Esclavagisme - Dedelebreton (Récidive) COUPABLE

Village: Die
Sergent: Coolprlj
Prévenu: Dedelebreton (connu pour escroquerie)

Citation :

Affaire d'esclavagisme

Suivi par : Coolprlj sergent de la maréchaussée
Accusé : Dedelebreton
Niveau : 2
Point de réputation : 172
Argent : 11

Preuve :

Courrier employeur :

Citation :

Citation:
Bonjour,
Vous avez enfreint la loi concernant les minima salariaux à verser aux ouvriers que vous employez.
Donc vous devez rembourser à votre employé la différence entre les 15 écus que vous avez versés et le minimum légal qui est de 16 écus pour les ouvriers non qualifiés n'ayant pas de point de caractéristique.
Pour se faire, vous allez acheter un article sur le marché à votre employé lésé (pain, mais, blé…) au prix normal majoré des écus manquants.
Vous avez 3 jours maximums pour régler ce problème.
Passé ce délai, je serai obligé d’en informer la justice.
Bien à vous.
Coolprlj sergent de la maréchaussée à Dié.

Courrier employer :

Citation :

Citation :
Bonjour,
Vous avez pris un emploi en dessous du salaire minimum légal.
Vous devez, vous faire rembourser la différence par votre employeur indélicat.
Pour se faire vous devez mettre en vente sur le marché un article (pain, mais, blé…) au prix normal additionné des écus manquant à votre salaire, pour que votre employeur l’achète.
Veuillez à l’avenir faire attention aux offres proposées, sachez, que vous pouvez travailler au verger du village, vous pouvez aussi trouver un d’emploi au duché, dans les mines par exemple. Ou bien, vous pouvez aussi être patient et attendre que d’autres offres se présentent dans la journée.
Bien à vous.
Sergent Coolprlj.

La médiation a échoué.

Acte d'accusation rédigé :)

Titre : justice !!!

Expéditeur : Dedelebreton
Date d'envoi : 2006-11-25 19:02:04


vous croyez que c'est ça rendre justice???
2 jours de prison? la justice doit etre la même pour tous!
y'en a qui ont des amendes à 40 ecus, d'autre 20 suivant la copinerie d'autre 2 jour de prison, ou 1 chez certain?
elle est très équitable votre justice!
je vais respercter les lois, mais pas d'erreur de la par des justiciers, je les dénoncerais...
ce n'est pas une menace, c'est que je ne comprends pas votre justice.
vos lois ne sont pas écrite: quand on propose un travail à 17 ecus celui qui veut prend! ils savent lire!
je ne prends aucun travail en dessous de 22 e. et tous les jours je suis au verger....

Dédé,

nos lois SONT écrites !!!!

Elles figurent à plusieurs endroits, notamment dans Duché => Chateau => Lois et décrets => Corpus législatif
mais aussi normalement en mairie (rappel) et aussi sur la halle et en Gargotte.

D'autre part, il n'y a pas de copinage, et sache que tu n'as pas eu la peine maxi, alors ne te plains pas !
Plus tu insultes la justice ou la police, plus la peine sera lourde.

Tout le monde peut se tromper, la Police met alors en oeuvre une transaction pour réparer la faute.
Si tu regardes les procès, tu verras des peines moins sévères (premières fois) et d'autres plus sévères (jusque cinq jours).

Enfin, pourquoi parler de copinage : je connais peu de monde dans ton village ; le Prévôt est du parti politique APD, le Procureur est GONES, je suis GOLD, il n'y a donc pas réellement de complicité entre nous ! C'est d'ailleurs le prix d'une justice équitable.

Tu étais libre de prendre un avocat pour te défendre, mais vu que la faute était flagrante...

Essaie de ne plus commettre d'erreur.

CristofDeReims, juge.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur,
Monsieur le Prévôt des Maréchaux,
Greffiers, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour

Je vais suivre le réquisitoire du Procureur, mais je vois bien qu'il y a déjà un autre dossier à son nom. Pour ce premier cas, je suis clément. Je le serai moins dans l'autre cas.

Allez, on se retrouve pour l'autre procès dans un instant... ne bougez pas.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur Le Juge,

Flagrant cas de récidive pour notre pévenu alors que la sentence de son précédent procès n'est pas encore tombée...
Il s'agit aujourd'hui d'une embauche sans caractéristique proposée à 15 écus prise par Raithuge.
S'ajoutant à sa décharge le prévenu a été une nouvelle fois averti par la Maréchaussée en la personne du Sergent Coolprlj et ne s'est aucunement manifesté afin de réparer son geste.
Une étourderie encore une fois... non là cela ne nous convainc plus.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

un mail a été envoyé à raithurge afin de reparer mon erreur mais je n'ai pas eu de réponse
je lui ai propose de vendre un legume à 22 ecu , cad le salaire d'un enploi avec 19 de carac

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Je prends note de votre volonté de réparer votre faute cependant vous ne lui devez pas 22 écus mais un écu corespondant aux 16 écus pour lesquelles vous auriez du l'embaucher ai lieu des 15 effectivement payés.
D'autre part pourquoi refaire deux fois la même erreur. Un peu d'attention quand vous posez vos offres d'emploi vous éviterez de vous retrouver devant cette cour aussi fréquemment!
Puisque la victime ne répond pas à vos courriers si l'occasion s'offre à vous de lui offrir quelques verres en taverne en lieu et place de dédommagement, cela serai apprécié à sa juste valeur.

L'accusé faisant amende honorable je demande que sa peine précédente ne soit pas doublée comme cela devrait être le cas en cas de récidive. Mais afin de nous assurer que notre accusé comprenne que notre temps passé à instruire son dossier vaut de l'argent et ne revienne pas aussi souvent en ces lieux je vous demande Monsieur Le Juge une amende de 20 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

mea culpa; je suis d'accord.
je vais faire attention maintenant

La défense a appelé Coolprlj à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour.
Je m'appelle Coolprlj et je suis Sergent de la maréchaussée de Dié.

Monsieur Le Juge, ce n’est pas la première fois que le Sieur Dedelebreton est pris par la maréchaussée pour avoir déposé des offres d'emploi non réglementaires.
Cette fois encore, il a récidivé. Je l'ai surpris en flagrant délit d'esclavagisme, cet individu venait d'embaucher un honnête travailleur en dessous du minimum en vigueur dans le Duché.
Pour preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img297/1039/161106delebretonn1di5.png
Je remercie la cour pour l'attention qu'elle m'a prêtée.