escroquerie - Soisedom : COUPABLE

Village: Valence
Sergent: Invictus
Prévenu: Soisedom

Citation :

Pains réservés aux vagabonds.
Soisedom est niveau 1.

La médiation a échoué.

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé

Sur quelle base juridique ce pain est il réservé aux vagabonds ?

Citation :

Article III.1.d.4
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le Duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.
Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Article III.1.d.5
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Bien qu'en retraite notre accusée passe régulièrement faire un tour dans le village avant de regagner le couvent ...
Vue la dernière fois hier

Ce qui n'est pas très pratique en effet...

Elle était encore là ce jour!

Une question: On ne peux pas rendre de verdict pour un accusé en retraite car c'est une action impossible IG ou simplement parce que c'est déloyal.

Enfin là en l'occurence c'est jouer au chat et à la souris mais je suis patiente!

Procès ayant opposé Soisedom au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Soisedom était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévot,
Madame le Greffier, huissiers,
Madame le Prévenu,
bonjour.

Dans cette affaire, il semble que le Prévenu soit victime d'une crise de sommeil.
Cependant, son affaire est assez claire et le jugement ne souffrir une plus grande attente.
Aussi Dame Soisedom est elle reconnue coupable d'escroquerie pour avoir enfreint un arrêté municipal.

Je vous rappelle les peines encourues :
- Escroquerie, spéculation : de 2 à 5 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. Ainsi qu’une réparation ou un dédommagement envers la victime, qu’elle soit personnelle ou une administration.

La victime ayant bien tardé à la fois à se présenter et à se réveiller est condamnée à une peine de 50 écus.

La séance est levée, Soisedom a beaucoup de chance de n'avoir pas finie en prison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Notre prévenu de niveau 1 s'est approprié deux pains à 6 écus, miches rigoureusement réservé aux vagabonds à ce tarif.
La médiation lancée par la Maréchaussée ayant échouée, faisons lui prendre conscience qu'on ôte pas le pain de la bouche des plus démunis.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur Le Juge,

Notre accusé tente d'échapper à la Justice en partant en retraite spirituelle à compter d'hier ( date de dernière connexion le 20/11) ce qui lui a malgré tout laissé le temps de prendre connaissance des faits qui lui sont reprochés et de venir s'expliquer devant la cour avant son départ
Je vous demande Monsieur Le Juge, une peine de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.