Esclavagisme - Rockmoule COUPABLE

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Village - Briançon
Prévenu - Rockmoule
Agent - Guidel

Citation :: Voici un cas d'esclavagisme qu'on ne devrait pas laisser passer!

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Acte d'accusation rédigé :)

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Réquisitoire rédigé :)

Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005

15 fevrier 1455

Citation :: Procès ayant opposé Rockmoule au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Rockmoule était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Saluant la cour , Demons prit la parole:*
messire Rockmoule, j'aurais aimé avoir la confirmation de votre remboursement mais peut être que votre victime fait sourde oreille. Reconnaissant vos torts , en vertu de nos lois , je vous declare coupable et vous condamne à 4 ecus d'amende. Que justice soit faite!
gardes laissez le partir!
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.

Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

L'accusé devra répondre d'esclavagisme devant cette Cour pour avoir embauché Picodon à un salaire de 18 écus pour un emploi demandant 19 points d'intelligence. La Loi en vigueur dans notre Duché concernant les tarifs d'embauche exige un salaire mimimal de 22 écus pour tout emploi requerrant au moins 1 point de caractéristique.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge
J'aimerai dire pour ma défense que je n'ai jamais eu l'intention d'être esclavagiste, c'est d'ailleurs la première fois que je suis accusé de la sorte. Ne connaissant pas les lois en vigueur dans ce Duché, j'ai pensé proposer un salaire honorable au regard de mes modestes revenus.
Picodon ayant accepté ce salaire, il est également coupable d'avoir fait une concurrence déloyale à ses paires. Pour vous prouver ma bonne foi, je suis prêt à dédommager Picodon des quatres écus manquants.
J'espère avoir retenu votre attention et votre clémence.
Veuillez agréer, Monsieur, mes respectueuses salutations.
Réquisitoire de l'accusation

Attention de ne pas inverser les rôles Sieur Rockmoule, Sieur Picodon n'est en rien coupable n'ayant enfreint aucune loi alors que vous avez bel et bien enfreint une Loi ducale, quand bien même n'est ce que par méconnaissance.

Vous proposez cependant le dédommagement de votre victime et cela est tout à votre honneur. Nous vous demanderons bien sur une preuve de cette démarche afin de vous accordez la clémence du Juge.

Monsieur le juge, je demande une amende de 1 écu envers cet accusé à la condition express que sa victime soit dédommagée par ses soins et qu'une preuve nous en soit donnée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.