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| Sujet: Spéculation & Trahison - Fearnn - COUPABLE Jeu 19 Juil 2007 - 17:34 | |
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| Sujet: Re: Spéculation & Trahison - Fearnn - COUPABLE Jeu 19 Juil 2007 - 20:14 | |
| acte d'accusation fait :) |
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| Sujet: Re: Spéculation & Trahison - Fearnn - COUPABLE Mer 25 Juil 2007 - 11:51 | |
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Régimon
Nombre de messages : 1804 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 08/10/2005
| Sujet: Re: Spéculation & Trahison - Fearnn - COUPABLE Sam 4 Aoû 2007 - 19:43 | |
| Verdict rendu : - Citation :
- Verdict rendu le 4 du mois d’août de l’an de grâce 1455
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon
Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place
"Messire Fearnn, vous reconnaissez vos fautes et cela constitue une circonstance atténuante. Toutefois, s’il est vrai que le bénéfice que vous avez réalisé était faible et que les artisans qui vous ont vendu leur production ont pu être satisfaits, la coutume stipule que la spéculation est strictement interdite aux particuliers dans notre Duché (cf. Paragr. IV.1.D.i relatif à la définition de la spéculation). En outre, comme l’a très bien souligné Madame le procureur et contrairement à ce que vous affirmez, la vente massive (250 miches de pains, j’appelle ça vente massive) par un même individu, constituant ici un quasi-monopole, est considérée comme un acte de déstabilisation économique comme le stipule le Paragr. IV.1.A.v relatif à la déstabilisation économique et est puni comme tel. Voici mon verdict :
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné et notamment le Paragr. IV.1.A.v relatif à la déstabilisation économique Vu les contrats d’achats et de vente de miches de pain sur le marché de Briançon, Vu l’extrait de cadastre (HRP : fiche du personnage) attestant que vous êtes habitant de Briançon, Vu l'acte d'accusation de Madame le Procureur, Vu le réquisitoire de Madame le Procureur, Vu la défense de l'accusé, Attendu que vous vous êtes présenté au tribunal, Attendu que vous reconnaissez les faits et exprimez vos regrets, Attendu que vous êtes tisserand et n’avait donc pu produire ces miches de pain, Attendu que vous avez mis en vente une quantité massive de pain (250) mais que vous n’avez manifestement pas voulu déstabiliser volontairement le marché de Briançon, Attendu que vous avez spéculé sur l’achat et la revente d’un certain nombre de ces pains (comme vous le reconnaissez vous-même) mais dans des proportions peu élevées (quelques deniers par pain),
Par ces motifs, vous êtes reconnu coupable de trahison. Comme vous avez plusieurs circonstances atténuantes, vous n’êtes condamné qu’à une amende de 50 écus.
J’espère ne plus vous revoir dans cette cour, la prochaine condamnation risquant d’être moins clémente.
La scéance est levée."
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| Sujet: Re: Spéculation & Trahison - Fearnn - COUPABLE | |
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