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 Escroquerie - Zine : COUPABLE

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MessageSujet: Escroquerie - Zine : COUPABLE   Escroquerie - Zine : COUPABLE Icon_minitimeMer 6 Déc 2006 - 23:40

Village : Valence
Lieutenant : Invictus
Prévenu : Zine


Citation :
Escroquerie - Zine : COUPABLE Zine1dg1

2 Pains à 6 écus réservés aux vagabonds. Niveau 1 (désolé pour la taille mais je n'ai pas réussi à avoir mieux).

La médiation a échoué.[scroll]


Dernière édition par CristofDeReims le Mer 20 Déc 2006 - 22:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Zine : COUPABLE   Escroquerie - Zine : COUPABLE Icon_minitimeVen 8 Déc 2006 - 16:02

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Zine : COUPABLE   Escroquerie - Zine : COUPABLE Icon_minitimeSam 9 Déc 2006 - 0:51

Carnil, peux tu demander à la Police de cette ville quel est leur système de prévention ?
Notamment, envoient ils des courriers (de la Police) :
- aux arrivants ?
- aux nouveaux paysans ?

Parce qu'il y a vraiment un taux d'infraction important...

Par ailleurs, je te redemande de mettre un post sur le fonctionnement actuel de la justice (et la réforme envisagée) au niveau de la maréchaussée ; et si cela est déjà fait, je n'ai pas accès à cette partie du forum, et ne peux participer. Merci Very Happy
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Zine : COUPABLE   Escroquerie - Zine : COUPABLE Icon_minitimeSam 9 Déc 2006 - 10:52

Pour la prévention, le courrier existe là bas depuis bien longtemps. Enfin le juge n'a pas à avoir accès à la maréchaussée, ce qui a toujours été et est tout à fait normal. Pour le taux élevé d'infractions, il suffit d'observer quelque peu le type de plainte pour en comprendre la cause.
Enfin, les agents de la prévôté ont signé une charte dans laquelle le travail que l'on attend d'eux est explicité.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Zine : COUPABLE   Escroquerie - Zine : COUPABLE Icon_minitimeVen 15 Déc 2006 - 14:20

Le procès est lancé depuis le 08/12 est on attend toujours la plaidoirie de la défense! Confused Je crois qu'on a encore droit à un bug Mad

Cristof si tu veux bien nous débloquer! Merci Very Happy
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Zine : COUPABLE   Escroquerie - Zine : COUPABLE Icon_minitimeDim 17 Déc 2006 - 9:47

Merci Cris Very Happy Réquisitoire rédigé :)

En fait Zine est mort! Sad Donc on classe sur une peine à titre posthume... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Zine : COUPABLE   Escroquerie - Zine : COUPABLE Icon_minitimeMer 20 Déc 2006 - 22:35

Procès ayant opposé Zine au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Zine était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Cette affaire n'a plus lieu d'être, la personne étant définitivement enterrée.

Paix à son ame, prions pour la misérable condition humaine...
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Zine a acheté 2 miches de pain, à 6 écus alors qu'il s'agit de pains strictement réservés aux vagabonds. Il n'a pas donné suite au courrier adressé à son intention par le Lieutenant Invictus et devra donc répondre d'escroquerie devant cette cour.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Notre accusée est morte... étouffée par le pain soustrait aux vagabonds...! Aristote aurait il fait justice lui même?!

A titre posthume, je demande Monsieur Le Juge, une peine de 10 écus afin de clore ce dossier.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Zine : COUPABLE   Escroquerie - Zine : COUPABLE Icon_minitime

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