Procès ayant opposé Arthur68590 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Arthur68590 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.
Voilà donc une affaire sur laquelle j'ai pris l'avis de mes collègues Prévôt et Procureur avant de rendre le verdict.
En effet, vous nous demandez de nous arranger à l'amiable ; vous semblez oublier que cela vous a DEJA été proposé par la Police, et que vous n'avez pas donné suite.
Pour l'écriture des lois, et bien c'est le Conseil Ducal qui les fait, aussi je vous propose simplement que vous alliez voter la prochaine fois pour le parti qui vous semble le plus adapté à vos attentes.
Les lois n'ont pas été écrites au hasard, elles sont les memes pour tous et je suis sur que vous seriez fort mécontent vous-même de n'avoir que du travail à 12 écus chaque jour !!! C'est pourquoi le Conseil Ducal avait décidé en son temps cette grille des salaires minimum, qui me semble tenir compte des besoins de chacun, sans exagération. Cette grille des salaires n'a d'ailleurs pas été remise en cause par les conseils qui ont été élus par la suite, malgré les changements dans la majorité et dans la Gouvernance.
Apprenez donc nos lois, s'il vous plait, et respectez le. Ce n'est pas parce que vous avez la possibilité de frapper votre voisin en taverne que vous devez le faire ; pour les salaires, c'est la même chose.
Cela fait longtemps que l'esclavagisme est puni dans notre coutume et dans nos lois :
"Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum"
et la punition est claire :
"Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. "
Toutefois, vous m'êtes sympathique et avez pris le soin de répondre à la convocation de la justice au tribunal.
Pour vous apprendre à répondre également à la Police, mais pour ne pas vous condamner trop lourdement, je limite la peine à une simple amende de 12 écus, soit trois fois le montant que vous avez cru économiser en embauchant.
Je vous souhaite le bonsoir, et désormais, respectez nos lois, et/ou rejoignez un parti existant afin de faire modifier les lois si vous semblez que cela est nécessaire.
Surtout, ne récidivez pas !!!
L'accusé est libre, l'amende sera prélevée automatiquement sur ses économies.
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Notre accusé est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Langlais pour 12 écus alors que son offre d'emploi exigeait un point de carctéristique.
Je rappelle ici la loi concernant les salaires dans notre duché:
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
L'accusé aurait donc dû embaucher pour un salaire de 22 écus.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense
ceci dont vous accusé mon client n'est pas totalement de ça faute car c'est le jeu qui lui indiquait comme salaire 12 écus il n'a fait qu' accepter la somme proposé par le jeu
Réquisitoire de l'accusation
Le jeu laisse en effet la possibilité de proposer des offres à partir de 12 écus mais aussi la liberté de choisir la somme voulue et donc de respecter les lois.
Monsieur Le Juge je vous demande une amende de 10 écus à l'encontre de l'accusé.
Dernière plaidoirie de la défense
Le respect des lois je veux bien mais il serait interessant de revoir l'ecriture de ces lois. Arangons nous à l'amiable
Veillez recevoir je vous pris mes plus sincere salutation
Arthur68590
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Sujet: Esclavagisme - Arthur68590 : COUPABLE 
Jeu 21 Déc 2006 - 14:40
