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| Sujet: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Mer 7 Fév 2007 - 16:33 | |
| Prévenu - Deros Village - Briançon Chargé de l'affaire - Guidel - Citation :
- Courriers envoyés le samedi 3 février, aucune réponse à ce jour.
- guidel a écrit:
- Allez, cette fois-ci, plainte contre Deros, pour deux embauches sous le prix autorisé sur la semaine!
Deux embauches à 15 écus au lieu de 16!
Tu dois donc un écu à Vaatiren et un écu à Rothus, Deros! |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Mer 7 Fév 2007 - 18:22 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Dim 11 Fév 2007 - 16:35 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE Jeu 15 Fév 2007 - 22:05 | |
| 15 fevrier 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Deros au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Deros était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Qu'aristote ait pitié de son âme. Je le condamne donc à titre postume à 10 ecus d'amende. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Sieur Deros est accusé d'esclavagime pour avoir embauché à deux reprises à un salaire de 15 écus, alors que le salaire minimal en vigueur dans notre Duché est de 16 écus pour tout emploi non qualifié.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
L'accusé n'aura jamaisl'honneur de s'expliquer devant nous, Aristote l'a rappelé près de lui...
Je vous demande Monsieur Le Juge, une amende à titre posthume de 10 écus. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Deros mort/COUPABLE | |
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