Escroquerie - Stouhwen : COUPABLE

Village - Valence
Sergent - Lamis
Prévenu - Stouhwen

Citation :

La médiation n'a pas été concluante.

Acte d'accusation rédigé :)

Au courrier de la part du Lieutenant Invictus hier soir:

Citation :

Expéditeur : Invictus
Date d'envoi : 2006-12-20 21:46:00


Bonsoir,

Je voudrais apporter un petit rectificatif par rapport au réquisitoire. L'accusée était bien niveau 0 au moment de l'achat des pains donc elle avait droit de les acheter. Le problème, c'est qu'elle a dépassé le quota fixé (3 pains maximum, donc 3 de trop). Elle n'a en tout cas jamais répondu à la proposition de médiation.
Cordialement,

Invictus, lieutenant de Valence.

Et le témoignage , contraditoire de l'accusée ce jour...

Citation :

Monsieur Le Juge.
J ai en effet acheté 6 miches de pain a 6 ecus ne mettant pas destiné.
En ayant consommé 3 lorsque le sergent Lamis m a mis au courant d emon erreur, j ai revendu les 3 restantes a Francius au prix de 4 ecus afin de prouver que je n avai pas acheté ces pains par pure avarie mais qu il s agissait bien d une erreur de ma part.
Je reconnais donc pleinement ma faute involontaire, et demande au tribunal sa clémence.

Le sergent Lamis aurait il preuve de la mise en vente des 3 pains comme le dit l'accusée?

Et d'autre part je réitère ici ma demande de connaitre les arrêtés municipaux de chaque ville concernant ces pains destinés aux vagabonds. Chaque ville ayant sa propre réglementation je ne peux pas connaitre les dispositions prises par chacune des municipalités à moins de les avoir affichées ici... Donc s'ils existent dans la partie maréchaussée merci de les faire remonter.
Cela dans le simple but de pouvoir rédiger des actes d'accusation conformes aux manquements notifiés.

Qu'en est t'il en ce qui concerne les preuves que pourrait fournir ou non le sergent Lamis concernant les dires de l'accusée? Merci

Réquisitoirre rédigé bien que je n'ai pas eu tous les éclaircissements voulu dans cette affaire!

Il n'y a rien dans la partie maréchaussée spécialement. Les pains à un certain prix sont simplement réservés à Valence et Montélimar.
Concernant l'affaire et un éclaircissement de Lamis, je n'ai encore rien...

Citation :

j ai revendu les 3 restantes a Francius au prix de 4 ecus

Quelles nouvelles ?

Pour info, Francius est niveau 1 et déjà condamné pour... "une nouvelle fois pour escroquerie il a acheté 3 pains à 6 écus qui sont réservés aux vagabonds de Valence"

Procès ayant opposé Stouhwen au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Stouhwen était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Eh bien voilà encore une affaire compliquée ! Le Prévenu affirme avoir revendu les miches (à 4 écus !) à quelqu'un bien connu de la Cour pour ses escroqueries au sujet de miches de pain réservées aux vagabonds...
Mais nous n'avons aucune preuve de cela.

Dans le doute, le prévenu est condamné à une amende symbolique de 1 écu.
Qu'il ne recommence pas ! Cela lui couterait fort cher...

La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Accusé d'escroquerie pour s'être approprié 6 miches de pain à 6 écus réservées aux vagabonds alors que notre accusé est de niveau 1.
Il n'y a pas eu de suite favorable à la médiation tentée par le Sergent Lamis. Aussi nous demandons des comptes à l'accusé devant ce Tribunal.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

Monsieur Le Juge.
J ai en effet acheté 6 miches de pain a 6 ecus ne mettant pas destiné.
En ayant consommé 3 lorsque le sergent Lamis m a mis au courant d emon erreur, j ai revendu les 3 restantes a Francius au prix de 4 ecus afin de prouver que je n avai pas acheté ces pains par pure avarie mais qu il s agissait bien d une erreur de ma part.
Je reconnais donc pleinement ma faute involontaire, et demande au tribunal sa clémence.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur.
Je n ai rien a ajouté a ma precedente declaration, mais je renouvelle mes excuses quand au nombres de pains acheté.
Monsieur, je reclame donc toujours votre clemence.
L'accusation a appelé Estelledelavigne à la barre

Voici son témoignage :
De même attendant un complément d'information de la part de l
L'accusation a appelé Estelledelavigne à la barre

Voici son témoignage :
(Dsl bug PC!)
attendant un complément d'information de la part de la maréchaussée concernant cette affaire je n'ai pas pu rédigé à temps mon réquisitoire que voici:

L'accusée reconnait pleinement son erreur aussi je vous demande Monsieur Le Juge, une amende de 5 écus.