Esclavagisme - Arugno COUPABLE

Village - Montélimar
Prévenu - Arugno
Lieutenant - Sakamps2

Citation :

Citation :

Bonjour Arugno

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est Arugno cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 15,00 écus..
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Sakamps2
Lieutenant de la maréchaussée Montilienne

Citation :

Montélimar le 28/01/1455
Bonjour Arugno


Vous avez le 28/01 11:23 : Arugno embauche Anastasia_01 pour 15,00 écus


Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente une miche de pain sur le marché des joueurs dès demain au prix de 9 écus, soit 1 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Sakamps2
Lieutenant de la maréchaussée Montilienne

Citation :

Montélimar le 29/01/1455
Bonjour Arugno

Vous avez le 29/01 09:03 : Arugno embauche Kamose17 pour 15,00 écus

Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès ce soir une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9 écus, soit 1 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de une journée pour m’acheter cette miche pour cause de récidive, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Je vous rappelle que vous avez lancé cette deuxième embauche sans même répondre à la médiation d’hier

Bien à vous
Sakamps2
Lieutenant de la maréchaussée Montilienne

A ce jour aucune des deux médiations n'a abouti

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

mardi 6 février

Citation :

Procès ayant opposé Arugno au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Arugno était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Ma chère Procureur , n'attendant pas la voix de notre accusé je vais suivre vos conseils avisés.
Messire je vous declare coupable en vertu de nos lois d'acte d'esclavagisme et vous condamne à 40 ecus d'amende! Que justice soit faite!
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur arugno devra répondre d'esclavagisme pour avoir par deux fois embauché à un salaire de 15 écus les personnes suivantes: Kamose17 et anastasia_01. Il a de ce fait enfreint la loi suivante:
"Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum"

Défense, je vous laisse la parole.



Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Bien qu'ayant commis deux fois le même délit, cet accusé ne semble pas trouvé le mots pour expliquer sa faute. Pas le moindre remord... C'est regrettable!

Je demande Monsieur Le Juge, une amende de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.