Umiko
Nombre de messages : 2029 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/12/2005
| Sujet: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE Mar 17 Oct 2006 - 20:35 | |
| Ville : Montélimar Lieutenant : Fredido Prévenu : Angel831 - Citation :
- le sieur (dame ??) Angel831 a déposé sur nostre marché de l'emploi 2 offres illégales en 2 jours.
Il n'a pas daigné répondre aux courriers que je lui ai envoyé après ces deux offres d'emplois ... Je dépose donc une plainte pour esclavagisme ...
| |
|
Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE Mar 17 Oct 2006 - 21:28 | |
| acte d'accusation rédigé! | |
|
Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE Mer 18 Oct 2006 - 21:31 | |
| réquisitoire de l'accusation rédigé! | |
|
Invité Invité
| Sujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE Sam 21 Oct 2006 - 15:49 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. (A ECOUTER JUSQU'AU BOUT, MERCI)
Vous connecter ? mais qu'est ce donc ? Grâce à mon assiduité à l'université, je pensais connaitre pas mal de choses, mais j'avoue que vous employez des termes dont je n'ai jamais entendu parler... il va falloir que j'approfondisse ça !
Toujours est il que vous êtes accusé d'esclavagisme, et ce, envers 2 personnes, en 2 jours consécutifs...
En conséquence de quoi, vous allez vous rendre ici : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=184 aller jusqu'au bureau du juge d'application des peines et y recopier 20 fois ceci : Paragr. III.1.C.ii De la grille des salaires Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché : - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristique) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristique) : 22 écus minimum Le non-respect de ces salaires sera jugé comme esclavagisme.
Vous avez 72h00 pour vous acquitter de votre peine, passé ce délai, je demanderais au procureur de vous mettre en examen pour trouble à l'ordre public, si vous ne l'avez pas fait.
En outre, je vous condamne à une amende de 5 écus. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE | |
| |
|