commentaires et critiques hors de propos.
    Je souhaite vivement que ces projets puissent voir le jour (avec je l'avoue volontier une préférence pour le Collège Nobiliaire qui permettra à nos nobles de faire autre chose que comparer la taille de leurs blasons) car ils ont tout deux la capacité de modifier fortement et positivement les rapports qu'entretien le Conseil Ducal avec le peuple lyonnais dauphinois.
    
    Malgré tout, je déplore donc les fréquents dérapages des débats -lors du peu qu'il y a pu y avoir- et qui ont déteint sur l'ambiance du Conseil. Je ne rejeterai pas toutes la responsabilité de ces dérapages sur une personne en particulier (contrairement à ce que certains aiment faire), j'assume d'ailleurs avoir eu ma part dans ceux-ci. Concluons "simplement" en disant que ces dérapages furent la plupart du temps les fruits de conflits entre caractères impulsifs et obstinés.
    
    
  • Je regrette ainsi les absences prolongées de dame Imationgirl (qui aura fini par démissionner) et messire Volverine, qui n'auront ainsi pu faire profiter le conseil de leurs idées ou commentaires.
    
    
  • Je regrette également le manque flagrant de participation aux discussions de dame Isabeau, messire Argael et messire Fontvell.
    Je sais que divers travaux pour faciliter la tâche de notre justice auront été réalisés par la première, même si le Conseil Ducal n'en a à aucun moment été informé.
    Je n'ai eu aucune réclamation sur le travail du second, qui aura donc a priori été bon, mais j'ai pu remarquer qu'à défaut d'intervenir au Conseil Ducal il trouvait le temps de progresser dans les institutions royales, ce que je trouve quelque peu malencontreux. Je trouve également dommage, à la vue de son bilan, qu'il n'ait pas été plus présent pour s'interresser et participer à certaines discussions en cours afin de comprendre leur idée et essence, ce qui lui aurait évité d'écrire certains non-sens.
    Quant au troisième, si le fait qu'il soit arrivé tardivement au Conseil (suite à la démission de dame Imationgirl) et qu'il s'agisse de son premier mandat peuvent jouer en sa faveur, il reste tout de même dommage qu'il ait préféré se contenter des discussions "de détente" du Conseil.
    
    
  • J'honore, si l'on peut dire, messire Phelim d'un paragraphe le concernant exclusivement. En effet, si sa participation au sein de ce conseil a été parmi les plus élevées, il est déplorable que cela ait été souvent pour aller à contrecourant dudit conseil. Il aurait été préférable que plutôt que de décréter que telle ou telle personne était bornée, incompétente ou que sais-je encore puis d'essayer de les discréditer, il prenne la peine de discuter réellement et respectueusement avec elles.
    De plus, j'ai un grand nombre de fois eut l'impression de ne pas avoir en face de moi un conseiller ducal concerné par le bien de l'ensemble de la population mais un membre d'une organisation ou d'une autre (pas forcément politique, que cela soit clair) cherchant à protéger à tout prix les membres ou la réputation de l'organisation en question et à obtenir des avantages pour celle-ci, ce qui me semble quelque peu étonnant pour un élu du peuple.
    
    
  • Je remercie enfin les autres conseillers :
    Dame Lady_Antlia et messire Hardryan qui ont eut à gérer en début de mandat une longue période d'alerte au cours de laquelle notre Duché s'est vu contraint "d'acceuillir" plusieurs organisations de brigands. L'absence de prise de mairie ou de château témoigne de l'efficacité de leurs efforts.
    Bien qu'ayant fréquemment de fortes divergences de points de vue concernant l'Ost avec notre Capitaine, celle ci aura néanmoins assuré la défense du Duché avec efficacité. Notre Prévôt quant à lui aura également su exercer ses fonctions tout en participant aux divers projets et en en proposant un certain nombre.
    
    Dame Nynaève, pour sa gestion des finances des compagnies d'ordonnances, sa collaboration avec les autres conseillers et sa patience.
    
    Messire Sagaben, qui aura été fréquemment en relation avec les mairies afin de leurs soumettre messages à l'intention des habitants ou de leur donner les diverses orientations minières souhaitées par le Duché (actuellement, il est demandé à la population de privilégier les mines d'or et de fer).
    
    Messire Matom, pour l'exercice de sa fonction de bailli, tâche rude dont il aura su se sortir.
    
    Et enfin monseigneur Ingresstar, qui bien que n'ayant pas eu l'heur de plaire à certains maires ou conseillers, n'en aura pas moins parfaitement accompli les taches qui lui avaient été confiées et dont j'ai évoqué une partie du bilan précédemment : l'arrêt de la baisse des finances qui avait lieu depuis l'instauration des réformes royales et la mise en place d'une politique économique dont les effets ne se font encore pas tous sentir mais qui seront grandement bénéfiques.

Je termine ce bilan ici en remerciant également l'ensemble des personnes qui s'investissent dans le Duché et ne s'encombrent pas de discours populistes ou faussement modestes pour cela : soldats, membres de la prévôté, maires, conseillers municipaux, ambassadeurs et bien d'autres encore ; ainsi qu'en vous affirmant que j'ai été honoré de chacune des fonctions qu'il m'a été donné d'exercer durant ces quatre mandats ducaux.

Qu'Aristote veille sur le Lyonnais Dauphiné !

Walan de Meyrieu, XVIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.


PS : J'ajoute ces lignes avec le cœur lourd alors que ce texte est sur le point d'être publié. Je souhaite rendre ici un hommage à Francesca Amalya d'Avencourt et Charles de Macquart, retrouvés assassinés en l'église de Briançon. Le Duché perd deux de ses grands, je perds des proches. Qu'Aristote puisse veiller sur eux.

Citation :

Le Conseil ducal a adopté ce jour :

Citation :

Livre VI : Code Pénal

VI.1 : Respect des lois
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : Assistance d'un avocat
Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

VI.3.c : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

VI.3.e : Unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre Scize le sixième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Le conseil ducal a adopté ce jour:

Citation :

Livre III : Droit politique


III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom de la justice dauphinoise dans les 6 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.
- toute personne ayant subi une condamnation pour trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise ou de celle de ses voisins immédiats dans les 3 mois précédents le jour de l'élection.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura l'obligation d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :

1. Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
   
2. S'il est élu, le Gouverneur et le Capitaine donneront l'ordre de reprendre la Mairie, le jour même de son élection.
   
3. Le maire déposé sera jugé pour haute trahison. L'éventuel pillage ou amoindrissement du patrimoine de la mairie ainsi que la défense indue de celle-ci pourront être considérés comme circonstances aggravantes.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité :

1. Devra demander à être retiré de sa liste s'il n'est pas tête de liste ou, s'il est tête de liste, modifier son annonce pour faire part de son inéligibilité.
   
2. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
   
3. S'il n'effectue aucune de ces actions, il se verra accusé de haute trahison et n'obtiendra aucune des clés données aux Conseillers Ducaux, quelle que soit l'instance du Duché (castel de Lyon, de Grenoble, domaine de Mercurol). La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.

Faict au Castel de Pierre Scize le treizième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Le Conseil ducal a adopté ce jour :

Citation :

L'Assemblée du Peuple


L’Assemblée du Peuple a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple lyonnais-dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché.


Définition du rôle de l'Assemblée du Peuple:

• Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
  
• Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
  
• Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
  
• Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.

Composition de l'Assemblée:

• Tout sujet lyonnais-dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception temporaire des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute Trahison qui seront respectivement exclus de l'Assemblée du Peuple pour une période d'un mois et de 2 mois à partir du moment où le verdict du Juge a été rendu.
  
• Le Tribun chargé par le Conseil de gérer l'Assemblée du Peuple.
  
• Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci souhaitent intervenir.

Déroulement des séances:

• Chaque séance correspondra à un thème présenté par Tribun.
  
• Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge d'ouvrir et d'encadrer la séance si la proposition est convaincante et si le Gouverneur est en accord.
  
• Le Gouverneur peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance.
  
• Le thème choisi pour être débattu sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
  
• Chaque séance donnera la possibilité à tout sujet dauphinois de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
  
• Chaque séance est limitée dans le temps et la durée pour préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger si le besoin s'en fait sentir en respectant, toutefois, une limite maximale de 5 jours ouvrables.
  
• À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera publiquement et donnera un exemplaire au Conseil.
  
• Le Conseil aura alors une échéance d'une semaine pour donner réponse à l'Assemblée du Peuple.

Le Comportement:

• Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
  
• Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
  
• Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés, c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
  
• Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
  1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifie l'exclusion de la séance.
  2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
  3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard du Tribun ou des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de l'Assemblée ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit du Tribun ou d’un Conseiller ducal.

Le Lieu:

• Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
  
• Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.

Le Tribun:

• Le Tribun est choisi par le Conseil ducal après un appel de candidatures auprès des citoyens Lyonnais-Dauphinois. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole du duché.
  
• Le Tribun doit prêter serment d'impartialité et de respect des règles de bonne conduite régissant l'Assemblée du Peuple.
  
• Un Tribun qui ne se montrerait pas impartial ou dont le comportement serait contradictoire aux règles élémentaires de politesse établies dans la présente charte pourra être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal.
  
• Le Conseil ducal pourra révoquer le Tribun s'il juge que ce dernier n'accomplit pas correctement son travail.
  
• Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.

Faict au Castel de Pierre Scize le douzième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Toute la nuit, de nombreux copistes s'étaient succédés afin de recopier un appel à candidature, affiché un peu partout dans toutes les villes du Duché... En mairie, sur les murs des bâtiments administratifs ainsi que sur les portes des tavernes, on pouvait lire le message suivant :

Citation :

Chères Lyonnaises-Dauphinoises, Chers Lyonnais-Dauphinois,

il y a quelques jours de cela, le Conseil Ducal a voté la création de l'Assemblée du Peuple, institution destinée à offrir à chacun la possibilité de s'exprimer sur la politique ducale, et de soumettre des thèmes ou des sujets qui pourront faire l'objet débat.

Pour fonctionner correctement, l'Assemblée du Peuple doit être gérée par un responsable, nommé Tribun de l'Assemblée du Peuple. Son rôle est de recueillir des idées de débat auprès des habitants du Lyonnais-Dauphiné, de choisir un thème ou sujet parmi ces idées, puis d'organiser les séances de l'Assemblée du Peuple. À la suite du débat, le Tribun aura la tâche de produire un résumé des échanges, de façon à constituer un projet pertinent pour en faire ressortir les éléments les plus importants et les présenter au peuple ainsi qu'au Conseil Ducal.

Le Tribun aura donc un rôle essentiel dans la communication entre le peuple et le Conseil, et sera en quelque sorte un Porte-Parole pour les Lyonnais-Dauphinois. Impartial et volontaire, le Tribun jouira d'une autorité suprême au sein de l'Assemblée du Peuple, et pourra ainsi faire respecter l'ordre lors des débats.

Si vous êtes intéressés par ce poste fort respectable, merci d'adresser votre candidature au Conseil Ducal, par l'intermédiaire du Porte-Parole.

Cordialement,

Mirandor
Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné

Afin de relancer les candidatures de l'Assemblée du Peuple, le Conseil Ducal fit dépêcher des coursiers, de façon à afficher le message suivant dans toutes les villes...

Citation :

Oyez, oyez !

Nous avons à ce jour reçu quelques candidatures pour le poste de Tribun de l'Assemblée du Peuple, mise en place il y a un peu plus de deux semaines... Je rappelle que le Tribun est un acteur essentiel dans la communication entre le peuple et le Conseil, et sera en quelque sorte un Porte-Parole pour les Lyonnais-Dauphinois.

Le Tribun sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole. Une connaissance de base des institutions du Duché est préférable, de façon a pouvoir alimenter les débats de façon suffisante.

N'hésitez pas à demander des informations supplémentaires sur ce rôle important et respectable, et à vous investir pour le bien de notre cher Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil compte donc sur vous et votre candidature, que vous pouvez nous adresser jusqu'à la fin de la semaine prochaine par l'intermédiaire du Porte-Parole.

Cordialement,

Le Conseil Ducal

Oyez, Oyez !!

Voici venu le temps des rires... euh, des bilans de mi-mandat !!

Commençons par un résumé de l'activité du Conseil Ducal...

Citation :

Compte rendu des activités du XXème Conseil Ducal
Chères Lyonnaises, chers Lyonnais,
Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,
Voici le compte rendu des activités du conseil, de son élection à ce jour.

Evènements :
* Troisième Pèlerinage de Bourges, conduit par Monseigneur Mrgroar (depuis le 1/11)
* Cérémonie d’allégeance des Conseillers ducaux et de la Noblesse (depuis le 4/11)
* Cérémonie d’ouverture de la Place des Evergètes (depuis le 14/11)
* Déclaration de l’Etat de Siège (le 24/11)

Les absences :
* Sagaben, CaC : le samedi 8 novembre 1456
* Feanaro56, Capitaine : le samedi 8 novembre 1456
* Matom, Procureur : le vendredi 14 novembre 1456
* Ecaterina de Sevillano, CaM : du vendredi 14 au jeudi 20 novembre 1456

Les démissions :
* Matom, Procureur : le lundi 1 décembre 1456

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :
* Modification du Code Pénal, sur la recevabilité des documents (proposé par Dame-Isabeau)
* Modification du droit politique, sur l’éligibilité à une fonction politique (proposé Phelim)
* L’Assemblée du Peuple (proposé par Hardryan)

Le Conseil travaille actuellement sur :
* Pour des thèmes généraux et la communication :

• Bilans supplémentaires par des notables (proposé par Mirandor)
  
• Adjoint au CaC (proposé par Nynaeve87)
  
• Relais de Poste (proposé par Hardryan)

* En économie et finances :

• Promotion des Mines (proposé par Hardryan, relancé régulièrement)
  
• Financement du Prestige (proposé par Julienurs, par l’intermédiaire d’Hardryan)
  
• Réflexion économique sur les COLD (proposé par Nynaeve87, relance)
  
• Aide pour les villes forestières (proposé par ka_de_Brugeliete)
  
• Statut officiel des Marchands Ambulants (proposé par Boursiero)

* En diplomatie :

• Décoration des Ambassadeurs (proposé par Kederick)
  
• Réforme de la Diplomatie (relance par Mirandor)

* En matière de sécurité :

• Collaboration Lyonnais-Dauphiné/Bourbonnais-Auvergne (proposé par Feanaro56)
  
• Révision des soldes de l’OST (proposé par Feanaro56)

* En matière de justice :

• Devoir de transparence des maires (proposé par Hardryan)
  
• Modification des modalités sur l’Etat de Siège (proposé par Hardryan)
  
• Costume des acteurs de la Justice Dauphinoise (proposé par Kederick)

Continuons par les bilans tant attendus... Voyons voir...

Commençons par le bilan du Juge Kederick !

Citation :

Chères Dauphinoises, Chers Dauphinois,

Nous voici donc déjà arrivés à la moitié de ce mandat. En tant que Juge du Lyonnais Dauphiné, je tiens a vous rendre compte de mon activité en la Maison de Roanne ce mois écoulé. Je tiens à ce que chacun sache que j’ai toujours eu a l’esprit d’œuvrer dans l’intérêt du peuple Dauphinois et dans le respect des Lois en vigueur en notre Duché. Je pense que ceux qui ont eu le courage de se pencher sur les actes de jugement rendus ont pu remarquer la rigueur et la sévérité vis-à-vis des brigands. En effet, de nombreux brigands ont eu le malheur de commettre leur forfait en notre terre, détroussant voyageurs étrangers et sujets Lyonnais-Dauphinois sans vergogne aucune ! Nous ne pouvons tolérer de tels actes surtout quand ils sont commis avec une violence sans nom ! J’ai donc rempli les geôles du Duché et ait fait payer des amendes importantes pour réparer les préjudices subits surtout quand il s’agissait de récidivistes. En outre, je tiens a préciser aux sujets Lyonnais-Dauphinois qu’il est impératif de se présenter au tribunal quand ils y ont été invités car cela leur permet de s'expliquer, d’apporter des éléments au juge qui lui permett de trancher de façon eclairée le litige. A défaut de présentation, une peine systématique de 40 écus est infligée en sus des griefs reprochés….

En ce qui concerne tout d’abord mon activité de Juge, je me suis fixé pour principale mission de continuer dans les efforts lancés il y a quelques mois pour une Justice dauphinoise rapide, juste et efficace pour le plus grand bien du Duché.

Quant au reste de mes activités, j'ai participé aux discussions débattues en Conseil Ducal et essayé d’etre le plus objectif possible. J'ai en outre pris quelques initiatives.

Je continuerai dans cette voie pour la deuxième partie du mandat.

Je crois que le message est clair... Il faut être sage !


Bien, passons au message du Procureur Matom :

Citation :

Bonjour à tous, habitants du Lyonnais-Dauphiné!

Ce bilan n'est pas pour moi un bilan de mi-mandat, mais un bilan de fin de mandat.
J'ai en effet décider de démissionner et ceci prendra effet à partir du lundi 1er décembre 1456.
Les motifs sont HRP. Ce conseil est pour ma part l'un des plus compétent qu'il n'y a jamais eu ici et je suis fier d'y avoir participer activement.
Vortiris va donc prendre ma suite donc ne vous inquietez pas, le LDL est toujours vivant dans ce conseil!

J'ai eu la chance d'obtenir le poste que je désirais, celui de procureur, et j'ai été enthousiasmé par mes fonctions. J'ai ainsi pu faire régner la loi dans notre duché et j'ai proné une politique de séverité afin qu'il y est peu de récidive. Le juge m'a suivi sur certaines affaires, a été plus sevère sur d'autres et moins sur les dernières.
Je suis tout de même satifait du travail accompli, même si j'ai trouver une certaine lenteur...
Par contre l'incompétence des procureurs des autres duchés m'a bluffer, mais bon, tout ne peux être parfait.

Sinon, beaucoup de discussions intéressantes, des changements en perspective encore, le conseil n'a pas chaumé durant ce mois de novembre.

Vous me reverrez l'année prochaine, en temps que maire de Valence ou conseiller ducal, mais le LDL cera toujours présent et il est de plus en plus fort!

Je tient donc en dernier lieux a féliciter mes compagnons du conseil ducal et a les remercier pour ces 3 mois avec eux.

A bientot!

A très bientôt Messire Matom, et bonne continuation !


Que voilà ! Le petit papier du Prévôt Phelim !

Citation :

Au peuple Lyonnais et Dauphinois,
Salut,

J'ai tout d'abord commencé mon mandat en filant quelques coups de pouce à ceux de l'économie. J'ai créer un parchemin (tableur) rassemblant les dépenses et les recettes du duché sur une semaine et permettant à partir de cela de déterminer la balance ducal. Suite à cela, je me suis acharné sur le conseil ducal jusqu'à les convaincre qu'il fallait privilégier les mines d'or aux mines de fer ... les effets s'en sont fait ressentir lorsque nous sommes passé d'une balance en déficit à une en excédent.

Au niveau du conseil ducal, fidèle à moi même, j'ai participé activement à chaque débat et je suis à l'origine de la modification de l'article sur l'inégibilité des candidats, permettant désormais à chaque electeur de connaitre le casier judiciaire des candidats et qu'ils puissent voter en leur âme et conscience.

Au niveau de la prévoté, nous avons revu, mes hommes et moi, de nombreux points de procédures afin que les dossiers soient sans faille. Des idées ont germé, hélas, leur mise en place ont été reporté à cause de l'état de siège.
Etat de siège qui dépuis sa modification, donne beaucoup de responsabilité à la prévoté et qui empêche de s'occuper de projet parallèle. Je tiens d'ailleurs à remercier à ce propos chaque agent de la maréchaussée ... ils ont su travailler ensemble de sorte que tout se déroule actuellement à la perfection.
Je voudrais aussi remercier le conseiller ducal Ka_de_bruliete pour l'aide qu'il a apporté.

Voilà, quoi dire de plus ... hum ... une bière?

A ta santé Phelim !


Qui avons nous maintenant... Feanaro56, Capitaine !

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,

Après quelques mois loin de la politique me voici revenu mais aujourd'hui en tant que Capitaine.
Ce poste demande de l'énergie afin d'organiser au mieux les garnisons et les soldats, mais j'étais bien au courant des difficultés de cette fonction avant de la prendre.
J'ai commencé mon mandat avec une petite alerte du coté de l'Ost, les brigands traversant le Duché, il fallait garantir la protection des mairies et des habitants. Grâce à tous ces soldats du duché, les révoltes ont pu être maté à plusieurs reprises.
Le climat était redevenu calme j'ai donc commencé le tour du duché pour aller à la rencontre de tous ces soldats pour voir ce qu'ils pensaient de l'Ost. Celà m'a permis d'écouter chacun et de pouvoir commencer à réfléchir sur l'amélioration de l'Ost.
Malheureusement l'Etat de siège a été levé et nous avons du fermer nos frontières, donc je m'attèle à sécuriser le Duché avec le concours du Major des Compagnies Nobiliaires et du Prévost.

En tant que conseiller j'essayes de prendre part aux diverses discussions et débats ...

Capitaine Feanaro

Les brigands n'ont qu'à bien se tenir !


On passe maintenant avec le bilan de Boursiero, Connétable :

Citation :

Lyonnoises et Dauphinoises, Lyonnois et Dauphinois. Salut.

Ma charge s’est inscrite dans la poursuite des travaux entrepris par mon prédécesseur, Dame Nynaève. Ainsi je me suis attaché avec l’Intendant Géronimo de répondre au mieux aux besoins de l’Ost et de combler le retard dans les soldes, et ce malgré une situation particulièrement difficile.

Pour cela, deux politiques ont été mise en place avec le Capitaine, sire Feanaro, et l’Intendant.
La première consiste en un frein à toutes nouvelles missions de type patrouille. Préférant ainsi d’abord payer ce que l’on doit et ne pas accumuler de soldes en dette.
La seconde est un long travail. Il consiste en deux poincts : primo à tendre vers un Ost relativement autonome en constituant un véritable grenier de l’Ost, secondo d’estimer les coûts de nostre armée, afin de lui dôter peut-être d’un éventuel budget qu’elle devra gérer au mieux.

Toutefois, ces travaux et essaies ont dus estre en partie interrompus de part la situation instable des finances ducales et par depuis peu, une alerte de défense à l’échelle du Duché, mobilisant hommes et ressources.

J’ai également voulu entreprendre un tour des garnisons, et me suis rendu dans celle de Vienne. J’accorde beaucoup d’importance à estre prêt des soldats, cela afin de mieux connoistre les attentes et les besoins de nos soldats. Faisant moi-mesme partie de l’Ost depuis un moment, je connais les difficultés du métier et j’ai donc attaché une grande importance à l’écoute des propositions des soldats. Je me rendrai prochainement à Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon, terminant par la Garnison de Lyon.


Qu’Aristote veille sur le Lyonnais-Dauphiné.

Et bien, bon voyage alors !


Voici pour la partie économique, le Commissaire au Commerce, Sagaben :

Citation :

Retour au poste de CaC. Petite mise au point sur ce que fait le CaC.

- le CaC achète tous les jours le blé nécessaire aux naissances de bêtes pour le duché.
- le CaC rachète les autres denrées nécessaires au duché (la viande pour les repas ducaux ou encore pour les soldes)
- le CaC a un rapport constant avec les maires pour voir leurs besoins et leurs excédents.
- le CaC s'entretient souvent avec les autres CaC pour faire du commerce inter-duché. Il vend les surplus de minerais et tente de trouver des débouchées pour les surplus des mairies.

Voici un échantillon de ce que fait le CaC.

Nous tentons activement avec le bailli, de maintenir les finances. Les exportations fonctionnent au maximum. Cependant le temps de livraison fait que l'argent n'arrive pas directement dans nos caisses.
Nous prévoyons également, avec le bailli et le connétable un plan pour verser les soldes en retard (étant donné que les remboursements royaux ne sont sûrement pas pour tout de suite...).
Le souci actuel est donc de gérer tout ça.

Pour le reste, les activités combinées de CaC et de Vice-chancelier, me laisse tout juste le temps de participer au possible aux autres débats.

Je terminerai par ajouter qu'il vous est loisible de contacter le conseil ducal, ne pas avoir peur. Mon pigeonnier est ouvert à ... Qui a dit à tous les pigeons?

Merci pour ces explications Sagaben... Pense à faire agrandir ta volière !!


Ah ! Enfin une femme ! On continue donc avec notre chère Bailli, Nynaeve87 !

Citation :

Voici donc l’heure du bilan de mi-mandat. J’avoue qu’il me prend un peu au dépourvu. Nous travaillons sans relâche depuis près d’un mois pour nous efforcer d’équilibrer un budget pour le moins compliqué. De nombreuses réflexions ont été avancées, ils semblent que nous ne soyons pas tous d’accord sur la marche à suivre. Je remercie particulièrement Phelim pour le travail qu’il a bien voulu mettre à notre disposition et qui se rend plus qu’utile au quotidien. Les points négatifs sont encore selon moins l’engorgement des marchés et le retard des soldes de l’ost. Le reste se régule plutôt bien, et l’effort de chacun pour se rendre à la mine a apporté le souffle nécessaire à notre trésorerie. Il est évident que nous allons poursuivre tous un effort en ce sens, espérant néanmoins que notre CAC va trouver de nouveaux débouchés commerciaux qui aideront les villes à alléger leurs stocks.
La ferme du duché se porte, elle, très bien. Les animaux naissent régulièrement et en pleine forme…pensez donc a bien les traiter ensuite… ben oui sont attachants et si mignons…
J’apporte bien sur mes réflexions plus où moins constructives sur les différents projets évoqués au château… essayant de conseiller au mieux selon ma conscience et mes émotions un peu difficiles à maitriser ces derniers temps étant d’humeur changeante plus qu’il ne le faudrait.
Mais c’est confiante que je vois arriver cette deuxième partie de mandat qui devrait être riche en solutions.

Nous l'espérons tous ! Bonne continuation Nynaeve !

Et voici une autre femme, notre Commissaire aux Mines, Ecaterina de Sevillano:

Citation :

Bien souvent quand on entend le mot mine, on s'imagine déjà le rapport désastreux et à une grande perte pécuniaire.

Et bien non....

Même si la fréquentation de nos mines est fluctuante, il ne faut pas tomber dans un grand défaitisme.
La situation est préoccupante ( mais elle l'est toujours) soit, mais pas catastrophique.

Des études sont menées par vos serviteurs ( Bailli-Cac-Cam) afin de trouver une solution adéquate et pérenne pour les mines.

Cependant, nous devons tous prendre conscience de quelques chose; la question minière est une affaire ducale, mais également communale et personnelle.
C'est avec le travail du Duché, des Mairie et avec votre participation que nos mines seront un revenu important pour notre Duché.

Je finirais en disant ceci; des mines pleines, c'est des caisses pleines, et donc un Duché pouvant plus aider ses administrés.



Mgr Ecaterina de Sevillano, votre CAM

Alors tous aux mines !!!


Tant que nous sommes avec des Conseillères, nous continuons donc avec Dame-Isabeau...

Citation :

Deuxième début de mandat en ce qui me concerne
Plus précisément, ce premier mois sans portefeuille a été ponctué par quelques interventions objectives aux sujets et débats en cours, des propositions en gardant un œil du côté de la justice où après entente avec le gouverneur et le conseil, j’assumerai de nouveau la charge de procureur pour ce deuxième mois.

Un remplacement de quelques jours dans les fonctions de Commissaire aux mines m’a permis d’en connaître davantage le fonctionnement et les problèmes inhérents.
J'ai le sentiment aussi d'avoir comblé quelques lacunes dans certains domaines où je n'ose encore intervenir par manque de connaissances approfondies.
Mais tout vient à point à qui sait attendre.

J’ai mis à profit ce temps de semi repos pour notamment, contribuer à la promotion des mines, à l’information ducale au sein de mon village, proposer et travailler encore sur des projets d’amélioration au niveau de la justice.
J’espère ainsi, dans l’avenir proche et en collaboration avec le juge, faire de la justice dauphinoise la plus efficace et intègre possible.
Dans cet optique, je ne relâcherai pas mes efforts entrepris dans la lutte contre le brigandage.
Mon voeu le plus cher étant que le Lyonnais Dauphiné reste un havre de paix pour les honnêtes gens.

Nous le souhaitons tous, j'en suis sûr...


Non, plus de Dames... Mais Ka_de_Brugeliete qui nous livre son rapport...

Citation :

Aux habitantes et habitants du Lyonnais-Dauphiné!

Les temps filent et me voilà avec un mandat de conseiller auprès du Gouverneur.
A mon arrivée au sein de ce nouveau conseil, je me suis tout d'abord attardé auprès du projet de re lancement de l'activité minière du duché proposée par notre gouverneur Hardryan. En veillant à lui apporter un aspect plus communautaire. (RP des mines)

Sa Grâce Hardryan m'a confié également le projet de l'aide pour les villes forestières! J'effectue donc un travail minutieux de comptes afin de calculer les moyennes des dépenses supplémentaires de ces villes en comparaison à la rentabilité des autres type de villes.
Dans cet intérêt, un travail a donc été entrepris avec les maires, tout d'abord par mésange. Et dans le courant de la semaine suivant, j'investirai également un peu le bureau de mon collègue commissaire au commerce afin de pouvoir dialoguer plus directement avec eux et afin de centraliser les informations.
Mes voyages actuelles au sein de notre duché me permettent également de rassembler des informations pour cela.

Récemment, j'ai également eu l'occasion de pouvoir aider nostre prévôt dans les lourdes tâches administratives que lui imposent, à lui et ses hommes, l'état de guerre.

Pour ma part, un mi-mandat riche en apprentissage et enthousiasmant pour la suite!

Dans la joie et la bonne humeur ! Merci Ka...


Et voici le bilan du Porte-Parole, moi !

Citation :

Chers habitants du Lyonnais-Dauphiné,

c'est avec plaisir que je rédige mon premier bilan de mon activité au Conseil Ducal. Première expérience ducale pour moi, le poste de Porte-Parole est très enrichissant. L'organisation des cérémonie, la gestion des messagers (qui je l'espère vous transmettent bien les messages du Conseil !), tout ceci est différent de ce qui peut se faire dans une ville... Il y a des protocoles strictes à respecter, il faut couvrir un vaste territoire, et j'essaye de tout mettre en œuvre pour combler mes lacunes... Je remercie par la même occasion tous ceux qui ont pu m'aider, en me donnant des informations utiles, ou en répondant à mes questions...

Mais je dirais que le plus intéressant reste d'être membre du Conseil Ducal... La proximité de personnes expérimentées - que j'admire d'ailleurs ! - me permet d'en apprendre un peu plus chaque jour, que ce soit en économie, en justice, ou sur la sécurité... J'essaye de participer à chaque débat, du moins lorsque je peux apporter une idée pertinente et que mes connaissances le permettent...

Je profite de ce bilan pour vous rappeler que je reste à votre disposition si vous souhaitez réagir par rapport à une annonce du Conseil, et que la Salle de Doléance peut également servir à ce sujet... Et vous avez même le droit de me soumettre vos remarques "spontanée" sur le Duché, à condition qu'elles soient pertinentes hein...

Sur ce, je vous souhaite une très agréable fin d'année !!

Mirandor

Sans commentaire...


Et pour finir, notre Gouverneur, j'ai nommé Hardryan !!

Citation :

Voilà déjà la mi-mandat de mon troisième séjour au conseil ducal, séjour qui s’avère être bien différent des deux autres de par les responsabilités qu’incombe la gouvernance.

Au cours de ce premier mois l’économie a surtout retenu notre attention. D’entrée de jeu, nous avons vu la nécessité d’agir au plus vite afin de mettre en œuvre les moyens et incitatifs pour rehausser la fréquentation de nos mines dont les revenus nous permettent de maintenir nos finances. Les actions entreprises ont rapidement porté leurs fruits. Nous devons cependant continuer nos efforts afin de nous assurer une bonne fréquentation de celles-ci. J’invite d’ailleurs tous les notables qui peuvent se le permettre à participer à ces efforts pour le bien du duché. D’importantes décisions sont encore à prendre au niveau économique et le paiement des soldes de l'Ost va enfin pouvoir reprendre.

Toujours concernant les mines et les finances, je tiens à souligner l’implication de Messire Phelim, notre Prévôt, dont la vigilance nous a permis de revoir nos priorités au niveau des mines. De plus, il a développé un outil de gestion économique nous permettant de voir avec plus de facilités les recettes et les dépenses du duché ce qui nous permettra de mieux gérer nos finances.

Au niveau des projets vous pouvez en avoir un résumé dans le compte-rendu des activités fait par le Porte-parole. J'ajouterais simplement que bien que le projet d’Assemblée du Peuple ait été accepté, il reste encore à trouver une personne en charge des débats. J’invite plus particulièrement les notables à se manifester pour l’obtention du poste prestigieux de Tribun de cette assemblée.

D’un point de vue plus personnel, en tant que Gouverneur, j'ai tenté de mener les débats et de les relancer. J’ai proposé quelques modifications ou créations de lois, j’ai amorcé une réflexion sur la réforme de nos communications, j'ai relancé par le biais de messire Ka la question sur l’économie des villes à bois qui avait été soulevée au précédent mandat et je prévois déposer sous peu un projet de réforme de la douane.

Les conseillers ont, pour une majorité bien participé, même si j’aurais apprécié voir certains démontrer plus d’entrain, d’implication, de présence et de propositions, ce qui aurait donné un peu plus de dynamisme à cette première moitié de mandat. D’un côté plus réjouissant, l’ambiance qui règne au conseil en est une de bonne entente, chacun pouvant apporter sa petite pierre aux débats.

Enfin, je tiens à souligner la réactivité de la Prévôté après la déclaration de l’état de siège. Je tiens également à remercier nos valeureux soldats qui malgré la période difficile que nous traversons demeurent toujours prêts pour servir notre duché, de même que les Compagnies nobiliaires. Je tiens également à remercier messire Matom pour sa participation et ses bons services au cours du précédent mandat ducal et pour cette moitié qu'il vient de passer avec nous.

Notre duché est entre les bonnes mains de notre Capitaine, de notre Prévôt, du Conseil de guerre, du Major des Compagnies nobiliaires et du Conseil ducal et à l’approche de la période des Fêtes je vous assure que vous pouvez avoir l’esprit serein.

Qu’Aristote m’en soit témoin.

Le Duché est entre de bonnes mains, nous pouvons tous dormir sur nos deux oreilles...



Et bien voilà... Je remercie tous mes collègues d'avoir prit le temps de faire ces bilans, et Aristote sait qu'ils ont énormément de travail... N'hésitez pas à réagir à leur sujet !

Il ne me reste plus qu'à vous souhaiter une très bonne fin d'année, et à vous dire à très bientôt !!

Citation :

À tous les Lyonnais et Dauphinois,
À tous les ressortissants officiels étrangers, présents en terres dauphinoises ou non,

Par la présente, le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné annonce que, le délai légal s'étant écoulé et le Conseil ducal s'étant majoritairement prononcé pour la reconduction de celui-ci, l'état de siège est maintenu pour une période de sept jours.
Les frontières lyonnaises et dauphinoises sont donc toujours fermées à toutes personnes honnêtes et respectueuses des lois du Duché.

Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le premier jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Le conseil ducal a adopté à ce jour:

Citation :

III.3.c : État de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'État de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Faict au Castel de Pierre Scize le quatrième jour de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.