Procès ayant opposé A_rnaud au Duché du Lyonnais-Dauphiné
A_rnaud était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.
Monsieur A_rnaud, je vous remercie de votre confiance mais... il s'agit tout de même de votre troisième infraction ! C'est la troisième fois, et j'espère la dernière, que vous embauchez à un tarif anormal.
La dernière fois, j'avais terminé sur ces mots :
"La prochaine fois, ce sera de la prison !"
Je suis juste, mais je suis aussi un homme de parole, enfin j'espère ; en tout cas dans votre cas, je maintiens ce que j'avais promis.
Je vous condamne à 10 écus d'amende et une journée de prison. Faites vraiment attention la prochaine fois !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Voici à nouveau Sieur A_rnaud devant cette Cour pour répondre pour la troisième fois d'esclavagisme.
Une fois encore il a embauché pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum en vigueur dans notre Duché est de 16 écus pour aucune caractéristique demandée.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense
j ai commis une erreur d inatention et je suis pret a reverser 15 ecus de supplement en plus du salaire deja touche par l interesse pour reparer ma maladresse
Réquisitoire de l'accusation
Une erreur d'inattention alors que cela fait la troisième vous que vous comparessez devant cette cour. Alors faites preuve de bien plus de vigilence plutôt que de vous retrouvé à maintes reprises mis en accusation. Je pense que le juge a été clair la dernière fois.
Tachez en effet de faire le nécessaire pour rembourser à votre victime Ademion les 4 écus manquant à votre embauche et de nous en apportez une preuve.
Cependant afin de nous assurer que c'est la dernière fois que nous vous retrouvons en ces lieux je vous demande Monsieur Le Juge, une peine de prison de 2 jours pour laisser à Sieur A_rnaud la posibilité d'inscrire une bonne fois pour toute dans sa mémoire le tarif des embauches.
Dernière plaidoirie de la défense
quoi dev la prison attendez j montre ma bonne volonte et c comme sa que vous me recomppensez dans ces casa la vaut mieux ne pas etre honnete et ne pas essayez de rattrapez ces erreur
attendez excsez le ton agressif de ma defense mais je suis etonner je me suis proposer a dedommager de plus de 10 ecus le sieur lese dans ma premiere plaidoirie c est preuve de bonne foi non ? de toute je vous fais confiance vouq serez juste monsieur le juge
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Sujet: esclavagisme - A_rnaud (rérécidive) : COUPABLE 
Mar 9 Jan 2007 - 17:35
