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 Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE   Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Icon_minitimeMer 7 Fév 2007 - 16:33

Prévenu - Deros
Village - Briançon
Chargé de l'affaire - Guidel


Citation :
Courriers envoyés le samedi 3 février, aucune réponse à ce jour.

guidel a écrit:
Allez, cette fois-ci, plainte contre Deros, pour deux embauches sous le prix autorisé sur la semaine!

Deux embauches à 15 écus au lieu de 16!


Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Embauchederosmi9

Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Embauchederos2qf0

Tu dois donc un écu à Vaatiren et un écu à Rothus, Deros!
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE   Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Icon_minitimeMer 7 Fév 2007 - 18:22

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE   Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Icon_minitimeDim 11 Fév 2007 - 16:35

Réquisitoire rédigé :)
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Demons

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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE   Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Icon_minitimeJeu 15 Fév 2007 - 22:05

15 fevrier 1455

Citation :
Procès ayant opposé Deros au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Deros était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Qu'aristote ait pitié de son âme.
Je le condamne donc à titre postume à 10 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Deros est accusé d'esclavagime pour avoir embauché à deux reprises à un salaire de 15 écus, alors que le salaire minimal en vigueur dans notre Duché est de 16 écus pour tout emploi non qualifié.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé n'aura jamaisl'honneur de s'expliquer devant nous, Aristote l'a rappelé près de lui...

Je vous demande Monsieur Le Juge, une amende à titre posthume de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE   Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Icon_minitime

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