[Esclavagisme] Affaire a_rnaud COUPABLE

Ville : Valence
Sergent : Nono0207
Prévenu : a_rnaud

Citation :

médiation sans réponse, je dépose plainte.

on m'indique que cette personne n'est pas dans le Dauphiné alors que pourtant il s'y trouve , et je ne le vois pas non plus en retraite

Citation :

Madame la Juge,

Une nouvelle affaire et encore de l'esclavagisme. A croire que c'est le sport national ou plutôt ducal je dirais. En tout état de cause le prevenu a embauché pour 12 ecus alors que notre duché stipule un minimum à 16 ecus.

Defense à vous de vous exprimer.

Il est actuellement à Macon

retour en dauphiné , procès envoyé ^^
acte d'accusation rédigé!

réquisitoire de l'accusation rédigé!

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Et 40 écus dans les caisses du Royaume...

C'est dingue ce que la justice n'effraie plus personne... on n'est peut être pas assez sévère après tout !
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.