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| Sujet: Esclavagisme - Dargold (rérérécidive) RERECOUPABLE Mar 20 Fév 2007 - 2:10 | |
| Village-Lyon Prévenu-Dargold Lieutenant-Boursiero - Citation :
- Le dix neuf février, messire Dargold embauche pour un salaire de et demandant des qualifications. Or cette embauche n'est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le Duché.
C'est le troisième cas d'esclavagisme pour messire Dargold. |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Dargold (rérérécidive) RERECOUPABLE Mar 20 Fév 2007 - 18:03 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Dargold (rérérécidive) RERECOUPABLE Mer 21 Fév 2007 - 17:55 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Dargold (rérérécidive) RERECOUPABLE Mer 21 Fév 2007 - 21:42 | |
| 21 février 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Dargold au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Dargold était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Messire j'espère que c'est la dernière fois que je vous vois en ce lieu. Je vous déclare donc coupable une nouvelle fois et serais clément une dernière fois et vous condamne à 30 ecus d'amende. J'espère que la prochaine fois vous réfléchirez à deux fois avant de valider une embauche. Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Voici à nouveau un accusé que vous aviez précédemment jugé pour une affaire identique et qui en est à son troisième cas d'esclavagisme. Cette fois encore son embauche n'était pas conforme à la Loi puisqu'il a employé Pitivier pour 20 écus pour un travail nécessitant 19 point de caractéristiques. Je rapelle donc donc une nouvelle fois à Sieur Dargold que pour toute embauche nécessitant des caractéristiques, le salaire doit être de 22 écus.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
Je n'ai rien à redire. Je suis récidiviste et je l'assume. Punissez-moi comme la loi le prévoit, je ne me défendrais pas. Réquisitoire de l'accusation
Je m'interrroge quand même sur les raisons qui vous poussent à recommencer les mêmes fautes...
Je vous demande Monsieur Le Juge une amende plus sévère que la dernière fois, espérant faire comprendre à notre accusé qu'enfreindre la loi va finir par lui coûter cher, soit 40 écus. Dernière plaidoirie de la défense
Recommencer les mêmes fautes? Eh bien, l'oubli et/ou l'étourdissement. Cela ne change en rien le fait que je sois en tort. Jugez selon la Loi et que l'on en finisse. J'accepte toute punition. | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Dargold (rérérécidive) RERECOUPABLE | |
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