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 [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE

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2 participants
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Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
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MessageSujet: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE Icon_minitimeMar 17 Oct 2006 - 20:35

Ville : Montélimar
Lieutenant : Fredido
Prévenu : Angel831

Citation :
le sieur (dame ??) Angel831 a déposé sur nostre marché de l'emploi 2 offres illégales en 2 jours.
Il n'a pas daigné répondre aux courriers que je lui ai envoyé après ces deux offres d'emplois ...
Je dépose donc une plainte pour esclavagisme ...
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Demons

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Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE Icon_minitimeMar 17 Oct 2006 - 21:28

acte d'accusation rédigé!
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Demons

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Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE Icon_minitimeMer 18 Oct 2006 - 21:31

réquisitoire de l'accusation rédigé!
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Invité
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE Icon_minitimeSam 21 Oct 2006 - 15:49

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
(A ECOUTER JUSQU'AU BOUT, MERCI)

Vous connecter ? mais qu'est ce donc ? Grâce à mon assiduité à l'université, je pensais connaitre pas mal de choses, mais j'avoue que vous employez des termes dont je n'ai jamais entendu parler... il va falloir que j'approfondisse ça !

Toujours est il que vous êtes accusé d'esclavagisme, et ce, envers 2 personnes, en 2 jours consécutifs...

En conséquence de quoi, vous allez vous rendre ici : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=184 aller jusqu'au bureau du juge d'application des peines et y recopier 20 fois ceci :
Paragr. III.1.C.ii De la grille des salaires
Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristique) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristique) : 22 écus minimum
Le non-respect de ces salaires sera jugé comme esclavagisme.

Vous avez 72h00 pour vous acquitter de votre peine, passé ce délai, je demanderais au procureur de vous mettre en examen pour trouble à l'ordre public, si vous ne l'avez pas fait.

En outre, je vous condamne à une amende de 5 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Angel831 COUPABLE Icon_minitime

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