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| Sujet: TAOP - Charliiee - COUPABLE Mar 28 Nov 2006 - 7:29 | |
| Village : Vienne Prévenu : Charliiee Sergent : Théoric - Citation :
- Arrivé à Vienne le 26 novembre avec :
- Charliiee : 6PR 43écus Niv1 > Duché du Bourbonnais-Auvergne > Village : Montpensier
Pas de réponses malgré le courrier de relance : - Charliiee : 6PR 36écus Niv1 > Duché du Bourbonnais-Auvergne > Village : Montpensier Même chose que pour Benji555. |
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| Sujet: Re: TAOP - Charliiee - COUPABLE Mar 28 Nov 2006 - 9:55 | |
| Acte d'accusation rédigé :) - Citation :
- Monsieur Le Juge,
Charliiee sujet du Duché du Bourbonnais Auvergne est arrivé à Vienne le 26 novembre et ne s'est pas présenté aux autorités à son entrée dans le territoire et ce malgré un courrier adressé par le Sergent Theoric.
Je rapelle à l'accusé l'article de loi auquel il devait se conformer: Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière "A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public."
Défense, je vous laisse la parole. Je laisse la journée à un avocat pour prendre la défense de l'accusé avant de remettre le dossier à la Justice. |
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| Sujet: Re: TAOP - Charliiee - COUPABLE Sam 2 Déc 2006 - 1:00 | |
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| Sujet: Re: TAOP - Charliiee - COUPABLE Dim 3 Déc 2006 - 19:46 | |
| Dernière plaidoirie de la défense
j'ai envoyer une preuve au sergent Théoric mercredi donc normalement l'affaire est réglet
==> Théoric peut-il confirmer ? |
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| Sujet: Re: TAOP - Charliiee - COUPABLE Dim 3 Déc 2006 - 21:27 | |
| J'ai eu un courrier du sergent. En voici une copie: - Citation :
- Je n'ai pas eu droit à une copie d'écran mais à un copié collé de l'inventaires de Charliiee et une lettre d'excuses de la part de Benji555.
Voici les copies des 2 courriers. je fais un screen des deux en cas de besoins.
Titre : copie inventaire
Expéditeur : Charliiee Date d'envoi : 2006-11-30 17:55:07 Vous avez sur vous :
29,55 écus
Votre garde-robes
Elle est vide ! Vos vêtements
Vous êtes vêtu de haillons ! Selon la loi ce ne sont pas des preuves acceptables pour un dossier mais vu l'âge HRP du joueur je pense aussi qu'on ne peux aussi pas trop en demander... a toi de juger! |
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| Sujet: Re: TAOP - Charliiee - COUPABLE Lun 4 Déc 2006 - 21:52 | |
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| Sujet: Re: TAOP - Charliiee - COUPABLE Mar 5 Déc 2006 - 13:11 | |
| Charliiee était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Monsieur le Prévôt des Maréchaux, Madame le Procureur du Dauphiné, Madame le Greffier près ce tribunal, huissiers, Monsieur le Prévenu, bonsoir.
Alors, Charliiee ! On oublie les formalités de passage ? Il faut apprendre à respecter nos lois, sinon vous pourriez le regretter amèrement. Toutefois, votre inventaire étant vide, la Cour sera indulgente ! Je vous condamne à 5 écus seulement, mais je vous le répète, faites bien attention la prochaine fois. Et répondez toujours aux courriers de la Police.
La séance est levée, allons donc nous reposer. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. Acte d'accusation - Citation :
- Monsieur Le Juge,
Charliiee sujet du Duché du Bourbonnais Auvergne est arrivé à Vienne le 26 novembre et ne s'est pas présenté aux autorités à son entrée dans le territoire et ce malgré un courrier adressé par le Sergent Theoric.
Je rapelle à l'accusé l'article de loi auquel il devait se conformer: Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière "A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public." Première plaidoirie de la défense - Citation :
- je n'est introduis aucune marchandise
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- J'attends hélas encore la preuve de vos dires. A ce jour je n'ai pas reçu ces preuves.
Si celle ci ne sont pas fournies dans les délais impartis pour votre second témoignage je vous demanderai Monsieur Le Juge une amende de 10 écus. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- j'ai envoyer une preuve au sergent Théoric mercredi donc normalement l'affaire est réglet
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| Sujet: Re: TAOP - Charliiee - COUPABLE | |
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