Escroquerie - Dudeclin COUPABLE

Village - Valence
Prévenu - Dudeclin
Sergent - Lookman

Citation :

Dudeclin a acheté 4 miche de pain à 5écus réservé aux vagabonds.Comme il est niveau 1, ces pains lui sont donc interdits.

La médiation n'a pas été concluante.

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

5 mars 1455

Citation :

Procès ayant opposé Dudeclin au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Dudeclin était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Saluant la cour, Demons prit la parole:*
N'ayant pas été informé d'un quelconque remboursement j'en déduit que celui ci n'a pas été fait, cela est dommage.
Je vous déclare donc coupable d'escroquerie en achetant du pain sur le marché de Valence réservé aux vagabonds et vous condamne donc à 15 écus d'amende.

*Frappant la fin de procès avec son marteau, Demons attendit que l'accusé paye sa dette pour dire:*
Gardes vous pouvez le laisser sortir!
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Dame Dudeclin est accusée d'escroquerie pour avoir acheté 5 pains à 5 écus qui sont des marchandises réservées par la municipalité aux seuls vagabonds de Valence et cette dernière étant de niveau 1 , n'y a donc pas droit.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

bah je comprends pas
J'ai juste acheté du pain au marché, je savais pas que c'était interdit!!!

Réquisitoire de l'accusation

Oui cela est interdit aussi je vous invite à prendre contact avec le Sergent Lookman par courrier afin de lui rendre les pains concernés. Je m'excuse par contre il s'agit de 4 pains et non 5 comme annoncer dans mon acte d'accusation.

Monsieur Le Juge, je demande une peine de 1 écu si l'accusé restitue les pains à la maréchaussée, sinon je demande une amende de 15 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.